Séance du 14/01/2019 à 18h00

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Dossier Direction Objet et Délibération
N°190004 Cabinet du Maire et des Elus
Résolution générale du 101ème Congrès de l'Association des Maires de France et des présidents d'intercommunalité - Adoption.
N°181301 Affaires Juridiques et Assemblée
Désignation d'un représentant de la Ville auprès du Syndicat mixte de gestion et de réalisation du Parc Naturel Régional du Pilat – Modification.
N°180963 Affaires Juridiques et Assemblée
Réglement intérieur du Conseil municipal et Commissions municipales permanentes – Modification – Désignation.
N°181228 Ressources Humaines
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes - Approbation.
N°181227 Développement durable mutualisé
Situation de la Ville de Saint-Etienne au regard du Développement Durable - Rapport
N°181248 Finances et contrôle de gestion
Budget 2019 - Débat d'Orientation Budgétaire - Approbation.
N°181232 Finances et contrôle de gestion
Exonération des droits de voirie pour les entreprises concernées dans le cadre des travaux de prolongement de la troisième ligne de tramway (1) - Annulation des titres de recettes émis à l'encontre de l'entreprise NOUVETRA (2) - Approbation.
N°181087 Finances et contrôle de gestion
Garantie d'emprunt - Métropole Habitat St-Etienne - Rallongement de 97 prêts Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er août 2018 de 32 818 922,44 € - Modification partielle des délibérations initiales - Approbation.
N°181252 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Approbation.
N°181306 Finances et contrôle de gestion
Garantie d'emprunt au profit du Toit Forézien - Annulation de la délibération n° 420 du Conseil Municipal du 26 novembre 2018 - Approbation.
N°181185 Finances et contrôle de gestion
Garantie d'emprunt - Changement de dénomination sociale - SODIHA devient SOLIHA BLI LOIRE - Approbation.
N°181282 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Gérontopôle Auvergne-Rhône-Alpes – Avenant n°2 à la convention de partenariat entre les membres fondateurs et dispositions financières liées au recrutement du coordonnateur du pôle – Approbation
N°181161 Education et Petite Enfance
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association pour l’année scolaire 2018/2019 - Approbation.
N°181229 Education et Petite Enfance
Renouvellement de la convention tripartite de participation financière de la crèche inter-entreprises Chateaucreux «Les Petits Calins», 7 rue Ferdinand - Saint-Etienne Métropole – Société Casino Guichard Perrachon - Approbation.
N°181200 Affaires Culturelles
Opéra de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec les Transports Urbains de Saint-Etienne Métropole - Saison artistique 2019/2020 - Approbation.
N°181233 Affaires Culturelles
Opéra de Saint-Etienne - Contrat de coproduction CENDRILLON avec l'association BRU ZANE France - Approbation.
N°181208 Affaires Culturelles
Ville d'Art et d'Histoire - Adhésion de la ville de Saint-Etienne à la plateforme Open System - Approbation.
N°181236 Affaires Culturelles
Archives Municipales - Valorisation du patrimoine archivistique stéphanois - Signature d'un avenant n°2 à la convention de partenariat avec le groupe Casino - Approbation.
N°181207 Affaires Culturelles
Conservatoire Massenet - Convention de partenariat entre le Conservatoire et le Musée d'Art Moderne et Contemporain de Saint-Etienne (MAMC) - Approbation.
N°181201 Affaires Culturelles
Action culturelle - Conventions pluriannuelles d'objectifs avec l'association Travelling Théâtre - Le Verso et la Compagnie des Lumas - Approbation.
N°181345 Commerce et Artisanat
Plan en faveur des commerçants suite aux manifestations de décembre 2018 - Approbation.
N°181223 Mission Foncier
Centre Ville - Maison du projet - Acquisition par la Ville de Saint-Etienne auprès de la SCI Louis Braille d'un volume immobilier situé 10 rue Louis Braille et de lots de copropriété situés 24 rue Brossard - Approbation.
N°181224 Mission Foncier
Centre Ville - 10 rue Louis Braille - Maison du projet - Convention de gestion des équipements de l'ensemble immobilier entre la SCI MAZI 1 et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°181231 Mission Foncier
Quartier Le Marais – Cession d'un tènement à usage économique au 15 rue Victor Grignard - Approbation.
N°181222 Mission Foncier
Quartier de la Métare – 10 rue Ferdinand Gambon – Cession d'un ancien local de jardinier au profit de l'association « Pour l'Enfant et sa Famille » - Approbation.
N°181234 Mission Foncier
Saint-Victor-sur-Loire - Biorange - Annulation de la délibération n°359 du 18 Septembre 2017 et de la délibération n°152 du 23 Avril 2018 - Désaffectation et déclassement d'une parcelle - Vente d'un terrain pour réaliser un lotissement de 8 maisons individuelles en accession à la propriété - Approbation.
N°181218 Mission Foncier
Désaffectation et déclassement de l'ancienne école de la Cotonne, 5 rue Raoul Follereau - Autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°180234 Mission Foncier
Quartier Sud Est - Cession de la caserne de la Métare au Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Loire (SDIS 42) – Convention de participation financière entre le SDIS 42 et la Ville de Saint-Étienne concernant les anciens logements de fonction de ladite caserne voués à la démolition - Autorisation de déposer un permis de démolir pour ledit bâtiment situé 16 et 18 rue Jean Zay - Approbation
N°181205 Mission Foncier
Couriot – Boulevard Maréchal Franchet d'Esperey - Acquisition de garages destinés à être démolis - Demande d'autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°181219 Mission Foncier
Quartier Couriot – 6 rue du Puits Chatelus - Autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°181221 Mission Foncier
Quartier Manufacture Plaine Achille – 11 Impasse Marcel Berne - Autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°181220 Mission Foncier
Cession d'une bande de terrain en vue de rectifier une limite avec la propriété voisine (société Orange) - Modification partielle de la délibération n°279 du 6 juin 2016 - Approbation.
N°181210 Mission Foncier
Quartier Villeboeuf – Désaffectation et déclassement d'une parcelle de terrain - Echange de parcelles de terrain entre la Ville de Saint-Etienne et Monsieur Michel BERGER et Madame Thérèse MARIA - Approbation.
N°181332 Affaires Juridiques et Assemblée
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.

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