Séance du 28/11/2016 à 18h00

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°161143	Affaires Juridiques et Assemblée	Procès-verbal du Conseil Municipal du 4 juillet 2016 - Approbation
N°161128	Affaires Juridiques et Assemblée	Demission d'un Adjoint - Fixation du nombre d'adjoints a 21- Approbation.
N°161168	Affaires Juridiques et Assemblée	Indemnités des Elus du Conseil Municipal - Approbation
N°161101	Finances et contrôle de gestion	Budget de l'exercice 2016 - Décision modificative n° 3 du budget principal - Approbation.
N°160995	Finances et contrôle de gestion	Reprise de provisions - Admission en non valeur des cotes irrécouvrables. - Approbation
N°160914	Finances et contrôle de gestion	Convention de reversement du FCTVA à Saint-Etienne Métropole au titre des dépenses de 2015 du budget annexe Eau- Approbation.
N°161097	Finances et contrôle de gestion	Passage en Communauté Urbaine - Conventions spécifiques devant intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et son agglomération - Approbation.
N°161122	Finances et contrôle de gestion	Passage en Communauté Urbaine - Minoration de l'Attribution de Compensation 2016 de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°160985	Finances et contrôle de gestion	Transferts de dette à la Communauté Urbaine (CU) suite à l'approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) dans le cadre de l'évolution statutaire de Communauté d'Agglomération à Communauté Urbaine.
N°161091	Finances et contrôle de gestion	Traitement fiscal des participations versées à l'EPASE - Avenant 2 à la convention signée avec l'EPASE le 9 décembre 2010. Approbation
N°160886	Finances et contrôle de gestion	Garantie - SA d'HLM NEOLIA - Réhabilitation de 58 logements situés 10, 12, 14, 16, 25 et 27 rue Puits de la Garenne à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 1 129 831 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
N°160892	Finances et contrôle de gestion	Garantie - SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes - Travaux de réhabilitation à la Résidence Les Condamines à Saint-Victor-sur-Loire - Prêt PAM de 69 333 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
N°160900	Finances et contrôle de gestion	Garantie - SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes - Travaux de rénovation de la Résidence Les Héliades, 21 rue Albert Poÿlo à Saint-Etienne - Prêt PAM de 68 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
N°160992	Finances et contrôle de gestion	Exonération des tarifs de location du Palais des Spectacles, parc François Mitterand, boulevard Jules Janin demandée par la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°160988	Finances et contrôle de gestion	Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017.
N°160984	Direction Générale	Modification statuaires – Extension des compétences de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole- Approbation.
N°161093	Ressources Humaines	Convention de création de services communs entre la Ville et Saint-Étienne Métropole - Avenant n°2 - Approbation.
N°161119	Ressources Humaines	Politique d'action sociale – Adhésion au Comité National d'Action Sociale (CNAS) – Convention de partenariat avec la coopérative de consommation COOP Loire Rhône Ain - Création d'une régie d'avances et de recettes - Approbation
N°161062	Ressources Humaines	Mise à disposition auprès de Saint-Etienne Métropole du Directeur de la Direction du Pilotage et Management territorial - Approbation
N°161064	Ressources Humaines	Mise à disposition auprès de Saint-Etienne Métropole du Directeur des Relations Internationales - Approbation
N°161111	Ressources Humaines	Mise à disposition de l'agent chargé de mission Egalité et Lutte contre les discriminations auprès de Saint-Étienne Métropole - Approbation
N°161095	Ressources Humaines	Recrutement d'agents recenseurs vacataires - Approbation
N°161096	Ressources Humaines	Mise en place du tutorat du Docteur FORTIN - Approbation.
N°161065	Ressources Humaines	Convention de mise en oeuvre d'une action d'accompagnement dans le cadre d'un contrat d'apprentissage aménagé - Approbation
N°160962	Développement durable mutualisé	Réalisation d'une étude ayant pour objet la mise à jour du Bilan Carbone de la ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Concours financier de la ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°160916	Système d'information	Marché 2014-436 : Acquisition, maintenance de la version WEB du progiciel GIMA et prestations associées avec le prestataire GFI Progiciels - Exonération partielle des pénalités de retard - Approbation
N°160841	Immobilier, Achats et Services	Centre Deux - Association Syndicale Libre de Gestion de la dalle de Centre Deux (ASL) - Entretien de la dalle piétonne - Modification de la participation financière de la Ville aux frais de fonctionnement de l'ASL- Approbation.
N°161024	Police et Sécurité Civile Municipales	Ouvertures dominicales des Commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne 2017 - Approbation.
