Séance du 16/11/2020 à 14h30

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Dossier Direction Objet et Délibération
N°308 -
Procès-verbaux des Conseils Municipaux des 15 juillet 2020 et 21 septembre 2020 - Approbation.
N°102 -
Règlement intérieur du conseil municipal - Création de commissions municipales - Désignation des membres - Approbation
N°270 -
Désignation d'un représentant de la ville auprès de l'Université Jean Monnet - Conseil de l'Institut Universitaire de Technologie (IUT) de Saint-Etienne
N°269 -
Désignation des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs - Modification de la délibération n°110 du 15 juillet 2020 - Approbation
N°268 -
NOVIM (ex Société d'Equipement du Département de la Loire) : Rapport sur l'activité en 2019
N°278 -
Société Publique Locale Cap métropole : rapport sur l'activité en 2019
N°343 -
Révision des attributions de compensation voirie des communes de plus de 10 000 habitants - Préconisations présentées dans le Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Approbation
N°261 -
Reprise de provisions - Admission en non-valeur des cotes irrécouvrables - Approbation.
N°302 -
Budget principal de l'exercice 2020 : Décision modificative n° 2 - Approbation
N°335 -
Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2020- Approbation.
N°341 -
Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021 - Approbation
N°297 -
Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2021 - Approbation
N°249 -
Garantie d'emprunt - Métropole Habitat Saint-Etienne - Réhabilitation énergétique de 50 logements situés Résidence Claude Monet 31, 33, 35, 37 et 39 passage Claude Monet à Saint-Etienne - Un prêt d'un montant total de 800 000
N°311 -
Garantie d'emprunt Métropole Habitat Saint-Etienne - Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de 2 pavillons 44 rue Crozet Boussingault à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 275 874
N°312 -
Garantie d'emprunt Cité Nouvelle - Réhabilitation du bâtiment Clairvivre situé 14 rue de Roubaix à Saint-Etienne - Un prêt d'un montant total de 320 000
N°157 -
Fixation des ratios et des conditions d'avancement de grade pour l'année 2020 - Approbation
N°318 -
Protection sociale complémentaire -
N°358 -
Modification des règles applicables au régime indemnitaire en cas d'arrêt maladie - Approbation
N°264 -
Logement de fonctions - Détermination des sujétions attendues de la part des agents logés par nécessité absolue de service - Approbation
N°360 -
Fixation des emplois susceptibles de réaliser des heures supplémentaires au sein de la Ville de Saint-Etienne et des modalités de compensation de ces heures - Approbation
N°332 -
Stagiaires des écoles intervenants dans les services de la Ville et au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Gratification - Partenariats - Approbation
N°325 -
Adulte relais - Convention entre l
N°322 -
Adulte-relais - Convention entre l
N°246 -
Mise à disposition de cinq agents municipaux auprès du Groupement Stéphanois pour la mise en
N°331 -
Mise à disposition d'un travailleur en situation de handicap (Cécilia DJOUAHRA) - Approbation
N°294 -
Tranche 3 de la programmation Contrat de Ville 2020 - Volet Politique de la Ville. Versement de subventions - Approbation
N°333 -
Attribution de subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation.
N°326 -
Accessibilité et handicap. Attribution de subventions à diverses associations - Approbation.
N°327 -
Conseils de Quartier - Détermination de leurs périmètres et du règlement intérieur - Désignation des élus les composant - Approbation
N°319 -
Attribution d'une subvention au Comité des 4 quartiers de Beaulieu, Montchovet, La Marandinière, La Palle pour l'animation des quartiers de la ville - Approbation
N°300 -
Rayonnement International - Versement d'une subvention à l'association Amitiés France Madagascar- Approbation
N°277 -
Convention d'Objectif liant la Ville à l'Association Saint-Etienne Métropole Katowice dans le cadre du partenariat Saint-
N°283 -
Rapport annuel 2019 de la Ville de Saint-Etienne - Dépénalisation du stationnement payant.
