Séance du 26/06/2017 à 18h00

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°170581	Affaires Juridiques et Assemblée	Procès-verbaux du Conseil Municipal du 16 janvier 2017 et du 13 février 2017 - Approbation
N°170331	Finances et contrôle de gestion	Compte de gestion du budget principal et du budget annexe des Activités Funéraires du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2016 - Approbation.
N°170332	Finances et contrôle de gestion	Compte Administratif 2016 - Budget principal et budget annexe des Activités Funéraires - Approbation.
N°170333	Finances et contrôle de gestion	Affectation du résultat de l'exercice 2016 - Budget principal et budget annexe des Activités Funéraires - Approbation.
N°170334	Finances et contrôle de gestion	Budget de l'exercice 2017 - Décision Modificative n° 2 du budget principal et Décision Modificative n° 1 du budget annexe des Activités Funéraires - Approbation.
N°170337	Finances et contrôle de gestion	Exonération des tarifs de location du Centre de musique française à l'Opéra pour l'artiste Laurent Fréchuret - Approbation.
N°170372	Finances et contrôle de gestion	Exonération des tarifs de location des studios de répétition à l'Opéra de Saint-Etienne pour les musiciens et les choristes de l'Opéra - Approbation
N°160328	Finances et contrôle de gestion	Garantie - ERILIA - Réaménagement de 2 prêts Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er juillet 2016 de 9.398 M€ - Modification partielle des délibérations initiales.
N°170239	Finances et contrôle de gestion	Garantie ESH - Entreprise Sociale de l'Habitat - Cité Nouvelle - Réaménagement de 38 prêts Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital au 1er janvier 2017 de 8.409 M€ - Modification partielle des délibérations initiales.
N°170252	Finances et contrôle de gestion	Garantie - Office Public de l'Habitat (OPH) de l'Ondaine - Installation d'un ascenseur dans un immeuble de 34 logements situé 15 rue du Bois d'Avaize à Saint-Etienne - Prêt PAM de 132 200 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
N°170373	Finances et contrôle de gestion	Garantie - Métropole Habitat Saint-Etienne - Réaménagement de 39 prêts Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital au 1er janvier 2017 de 16 386 636,28 €. Modification partielle des délibérations initiales.
N°170393	Finances et contrôle de gestion	Garantie - Métropole Habitat St-Etienne - Prêt Bonifié (PHBB) de 480 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
N°170488	Direction Générale	Mutualisation de la Direction Communication et du Marketing Territorial - Approbation.
N°170396	Ressources Humaines	Indemnités des élus du Conseil Municipal
N°170548	Ressources Humaines	Déprécarisation - Programme d'accès à l'emploi titulaire au titre de l'année 2017 - Approbation
N°170290	Ressources Humaines	Création de 2 postes de catégorie C sur le grade d'agents spécialisés des écoles maternelles au sein de la Direction Éducation.
N°170555	Ressources Humaines	Protection sociale complémentaire - Cahier des charges pour mise en concurrence et sélection d'un prestataire - Approbation.
N°170399	Ressources Humaines	Renouvellement adhésion à la convention relative au socle commun de compétences avec le Centre de Gestion de la Loire (CDG 42)
N°170486	Ressources Humaines	Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle- Approbation
N°170285	Ressources Humaines	Convention de partenariat avec l' Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Montravel - Approbation.
N°170401	Ressources Humaines	Mise à disposition d'un travailleur handicapé du SAT "Hors les murs" de l'association Trisomie 21- Approbation
N°170470	Relations internationales	Subvention aux associations- Rayonnement international de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°160893	Développement durable mutualisé	Thermographie aerienne – Saint-Etienne Métropole - Convention de mise a disposition des donnees aux communes- Approbation.