N°161021	Police et Sécurité Civile Municipales	Prise en charge des animaux errants en cas d’impossibilité pour les services de la Ville de Saint-Étienne - Convention avec le SDIS42 - Approbation.
N°160774	Communication	Fêtes de fin d'année - Convention de partenariat avec Radio Scoop - Approbation.
N°161078	Relations internationales	Mobiliser nos réseaux internationaux - Convention de partenariat technique et financier entre la Ville de Saint-Étienne, la Commune Urbaine de Tamatave, l'Association Internationale des Maires Francophones, l'ONG Saint-Gabriel et le Centre de Formation de Techniciens Animateurs Ruraux dans le cadre du projet : Entreprendre et Transformer les Nuisances en Ressources. Approbation
N°161086	Relations internationales	Convention de partenariat technique et financier entre la Ville de Saint-Étienne, la Ville de Monastir et l'Association Amitié Monastir International dans le cadre du projet Entrepreneuriat, formation, insertion : synergies stéphano-monastiriennes - Approbation
N°161117	Relation citoyenne	Règlement intérieur des conseils de quartier - Approbation.
N°160883	Relation citoyenne	Attribution d'une subvention à l'Association Carton Plein - Approbation
N°161084	Urbanisme	Plan façades : évolution du dispositif - Approbation
N°161060	Urbanisme	Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de renouvellement Urbain (OPAH RU) Jacquard et Chappe Ferdinand : - avenants relatifs à la prorogation de la convention - prolongation des aides financières du Plan Façades pour les immeubles concernés par les avenants et situés au sein du périmètre de l'AVAP Centre Nord - Approbation
N°161002	Développement Urbain, Social et Emploi	Convention de partenariat local pour la mise en œuvre de clauses sociales dans les programmes de rénovation urbaine et désignation du représentant de la Ville au sein du comité de pilotage - Approbation
N°161036	Développement Urbain, Social et Emploi	Projet de Rénovation Urbaine ANRU – Modification de la convention de Rénovation Urbaine du 11 avril 2005 - Avenant de gestion des terrains Foncière Logement. - Approbation
N°161088	Développement Urbain, Social et Emploi	Projet de Renouvellement Urbain ANRU – Création de la Maison des projets de Tarentaize Beaubrun Couriot – Indemnisation de Métropole Habitat pour rupture de bail commercial en application de la convention à intervenir entre Métropole Habitat, M. Samir OULHADJ et la Ville de Saint-Étienne - Approbation
N°160997	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville – ANRU - Protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain de l’agglomération stéphanoise.- Approbation
N°161013	Développement Urbain, Social et Emploi	Protocole Programme de Rénovation Urbaine 2 – Etude socio-urbaine sur Montreynaud – Tarentaize – Convention portant offre de concours - Approbation.
N°160740	Développement Urbain, Social et Emploi	Avenant 1 à la convention cadre de la phase de maturation entre l'ANRU, la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - PIA -ANRU AMI Ville durable : e-declic Tarentaize-Beaubrun - Protocole d'accord de partenariat avec Suez - Approbation.
N°161025	Développement Urbain, Social et Emploi	Contrat de Ville - Approbation de la tranche 3 de la programmation 2016 - Approbation.
N°161059	Développement Urbain, Social et Emploi	Montmartre - Projet de crématorium – Cession à titre gracieux de l'emprise du futur crématorium à Saint-Étienne Métropole - Approbation
N°161063	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartiers du Soleil et de Montmartre : Echange foncier entre Métropole Habitat et la Ville de Saint-Etienne en vue de lancer une opération de construction de 5 maisons rue Florent Evrard et de poursuivre une opération de renouvellement urbain sur l'îlot Martin d'Aurec - Approbation
N°161100	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier du Soleil – îlots Beaunier et Martin d'Aurec : 1 - Conventions opérationnelles à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et l'EPORA sur les îlots Beaunier et Martin d'Aurec 2 - Demande à l'EPORA d'engager la procédure de Déclaration d'Utilité Publique - Approbation
N°160803	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier Beaulieu - Impasse Georges Clémenceau : autorisation de déposer un permis de démolir. Vente d'un terrain au profit de Monsieur Julien Rivat afin de créer un ensemble de 4 maisons individuelles passives.- Approbation
N°161057	Développement Urbain, Social et Emploi	Colline de Villeboeuf - Lotissement communal – Autorisation à déposer un permis d'aménager - Approbation
N°160596	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier de Terrenoire – 12 à 16 rue Louis Destre. Acquisition de plusieurs lots, dans une copropriété dégradée auprès des Consorts Rouchouse, de Monsieur Djamel Ghoudi, des consorts Simoes et de Monsieur José Lemos Monteiro- Approbation
N°161074	Développement Urbain, Social et Emploi	Saint-Victor-Sur-Loire – lotissement Les bruyères - cession d'un terrain à bâtir - Approbation
N°160565	Développement Urbain, Social et Emploi	Site Couriot - rue Calixte Plotton - Acquisition d'une parcelle auprès de la société Eurostème- Approbation.
