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Saint-Étienne : Ville d'accueil

Les délibérations du conseil municipal

Le conseil municipal se réunit à l'Hôtel de Ville, salle Albert Lebrun, habituellement, le premier lundi de chaque mois excepté en août : soit 11 séances par an.

L’ordre du jour présente le titre des projets de délibérations qui seront soumises lors d’une séance du conseil municipal. L’ordre du jour est publié 10 jours avant la séance et reste affiché jusqu'à la séance suivante.

Les délibérations sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil municipal. Elles restent consultables sans limite de date, sur ce site Internet depuis novembre 2007*.

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Calendrier des séances du Conseil Municipal

2e semestre 2010

Lundi 6 septembre à 18h
Lundi 4 octobre à 18h
Lundi 8 novembre à 18h
Lundi 13 décembre à 18h





*Pour consulter les délibérations des séances antérieures à novembre 2007, ou tout autre document officiel relatif aux séances du conseil municipal :
contacter la Direction Affaires juridiques et Assemblée
Secrétariat du conseil municipal
Hôtel de Ville
42000 Saint-Étienne
tél : 04.77.48.67.08


Le Bulletin du Conseil Municipal est disponible sur le site Internet des Archives municipales, trois mois après la séance du Conseil Municipal.
Le Bulletin du Conseil Municipal contient les délibérations et la retranscription écrite des débats.