N°170355	Communication	Jeux concours organisés par la Ville de Saint-Etienne au cours de l'année 2017 - Validation du principe d'organisation et d'un règlement type - Approbation
N°170408	Système d'information	Achats dans le domaine de l'informatique et des télécommunications - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint Etienne Métropole - Approbation
N°170347	Immobilier, Achats et Services	Fourniture en gaz naturel rendu site et services associés - Convention de Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne, la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale - Approbation
N°170402	Immobilier, Achats et Services	Acquisition de tenues vestimentaires et équipements de protection individuelle - Convention de Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Approbation
N°170490	Immobilier, Achats et Services	Mise à disposition d'une plate-forme électronique de vente aux enchères de biens mobiliers pour la ville de Saint-Etienne et la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
N°170510	Police et Sécurité Civile Municipales	Transferts numériques de documents : Sécurisation des échanges partenariaux - Convention - Approbation
N°170529	Police et Sécurité Civile Municipales	Modalités de transmission et de gestion des objets trouvés par la STAS - Approbation.
N°170306	Relation citoyenne	Simplification des démarches adminsitratives - Convention d'Accès à l'Espace Sécurisé - Mon compte Partenaire - CAF- Approbation.
N°170494	Relation citoyenne	Subventions à des associations - Approbation.
N°170454	Sports	Délégation de Service Public des tennis de Méons, Montreynaud – Approbation du choix du délégataire et du contrat – Autorisation à signer.
N°170492	Sports	Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire - Activités Physiques de Pleine Nature - du collège Marc Seguin à Saint-Etienne pour l'année scolaire 2017- 2018 - Approbation
N°170329	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
N°170353	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2017. Approbation.
N°170469	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Conventions d'objectifs quadripartites avec les Centres Sociaux : Caisse d'Allocations Famililales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Etienne et le Centre Social - Approbation.
N°170417	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à divers centres sociaux. Convention financière et avenants. Approbation.
N°170419	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Conventions financière et avenants à conventions financières. Approbation.
N°170406	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Fêtes de quartiers. Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Avenants à convention financière. Approbation.
N°170411	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté. Approbation.
N°170409	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès - Approbation.
N°170506	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Actions d'animations musicales "Music on Jaurès". Convention de partenariat avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Loire - Haute-Loire et l'association Encanto del Flamenco. Approbation.
N°170386	Education et Petite Enfance	Temps périscolaires pour l'année scolaire 2017-2018 - Convention de partenariat - Approbation.
N°170390	Education et Petite Enfance	Accueil périscolaire pour les écoles de Saint-Etienne – Subventions- Approbation
N°170444	Education et Petite Enfance	Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Subventions – Approbation.
N°170445	Education et Petite Enfance	Subvention - Association AMOPA en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois portant sur l'insertion professionnelle et la lutte contre l'illettrisme des jeunes - Approbation
N°170344	Education et Petite Enfance	Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales - Approbation.
N°170370	Education et Petite Enfance	Accompagnement d'enfants handicapés sur le temps de cantine par un Accompagnant d'élèves en situation de handicap (AESH) - Convention - Approbation
N°170446	Education et Petite Enfance	Regroupement des effectifs des groupes scolaires Paganini et Gounod - Permis de construire du groupe scolaire Gounod - Approbation
N°170397	Education et Petite Enfance	Convention de partenariat du projet lauréat de l'Appel à Manifestation d'Intérêts (AMI) du Lab Caisse des Dépôts et Consignations «Co-construction d'espaces innovants dans les écoles, collèges et lycées de demain»- Approbation.
N°170484	Education et Petite Enfance	Participation aux frais de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire COTONNE - Avenant n° 1 à la convention du 11 mai 2006 - Approbation.
N°170452	Education et Petite Enfance	Convention avec l'Amicale laïque Chapelon pour l'ouverture d' un Relais d'Information et d'Accueil Petite enfance (RIAPE) - Approbation.
N°170381	Affaires Culturelles	Action culturelle - Diffusion artistique hors région 2017 - approbation
N°170382	Affaires Culturelles	Action culturelle - Aides aux pratiques amateurs 2017 - Approbation
N°170424	Affaires Culturelles	Action Culturelle – Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2017 - Approbation
N°170461	Affaires Culturelles	Opéra de Saint-Etienne - Convention d'objectifs 2017 avec le Conseil Départemental de la Loire - Approbation
N°170465	Affaires Culturelles	Opéra de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la SNC NPM Mercure Saint-Etienne - Saison artistique 2017-2018 - Approbation
N°170565	Affaires Culturelles	Opéra de Saint-Etienne - Saison 2017-2018 - Remunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation
N°170368	Affaires Culturelles	Opéra de Saint-Etienne - Partenariats entre l'Opéra et les acteurs culturels du territoire - Approbation.
