N°308 |
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Procès-verbaux des Conseils Municipaux des 15 juillet 2020 et 21 septembre 2020 - Approbation.
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N°102 |
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Règlement intérieur du conseil municipal - Création de commissions municipales - Désignation des membres - Approbation
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N°270 |
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Désignation d'un représentant de la ville auprès de l'Université Jean Monnet - Conseil de l'Institut Universitaire de Technologie (IUT) de Saint-Etienne
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N°269 |
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Désignation des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs - Modification de la délibération n°110 du 15 juillet 2020 - Approbation
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N°268 |
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NOVIM (ex Société d'Equipement du Département de la Loire) : Rapport sur l'activité en 2019
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N°278 |
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Société Publique Locale Cap métropole : rapport sur l'activité en 2019
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N°343 |
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Révision des attributions de compensation voirie des communes de plus de 10 000 habitants - Préconisations présentées dans le Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Approbation
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N°261 |
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Reprise de provisions - Admission en non-valeur des cotes irrécouvrables - Approbation.
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N°302 |
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Budget principal de l'exercice 2020 : Décision modificative n° 2 - Approbation
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N°335 |
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Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2020- Approbation.
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N°341 |
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Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021 - Approbation
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N°297 |
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Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2021 - Approbation
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N°249 |
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Garantie d'emprunt - Métropole Habitat Saint-Etienne - Réhabilitation énergétique de 50 logements situés Résidence Claude Monet 31, 33, 35, 37 et 39 passage Claude Monet à Saint-Etienne - Un prêt d'un montant total de 800 000
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N°311 |
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Garantie d'emprunt Métropole Habitat Saint-Etienne - Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de 2 pavillons 44 rue Crozet Boussingault à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 275 874
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N°312 |
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Garantie d'emprunt Cité Nouvelle - Réhabilitation du bâtiment Clairvivre situé 14 rue de Roubaix à Saint-Etienne - Un prêt d'un montant total de 320 000
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N°157 |
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Fixation des ratios et des conditions d'avancement de grade pour l'année 2020 - Approbation
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N°318 |
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Protection sociale complémentaire -
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N°358 |
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Modification des règles applicables au régime indemnitaire en cas d'arrêt maladie - Approbation
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N°264 |
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Logement de fonctions - Détermination des sujétions attendues de la part des agents logés par nécessité absolue de service - Approbation
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N°360 |
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Fixation des emplois susceptibles de réaliser des heures supplémentaires au sein de la Ville de Saint-Etienne et des modalités de compensation de ces heures - Approbation
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N°332 |
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Stagiaires des écoles intervenants dans les services de la Ville et au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Gratification - Partenariats - Approbation
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N°325 |
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Adulte relais - Convention entre l
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N°322 |
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Adulte-relais - Convention entre l
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N°246 |
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Mise à disposition de cinq agents municipaux auprès du Groupement Stéphanois pour la mise en
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N°331 |
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Mise à disposition d'un travailleur en situation de handicap (Cécilia DJOUAHRA) - Approbation
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N°294 |
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Tranche 3 de la programmation Contrat de Ville 2020 - Volet Politique de la Ville. Versement de subventions - Approbation
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N°333 |
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Attribution de subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation.
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N°326 |
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Accessibilité et handicap. Attribution de subventions à diverses associations - Approbation.
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N°327 |
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Conseils de Quartier - Détermination de leurs périmètres et du règlement intérieur - Désignation des élus les composant - Approbation
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N°319 |
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Attribution d'une subvention au Comité des 4 quartiers de Beaulieu, Montchovet, La Marandinière, La Palle pour l'animation des quartiers de la ville - Approbation
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N°300 |
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Rayonnement International - Versement d'une subvention à l'association Amitiés France Madagascar- Approbation
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N°277 |
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Convention d'Objectif liant la Ville à l'Association Saint-Etienne Métropole Katowice dans le cadre du partenariat Saint-
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N°283 |
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Rapport annuel 2019 de la Ville de Saint-Etienne - Dépénalisation du stationnement payant.
