N°180698 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2018 - Approbation.
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N°180453 |
Finances et contrôle de gestion |
Convention de contractualisation avec l'Etat au regard de l'évolution des dépenses réelles de fonctionnement sur la période 2018 - 2020 - Approbation.
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N°180602 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie - SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes - Réhabilitation partielle de 48 logements au sein des Résidences "Hirondelle - Le Chasseur" situées 30 et 32 rue Liogier à Saint-Etienne - Prêt PAM (Prêt à la réhabilitation) de 422 717 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
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N°180670 |
Ressources Humaines |
Création d'une mission foncier commune entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation.
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N°180663 |
Ressources Humaines |
Direction de la Programmation Urbaine – Convention de mise à disposition de cinq agents auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.
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N°180667 |
Ressources Humaines |
Convention de mise à disposition de Mme Anne LYONNET, Directrice des Relations internationales, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.
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N°180665 |
Ressources Humaines |
Direction des Ressources Humaines – Convention de mise à disposition de M. Virgile TARDY, agent de de Saint-Etienne Métropole, auprès de la Ville de Saint-Etienne à la Maison de l'Emploi - Approbation.
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N°180662 |
Ressources Humaines |
Convention de mise à disposition de M. Roland GENTILINI, chargé de mission Egalité et Lutte contre les discriminations, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.
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N°180631 |
Ressources Humaines |
Direction des Ressources Humaines – Convention de mise à disposition de M. Gilles STALPORT auprès de la Ville de la Talaudière (marché aux bestiaux) - Approbation.
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N°180672 |
Ressources Humaines |
Direction des ressources humaines - Convention de mise à disposition à temps non complet (20 %) de M. Gilles FOURNIER auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.
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N°180585 |
Ressources Humaines |
Mise à disposition à temps non complet de Mme Myrielle PAVLIC auprès de la Mutuelle de France Unie - section de la Loire - Approbation.
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N°180633 |
Ressources Humaines |
Mise à disposition d'un travailleur handicapé en SAT Hors les murs - renouvellement de la convention avec l'association Trisomie 21 Loire - Approbation.
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N°180695 |
Ressources Humaines |
Direction Ressources Humaines – Avenant n° 1 à la convention de tutorat entre la Ville et le CHU de Saint-Etienne - Approbation.
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N°171381 |
Ressources Humaines |
Recrutement d'un chercheur en convention CIFRE - Projet Capacity Sainté - Approbation.
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N°180626 |
Ressources Humaines |
Recrutements dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences - Approbation.
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N°180615 |
Handicap et accessibilité |
Handicap et accessibilité - Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap - Approbation.
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N°180648 |
Evènementielle |
Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté. Approbation.
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N°180647 |
Evènementielle |
Fêtes de quartiers. Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Approbation.
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N°180657 |
Relation citoyenne |
Subventions à des associations pour l'animation des quartiers de la ville - Approbation.
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N°180624 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants à conventions financières. Approbation.
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N°180625 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques. Convention financière et avenants à conventions financières. Approbation.
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N°180668 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Projet d'Animation de la Vie Sociale sur Montreynaud. Offre de Loisirs Enfance Jeunesse. Approbation.
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N°180669 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Dispositif Sainté Pass – Reconduction 2018-2019 – Conventions - Approbation.
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N°180504 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise - Approbation.
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N°180583 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Convention de maîtrise d’ouvrage unique relative aux travaux d’amélioration architecturale du gymnase du PuitsThibaud dans le cadre de l’opération de prolongement de la troisième ligne de tramway - Approbation
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N°180558 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Construction d'un bâtiment sportif dans l'enceinte du stade Auguste Dury situé au 25 rue Octave Feuillet - Permis de construire - Approbation.
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N°180617 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire Activités Physiques de Pleine Nature du collège Marc Seguin à Saint-Etienne - Approbation
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N°180505 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation
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N°180658 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Attribution de subventions aux clubs sportifs - Contrat d'objectifs avec SASP ASSE LOIRE, saison 2018 -2019 - Approbation.
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N°180680 |
Affaires Culturelles |
Conservatoire Massenet - Réglement de fonctionnement - Approbation.
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N°180605 |
Affaires Culturelles |
Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec l'Association Ecole Intercommunale de Musiques et de Danses des Marches du Velay/Rochebaron - Approbation
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N°180607 |
Affaires Culturelles |
Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec l'Association Ensemble Musica - Approbation.
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N°180604 |
Affaires Culturelles |
Conservatoire - Partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et l'association Festyvocal - convention à intervenir entre les partenaires - Approbation.