N°170464	Affaires Culturelles	Opéra de Saint-Etienne - Adhésion au Syndicat des Forces Musicales pour signature traité particulier préférentiel de représentation - Approbation
N°170584	Affaires Culturelles	Opéra de Saint-Etienne - Contrat de coproduction Adriana Lecouvreur avec l'opéra de Monte-Carlo - Approbation.
N°170545	Affaires Culturelles	Fête du Livre - Charte de la 32ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2017 - Approbation.
N°170586	Affaires Culturelles	Don d'une très rare édition de la Sacra Mazarinaera en deux volumes dite bible de Gutenberg - Approbation.
N°170378	Affaires Culturelles	Réserve des trois musées - Avenant n°1 à la convention cadre de 2005 - Approbation.
N°170450	Affaires Culturelles	Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions - dons
N°170383	Affaires Culturelles	Institut Français - Partenariat relatif au soutien d'échanges artistiques à l'international - Approbation
N°170394	Urbanisme	Quartier de la Cotonne : - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en direction de 4 copropriétés fragiles et dégradées - Coopération contractuelle entre la Ville et Saint-Etienne Métropole - Conventions et protocole d'accord - Approbation
N°170436	Urbanisme	Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Miniers de Saint-Etienne
N°170432	Urbanisme	Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicite Exterieure (TLPE) pour l'année 2018 - Approbation
N°170515	Urbanisme	Protocole d'accord avec SNCF Immobilier et Saint-Etienne-Métropole sur le secteur Bellevue-Le Mont
N°170434	Urbanisme	Bergson - Travaux d'aménagement - Offre de concours - Convention avec le Crédit Agricole - Approbation.
N°170437	Développement Urbain, Social et Emploi	Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2017- Volet Politique de la Ville - Approbation.
N°170519	Développement Urbain, Social et Emploi	Dossier ANRU Tarentaize-Beaubrun - Aménagement de l'îlot Soleysel-Beaubrun - Convention de groupement de commande avec la SEDL pour un marché de maîtrise d'oeuvre et les travaux - Approbation.
N°170407	Développement Urbain, Social et Emploi	ANRU : Tarentaize-Beaubrun-Couriot : Appel à manifestation d'intérêt "Ville Durable et Solidaire" - Convention-cadre pour la phase de mise en oeuvre du projet - Approbation
N°170375	Développement Urbain, Social et Emploi	Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum : cession au syndicat des copropriétaires -Approbation
N°170328	Développement Urbain, Social et Emploi	Création de la 3ème ligne de tramway de Saint-Étienne – Cession de terrains à Saint-Étienne Métropole-
N°170363	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot : – îlot Henri Gonnard - Abbé de l'Epée 1 - 16-18 rue Henri Gonnard - 7 impasse Crozet : échange entre la Ville de Saint-Etienne et le Syndicat des copropriétaires, 2 - 12-14 rue Henri Gonnard : acquisition de terrain auprès de M. Florent Royet, 3 - Autorisation de déposer le permis de démolir pour le 16-18 rue Henri Gonnard
N°170194	Développement Urbain, Social et Emploi	Couriot – Porte ouest – Convention opérationnelle à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et l'EPORA sur le secteur de la rue de l'Apprentissage - Approbation
N°170193	Développement Urbain, Social et Emploi	Bergson – Convention opérationnelle à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et l'EPORA sur le tènement du 75 rue Bergson - Approbation
N°170392	Développement Urbain, Social et Emploi	Autorisation de déposer des permis de démolir sur deux tènements propriété de la Ville de Saint-Étienne -15 rue Rateau et 87 rue Francis Baulier - Approbation
N°170476	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartiers Sud-Est - Centre commercial Marcel Sembat : 1 - acquisition d'un garage auprès de Madame Christine Varenne 2 - acquisition d'un local commercial et de deux garages auprès de Monsieur Benoît Magand 3 - autorisation de déposer un permis de démolir sur le bâtiment du 29 rue Marcel Sembat
N°170478	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartiers Sud-Est - Centre commercial Marcel Sembat : Acquisition de garages auprès des consorts Paitre, des consorts Agripnidis et des consorts Bez - Approbation.
