N°170272 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2016 - Approbation
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N°170064 |
Finances et contrôle de gestion |
Rapport de la Dette au 31 décembre 2016 - Approbation.
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N°170087 |
Finances et contrôle de gestion |
Gestion financière - Gestion de la dette - Delegation du Conseil municipal à Monsieur le Maire.
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N°170275 |
Finances et contrôle de gestion |
Budget Primitif 2017 - Vote des taux d'imposition directe 2017 - Approbation.
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N°170067 |
Finances et contrôle de gestion |
Passage en Communauté Urbaine- Convention de reversement de 90 % de la Taxe d'Aménagement devant intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et son agglomération- Approbation.
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N°170167 |
Finances et contrôle de gestion |
Budget Primitif 2017 - Décision modificative n° 1 du budget principal - Approbation.
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N°170049 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie - Fondation pour le Logement Social (FLS) - Réhabilitation d'un bâtiment situé 18 rue Elisée Reclus à Saint-Etienne en 12 logements pour répondre aux besoins de personnes en situation de handicap - Prêt de 1 000 000 € auprès de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche.
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N°170033 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie - Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation d'un logement situé 10 place du Peuple à Saint-Etienne - Prêt PAM de 48 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
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N°170159 |
Finances et contrôle de gestion |
Délégations de services publics - Examen des rapports annuels 2015 par le Conseil Municipal.
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N°170068 |
Immobilier, Achats et Services |
Founiture de lubrifiants et bio lubrifiants pour l'entretien des véhicules de la Ville de Saint-Etienne et la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole - Convention de Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole - Approbation
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N°170140 |
Immobilier, Achats et Services |
Fourniture de vaisselle, ustensiles et articles de cuisine pour la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de groupement de commandes - Approbation
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N°170273 |
Communication |
Foire internationale 2017 - Réalisation d'un stand commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
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N°161194 |
Développement durable mutualisé |
Subventions - APIEU Mille Feuilles - Association des riverains de la RN88 (ARDISO 88) - Approbation
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N°170286 |
Relations internationales |
Aide financière suite au cyclone Enawo à Madagascar Mars 2017- Approbation.
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N°170231 |
Police et Sécurité Civile Municipales |
Fourrière automobile - Renouvellement de la Délégation de Service Public – Décision de principe - Approbation
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N°170192 |
Ressources Humaines |
Mise à disposition d'un travailleur handicapé du Centre Départemental d'Aide par le Travail de la Loire (CDAT) - Approbation
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N°170174 |
Ressources Humaines |
Accès du Personnel municipal au restaurant collectif du site Grüner - convention de partenariat - Approbation
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N°170310 |
Ressources Humaines |
Protocole transactionnel - Approbation.
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N°170141 |
Affaires Culturelles |
Opera de Saint-Etienne - Contrat de coproduction Herodiade avec la ville de Marseille - Approbation.
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N°170269 |
Affaires Culturelles |
Opera de Saint-Etienne- Saison 2016-2017 - Modification partielle de la délibération n°414 du 03-10-2016 - remunération des artistes et intermittents du spectacle- Approbation
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N°170119 |
Affaires Culturelles |
Action culturelle - Soutien à l'émergence 2017 - Approbation
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N°170095 |
Affaires Culturelles |
Action culturelle - Soutien à la médiation et au partage des savoirs 2017 - Approbation
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N°170117 |
Affaires Culturelles |
Action culturelle - Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2017 - Approbation
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N°170118 |
Affaires Culturelles |
Action culturelle - Soutien aux festivals 2017 - Approbation
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N°170120 |
Affaires Culturelles |
Action culturelle - Soutien au rayonnement 2017 - Approbation
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N°170128 |
Affaires Culturelles |
Conservatoire Massenet - Adhésion à l'association Grand Bureau - Approbation
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N°170129 |
Affaires Culturelles |
Conservatoire Massenet - Avenants aux conventions de partenariat avec l'association Elektrochok et l'association Travelling Théâtre Le Verso - Approbation
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N°170130 |
Affaires Culturelles |
Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne - Approbation.
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N°170131 |
Affaires Culturelles |
Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole et Gagajazz - Approbation.
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N°170132 |
Affaires Culturelles |
Conservatoire Massenet - Subvention de la Société des Editeurs et auteurs de Musique - Convention - Approbation
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N°161267 |
Affaires Culturelles |
Institut Français - Convention Ville de Saint-Etienne - Première session - Approbation
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N°170144 |
Affaires Culturelles |
Musée d'Art et d'Industrie - Convention avec l'Ecole Supérieure d'Art et de Design de Saint-Etienne - Biennale Internationale Design Saint-Etienne 2017 - Approbation
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N°170114 |
Affaires Culturelles |
Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées - Approbation
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N°170115 |
Affaires Culturelles |
Archives Municipales - Valorisation du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de partenariat avec le Groupe Casino - Approbation.
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N°170175 |
Education et Petite Enfance |
Faciliter l'acces des eleves a des activites artistiques, culturelles, sportives, a la citoyennete, au developpement durable - Office Central de Cooperation a l'ecole - Subventions - Approbation
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N°170187 |
Education et Petite Enfance |
Faciliter l'acces des eleves a des activites artistiques, culturelles, sportives, a la citoyennete, au developpement durable - Reussite scolaire - Subventions - Approbation
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N°170179 |
Education et Petite Enfance |
Classes decouvertes - Reversement de subventions du Conseil Departemental de la Loire - Approbation
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N°170168 |
Education et Petite Enfance |
Regroupement administratif d'ecoles maternelles et elementaires en direction unique - Approbation.
