Séance du 26/02/2018 à 18h00

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°180081	Affaires Juridiques et Assemblée	Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2017 - Approbation.
N°171286	Finances et contrôle de gestion	Budget Primitif 2018 - Budget principal et budget annexe Activités Funéraires. Approbation.
N°171287	Finances et contrôle de gestion	Budget Primitif 2018 - Vote des taux d'imposition directe 2018 - Approbation.
N°171327	Finances et contrôle de gestion	Budget Primitif 2018 - Dotations aux provisions et reprises. Approbation.
N°171382	Finances et contrôle de gestion	Révision de l'Attribution de Compensation de la Ville de Saint-Etienne - Transfert de la compétence Abris voyageurs - Approbation des préconisations présentées dans le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées. Approbation.
N°171279	Finances et contrôle de gestion	Garantie d'emprunt - SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes - Travaux de réhabilitation des résidences "Arpège", située 5 rue des Teinturiers, et "les Héliades" située 21 rue Poÿlo à Saint-Etienne - Prêt PAM (prêt à la réhabilitation) de 200 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Approbation.
N°180056	Finances et contrôle de gestion	Convention relative à l'utilisation par la Ville de Saint-Etienne des données sociales fournies par la Caisse d'Allocations Familiales. Approbation.
N°171103	Immobilier, Achats et Services	Réseau de chauffage de La Cotonne - Adhésion de la ville de Saint-Etienne à l'Union pour l'Exploitation de la Chaufferie Collective de La Cotonne - Approbation.
N°171317	Immobilier, Achats et Services	Accés du personnel de la société ENEDIS au restaurant municipal de la Terrasse - Convention - Approbation.
N°180091	Police et Sécurité Civile Municipales	Remboursement des frais engagés par la Ville de Saint-Etienne dans le cadre de la prise en charge des Ivresses Publiques et Manifestes (IPM). Approbation.
N°180014	Cabinet du Maire et des Elus	Subventions en faveur des associations des anciens combattants - Approbation.
N°171360	Relations internationales	Versement de subventions aux associations - Approbation.
N°180009	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subvention à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.
N°171345	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2018. Approbation.
N°171359	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Approbation.
N°171357	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Renouvellement des conventions d'objectifs - EPN, Espace de Pratiques Numériques. Approbation.
N°171095	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Conventions d'objectifs quadripartites avec les Centres Sociaux : Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Etienne et le Centre Social. Approbation.
N°180030	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Dispositif Sainté Pass 2017 -2018 – Partenariats additionnels – Conventions - Approbation.
N°180088	Sports Jeunesse et Vie associative	Vie sportive - Attribution de subventions au club élite- Handball Saint Etienne Métropole 42 - Approbation.
N°171296	Affaires Culturelles	Médiathèques Municipales – Bourses aux livres et aux disques 2017 – Reversement des recettes provenant de ventes de documents désaffectés et déclassés à des associations œuvrant dans le domaine du handicap - Approbation.
N°171337	Affaires Culturelles	Musée d’Art et d’Industrie – Convention de partenariat avec la Ville de Saint-Héand dans le cadre de l'exposition "Zoom ! Angénieux, changez d'optiques" - Approbation.
N°171336	Affaires Culturelles	Musée d’Art et d’Industrie – Convention de partenariat avec L’Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Saint-Etienne - Approbation.
N°171341	Affaires Culturelles	Musée d’Art et d’Industrie – convention de partenariat avec l'entreprise Melon GmbH. Approbation.
N°171353	Affaires Culturelles	Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec l'Association pour la Rencontre des Choristes et Instrumentistes du Second degré - Approbation.
N°171356	Affaires Culturelles	La Serre – Convention de partenariat avec la Cité du Design - Ecole supérieure d'art et de design de Saint-Etienne, l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne et la Fondation Albert Gleizes - Approbation.
N°171363	Affaires Culturelles	Partenariat avec l'Institut français - Appel à projets 2018 - Première session - Convention d'application - Approbation.
N°171364	Affaires Culturelles	Renouvellement convention Ville d'art et d'histoire - Modification de la délibération n° 337 du 18 septembre 2017 - Approbation.
N°171371	Affaires Culturelles	Convention attributive de subvention avec la Région Auvergne Rhône-Alpes pour l’organisation de la 32ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne auprès des institutions partenaires. Approbation.
N°170938	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Convention de mise à disposition de personnel municipal - Approbation.
N°180004	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Soutenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour « Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Attribution de subventions - Approbation.
N°180007	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Convention d'habilitation et de partenariat pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence du logement entre la ville de Saint-Etienne ( Service santé publique ) et la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation.
N°180008	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Avenant n°1 au Contrat local de santé de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°171236	Urbanisme règlementaire	Convention relative à la logistique urbaine - Convention à conclure avec La Poste et Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°180003	Développement Urbain, Social et Emploi	Immeuble 89 rue Antoine Durafour – Convention de partenariat foncier entre la Ville de Saint-Etienne et l'EPASE - Autorisation de déposer un permis de démolir sur un tènement situé 89 rue Antoine Durafour - Approbation.
N°171366	Développement Urbain, Social et Emploi	11Bis rue Jean Baptiste Clément – Engagement d'une procédure de déclaration d'un bien en état d'abandon manifeste - Approbation.
N°171196	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier de Chavassieux– Rue Javelle – Désaffectation et déclassement d'un délaissé - Cession au profit de la société Néolia pour contribuer à la construction de six maisons de Ville - Approbation.
N°171368	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier du Crêt de Roc – 23 rue Caron – Désaffectation et déclassement puis vente d'un terrain à Monsieur Ugo SAGNARD et Madame Emilie CHALAYER. Approbation.
N°171365	Développement Urbain, Social et Emploi	Dossier ANRU Tarentaize-Beaubrun : Aménagement de la place Raspail - Convention de groupement de commandes entre la Ville et Saint-Etienne Métropole pour un marché de maîtrise d’œuvre et les missions annexes. Approbation.
N°180010	Développement Urbain, Social et Emploi	Opération d'aménagement de la place Waldeck Rousseau - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°180025	Développement Urbain, Social et Emploi	Parc Joseph Sanguedolce - Convention avec SNCF Réseau relative au financement de la clôture de délimitation avec la voie ferrée. Approbation.
N°171379	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier du Marais – Cité Artisanale, rue Barrouin – Cession d'un local au profit de la SCI NARCE DMC - Approbation.
N°171222	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartiers Sud-Est – Centre commercial Sembat : résiliation d'un bail commercial avec Monsieur Chaïd Legnaoui (Urban Pizz) - Approbation.
N°180015	Développement Urbain, Social et Emploi	Convention cadre de partenariat sur le champ du développement économique, de l'insertion et de l'emploi pour la Ville de Saint-Etienne avec Saint-Étienne Métropole et Pôle Emploi - Approbation.
N°180011	Développement Urbain, Social et Emploi	Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Sors moi de là". Approbation.
N°171344	Développement Urbain, Social et Emploi	PIA - ANRU AMI Ville durable : e-declic Tarentaize-Beaubrun-Couriot quartier énergique - Convention CAF Ville de Saint-Etienne. Approbation.
N°171367	Développement Urbain, Social et Emploi	Convention de co-financement d'un poste d'animateur territorial entre la Ville de Saint-Etienne et la Caisse des Dépôts et des Consignations - Approbation.
N°180115	Affaires Juridiques et Assemblée	Compte-rendu : - des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, - des marchés, - des contrats de cession de spectacle.

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