N°170362	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartiers Sud-Est – Centre commercial de la Palle – Snack Le temps d'un délice - indemnités de libération des lieux - Approbation.
N°170404	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier du Soleil - 10 rue Beaunier : demande à EPORA d'acquérir une propriété et de procéder à un échange avec Cité Nouvelle. Engagement aupres d'EPORA de rachat du tènement. Approbation
N°170491	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier du Soleil - 3 rue des Docteurs Muller – Fresque Chamizo – Convention autorisant l'ancrage et le support d'une œuvre artistique à intervenir avec les consorts Gaudry - Approbation
N°170359	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier Beaulieu - Impasse Georges Clémenceau : Désaffectation d'un bâtiment et déclassement de deux parcelles préalablement à un projet de cession - Approbation
N°170391	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier Valfuret – 29 à 37 rue Lissagaray : 1 - Acquisition de plusieurs immeubles auprès de Monsieur Joseph Landon 2 - Autorisation de déposer un permis de démolir pour les bâtiments situés 29 et 37 rue Lissagaray
N°170474	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier Manufacture Plaine Achille – Rue Docteur Annino – désaffectation, déclassement et cession d'une parcelle issue du domaine public au profit de l’Établissement Public d'Aménagement de Saint-Étienne – Régularisation foncière préalable à la mise en œuvre du projet de Centre des Savoirs et de l'Innovation de l'Université Jean Monnet - Approbation
N°170514	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier du Marais – Désaffectation et déclassement puis vente d'un terrain à la Société Axens en vue de la réalisation d'un parking
N°170516	Développement Urbain, Social et Emploi	Rue des Brunandières – Cession d'une maison à réhabiliter au profit de Monsieur Assan Smati en vue de créer une résidence d'artistes et des logements - Approbation.
N°170527	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier La Rivière : Etude de composition urbaine suite à la démolition partielle de l'ensemble immobilier - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Cité Nouvelle - Approbation
N°170485	Développement Urbain, Social et Emploi	Forêt communale –Tarentaise- Acquisition d'une parcelle boisée appartenant à Madame Marie ROUCHON
N°170468	Commerce et Artisanat	Concours CommerceDesign Saint-Etienne – Lancement de la huitième édition – Approbation.
N°170338	Commerce et Artisanat	Conseil Consultatif du commerce de la Ville de Saint-Étienne – Modification du règlement intérieur- Approbation.
N°170326	Commerce et Artisanat	Mise en place d'un Comité Consultatif des foires et marchés de la Ville de Saint-Étienne - Approbation.
N°170473	Commerce et Artisanat	Projet collectif mené dans le cadre du parcours « Altervilles » du Master villes et environnements urbains – Convention avec l'Université Jean Monnet - Approbation.
N°170324	Cadre de Vie	Base nautique de Saint Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation
N°170342	Handicap et accessibilté	Présentation du rapport 2016 de la Commission Communale pour l'Accessibilité -
N°170138	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Tranche 1 de la programmation "Contrat de Ville" 2017- Volet Santé - Approbation.
N°170433	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Favoriser et développer la prévention - Attributions de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
N°170323	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Conseil Local de Prévention de la Délinquance - Subventions - Approbation
N°170308	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Co-financement d’un poste de coordinateur du Conseil Local en Santé Mentale de la Communauté Urbaine dénommée Saint-Etienne Métropole – Subvention au Centre Hospitalier et Universitaire de Saint-Etienne. Approbation
N°170421	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Résidence autonomie Les Camélias- bail de location suite à la reprise du bâtiment par l'association INSEREHA
N°170511	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Pass Loisirs Seniors 2017-2018 – Accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Approbation.
N°170588	Affaires Juridiques et Assemblée	Compte-rendu : - des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, - des marchés, - des contrats de cession de spectacle.

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