Séance du 02/07/2018 à 18h00

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Dossier Direction Objet et Délibération
N°180698 Affaires Juridiques et Assemblée
Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2018 - Approbation.
N°180453 Finances et contrôle de gestion
Convention de contractualisation avec l'Etat au regard de l'évolution des dépenses réelles de fonctionnement sur la période 2018 - 2020 - Approbation.
N°180602 Finances et contrôle de gestion
Garantie - SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes - Réhabilitation partielle de 48 logements au sein des Résidences "Hirondelle - Le Chasseur" situées 30 et 32 rue Liogier à Saint-Etienne - Prêt PAM (Prêt à la réhabilitation) de 422 717 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
N°180670 Ressources Humaines
Création d'une mission foncier commune entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°180663 Ressources Humaines
Direction de la Programmation Urbaine – Convention de mise à disposition de cinq agents auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°180667 Ressources Humaines
Convention de mise à disposition de Mme Anne LYONNET, Directrice des Relations internationales, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°180665 Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines – Convention de mise à disposition de M. Virgile TARDY, agent de de Saint-Etienne Métropole, auprès de la Ville de Saint-Etienne à la Maison de l'Emploi - Approbation.
N°180662 Ressources Humaines
Convention de mise à disposition de M. Roland GENTILINI, chargé de mission Egalité et Lutte contre les discriminations, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°180631 Ressources Humaines
Direction des Ressources Humaines – Convention de mise à disposition de M. Gilles STALPORT auprès de la Ville de la Talaudière (marché aux bestiaux) - Approbation.
N°180672 Ressources Humaines
Direction des ressources humaines - Convention de mise à disposition à temps non complet (20 %) de M. Gilles FOURNIER auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°180585 Ressources Humaines
Mise à disposition à temps non complet de Mme Myrielle PAVLIC auprès de la Mutuelle de France Unie - section de la Loire - Approbation.
N°180633 Ressources Humaines
Mise à disposition d'un travailleur handicapé en SAT Hors les murs - renouvellement de la convention avec l'association Trisomie 21 Loire - Approbation.
N°180695 Ressources Humaines
Direction Ressources Humaines – Avenant n° 1 à la convention de tutorat entre la Ville et le CHU de Saint-Etienne - Approbation.
N°171381 Ressources Humaines
Recrutement d'un chercheur en convention CIFRE - Projet Capacity Sainté - Approbation.
N°180626 Ressources Humaines
Recrutements dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences - Approbation.
N°180615 Handicap et accessibilité
Handicap et accessibilité - Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap - Approbation.
N°180648 Evènementielle
Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté. Approbation.
N°180647 Evènementielle
Fêtes de quartiers. Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Approbation.
N°180657 Relation citoyenne
Subventions à des associations pour l'animation des quartiers de la ville - Approbation.
N°180624 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants à conventions financières. Approbation.
N°180625 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques. Convention financière et avenants à conventions financières. Approbation.
N°180668 Sports Jeunesse et Vie associative
Projet d'Animation de la Vie Sociale sur Montreynaud. Offre de Loisirs Enfance Jeunesse. Approbation.
N°180669 Sports Jeunesse et Vie associative
Dispositif Sainté Pass – Reconduction 2018-2019 – Conventions - Approbation.
N°180504 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise - Approbation.
N°180583 Sports Jeunesse et Vie associative
Convention de maîtrise d’ouvrage unique relative aux travaux d’amélioration architecturale du gymnase du PuitsThibaud dans le cadre de l’opération de prolongement de la troisième ligne de tramway - Approbation
N°180558 Sports Jeunesse et Vie associative
Construction d'un bâtiment sportif dans l'enceinte du stade Auguste Dury situé au 25 rue Octave Feuillet - Permis de construire - Approbation.
N°180617 Sports Jeunesse et Vie associative
Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire Activités Physiques de Pleine Nature du collège Marc Seguin à Saint-Etienne - Approbation
N°180505 Sports Jeunesse et Vie associative
Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation
N°180658 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions aux clubs sportifs - Contrat d'objectifs avec SASP ASSE LOIRE, saison 2018 -2019 - Approbation.
N°180680 Affaires Culturelles
Conservatoire Massenet - Réglement de fonctionnement - Approbation.
N°180605 Affaires Culturelles
Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec l'Association Ecole Intercommunale de Musiques et de Danses des Marches du Velay/Rochebaron - Approbation
N°180607 Affaires Culturelles
Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec l'Association Ensemble Musica - Approbation.
N°180604 Affaires Culturelles
Conservatoire - Partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et l'association Festyvocal - convention à intervenir entre les partenaires - Approbation.