N°161022	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot - 10 rue Calixte Plotton : résiliation d'un bail commercial avec la société GB Bois 42 en vue de permettre l'implantation du parc éco-sciences sur le site du parc-musée de Couriot. - Approbation
N°161069	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot - Ilot Saint-Just : Echange de parties indivises de terrain avec Mme et M. Joubert et Vente d'une parcelle de terrain à Mme Mestre et M. Lestard - Approbation.
N°160865	Développement Urbain, Social et Emploi	Forêt communale –Tarentaise- Acquisition d'une parcelle boisée appartenant au Groupement Forestier du Lys- Approbation
N°160919	Développement Urbain, Social et Emploi	Centre 2 - garages 25 et 27 rue des Docteurs Charcot - Cession d'une place de parking au profit de Monsieur Eric Baratou - Approbation.
N°161008	Développement Urbain, Social et Emploi	Pont de l’Âne – Rue Marc Charras et rue des Rochettes – Restructuration foncière – Désaffectation et déclassement de parcelles - Échange de terrains avec l’Établissement Public d'Aménagement de Saint-Étienne .
N°161049	Développement Urbain, Social et Emploi	Technopole – Copropriété du 5 rue de la Télématique – Cession d'un lot de bureaux à la Société ANEOL - Approbation
N°161067	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier Colline des Pères - 15 rue du Mont d'Or – Cession de terrain à Loire Habitat . - Approbation
N°160924	Développement Urbain, Social et Emploi	Terrenoire Les Forges bassin de Janon - Autorisation de déposer un permis de démolir sur un ancien local associatif - Approbation.
N°161003	Développement Urbain, Social et Emploi	Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle. Convention à intervenir avec M. Nicolas Coutant et les Compagnons du Devoir et du Tour de France. Approbation.
N°161004	Développement Urbain, Social et Emploi	Signature d'une convention de partenariat entre l'AFPA et la Ville de Saint-Etienne pour la rénovation du monument du square 102ème Régiment d'Infanterie- Approbation
N°161068	Commerce et Artisanat	Opération urbaine Saint-Étienne (FISAC) troisième tranche - Règlements d'aide à l'investissement - Règlement d'aide au conseil - périmètre et cohérence territoriale de l'opération urbaine de Saint-Étienne dans le cadre du fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce - Approbation
N°160960	Commerce et Artisanat	Attributions de subventions à diverses associations de commerçants et d'artisans pour 2016 - Approbation.
N°161011	Commerce et Artisanat	Convention partenariale d'objectifs et convention financière entre la Ville de Saint-Étienne et l'association Sainté Centre-Ville – Attribution d'une subvention – Approbation.
N°161070	Cadre de Vie	Autorisation de coupe de bois irrégulière sur la parcelle forestière 3A en rive du Barrage de Lavalette et mise sur le marché du bois en bloc et sur pied. récolté - Approbation
N°161061	Cadre de Vie	Demande d'autorisation de défrichement de parcelles forestieres sur le site du barrage du Pas-du-Riot - Approbation
N°161020	Cadre de Vie	Déneigement mécanique sur la commune de Rochetaillée - Convention à intervenir avec le GAEC DU PLOMB - Approbation.
N°161056	Cadre de Vie	Animaux dans la ville - Attribution de subventions à diverses associations- Approbation.
N°160966	Cadre de Vie	Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Étienne et la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole pour le lancement d'une consultation pour des travaux de petit entretien et d'urgence sur les voiries de Saint-Etienne - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Ville de Saint-Etienne à la commission d'appel d'offres du groupement - Approbation
N°161105	Cadre de Vie	Versement de Fonds de concours par la commune de Saint Etienne pour la réfection de voiries à la Communauté Urbaine de Saint Etienne Métropole - Approbation
N°160961	Sports	Golf municipal de Saint-Etienne. Délibération autorisant M. le Maire à saisir la Commission Consultative des Services Publics Locaux et le Comité Technique en vue de lancer une procédure de délégation de service public pour la gestion du golf municipal. Approbation
N°160671	Sports	Concours du Syndicat Mixte d'Aménagement des Gorges de la Loire à la ville de Saint-Etienne pour l'aménagement du ponton du bateau croisière à St Victor sur Loire - Approbation.
