N°170078 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 octobre 2016 - Approbation
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N°170013 |
Finances et contrôle de gestion |
Budget Primitif 2017 - Approbation du budget principal et du budget annexe Activités Funéraires et vote des taux d'imposition directe.
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N°161017 |
Finances et contrôle de gestion |
Budget Primitif 2017 - Dotations aux provisions et reprises.
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N°161306 |
Finances et contrôle de gestion |
Rapport sur l’activité en 2015 de la Société d’Equipement du Département de la Loire (SEDL)
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N°161314 |
Finances et contrôle de gestion |
Rapport sur l'activité en 2015 de la Société Publique Locale Cap Métropole.
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N°161334 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie - Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) d'un pavillon situé 42 rue Crozet Boussingault à Saint-Etienne - Deux prêts de 145 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Annulation de la délibération n° 17 du 1er février 2016.
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N°161336 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie - Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation énergétique partielle de deux logements situés 131 rue des Alliés à Saint-Etienne - Prêt PAM de 55 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
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N°170047 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Commission d'appel d'offres et Commission d'ouverture des plis des délégations de service public - Election de membres titulaires et suppléants.
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N°161315 |
Système d'information |
Fourniture d'accès internet, liaisons intersites et services associés pour les services de la Ville de Saint Etienne, le C.C.A.S. et Saint Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, le C.C.A.S. et Saint Etienne Métropole - Mode de dévolution - Approbation
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N°161263 |
Immobilier, Achats et Services |
Cession de matériels réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Approbation
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N°161326 |
Immobilier, Achats et Services |
Création d'une piste forestiere sur le secteur "Les regards" sur la commune de Tarentaise - Approbation.
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N°161285 |
Sports |
Attribution d'une subvention dans le cadre de l'aide aux projets d'animation de la Ville - Approbation.
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N°170051 |
Sports |
Vie sportive - Attribution de subvention au titre du développement du sport pour tous au club "Olympique de Saint Etienne" - Approbation
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N°161319 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Dispositif Sainté Pass. Partenariats additionnels. Conventions. Approbation.
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N°161296 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.
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N°161302 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution d'une subvention à la nouvelle Association " Bibliothèque de Côte Chaude". Approbation.
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N°161273 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2017 - Approbation.
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N°170007 |
Affaires Culturelles |
Requalification du site "Ancienne Comédie" - Création d'un pôle de formation, médiation et émergence culturelles. Autorisation de déposer un permis de démolir et permis de construire pour la création d'un volume en attique-
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N°170021 |
Affaires Culturelles |
Comedie de Saint-Etienne - Attribution d'une subvention d'investissement - Approbation.
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N°161291 |
Affaires Culturelles |
La Serre - Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure d'Art et de Design de Saint-Etienne, l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne et la résidence artistique de Moly Sabata- Approbation.
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N°161292 |
Affaires Culturelles |
Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées - Approbation.
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N°161310 |
Affaires Culturelles |
Musée d'Art et d'Industrie de la Ville de Saint-Etienne - Acquisitions- Modification de la délibération n°518 du 28 novembre 2016- Approbation.
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N°161323 |
Affaires Culturelles |
Opéra de la Ville de Saint-Etienne– Protocole transactionnel suite au contrat de vente de la production RIGOLETTO - Approbation.
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N°170025 |
Affaires Culturelles |
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec Radio Classique - Approbation.
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N°161325 |
Affaires Culturelles |
Soutien financier de la Ville de Saint-Etienne au Festival des Arts Burlesques (FAB), du 25 février au 4 mars 2017- Approbation.
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N°170057 |
Education et Petite Enfance |
Clubs Coup de Pouce, année scolaire 2016-2017 - Convention cadre et de partenariat avec le Rotary Club - Approbation.
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N°161278 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Dossier ANRU Montreynaud – Copropriété de boxes de garages située Allée François Adrien Boieldieu - vente de deux garages à M. Hammoud BELOUANNAS - Approbation
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N°161320 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Dossier ANRU Montreynaud – 6 place du Forum - Acquisition d'un local commercial auprès de Madame et Monsieur SOUABNI - Approbation
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N°170019 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Projet de renouvellement urbain du Quartier Cotonne Montferré – Mission de maîtrise d'œuvre urbaine - Convention de groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole - Approbation
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N°161317 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartiers Sud-Est – Centre commercial Marcel Sembat : résiliation d'un bail commercial avec la Société SNC Olympic - Approbation
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N°161215 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartiers Sud-Est – Centre commercial de la Palle - Acquisition d'un local commercial, 33 Boulevard de la Palle, auprès de l'Association des Projets de Bienfaisance Islamiques en France. Approbation.
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N°161293 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier Jacquard – Restructuration foncière de l’ilot Gachet – Annulation de la délibération du 3 Octobre 2016 – autorisation de signer un acte de réfection de la vente signée le 24 Novembre 2016 – Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement issu du domaine public au profit de l’Établissement Public d'Aménagement de Saint-Étienne en vue de construire deux immeubles d'habitation. - Approbation
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N°161318 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
ZAC Châteaucreux Nord – 12 rue du Colonel Marey – ancienne école du Treyve :
1 - déclassement de l'ancienne école,
2 - vente du tènement à l'EPORA
3 - autorisation de déposer une demande de permis de démolir.
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N°161321 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
44 rue Jean Huss – Prise en compte de la problématique de la pollution – Annulation de la délibération du 12 Septembre 2016 – Déclassement d'un tènement et cession au profit du groupe LAMOTTE afin de construire un nouveau site pour la Société ITGA. - Approbation
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N°161282 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Forêt communale – Acquisition de parcelles boisées :
1 - sur Rochetaillée à Madame Véronique MATHEVET
2 - sur Tarentaise à Monsieur Jean Régis GAUCHER - Approbation
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N°170002 |
Cadre de Vie |
Dénomination de voies et espaces publics - Approbation
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N°170066 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Compte-rendu :
- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal,
- des marchés,
- des contrats de cession de spectacle.
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