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N°336 |
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Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation financière 2020 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance - Attribution de subventions aux structures associatives et modification de la décision du
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N°290 |
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Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges. Attribution de subventions. Approbation
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N°293 |
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Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté . Attribution de subventions - Approbation
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N°292 |
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Favoriser et développer la prévention - Attribution d'une subvention dans le domaine de la santé à l'association Ref'Lait - Approbation
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N°299 |
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Comité Loire de la Ligue contre le cancer - Convention de mise à disposition de l'exposition itinérante C3PO - Approbation
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N°304 |
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Attribution de subventions à des associations organisatrices de congrès et annulation de subventions - Approbation
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N°309 |
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Attribution de subventions à des associations
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N°27 |
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Délégation de service public du golf de Saint-Etienne - avenant n°5 au contrat d
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N°356 |
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Demande de subvention au titre de la CTCM pour la Rénovation de la piscine Raymond Sommet - Approbation
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N°295 |
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Vie Sportive - Attribution de subventions. Approbation
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N°310 |
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Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation.
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N°337 |
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Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques et annulation de subventions. Approbation.
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N°324 |
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Vacances apprenantes - Avenant à la convention Colos apprenantes pour les vacances de la Toussaint conclu avec l'Etat - Approbation
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N°323 |
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Schéma Directeur d'Animation de la Vie sociale - Avenant n°2 - Approbation
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N°334 |
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Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID Jeunes. Approbation
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N°348 |
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Dispositif Sainté Pass - Reconduction 2020-2021 - Conventions de partenariat - Approbation
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N°296 |
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Nouveaux partenaires du Point Information Logement des Jeunes P.I.L.J - Conventions- Approbation
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N°314 |
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Convention avec la Ligue de l
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N°272 |
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Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet - Approbation
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N°321 |
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Faciliter l
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N°338 |
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Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subvention à l'Association Sportive Scolaire Bergson
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N°346 |
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Convention pluriannuelle relative au projet parc Explora Couriot - Avenant n°2 - Approbation
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N°267 |
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Explora - Cession à titre gratuit de matériels informatiques - Convention entre la Ville de Saint Etienne et l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint Etienne - Approbation
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N°303 |
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Attribution de subventions- Ecole des Mines - Avenant à la convention financière - Approbation
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N°313 |
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35e Fête du Livre de Saint-
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N°342 |
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Convention attributive de subvention du Centre National du Livre et rémunération des auteurs et médiateurs de la 35e Fête du Livre de Saint-Etienne - Approbation
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N°209 |
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Affaires Culturelles - Projet de réhabilitation du Palais des spectacles. Extension des locaux de l'Ecole de La Comédie et du Fil - Demande de subventions. Approbation.
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N°275 |
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Ville d'Art et d'Histoire (VAH) - Demande de classement au titre des Monuments historiques du monument aux morts de la Première Guerre mondiale, place Fourneyron - Approbation
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N°276 |
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Institut Français - Deuxième session Appel à projets 2020 - Prolongation de la convention cadre - Approbation
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N°305 |
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Soutien aux artistes professionnels - Soutien à la médiation et au partage des savoirs - Soutien aux festivals - Soutien aux pratiques artistiques des amateurs - Annulation de subvention - Approbation
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N°279 |
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Action Culturelle - Soutien à l
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N°291 |
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Musées - Convention de partenariat entre la ville de Saint-Etienne pour le pôle muséal (Parc Puits Couriot - musée de la mine et musée d'Art et d'Industrie), le Planétarium et Saint-Etienne Tourisme Congrès - Approbation
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N°329 |
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Pôle muséal - Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions - Approbation
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N°340 |
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Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat entre l'Ensemble Orchestral Contemporain (EOC), l'ensemble scolaire La Salle et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
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N°298 |
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Musée d'Art et d'Industrie - Convention de dépôt du musée d'Art et d'Industrie à l'Institut Supérieur des Techniques de la Performance (ISTP) Ingénieurs - Approbation
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N°306 |
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Musée Art et Industrie - Avenant à la convention d'édition avec l'association des Amis du Franc - Approbation
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N°315 |
