Déliberations

Délibérations du conseil municipal

Le conseil municipal se réunit à l'Hôtel de Ville, salle Albert Lebrun, habituellement, le premier lundi de chaque mois excepté en août : soit 11 séances par an.

L’ordre du jour présente le titre des projets de délibérations qui seront soumises lors d’une séance du conseil municipal. L’ordre du jour est publié 10 jours avant la séance et reste affiché jusqu'à la séance suivante.

Les délibérations sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil municipal. Elles restent consultables à partir du moteur de recherche ci-dessous à compter de décembre 2010.

 

Visionnez les précédents différés du conseil municipal

Visionnez le différé du conseil municipal du 1er décembre 2014
Visionnez le différé du conseil municipal du 3 novembre 2014
Visionnez le différé du conseil municipal du 6 octobre 2014
Visionnez le différé du conseil municipal du 15 septembre 2014
Visionnez le différé du conseil municipal du 6 juillet 2014
Visionnez le différé du conseil municipal du 2 juin 2014
Visionnez le différé du conseil municipal du 12 mai 2014
Visionnez le différé du conseil municipal du 22 avril 2014

Calendrier des séances du conseil municipal

  • Lundi 04 juillet 2016 à 18h
  • Lundi 12 septembre 2016 à 18h
  • Lundi 03 octobre 2016 à 18h
  • Lundi 28 novembre 2016 à 18h
  • Lundi 09 janvier 2017 à 18h
  • Lundi 06 février 2016 à 18h
  • Lundi 03 avril 2017 à 18h
  • Lundi 12 juin 2017 à 18h

*Pour consulter les délibérations des séances antérieures à 2010, ou tout autre document officiel relatif aux séances du conseil municipal : contactez le service Assemblée ou accéder au site des archives municipales via le lien ci-dessous.

Service Assemblée - Hôtel de Ville - 42000 Saint-Étienne - 04.77.48.67.08

Consultez les archives des délibérations année par année

 

Consulter la séance du 04 Juillet 2016 du conseil municipal

Consulter les délibérations de la séance du :