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Séance du 21/09/2020 à 14h30

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Dossier Direction Objet et Délibération
N°236 -
Procès-verbal du Conseil Municipal du 03 juillet 2020 - Approbation
N°41 -
Avenants n° 2 aux conventions initiales de services communs Direction Communication et Marketing Territorial mutualisée et Direction des Systèmes d'Information et du Numérique mutualisée entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approb
N°176 -
Avenant n° 5 à la convention de partenariat signée le 9 décembre 2010 entre la Ville de Saint-Etienne et l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Approbation
N°183 -
Convention de partenariat devant intervenir entre le Trésorier Municipal et la Ville de Saint-Etienne, portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux. Approbation
N°110 -
Commission Communale des Impôts Directs - Proposition de commissaires.
N°203 -
Garanties d'emprunts - Société Foncière d'Habitat et Humanisme - Emprunt de 22 403
N°215 -
Garantie d'emprunt - Société Française d'Habitation Economique (SFHE) - Réaménagement de deux prêts Banque des Territoires (groupe CDC) auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er janvier 2020 de 1 925 193,49
N°232 -
Garantie d'emprunt - Métropole Habitat Saint-Etienne - Acquisition en VEFA (Vente en Etat Futur d'Achèvement) de 4 maisons individuelles situées place Paul Appel - Rue Royet à Saint-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 478 799
N°166 -
Désignation d'un délégué des élus au sein du Comité Nationale d'Action Sociale CNAS - Approbation
N°160 -
Mise à disposition à temps complet de Mme R. EYMARON auprès de l'association Mémorial de la Résistance et de la Déportation - Convention - Approbation
N°162 -
Convention de mise à disposition à temps complet d'un agent municipal M. Ph. COUCHOUD auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire - Approbation
N°161 -
Mise à disposition à temps complet d'un agent municipal M. R. EL HADAK auprès de l'association Académie de Boxe - Convention - Approbation
N°156 -
Mise à disposition de deux agents de Saint-Etienne Métropole M. P. ESSERTEL et Mme C. SEKOWSKI auprès de la Ville de Saint-Etienne - Conventions - Approbation
N°159 -
Convention de mise à disposition à temps non complet de 2 agents de la Ville de Saint-
N°144 -
Mise à disposition de travailleurs en situation de handicap - Approbation
N°111 -
Convention de groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole pour les prestations de transports pour les trajets domicile - travail ou les trajets professionnels pour les agents en situation de handicap - Approbation
N°226 -
Accessibilité et handicap. Attribution d'une subvention à l'association Prisme 21 Loire - Approbation
N°158 -
Présentation du rapport 2019 de la Commission Communale pour l'Accessibilité -
N°190 -
Association RIMBAUD - Convention d'objectifs et de partenariat - Approbation
N°192 -
Association Banque alimentaire de la Loire - Convention d'objectifs et de partenariat - Désignation d'un représentant de la Ville - Approbation
N°191 -
Association Fédération des Associations de Saint-Etienne Etudiantes- Société NATRA SAINT-ETIENNE, Ville de Saint-Etienne - Convention d'objectifs et de partenariat- Approbation
N°218 -
Attribution d'une subvention à l'association stéphanoise Pompiers Humanitaires Français (PHF) - Approbation
N°217 -
Attribution de subventions dans le domaine des relations internationales - Approbation.
N°163 -
Contrat d'objectifs avec SASP ASSE LOIRE, saison 2020-2021
N°233 -
Vie Sportive - Attribution de subventions. Approbation.
N°231 -
Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (aide aux jeunes athlètes) - Conventions et avenants - Approbation.
N°242 -
Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires du second degré - Conventions tripartites entre le Département de la Loire, la Ville de Saint-Etienne et les collèges utilisateurs - Approbation
N°169 -
Candidature au renouvellement du titre Ville Amie des Enfants pour la période 2020-2026 - Approbation
N°213 -
Amenagement et gestion de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant du pole enfance jeunesse Jules Ferry - Attribution du contrat de Delegation de Service Public - Approbation
N°117 -
Cité Educative Tarentaize-Beaubrun  de la Ville de Sant-Etienne - Convention cadre triennale - Approbation
N°171 -
Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2020-2021 - Approbation
N°219 -
Rehabilitation et agrandissement crèche P'tits Loups - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales de la Loire - Approbation
N°94 -
Convention de partenariat avec le ROTARY CLUB Saint Etienne Horizon dans le cadre de la création d'espaces d'éveil sensoriel Snoëzelen dans deux Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant municipaux - Approbation.
N°228 -
Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable. Office Central de la Coopération à l'école. Subventions. Approbation.
N°229 -
Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations. Approbation.
N°165 -
Classes découvertes - Reversement de subventions du Conseil Départemental de la Loire - Approbation
N°222 -
Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d'éducation populaire. Approbation.
N°216 -
Attribution de subvention pour l'animation du quartier de la ville - Approbation
N°220 -
Attribution de subventions à diverses structures associatives organisant, sur leur secteur d'intervention, des Fêtes de quartier en 2020- Approbation.