N°180603 Affaires Culturelles
Archives municipales - Convention de partenariat entre la librairie Forum et la ville de Saint-Etienne (Archives municipales et Fête du Livre) - Approbation.
N°180651 Affaires Culturelles
Musée d'Art et d'Industrie - Partenariat presse avec ARTE France - Approbation.
N°180628 Affaires Culturelles
Parc Musée de la Mine - Convention de partenariat avec le BTP CFA Loire - Approbation.
N°180644 Education et Petite Enfance
Nouvelle dénomination des écoles Cotonne et Montferré suite à la réhabilitation des locaux de Montferré - Approbation.
N°180645 Education et Petite Enfance
Nouvelle dénomination des écoles Gounod et Paganini suite à la réhabilitation des locaux de Gounod - Approbation.
N°180621 Education et Petite Enfance
Crèches et jardins d'enfants municipaux - Modification du Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil de jeunes enfants - Approbation
N°180664 Education et Petite Enfance
Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations dans le cadre du Projet Educatif Local. Avenant à convention financière. Approbation.
N°180601 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Groupement stéphanois pour la mise en oeuvre du programme de réussite éducative - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du personnel municipal - Approbation.
N°180636 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Convention tripartite entre Métropole Habitat, le CCAS de Saint-Etienne et la Ville de Saint-Etienne - Avenant n°6 pour la prolongation du bail de location de la résidence personnes âgées La Rivière - Approbation
N°180650 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Soutenir les actions en faveurs des personnes âgées pour Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Versement de subventions - Approbation.
N°180563 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la lutte contre les discriminations. Attribution de subventions - Approbation
N°180656 Relations internationales
Versement de subventions aux associations concourant au rayonnement international de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°180575 Développement durable mutualisé
Signature d’une convention avec Saint-Etienne Métropole pour l’installation de bornes de recharges pour véhicules électriques à Rochetaillée et Saint-Victor-sur-Loire - Approbation.
N°180501 Immobilier, Achats et Services
Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Approbation.
N°180595 Immobilier, Achats et Services
Etude de faisabilité de cloacothermie sur le site de la piscine de Grouchy - Convention de groupement de commande entre Saint Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°180574 Cadre de Vie
Jardins familiaux de la Ville de Saint-Etienne. Attribution de subventions - Approbation.
N°180559 Cadre de Vie
Construction d'un abri à terreau dans l'enceinte des serres municipales situées à Villars - Dépôt d'un Permis de constuire - Approbation.
N°180634 Urbanisme
Attribution d'une subvention à l'agence d'urbanisme Epures au titre de l'exercice 2018 - Convention de partenariat - Approbation.
N°180464 Urbanisme
Exonération de la Taxe Locale d'Equipement à la SCI Ravon - Approbation.
N°180445 Développement Urbain, Social et Emploi
Centre 2 – Copropriété du Mont-Pilat et copropriété EN3S Darty rue des Docteurs Charcot : Extinction d'une servitude – Protocole transactionnel entre la Ville de Saint-Étienne et la copropriété EN3S Darty.
N°180700 Développement Urbain, Social et Emploi
Opération de Restauration Immobilière (ORI) - Poursuite des interventions décidées par la ville de Saint-Etienne avant le transfert de compétences - Approbation.
N°180654 Développement Urbain, Social et Emploi
14 rue de La Richelandière – Aménagement du site du Parc Giron – Déclassement par anticipation d'un parking destiné à être vendu - Approbation.
N°180655 Développement Urbain, Social et Emploi
Avenue de Rochetaillée et rue des Teinturiers – Régularisation foncière - Échange de terrains avec Métropole Habitat Saint-Étienne - Approbation.
N°180642 Développement Urbain, Social et Emploi
Crêt de Roc – ZAC Desjoyaux – Rétrocession des espaces publics par la SEDL à la ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°180725 Immobilier, Achats et Services
Convention pour la réhabilitation de l' Immeuble de Grande Hauteur (IGH) Loubet - Approbation.
N°180660 Développement Urbain, Social et Emploi
Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – Désaffectation, déclassement et vente d'un terrain aux époux EPINAT - Approbation.
N°180641 Développement Urbain, Social et Emploi
Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot – îlot Gonnard – Abbé de l'Épée- 20 rue Henri Gonnard - Extinction de servitude - Approbation.
N°180632 Développement Urbain, Social et Emploi
Les Villettes – Cession d'une parcelle de terrain lieu dit Cublaize au profit de Monsieur et Madame Roger SAMUEL - Désaffectation et déclassement - Approbation.
N°180646 Développement Urbain, Social et Emploi
Quartier de la Vivaraize – Rue Jean-Baptiste David – Cession d'une bande de terrain - Désaffectation et déclassement - Approbation.
N°180709 Affaires Juridiques et Assemblée
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.

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