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N°170188 |
Education et Petite Enfance |
Adhesion a SCIC Compost'Ond pour la collecte des dechets alimentaires de restaurants scolaires. - Approbation
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N°170228 |
Education et Petite Enfance |
Plan - Le numérique a l'école - Convention de partenariat entre Saint-Etienne Metropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
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N°170100 |
Education et Petite Enfance |
Bons vacances municipaux – Saison 2017 – Barèmes – Conditions d’octroi – Approbation
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N°170171 |
Education et Petite Enfance |
Centre de loisirs sans hebergement de La Perrotiere - Periode estivale 2017 - Approbation.
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N°170089 |
Education et Petite Enfance |
Convention de réservation de places dans les structures multi-accueil municipales à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la Societé "La maison bleue réseau" - Approbation
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N°170162 |
Education et Petite Enfance |
Creches et jardins d'enfants municipaux - Avenant 1 a la Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Reglement de fonctionnement des etablissements municipaux d'accueil de jeunes enfants - Approbation.
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N°170190 |
Education et Petite Enfance |
Convention avec l'Espace Boris Vian pour le Relais d'Accueil et d'Information Petite Enfance "La Marelle" - Approbation
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N°170097 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2017. Approbation.
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N°170157 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Convention financière et avenants aux conventions financières. Approbation.
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N°170155 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions aux Centres Sociaux. Avenants aux conventions financières - Approbation.
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N°170153 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.
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N°170102 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
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N°170161 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subvention - Convention d'objectifs avec la Fédération des Associations de Saint-Etienne Etudiantes ( FASEE) - Approbation.
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N°170189 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Dispositif Sainté Pass. Partenariats additionnels. Conventions. Approbation.
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N°170088 |
Sports |
Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" - Convention et avenant - Approbation
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N°170106 |
Sports |
Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants Approbation
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N°170135 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle. Convention à intervenir avec la Mission Locale Jeune - Approbation.
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N°161277 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot : Ilot Henri Gonnard - Abbé de l'Epée
- 16-18 rue Henri Gonnard : acquisition de lots de copropriété auprès de M. AZAG
- 2 impasse Crozet : acquisition de terrain auprès de Mme et M. FAZIO - Approbation
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N°161298 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier de la Cotonne – rues Larionov, Dieudonné Costes et Raoul Follereau - Echange de terrains avec la copropriété Cotonne II- Approbation
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N°161316 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier du Soleil - convention opérationnelle avec l'EPORA - îlot Martin d'Aurec : Autorisation donnée à l'EPORA de déposer une demande de permis de démolir sur les biens appartenant à la Ville - Approbation
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N°170127 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Secteur Technopole – Cession d'un local au profit de la Société EMMATHILDELISE - Approbation
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N°170133 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier de Montreynaud – Allée Giacomo Puccini – Echange foncier avec la Société « Le Toit Forézien ». - Approbation
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N°170154 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Secteur du Golf - rue Saint Simon – Désaffectation et déclassement d'un terrain – Cession au profit de Monsieur Lecroisey et Madame Colomb en vue de construire un restaurant - Approbation
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N°170170 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Rue André Ruel – Désaffectation et déclassement d'un terrain – Cession au profit de Monsieur et Madame Rotger Chazalon et de Monsieur et Madame Albaladejo-Petre en vue de construire deux maisons - Approbation
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N°170165 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartiers Sud-Est - Centre commercial Marcel Sembat : acquisition d'un local commercial et d'un garage auprès de Monsieur Franck Depaix - Approbation
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N°170195 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartiers Sud-Est – périmètre d'aménagement de la rue Pierre Loti – 41 rue de Terrenoire- acquisition d'un bâtiment compris dans le périmètre déclaré d'utilité publique - Approbation
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N°170172 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Autorisation de déposer des permis de démolir sur deux tènements propriété de la Ville de Saint-Étienne :10b rue Calixte Plotton et 17 rue Benoît Malon - Approbation
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N°170173 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Cours Fauriel – cession d'un volume immobilier au profit de la SCI « ESC Fauriel » - Approbation
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N°170178 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Six Fours les Plages : Village de vacances de la Sousto - Cession à Madame Charlotte PERRIN de parts sociales donnant droit d'usage et d'habitation d'un pavillon - Approbation
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N°170186 |
Commerce et Artisanat |
Opération urbaine de Saint-Etienne (FISAC) – Prolongation de la 3e tranche de l'operation – Approbation.
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N°170191 |
Commerce et Artisanat |
Soutien et attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans pour l'animation des quartiers de la ville - Approbation
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N°170277 |
Commerce et Artisanat |
Soutien et attribution de subvention à la FASCAPS (Fédération des Associations Stéphanoises de Commerçants, Artisans et Prestataires de Services). Attribution.
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N°170262 |
Cadre de Vie |
Versement de Fonds de concours par la commune de Saint Etienne pour la refection de voiries a la Communaute Urbaine de Saint Etienne Metropole - Approbation
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N°170284 |
Cadre de Vie |
Hommages publics - Approbation.
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N°170116 |
Handicap et accessibilté |
Handicap et accessibilité - Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap - Approbation
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N°170137 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Favoriser et développer la prévention - Attributions de subventions dans le domaine de la santé - Conventions - Approbation
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N°170146 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Conventions - Approbation
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N°170147 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Soutenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour « Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Attribution de subventions - Convention - Approbation
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N°170237 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Avenant n° 1 à la convention cadre de location des Résidences pour Personnes Agées propriétés de Métropole Habitat- Approbation.
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N°170235 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et le CCAS en vue du lancement d'un marché à procédure adaptée pour la collecte et le retraitement de déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) - Approbation
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N°170267 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Compte-rendu :
- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal,
- des marchés,
- des contrats de cession de spectacle.
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N°170322 |
Direction Générale |
Transformation de la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole en Métropole- saisine du Conseil Municipal - Approbation.
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