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N°180603 |
Affaires Culturelles |
Archives municipales - Convention de partenariat entre la librairie Forum et la ville de Saint-Etienne (Archives municipales et Fête du Livre) - Approbation.
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N°180651 |
Affaires Culturelles |
Musée d'Art et d'Industrie - Partenariat presse avec ARTE France - Approbation.
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N°180628 |
Affaires Culturelles |
Parc Musée de la Mine - Convention de partenariat avec le BTP CFA Loire - Approbation.
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N°180644 |
Education et Petite Enfance |
Nouvelle dénomination des écoles Cotonne et Montferré suite à la réhabilitation des locaux de Montferré - Approbation.
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N°180645 |
Education et Petite Enfance |
Nouvelle dénomination des écoles Gounod et Paganini suite à la réhabilitation des locaux de Gounod - Approbation.
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N°180621 |
Education et Petite Enfance |
Crèches et jardins d'enfants municipaux - Modification du Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil de jeunes enfants - Approbation
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N°180664 |
Education et Petite Enfance |
Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations dans le cadre du Projet Educatif Local. Avenant à convention financière. Approbation.
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N°180601 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Groupement stéphanois pour la mise en oeuvre du programme de réussite éducative - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du personnel municipal - Approbation.
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N°180636 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Convention tripartite entre Métropole Habitat, le CCAS de Saint-Etienne et la Ville de Saint-Etienne - Avenant n°6 pour la prolongation du bail de location de la résidence personnes âgées La Rivière - Approbation
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N°180650 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Soutenir les actions en faveurs des personnes âgées pour Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Versement de subventions - Approbation.
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N°180563 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la lutte contre les discriminations. Attribution de subventions - Approbation
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N°180656 |
Relations internationales |
Versement de subventions aux associations concourant au rayonnement international de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
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N°180575 |
Développement durable mutualisé |
Signature d’une convention avec Saint-Etienne Métropole pour l’installation de bornes de recharges pour véhicules électriques à Rochetaillée et Saint-Victor-sur-Loire - Approbation.
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N°180501 |
Immobilier, Achats et Services |
Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Approbation.
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N°180595 |
Immobilier, Achats et Services |
Etude de faisabilité de cloacothermie sur le site de la piscine de Grouchy - Convention de groupement de commande entre Saint Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
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N°180574 |
Cadre de Vie |
Jardins familiaux de la Ville de Saint-Etienne. Attribution de subventions - Approbation.
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N°180559 |
Cadre de Vie |
Construction d'un abri à terreau dans l'enceinte des serres municipales situées à Villars - Dépôt d'un Permis de constuire - Approbation.
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N°180634 |
Urbanisme |
Attribution d'une subvention à l'agence d'urbanisme Epures au titre de l'exercice 2018 - Convention de partenariat - Approbation.
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N°180464 |
Urbanisme |
Exonération de la Taxe Locale d'Equipement à la SCI Ravon - Approbation.
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N°180445 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Centre 2 – Copropriété du Mont-Pilat et copropriété EN3S Darty rue des Docteurs Charcot : Extinction d'une servitude – Protocole transactionnel entre la Ville de Saint-Étienne et la copropriété EN3S Darty.
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N°180700 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Opération de Restauration Immobilière (ORI) - Poursuite des interventions décidées par la ville de Saint-Etienne avant le transfert de compétences - Approbation.
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N°180654 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
14 rue de La Richelandière – Aménagement du site du Parc Giron – Déclassement par anticipation d'un parking destiné à être vendu - Approbation.
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N°180655 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Avenue de Rochetaillée et rue des Teinturiers – Régularisation foncière - Échange de terrains avec Métropole Habitat Saint-Étienne - Approbation.
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N°180642 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Crêt de Roc – ZAC Desjoyaux – Rétrocession des espaces publics par la SEDL à la ville de Saint-Etienne - Approbation.
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N°180725 |
Immobilier, Achats et Services |
Convention pour la réhabilitation de l' Immeuble de Grande Hauteur (IGH) Loubet - Approbation.
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N°180660 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – Désaffectation, déclassement et vente d'un terrain aux époux EPINAT - Approbation.
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N°180641 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot – îlot Gonnard – Abbé de l'Épée- 20 rue Henri Gonnard - Extinction de servitude - Approbation.
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N°180632 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Les Villettes – Cession d'une parcelle de terrain lieu dit Cublaize au profit de Monsieur et Madame Roger SAMUEL - Désaffectation et déclassement - Approbation.
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N°180646 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier de la Vivaraize – Rue Jean-Baptiste David – Cession d'une bande de terrain - Désaffectation et déclassement - Approbation.
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N°180709 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.
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