N°221 -
Soutien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2020 - Approbation
N°182 -
Charte de la 35ème Fête du Livre de Saint-
N°186 -
Convention attributive de subvention de la Société Française des Intérêts des Auteurs de l'écrit (SOFIA) - 35e Fête du Livre. Approbation
N°188 -
Conventions de partenariat - 35e Fête du Livre. Approbation
N°189 -
Conventions hôtels partenaires - 35e Fête du Livre. Approbation
N°184 -
Conventions restaurants partenaires - 35ème Fête du Livre. Approbation
N°235 -
Conventions de cession de droit de représentation Mots en scène - titre gracieux - 35e Fête du Livre. Approbation
N°185 -
Action culturelle - 25ème anniversaire de l'Assaut de la menuiserie - Convention de partenariat - Approbation
N°223 -
Action Culturelle - Soutien au Rayonnement Aide à la diffusion hors région - Attribution d'une subvention à l'association Vox project - Approbation
N°225 -
Action Culturelle - Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant 2020 - Annulation partielle de la délibération n°440 du 9 décembre 2019 - Approbation
N°224 -
Action Culturelle - Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant 2020 - Attribution d'une subvention à l'association Gaga Jazz - Approbation
N°212 -
Planétarium - Adhésion à diverses associations promouvant l'astronomie et la culture scientifique technique et industrielle - Approbation
N°187 -
Archives Municipales - Résidence d'auteurs de bandes dessinées année 2020 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-
N°210 -
Médiathèque Municipale - Ateliers Médicis - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-
N°128 -
Musée Art et Industrie - Acquisition pour les collections des musées - Modification de la délibération n° 487 du 9 décembre 2019 - Approbation
N°181 -
Musée d'Art et Industrie - Convention de partenariat en 2 langues avec l'Université de Valence en Espagne - Annule et remplace la délibération n°150 du 8 avril 2019 - Approbation
N°123 -
Musée Art et Industrie - convention de partenariat entre le Musée d'Art et d'Industrie et le département de l'Isère pour le musée Dauphinois de Grenoble - Approbation
N°180 -
Musée Art et Industrie - Convention de partenariat avec le lycée Adrien Testud - Approbation
N°179 -
Musée d'Art et d'Industrie - Convention d'édition avec l'Association des Amis du Franc - Approbation
N°197 -
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Renouvellement des membres de la Réunion des Opéras de France - Saison artistique 2020-2021- Approbation
N°195 -
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de diffusion avec TL7 - Saison artistique 2020-2021 - Approbation
N°239 -
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la société Le Pont de l'Ane - Saison artistique 2020-2021- Approbation
N°198 -
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la SAS Saint-Etienne Investissements Novotel Saint-Etienne - Saison artistique 2020-2021 - Approbation
N°200 -
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec FB SERVICES (LE CERCLE) - Saison artistique 2020-2021- Approbation
N°201 -
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Pas de deux - Big Band du Conservatoire Massenet - Approbation
N°199 -
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de coproduction PERSEPHONE avec la compagnie Girouette - Approbation
N°227 -
Installation de la sirène du réseau Systemes d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP) installée sur le Centre d'Intervention et de Secours (CIS du SDIS 42) de la Métare, 22 Boulevard Karl MARX - Convention - Approbation.
N°147 -
Versement de Fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole pour la réfection de voiries - Approbation
N°164 -
Convention de partenariat EPURES - URSSAF - Ville de Saint-
N°240 -
Convention constitutive d
N°139 -
Couriot - Rue Calixte Plotton - Cession des anciennes écuries des mines en vue de réaliser un projet d'habitat l'éco-hameau de Couriot- Approbation
N°114 -
Quartier Montchovet - Boulevard de la Palle - Cession d'un terrain à bâtir pour la réalisation d'un centre d'imagerie nucléaire - Approbation
N°149 -
Crêt de Roc - Rue Pascal Tavernier - Acquisition d'un tènement industriel en vue de préparer une opération de renouvellement urbain -Approbation
N°145 -
Quartier du Soleil : 18 boulevard du 8 mai 1945 - résiliation du bail commercial de la SARL GAAA AUTOS - 31 rue du Soleil : vente d'un lot de copropriété à M. Erik Galstyan - Approbation
N°132 -
Quartier du Soleil : 37 rue Louis Soulié - Ilot Martin d' Aurec - déduction de l'indemnité de droit au bail de Madame Béatrice VALSON du montant de sa dette de loyers - Approbation
N°50 -
Quartier Crêt de Roc - 24 rue Hyppolite Royet - Copropriété entre les consorts Furnon et la Ville de Saint-Etienne - Régularisation foncière - Approbation
N°131 -
Commune de Saint-Etienne - 19 rue Alfred Sisley - Constitution d'une servitude pour les besoins de la distribution d'énergie au profit de la société ENEDIS - Approbation
N°154 -
Villeboeuf - Lotissement les Hauts de l'Opéra - cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Medi Hamouda et de Madame Sarah Braham - Approbation
N°74 -
Quartier Saint Roch - Rue Jean Claude Tissot - Désaffectation et déclassement d'un tènement - Cession d'un terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Danse en vue de construire un immeuble d
N°148 -
Saint-Victor-Sur-Loire - Déclassement et cession d'un petit terrain à Faverange - Approbation
N°105 -
Convention constitutive de groupement de commandes avec Saint-
N°138 -
Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage relative aux travaux de réalisation d'un cheminement modes doux entre la station Bardot et la rue Beaunier dans le cadre de la troisième ligne de tramway - Approbation
N°86 -
Projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne - Convention de cofinancement de missions d'ingénierie avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant n°1 - Approbation
N°237 -
Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Approbation.
N°175 -
Achats dans le domaine de l'informatique et des télécommunications - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint Etienne Métropole - Approbation
N°178 -
Acquisition de produits d'entretien courants ou spécifiques, d'articles de brosserie et droguerie et de sacs poubelles de voirie pour les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de groupement d
N°214 -
Fourniture de matériels médicaux à destination des Résidences pour Personnes
N°177 -
Fourniture de vaisselle, ustensiles et articles de cuisines pour le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Saint-Etienne - Convention de groupement de commandes - Approbation
N°238 Décision
Récapitulatif des décisions du 15/07/2020 au 21/09/2020

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