Séance du 03/06/2019 à 18h00

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Dossier Direction Objet et Délibération
N°190600 Affaires Juridiques et Assemblée
Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2019 – Approbation.
N°190403 Finances et contrôle de gestion
Compte de gestion du budget principal et du budget annexe des Activités Funéraires du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2018 - Approbation.
N°190300 Finances et contrôle de gestion
Compte Administratif 2018 - Budget principal et budget annexe des Activités Funéraires - Approbation.
N°190404 Finances et contrôle de gestion
Affectation du résultat de l'exercice 2018 - Budget principal et budget annexe des Activités Funéraires - Approbation.
N°190359 Finances et contrôle de gestion
Budget de l'exercice 2019 - Décision modificative n° 2 du budget principal - Approbation
N°190574 Finances et contrôle de gestion
Exonération de tarifs dans le cadre du festival Art et Vibes Festival - Approbation.
N°190466 Finances et contrôle de gestion
Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales - Déploiement de l'offre en ligne - Encaissement des recettes via la plateforme PayFiP - Approbation.
N°190352 Finances et contrôle de gestion
Garantie d'emprunt - Métropole Habitat Saint-Etienne - Accélération du programme d'investissement 2ème tranche du Prêt Haut de Bilan Bonifié (PHBB) de 1 790 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
N°190247 Finances et contrôle de gestion
Garantie d'emprunt - Loire Habitat - Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de l'opération Cité des Aînés située rues du Guizay et Testenoire Lafayette à Saint-Etienne - Prêt complémentaire PLS de 900 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville de Saint-Etienne à hauteur de 50 % soit 450 000 € - Approbation.
N°190244 Finances et contrôle de gestion
Garantie d'emprunt - SA d'HLM Bâtir et Loger - Construction, angle rues Treyve et Galois à Saint-Etienne, d'un foyer ADAPEI de 47 places et de 27 logements destinés à des personnes souffrant d'un handicap - Six prêts d'un montant total de 8 111 378 € - Garantie de la Ville de Saint-Etienne à hauteur de 50 % sur chacun des prêts soit 4 055 689 € au total - Approbation.
N°190393 Finances et contrôle de gestion
Garantie d'emprunt - Société Française d'Habitation Economique (SFHE) - Rallongement d'un prêt Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er juillet 2018 de 318 623,22 € et rallongement de l'hypothèque conventionnelle de 1er rang - Avenant au contrat de prêt garanti - Approbation.
N°190461 Ressources Humaines
Création d'un poste de catégorie C sur le grade d'agent spécialisé des écoles maternelles au sein de la Direction Éducation - Approbation.
N°190460 Ressources Humaines
Convention de mise à disposition de Guy SANNER, agent de Saint-Étienne Métropole, auprès de la Ville de Saint-Étienne - Approbation.
N°190499 Ressources Humaines
Convention de mise à disposition à temps non complet (30 %) de M. Jérôme VICTOR, agent municipal, auprès de Saint-Étienne Métropole - Approbation.
N°190064 Ressources Humaines
Restaurant Inter-Admnistratif BUISSON – Convention Association des Usagers du Restaurant Inter-administratif (AURI) - Approbation
N°190380 Handicap et accessibilité
Présentation du rapport 2018 de la Commission Communale pour l'Accessibilité
N°190434 Cabinet du Maire et des Elus
Attribution de subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation.
N°190428 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2019 - Volet Politique de la Ville - Approbation.
N°190411 Police et Sécurité Civile Municipales
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Programmation financière 2019 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance – Attribution de subventions aux structures associatives et organismes - Approbation.
N°190458 Evènementielle
Accueil de la 106e édition du Tour de France 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole – Approbation.
N°190594 Evènementielle
Accueil des Championnats de France Elite d'Athlétisme 2019. Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole. Approbation.
N°190124 Evènementielle
Attribution de subventions à des associations organisatrices d'un événement contribuant à l'animation de la Ville - Approbation.
N°190437 Evènementielle
Attribution d'une subvention à une association organisatrice de congrès - Approbation.
N°190436 Evènementielle
Attribution de subventions à diverses structures associatives organisant, sur leur secteur d'intervention, des Fêtes de quartier en 2019 - Approbation.
N°190018 Evènementielle
Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté. Approbation.
N°190408 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour "bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges" - Approbation.
N°190409 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Favoriser et développer la prévention. Attribution de subventions dans le domaine de la santé. Approbation.
N°190360 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Convention de partenariat relative aux actions visant la promotion du don du sang avec l’Établissement Français du Sang, l'Union Départementale pour le Don de Sang Bénévole de la Loire et la Ville de Saint-Étienne - Approbation.
N°190419 Sports Jeunesse et Vie associative
Vie Sportive. Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (Animation de la Ville) et développer le Sport pour tous. Avenants. Approbation.
N°190465 Sports Jeunesse et Vie associative
Partenariat sportif Ville de Saint-Etienne avec l'Inspection Académique de la Loire et la Direction Diocésaine de l'Enseignement Catholique de Saint-Etienne. Approbation.
N°190412 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Approbation.
N°190414 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques. Approbation.
