Séance du 15/01/2018 à 18h00

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°171338	Affaires Juridiques et Assemblée	Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 septembre 2017 - Approbation
N°171281	Ressources Humaines	Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
N°171300	Finances et contrôle de gestion	Rapport sur le Développement Durable de la Ville de Saint-Etienne.
N°171042	Finances et contrôle de gestion	Budget 2018 - Débat d'Orientation Budgétaire - Approbation.
N°171213	Finances et contrôle de gestion	Rapport sur l'activité en 2016 de la Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) - Approbation
N°171252	Finances et contrôle de gestion	Rapport sur l'activité en 2016 de la Société Publique Locale CAP METROPOLE - Approbation
N°171188	Ressources Humaines	Convention de partenariat Santé Prévention Social entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
N°171233	Ressources Humaines	Déprécarisation - Programme d'accès à l'emploi titulaire au titre de l'année 2018 - Approbation
N°171234	Ressources Humaines	Mise à disposition de Mme Anne LYONNET, directeur des relations internationales, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°171237	Ressources Humaines	Mise à disposition de Mme Joëlle DRIVON, agent chargé de mission Egalité et Lutte contre les discriminations, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°171238	Ressources Humaines	Ecole des métiers commune à la Ville de Saint-Etienne et à Saint-Etienne Métropole – Rémunération des formateurs internes - Approbation
N°171239	Ressources Humaines	Plan de formation 2018-2020
N°171190	Immobilier, Achats et Services	Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Ventes via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Conditions Générales de Vente - Approbation
N°171302	Sports Jeunesse et Vie associative	Téléthon 2017 - Versement d'une subvention à l'Association Française contre les Myopathies
N°171182	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Annulation d'une subvention attribuée dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
N°171250	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution d'une subvention à un projet en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
N°170651	Education et Petite Enfance	Clubs Coup de pouce - Approbation
N°171173	Education et Petite Enfance	Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association pour l’année scolaire 2017/2018 - Approbation
N°171174	Education et Petite Enfance	Conventions relatives à la participation des communes aux frais de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire de Saint-Etienne - Approbation
N°171176	Education et Petite Enfance	Organisation de la semaine scolaire - Approbation
N°171203	Affaires Culturelles	Scène de musiques actuelles le Fil. Contrat de délégation de service public pour son exploitation. Décision de principe.
N°171198	Affaires Culturelles	Médiathèque Municipale - Dépôt d'une bible protestante datant du XVIIIe siècle - Convention de dépôt - Approbation
N°171267	Affaires Culturelles	Médiathèque Municipale – Résidence d'écrivain année 2018 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'auteur accueilli en résidence d'écriture - Approbation.
N°171199	Affaires Culturelles	Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec la Cité du Design - Ecole Supérieure d'Art et Design Saint-Etienne - Approbation
N°171235	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de coproduction Adriana Lecouvreur avec l'Opéra de Monte-Carlo, la Ville de Marseille et la Ville de Saint-Etienne - Annule et remplace la délibération 221 du 26 juin 2017 - Approbation
N°171294	Affaires Culturelles	Convention de partenariat 32e Fête du Livre 2017 - Verney-Carron - Approbation
N°171266	Affaires Culturelles	Modification de la délibération 420 du 27 novembre 2017 - Demande d'acompte sur subvention annuelle pour le Festival Paroles et Musiques - Approbation
N°170531	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Protocole d'accord pour l'accompagnement social des ménages dans le cadre du relogement. - Avenant n° 2 - Approbation -
N°171223	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Résidence autonomie Les Camélias : Convention de sous-location entre le Centre Communal d'Action Sociale ( CCAS ) de Saint-Etienne, la Ville de Saint-Etienne et l'association des infirmes moteurs cérébraux et polyhandicapés de la Loire ( AIMCP Loire ) - Approbation
N°170439	Urbanisme	Convention-cadre avec Action Logement Groupe pour construire un environnement favorable à l'emploi et au développement des entreprises - Approbation
N°171219	Développement Urbain, Social et Emploi	Saint Roch – 78 Boulevard Valbenoite– Désaffectation et déclassement d'une parcelle - Cession de la parcelle au profit de la Société SOGIM -Approbation
N°171229	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier de la Jomayère– 34 rue Desaugier – Désaffectation , déclassement et cession d'un tènement immobilier pour permettre la construction d'une maison individuelle - Approbation
N°171197	Développement Urbain, Social et Emploi	Convention d'échange avec Cité Nouvelle 1- Quartier Monthieu – Cession d'une parcelle de terrain appartenant au Domaine Public de la Ville de Saint-Etienne située rue Burdeau au profit de Cité Nouvelle. 2- Quartier Beaubrun Tarentaize – Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de Cité Nouvelle
N°171221	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier du Marais – 27 rue des Aciéries – cession d'un terrain au profit de la société WEBQAM - Approbation
N°171224	Développement Urbain, Social et Emploi	ZAC Châteaucreux Nord – 12 rue du colonel Marey – Ancienne école du Treyve : vente du tènement à l'EPORA – Modification de la délibération n°73 du 13 février 2017 – Prise en compte de la pollution - Approbation
N°171291	Développement Urbain, Social et Emploi	Attribution d'une subvention à la Maison d'Information pour la Formation et l'Emploi (MIFE Loire Sud) - Approbation
N°171228	Commerce et Artisanat	Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « L'atelier du Coin »
N°180002	Affaires Juridiques et Assemblée	Compte-rendu : - des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, - des marchés, - des contrats de cession de spectacle.

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