Séance du 11/02/2019 à 18h00

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°190012	Affaires Juridiques et Assemblée	Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2018 – Approbation.
N°181091	Finances et contrôle de gestion	Budget Primitif 2019 : Budget principal - Approbation.
N°181371	Finances et contrôle de gestion	Budget Primitif 2019 - Vote des taux d'imposition directe 2019 - Approbation.
N°181355	Finances et contrôle de gestion	Budget Primitif 2019 - Dotations aux provisions et reprises - Approbation.
N°181320	Finances et contrôle de gestion	Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2019 - Approbation.
N°181376	Finances et contrôle de gestion	Révision libre de l'Attribution de Compensation de la Ville de Saint-Etienne dans le cadre de l'évolution statutaire de Communauté Urbaine à Métropole - Transfert de la compétence relative au Forfait Post Stationnement (FPS) - Approbation des préconisations présentées dans le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 8 janvier 2019.
N°181359	Finances et contrôle de gestion	Garantie d'emprunt - SA d'HLM Cité Nouvelle - Financement partiel de l'acquisition du patrimoine Ligérien de Néolia - Garantie de la Ville de Saint-Etienne à hauteur de 42,08 % soit 4 208 000 € d'un prêt de 10 000 000 € auprès de la Banque Postale - Approbation.
N°190005	Finances et contrôle de gestion	Garantie d'emprunt - SA d'HLM Cité Nouvelle - SA d'HLM Alliade Habitat - Cession d'une partie du patrimoine ligérien d'Alliade Habitat à Cité Nouvelle - Maintien des garanties d'emprunts d'Alliade Habitat au profit de Cité Nouvelle pour les prêts afférents à la cession et contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations ainsi que du Crédit Foncier de France - Transfert des conventions initialement prises avec Alliade Habitat à Cité Nouvelle pour les mêmes prêts - Approbation.
N°181274	Finances et contrôle de gestion	Garantie d'emprunt - Changement de dénomination sociale : OPH de l'Ondaine (Office Public de l'Habitat de l'Ondaine) devient Ondaine Habitat - Approbation.
N°181392	Affaires Juridiques et Assemblée	Assurance – Incendie du Nouveau Théatre de Beaulieu (NTB) dans la nuit du 16 au 17 juin 2017 - Acceptation d'indemnité - Approbation.
N°181241	Cabinet du Maire et des Elus	Attribution de subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation.
N°181331	Relations internationales	Rayonnement international - Versement de subventions aux associations - Approbation.
N°181352	Evènementielle	Attribution de subventions à une association organisatrice de Congrès - Approbation.
N°181378	Evènementielle	Evènementiel - Mise en place d'une plateforme éco-évènements - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°181390	Communication et marketing territorial	Jeux concours organisés par la Ville de Saint-Etienne au cours de l'année 2019 - Validation du principe d'organisation et d'un règlement type - Approbation.
N°181353	Immobilier, Achats et Services	Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Ventes via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Modification des Conditions Générales de Vente - Approbation.
N°181393	Ressources Humaines	Mise à disposition de Mme Béatrice LAFFAY, agent de Saint-Etienne Métropole, auprès de la Ville de Saint-Etienne à la Maison de l'emploi - Approbation.
N°190002	Ressources Humaines	Etudes préalables à l'aménagement des postes de travail d'agents en situation de handicap - Convention de groupement de commande entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°190017	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Avenant n° 3 à la convention de location avec Alliade Habitat pour la Résidence de Personnes Agées "La Terrasse" - Approbation.
N°190045	Education et Petite Enfance	Délégation de service public – Établissement d'Accueil du Jeune Enfant – Pôle Enfance Jeunesse Jules Ferry - Approbation.
N°181321	Education et Petite Enfance	Plan mercredi - Projet Educatif De Territoire (PEDT) - Approbation.
N°181327	Sports Jeunesse et Vie associative	Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du développement du sport pour tous - Approbation.