N°190447 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à différentes associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse. Approbation.
N°190406 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
N°190446 Sports Jeunesse et Vie associative
Création d'un Point Information Logement des Jeunes (P.I.L.J.) - Conventions- Approbation.
N°190492 Education et Petite Enfance
Délégation de service public - Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant - Pôle Enfance Jeunesse Jules Ferry - Décision de principe - Approbation.
N°190444 Education et Petite Enfance
Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2019-2020 - Conventions - Approbation
N°190418 Education et Petite Enfance
Parler Bambin – Convention d'objectifs et de partenariat 2016-2021 entre l'Agence Nationale des Solidarités Actives (ANSA) et la Ville de Saint-Etienne - Avenant n°1 - Approbation.
N°190379 Education et Petite Enfance
Convention pour l'accompagnement d'enfants handicapés sur le temps de cantine par un Accompagnant d'Elèves en Situation de Handicap (AESH) - Approbation.
N°190452 Education et Petite Enfance
Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations. Approbation.
N°190402 Education et Petite Enfance
Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet - Approbation.
N°190432 Affaires Culturelles
Soutien aux écoles de musique et aux pratiques amateurs - Approbation.
N°190451 Affaires Culturelles
Action Culturelle – Compléments de subventions et annulation d'une subvention - Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels - Soutien aux festivals - 2019 - Approbation.
N°190433 Affaires Culturelles
Action culturelle - Diffusion artistique hors région 2019 – Approbation.
N°190417 Affaires Culturelles
Action culturelle - Convention de partenariat - Fête de la Musique 2019 - Approbation.
N°190435 Affaires Culturelles
Opéra Ville de Saint-Etienne - Festival des 7 collines - Convention de co-réalisation avec l'Association Les films de l'Imparfait - Approbation
N°190391 Affaires Culturelles
Opéra de Saint-Etienne - Convention de partenariat entre le Département et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°190438 Affaires Culturelles
Opéra de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la SAS Saint-Etienne Investissements Novotel Saint-Etienne - Saison artistique 2019-2020 - Approbation.
N°190363 Affaires Culturelles
Opéra de Saint-Etienne - Saison 2019-2020 - Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation.
N°190390 Affaires Culturelles
Opéra de Saint-Etienne - Contrat de coproduction Marie-Antoinette avec Malandain Ballet Biarritz - Approbation.
N°190454 Affaires Culturelles
Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions - Approbation.
N°190441 Affaires Culturelles
Musée d'Art et d'Industrie - Label d'exposition d'intérêt national - Approbation de la convention avec le Ministère de la Culture.
N°190500 Affaires Culturelles
Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées - Approbation.
N°190445 Affaires Culturelles
Médiathèques Municipales - Mobilisation des jeunes en service civique sur des missions d'éducation aux médias et à l'information en bilbliothèque - Convention à intervenir avec le Ministère de la Culture, le Département de la Loire et l'association Unis-Cité - Approbation.
N°190369 Cadre de Vie
Base nautique de Saint Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation.
N°190072 Cadre de Vie
Réhabilitation et rénovation d'un bâtiment au 22, Rue Paul Petit - Convention avec le Département de la Loire - Approbation.
N°190324 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Programme de rénovation urbaine Quartier Montreynaud - Convention de groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole pour le marché de travaux et les prestations de service annexes- Approbation.
N°190453 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Projets opérationnels urbains - Missions d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage avec Cap Métropole - Approbation.
N°190443 Mission Foncier
Dossier ANRU Tarentaize Beaubrun Couriot – 25 rue de la Ville - Acquisition de lots de copropriété auprès de M. Toufik EL MESSAI - Approbation.
N°190459 Mission Foncier
Quartier du Soleil – Convention opérationnelle avec l'EPORA pour l'îlot Beaunier - 1 - Demande à l'EPORA d'acquérir une partie du tènement situé 28 boulevard Fauriat auprès de l'indivision Royer - 2 - Autorisation donnée à Cap Métropole de racheter ledit tènement à l'EPORA - 3 - Vente d'un terrain appartenant à la Ville de Saint-Etienne à l'indivision ROYER - Approbation.
N°190362 Mission Foncier
Quartier Solaure – Route du Guizay - Autorisation de déposer un permis de démolir sur un ancien bâtiment de logements de fonction situé sur la commune de la Ricamarie - Approbation.
N°190399 Mission Foncier
Vente d'un bien immobilier situé 6 rue des Ovides dans le cadre d'une mise aux enchères électroniques - Annulation partielle de la délibération n°404 du 1er octobre 2018 - Approbation.
N°190516 Mission Foncier
Quartier Bellevue – rue du Mont – Acquisition d'un terrain dépendant de l'ancienne concession Peugeot dans la perspective d'une future opération de renouvellement urbain - Approbation.
N°190556 Affaires Juridiques et Assemblée
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.
N°190623 Commerce et Artisanat
Convention de partenariat avec l'Etat, la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), la Chambre des Métiers et de l'Artisanat (CMA) et Sainté Shopping dans le cadre de l'opération nationale de revitalisation et d'animation commerciales - Approbation.

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