N°336 -
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation financière 2020 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance - Attribution de subventions aux structures associatives et modification de la décision du
N°290 -
Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges. Attribution de subventions. Approbation
N°293 -
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté . Attribution de subventions - Approbation
N°292 -
Favoriser et développer la prévention - Attribution d'une subvention dans le domaine de la santé à l'association Ref'Lait - Approbation
N°299 -
Comité Loire de la Ligue contre le cancer - Convention de mise à disposition de l'exposition itinérante C3PO - Approbation
N°304 -
Attribution de subventions à des associations organisatrices de congrès et annulation de subventions - Approbation
N°309 -
Attribution de subventions à des associations
N°27 -
Délégation de service public du golf de Saint-Etienne - avenant n°5 au contrat d
N°356 -
Demande de subvention au titre de la CTCM pour la Rénovation de la piscine Raymond Sommet - Approbation
N°295 -
Vie Sportive - Attribution de subventions. Approbation
N°310 -
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation.
N°337 -
Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques et annulation de subventions. Approbation.
N°324 -
Vacances apprenantes - Avenant à la convention Colos apprenantes pour les vacances de la Toussaint conclu avec l'Etat - Approbation
N°323 -
Schéma Directeur d'Animation de la Vie sociale - Avenant n°2 - Approbation
N°334 -
Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID Jeunes. Approbation
N°348 -
Dispositif Sainté Pass - Reconduction 2020-2021 - Conventions de partenariat - Approbation
N°296 -
Nouveaux partenaires du Point Information Logement des Jeunes P.I.L.J - Conventions- Approbation
N°314 -
Convention avec la Ligue de l
N°272 -
Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet - Approbation
N°321 -
Faciliter l
N°338 -
Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subvention à l'Association Sportive Scolaire Bergson
N°346 -
Convention pluriannuelle relative au projet parc Explora Couriot - Avenant n°2 - Approbation
N°267 -
Explora - Cession à titre gratuit de matériels informatiques - Convention entre la Ville de Saint Etienne et l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint Etienne - Approbation
N°303 -
Attribution de subventions- Ecole des Mines - Avenant à la convention financière - Approbation
N°313 -
35e Fête du Livre de Saint-
N°342 -
Convention attributive de subvention du Centre National du Livre et rémunération des auteurs et médiateurs de la 35e Fête du Livre de Saint-Etienne - Approbation
N°209 -
Affaires Culturelles - Projet de réhabilitation du Palais des spectacles. Extension des locaux de l'Ecole de La Comédie et du Fil - Demande de subventions. Approbation.
N°275 -
Ville d'Art et d'Histoire (VAH) - Demande de classement au titre des Monuments historiques du monument aux morts de la Première Guerre mondiale, place Fourneyron - Approbation
N°276 -
Institut Français - Deuxième session Appel à projets 2020 - Prolongation de la convention cadre - Approbation
N°305 -
Soutien aux artistes professionnels - Soutien à la médiation et au partage des savoirs - Soutien aux festivals - Soutien aux pratiques artistiques des amateurs - Annulation de subvention - Approbation
N°279 -
Action Culturelle - Soutien à l
N°291 -
Musées - Convention de partenariat entre la ville de Saint-Etienne pour le pôle muséal (Parc Puits Couriot - musée de la mine et musée d'Art et d'Industrie), le Planétarium et Saint-Etienne Tourisme Congrès - Approbation
N°329 -
Pôle muséal - Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions - Approbation
N°340 -
Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat entre l'Ensemble Orchestral Contemporain (EOC), l'ensemble scolaire La Salle et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°298 -
Musée d'Art et d'Industrie - Convention de dépôt du musée d'Art et d'Industrie à l'Institut Supérieur des Techniques de la Performance (ISTP) Ingénieurs - Approbation
N°306 -
Musée Art et Industrie - Avenant à la convention d'édition avec l'association des Amis du Franc - Approbation
N°315 -
Musée de la Mine - Conventions de dépôt-vente entre l'association des Amis du musée de la mine et le Puits Couriot - Parc musée de la mine - Approbation
N°286 -
Conservatoire - Convention tripartite de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'association AGRIMACES (pour le café-lecture REMUE-MENINGES) et le CDAT (Centre Départemental d'Aide par le Travail) - Approbation
N°289 -