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Musée de la Mine - Conventions de dépôt-vente entre l'association des Amis du musée de la mine et le Puits Couriot - Parc musée de la mine - Approbation
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N°286 |
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Conservatoire - Convention tripartite de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'association AGRIMACES (pour le café-lecture REMUE-MENINGES) et le CDAT (Centre Départemental d'Aide par le Travail) - Approbation
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N°289 |
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Archives municipales - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole et YN Productions - Approbation
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N°287 |
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Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées - Approbation
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N°282 |
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Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Autorisation de demander une subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes pour l'équipement de l'outil scénique - Approbation
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N°301 |
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Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec la Banque Populaire Auvergne Rhône-Alpes - Saison artistique 2020/2021 - Approbation et autorisation de signature
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N°284 |
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Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de coproduction HANSEL UND GRETEL avec la Compagnie Les Variétés Lyriques - Approbation
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N°288 |
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Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne pour l'année 2021 - Approbation
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N°328 |
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Soutien et attribution de subventions pour l
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N°307 |
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Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Approbation
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N°316 |
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Entretien et maintenance des installations des systèmes de sécurité incendie - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale de Saint Etienne - Approbation
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N°339 |
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Acquisition par cartes accréditives de carburants pris à la pompe et de prestations annexes pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
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N°248 |
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Dématérialisation du traitement des déclarations d'intention d'aliéner - Ouverture du Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU) - Approbation des conditions générales d'utilisation
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N°208 |
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ROCHE LA MOLIERE - La Côte Chez Nous - Cession d'une parcelle de terrain au profit de Monsieur et Madame Johan PASSERON - Approbation
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N°247 |
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Montreynaud - Copropriété de boxes de garages située Allée François Adrien Boieldieu - vente d'un garage à M. Karim TEKFA - Approbation
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N°172 |
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Villeboeuf - Les Hauts de l'Opéra : cession par la Ville de Saint-Etienne à l'Association Syndicale libre du lotissement des espaces communs - Approbation
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N°170 |
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Villeboeuf - 3 Rue Horace Vernet - Déclassement et Cession d'un délaissé au profit de Madame Carole Nicolas - Approbation
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N°260 |
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Terrenoire - Rue Anatole France - Déclassement d'une parcelle et cession au profit de Monsieur Jaouad El Hadak et de Madame Chama Adhifi - Approbation
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N°271 |
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Résorption de la friche de la rue Bergson - clôture de la convention de la friche Bergson avec EPORA - rachat auprès d'EPORA de l'ilot nord - Séquestre lié au risque de dépollution dans le cadre de la cession de l'ilôt sud par EPORA au promoteur New im -
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N°263 |
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Zac Manufacture Plaine Achille - Rue Docteur Rémy Annino - Restructuration foncière - Echange de terrains entre l'Etablissement Public d'Aménagement et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
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N°280 |
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Saint Roch - Acquisition d'un immeuble 85 et 87 rue Antoine Durafour- Rectification d'une erreur matérielle - Annulation de la délibération du 15 juillet 2020 et prise d'une nouvelle délibération d'acquisition - Approbation
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N°259 |
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Dossier ANRU - Opération de Traitement de l'Habitat Ancien Tarentaize Beaubrun Couriot - parcelles situées 10 rue du Théâtre et 6-8 rue Saint-Marc - Approbation
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N°109 |
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Ilot Soleysel Beaubrun - 50 rue Beaubrun : vente au syndicat des copropriétaires de tantièmes de parties communes suite à la démolition du bâtiment sur cour et modification de l'état descriptif de division de la copropriété - Approbation
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N°174 |
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Dossier ANRU Avenant n°1 Convention partenariale avec le Département de la Loire pour la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne - Approbation
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N°351 |
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Contrat Plan Etat Region (CPER), demande de subvention auprès de la Region Auvergne Rhône-Alpes pour le dossier Espaces publics Cotonne-Montférré : Phase 1 et Réhabilitation d
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N°350 |
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Contrat Plan Etat Region (CPER), demande de subvention auprès de la Region Auvergne Rhône-Alpes pour le dossier Etudes et travaux d'aménagement des abords de la Place Waldeck Rousseau et des halles Mazerat - Approbation
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N°349 |
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Contrat Plan Etat Region (CPER), demande de subvention auprès de la Region Auvergne Rhône-Alpes pour le dossier Plan lumière phase 2 : arches de Carnot et façades de l'Hotel de Ville - Approbation
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N°354 |
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Contrat Plan Etat Region (CPER), demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes pour le projet IGH Loubet - Approbation
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N°101 |
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Réalisation d'une étude urbaine sur le quartier de Solaure - Convention de financement entre la Ville de Saint-Etienne et Métropole Habitat - Approbation
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N°167 |
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N°353 |
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Avenant à la convention de Délégation de Service Public de la décharge de déchets inertes du Vallon du Vernet. Approbation
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N°355 |
Décision |
Récapitulatif des décisions du 21/09/2020 au 16/11/2020
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