Séance du 02/04/2012 à 18h00

Evènements du

Calendrier deliberations

Calendrier des séances du Conseil Municipal

Lundi 06 mai 2013 à 18h
Lundi 03 juin 2013 à 18h
Lundi 1er juillet 2013 à 18h
Lundi 16 septemebre
Lunid 4 novembre
Lundi 2 décembre
Lundi 16 décembre
Lundi 3 février 2014

*Pour consulter les délibérations des séances antérieures à novembre 2007, ou tout autre document officiel relatif aux séances du conseil municipal : contacter la Direction juridique, Assemblée et Marchés publics

Secrétariat du conseil municipal
Hôtel de Ville
42000 Saint-Étienne
tél : 04.77.48.67.08

Quelques dates

Consultez les archives du bulletin municipal

Diminuer la taille de la police Augmenter la taille de la police

Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur Delicious Bookmark Google Imprimer cette page

Retour à la page délibérations

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°120360	Affaires Juridiques et Assemblée	Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2011
N°120303	Finances	Budget de l'exercice 2012 : Décision modificative n° 1 du budget principal et des budgets annexes Chauffages Urbains, Eau, Pompes Funèbres et modification des tables des natures de biens relatives aux durées d'amortissement.
N°120290	Finances	Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2012.
N°120313	Direction Générale	Mobiliser nos réseaux internationaux – Versement de subvention aux associations - Acheminement d'un container à Douala - Cameroun - Approbation
N°120323	Développement durable	Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la préservation de l'environnement et le développement durable - Conventions - Approbation
N°120310	Direction des Bâtiments et de la gestion immobilière	Construction d'un local à cendres froides pour la chaufferie bois de Montreynaud (UF 123), située au 15, rue Paganini à Saint-Étienne. Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire en application des articles L421-1, R423-1 et suivants du Code de l'Urbanisme.
N°120324	Direction des Bâtiments et de la gestion immobilière	Résiliation du marché 'Travaux de réaménagement des bureaux du site Guitton' - lot n° 4 Porte automatique - Approbation
N°120253	Direction des Achats et de la Logistique	Cession de véhicules et matériel réformés et en l'état - Vente " test" via le site en ligne de vente aux enchères " AGORASTORE" - Approbation
N°120288	Ressources Humaines	Direction des affaires culturelles - Mises à disposition à temps non complet de trois agents municipaux auprès de l'association «École de musique de Solaure» - Avenant changement du nombre d'heures d'enseignement pour deux agents - Approbation
N°120289	Ressources Humaines	Direction Police et sécurité civile municipales - Mise à disposition du Lieutenant Colonel François DRIOL auprès de la Ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation
N°120302	Culture	Construction d’un centre dramatique national Comédie de Saint Etienne dans un ancien site industriel – Choix du maître d'œuvre - Approbation
N°120301	Culture	Conservatoire - Demande de subventions pour l'année 2012 auprès des institutions partenaires
N°120259	Culture	Parc-musée de la mine du Puits Couriot - Acquisitions pour les collections - Approbation
N°120314	Culture	Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Convention de collaboration entre la Comédie et l'Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Approbation
N°120264	Culture	Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction de "NOZZE DI FIGARO" - Approbation
N°120325	Education	Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association ou contrat simple pour l'année scolaire 2011/2012.
N°120276	Santé Publique	Semaine européenne de la vaccination 2012 - Demande de subvention auprès de la Délégation Territoriale Départementale Loire/Agence Régionale de Santé Rhône Alpes ( DTD/ARS ) - Approbation
N°120300	Voiries et Infrastructures	Travaux d'amélioration de la voirie complémentaires – Programme 2012 - Approbation
N°120329	Voiries et Infrastructures	Convention de partenariat pour l’accessibilité des quais voyageurs aux personnes handicapées - Approbation
N°120166	Aménagement	Aménagement du Parc Couriot – Avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement du Parc Couriot conclu avec l'équipe Gautier+Conquet (mandataire) - Approbation
N°120193	Aménagement	Aménagement du Parc Couriot – Avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre pour la restauration des bâtiments classés Monuments Historiques ainsi que leur mise en lumière patrimoniale conclu avec l'équipe ARCHIPAT (mandataire) - Approbation
N°120021	Aménagement	Conventions relatives aux aménagements du square Dumay et de la place de la République avec Saint-Etienne Métropole – Approbation.
N°120170	Aménagement	Parc Valfuret - Réalisation de passerelles piétonnes - Attribution du marché - Approbation
N°120150	Aménagement	3 rue Alfred Colombet / 2 rue sous lieutenant Joseph Vergnette : échange de terrains entre la Ville de Saint-Etienne et Métropole Habitat - Convention - Approbation
N°120202	Aménagement	Secteur de Saint-Victor-Sur-Loire - Cession d'un tènement immobilier sis 16 rue du Prieuré (ancien presbytère) - Approbation
N°120244	Aménagement	Quartier Beaulieu – Cession des anciens logements de fonction situés 1 impasse Georges Clémenceau au profit de Mme Larue et Mme Chauve - Approbation
N°120254	Aménagement	Quartier du Soleil– Projet d'acquisition d'un terrain 25 rue Louis Soulié - Acquisition
N°120277	Aménagement	Quartier de la Rivière – Acquisition d'un bien immobilier situé 55 allée Claude Grivolla - Approbation
N°120286	Aménagement	Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sis 2, place du Forum auprès la SCI TITIANE représentée par sa gérante Mme Violette CROS - Approbation
N°120279	Aménagement	Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès Mme SUDANO Chantal - Approbation
N°120337	Aménagement	Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès de la SCI « ANKEA » représentée par son Gérant M. Alain PEYRARD - Approbation
N°120240	Aménagement	Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Déclassement d’une parcelle de terrain - Approbation
N°120149	Aménagement	Quartier ANRU - îlot Franche-Amitié- Rétrocession d'une parcelle de terrain aux époux Jouve et paiement d'une indemnité pour compenser la perte de superficie non prévue de la cour - Approbation
N°120227	Mission Renouvellement Urbain et Social	Dossier ANRU Montreynaud – Réaménagement du boulevard Vivaldi et de la rue Couperin - Groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole et lancement d'une consultation de maitrise d'œuvre – Approbation.
N°120237	Mission Renouvellement Urbain et Social	Dossier ANRU - Réalisation d'un bilan prospectif sur les interventions dans les quartiers anciens de Saint-Etienne – Sollicitation des financements partenariaux
N°120335	Mission Renouvellement Urbain et Social	Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur Kosma-Prévert – Marché de travaux sous forme de MAPA – Approbation
N°120338	Affaires Juridiques et Assemblée	Compte-rendu : - des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal. - des marchés à procédure adaptée - des contrats de cession de spectacle

Rechercher une délibération :

Consulter les délibérations de la séance du :

Sélectionner une date :

Retour à la page délibérations