Archives municipales - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole et YN Productions - Approbation
N°287 -
Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées - Approbation
N°282 -
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Autorisation de demander une subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes pour l'équipement de l'outil scénique - Approbation
N°301 -
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec la Banque Populaire Auvergne Rhône-Alpes - Saison artistique 2020/2021 - Approbation et autorisation de signature
N°284 -
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de coproduction HANSEL UND GRETEL avec la Compagnie Les Variétés Lyriques - Approbation
N°288 -
Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne pour l'année 2021 - Approbation
N°328 -
Soutien et attribution de subventions pour l
N°307 -
Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Approbation
N°316 -
Entretien et maintenance des installations des systèmes de sécurité incendie - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale de Saint Etienne - Approbation
N°339 -
Acquisition par cartes accréditives de carburants pris à la pompe et de prestations annexes pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
N°248 -
Dématérialisation du traitement des déclarations d'intention d'aliéner - Ouverture du Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU) - Approbation des conditions générales d'utilisation
N°208 -
ROCHE LA MOLIERE - La Côte Chez Nous - Cession d'une parcelle de terrain au profit de Monsieur et Madame Johan PASSERON - Approbation
N°247 -
Montreynaud - Copropriété de boxes de garages située Allée François Adrien Boieldieu - vente d'un garage à M. Karim TEKFA - Approbation
N°172 -
Villeboeuf - Les Hauts de l'Opéra : cession par la Ville de Saint-Etienne à l'Association Syndicale libre du lotissement des espaces communs - Approbation
N°170 -
Villeboeuf - 3 Rue Horace Vernet - Déclassement et Cession d'un délaissé au profit de Madame Carole Nicolas - Approbation
N°260 -
Terrenoire - Rue Anatole France - Déclassement d'une parcelle et cession au profit de Monsieur Jaouad El Hadak et de Madame Chama Adhifi - Approbation
N°271 -
Résorption de la friche de la rue Bergson - clôture de la convention de la friche Bergson avec EPORA - rachat auprès d'EPORA de l'ilot nord - Séquestre lié au risque de dépollution dans le cadre de la cession de l'ilôt sud par EPORA au promoteur New im -
N°263 -
Zac Manufacture Plaine Achille - Rue Docteur Rémy Annino - Restructuration foncière - Echange de terrains entre l'Etablissement Public d'Aménagement et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°280 -
Saint Roch - Acquisition d'un immeuble 85 et 87 rue Antoine Durafour- Rectification d'une erreur matérielle - Annulation de la délibération du 15 juillet 2020 et prise d'une nouvelle délibération d'acquisition - Approbation
N°259 -
Dossier ANRU - Opération de Traitement de l'Habitat Ancien Tarentaize Beaubrun Couriot - parcelles situées 10 rue du Théâtre et 6-8 rue Saint-Marc - Approbation
N°109 -
Ilot Soleysel Beaubrun - 50 rue Beaubrun : vente au syndicat des copropriétaires de tantièmes de parties communes suite à la démolition du bâtiment sur cour et modification de l'état descriptif de division de la copropriété - Approbation
N°174 -
Dossier ANRU Avenant n°1 Convention partenariale avec le Département de la Loire pour la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne - Approbation
N°351 -
Contrat Plan Etat Region (CPER), demande de subvention auprès de la Region Auvergne Rhône-Alpes pour le dossier Espaces publics Cotonne-Montférré : Phase 1 et Réhabilitation d
N°350 -
Contrat Plan Etat Region (CPER), demande de subvention auprès de la Region Auvergne Rhône-Alpes pour le dossier Etudes et travaux d'aménagement des abords de la Place Waldeck Rousseau et des halles Mazerat - Approbation
N°349 -
Contrat Plan Etat Region (CPER), demande de subvention auprès de la Region Auvergne Rhône-Alpes pour le dossier Plan lumière phase 2 : arches de Carnot et façades de l'Hotel de Ville - Approbation
N°354 -
Contrat Plan Etat Region (CPER), demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes pour le projet IGH Loubet - Approbation
N°101 -
Réalisation d'une étude urbaine sur le quartier de Solaure - Convention de financement entre la Ville de Saint-Etienne et Métropole Habitat - Approbation
N°167 -
N°353 -
Avenant à la convention de Délégation de Service Public de la décharge de déchets inertes du Vallon du Vernet. Approbation
N°355 Décision
Récapitulatif des décisions du 21/09/2020 au 16/11/2020

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