Déliberations

Délibérations du conseil municipal

Le conseil municipal se réunit, en moyenne huit fois par an, le lundi.

L’ordre du jour du conseil municipal présente le titre des projets de délibérations qui seront soumis lors d’une séance du conseil municipal. Il est affiché en mairie la semaine précédent le conseil et reste affiché jusqu'à la séance suivante.

Les délibérations sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil municipal. Elles restent consultables à partir du moteur de recherche ci-dessous à compter de décembre 2010.

Pour consulter les délibérations des séances antérieures à 2010, ou tout autre document officiel relatif aux séances du conseil municipal :
- contactez le service Assemblée, situé à l'Hôtel de Ville, au 04 77 48 67 08 ;
- ou accédez au site web des archives municipales.

 

 

Consulter la séance du 31 Mars 2021 du conseil municipal

Consulter les délibérations de la séance du :