N°181325	Sports Jeunesse et Vie associative	Vie Sportive. Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets - Approbation.
N°190001	Sports Jeunesse et Vie associative	Saint -Victor-sur-Loire - Demande d'autorisation de modification de l'état ou de l'aspect d'une réserve naturelle - Approbation.
N°190021	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - convention de partenariat avec la société France Télévision - Saison artistique 2018/2019 - Approbation.
N°181381	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne – Production oeuvre Cendrillon – Modalités de rémunération des élèves de l' Académie d'orchestre - Approbation.
N°181375	Affaires Culturelles	Puits Couriot-Parc Musée de la Mine et Musée d'Art et d'Industrie - Avenant à la convention City Card avec l'Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°181328	Affaires Culturelles	Conservatoire Massenet - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association DELTAMAX - Approbation.
N°181350	Affaires Culturelles	Médiathèque Municipale - Résidence d'écrivain année 2019 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'auteure Emmanuelle Pireyre - Approbation.
N°181348	Affaires Culturelles	Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Conventions de dons d'archives privées - Approbation.
N°181368	Affaires Culturelles	Partenariat avec l'Institut Français - Appel à projets 2019 - Première session - Convention d'application - Approbation.
N°181307	Cadre de Vie	Dénomination de voies et espaces publics - Approbation.
N°181347	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Dossier ANRU - Convention partenariale pour la mise en oeuvre du nouveau projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne - Approbation.
N°181356	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Dossier ANRU -Tarentaize-Beaubrun : Mise en place d'une convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH RU) - Approbation
N°181357	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Dossier ANRU -Tarentaize-Beaubrun : Convention de coopération sur le volet habitat de l'Opération de Traitement de l'Habitat Ancien - Approbation.
N°181360	Sports Jeunesse et Vie associative	Projet de réhabilitation du parc immobilier du secteur Ambroise Paré / Masaryk quartier Solaure – Convention de groupement de commandes entre Métropole Habitat Saint Etienne et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°190038	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Projet de renouvellement urbain du Quartier Cotonne Montferré – Mission de maîtrise d'œuvre urbaine - Convention de groupement de commande avec Saint-Étienne Métropole – Avenant n°1 - Approbation.
N°190062	Mission Foncier	Quartier de la Métare – Rue de Wuppertal – Vente de l'hôtel MERCURE et création d'une résidence intergénérationnelle - Approbation.
N°181362	Mission Foncier	Aménagement du site du Parc Giron : 14 rue de la Richelandière – Annulation de la délibération n° 313 du 2 Juillet 2018 et déclassement par anticipation d'un parking destiné à être vendu - Approbation.
N°190067	Mission Foncier	Manufacture Plaine Achille – Ancien site de l'Association Forézienne d’Écoles de Production (AFEP) – Projet de création d'une galerie d'art contemporain – Acquisition partielle d'un bâtiment destiné à être démoli. Demande d'autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°181258	Mission Foncier	Quartier Solaure – Place Louis Courier. Autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°181259	Mission Foncier	Quartier Côte chaude – 2 rue Noël Blacet et stade Dury. Autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°181379	Mission Foncier	Quartier Montmartre Le Devey Malacussy – Rue Auguste Poncetton - Convention de servitude de canalisation au bénéfice de Mesdames Nathalie et Sandrine TRONEL - Approbation
N°181294	Mission Foncier	Rue Mathieu de la Drôme – Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement immobilier pour permettre la relocalisation de l'entreprise ASM étanchéité - Approbation.
N°181351	Mission Foncier	Terrenoire – Désaffectation, déclassement et cession d'un délaissé au profit de Monsieur et Madame MONTEIL - Approbation.
N°181363	Mission Foncier	Secteur Aciéries - Déclassement d'un délaissé - Echange foncier dans le cadre du projet d'aménagement du site SAM outillages à proximité du Zénith - Approbation.
N°190044	Affaires Juridiques et Assemblée	Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.

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