N°160977	Sports	Dissolution du Syndicat Intercommunal de Gestion et d'Equipement des Installations annexes du Lycée d'Etat Simone Weil (SIGALE) - Approbation.
N°161099	Sports	Attribution de subvention au club sportif - Convention d'objectifs Ville de Saint-Etienne- ASSE 2016 - 2017 - Approbation
N°161039	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Mise en place d'un dispositif récompensant les étudiants qui ont reçu de la part de leur établissement une distinction lors de l'obtention d'un diplôme de niveau bac + 5. Approbation.
N°161001	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
N°161046	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Dispositif Sainté Pass. Partenariats additionnels. Conventions. Approbation.
N°161047	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution d'une subvention aux associations FASEE et CGPME ainsi qu'à l'Université Jean Monnet en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois par des jeunes ou en direction des jeunes. Approbation.
N°161055	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Tourisme d'Affaires : Autorisation de M. le Maire à lancer une procédure de délégation de service public pour la gestion d'équipements réceptifs stéphanois. Approbation.
N°160949	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2016. Approbation.
N°160953	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.
N°160951	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions aux Centres Sociaux. Avenants aux conventions financières. Approbation.
N°161012	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté. Approbation.
N°160950	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants aux conventions financières. Approbation.
N°161066	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Autorisation du versement d'acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2017 (1) et approbation des conventions et avenants pour les subventions supérieures à 23 000 € s'y rapportant (2). - Approbation.
N°160947	Affaires Culturelles	Direction des Affaires Culturelles - convention de partenariat à intervenir entre le Centre Hospitalier Universitaire et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°161019	Affaires Culturelles	Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire, l'école de musique de Solaure et le lycée Etienne Mimard - Approbation.
N°161080	Affaires Culturelles	Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet et l'association Orchestre à l'école - Approbation.
N°160973	Affaires Culturelles	Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions- Approbation.
N°160998	Affaires Culturelles	Ville d'Art et d'Histoire - Association Histoire et Patrimoine de Saint-Etienne - Convention d'objectifs - Approbation.
N°161048	Affaires Culturelles	Médiathèque Municipale - Résidence d'écrivain avec Valérie ROUZEAU accueillie en résidence du 5 janvier au 10 mars 2017 - Approbation.
N°161094	Affaires Culturelles	Fête du Livre - Conventions de partenariat avec Verney-Caron et Eurovia pour la 31ème Fête du Livre - Approbation.
N°161104	Affaires Culturelles	31ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne - Désignation des lauréats et attribution des prix littéraires 2016 - Approbation
N°161029	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention d'objectifs 2016 avec le Conseil Départemental de la Loire - Approbation.
N°161040	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec la Banque Populaire Loire et Lyonnais - Saison artistique 2016-2017 - Approbation.
N°161076	Affaires Culturelles	Opera de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de coproduction Noé avec Malandain Ballet Biarritz - Approbation
N°161077	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de coproduction LOHENGRIN avec la Ville de Marseille - Approbation
N°161083	Affaires Culturelles	Opera de la Ville de Saint- Etienne- Avenant - Contrat de coproduction Castor et Pollux avec le Grand Théâtre des Champs Elysées - Approbation.
N°160994	Affaires Culturelles	Action culturelle - soutien à l'émergence - schéma d'accompagnement des groupes de musiques actuelles (SCAMA) - Approbation.
N°161032	Affaires Culturelles	Action culturelle - Soutien à l'émergence - Pratiques artistiques en amateurs - Pratiques émergentes d'aide aux festivals- subventions - Approbation.
N°161034	Affaires Culturelles	Action culturelle - Conventions pluriannuelles d'objectifs à intervenir avec l'ensemble Canticum Novum, la Compagnie Nomade in France, la Compagnie Dyptik, la Compagnie Parc, l'Ensemble Orchestral Contemporain, La Compagnie des Lumas, le Théâtre de l'Incendie, La Compagnie The Party - Approbation.
N°161089	Education et Petite Enfance	Don alimentaire dans le cadre de la restauration scolaire - Convention - Approbation.
N°160895	Education et Petite Enfance	Renouvellement du titre Ville Amie des Enfants - 2014-2020 - Approbation.
N°161006	Education et Petite Enfance	Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école –- versement de subvention – Approbation.
N°161007	Education et Petite Enfance	Association Parents d'Elèves - Subventions – Approbation.
N°161035	Education et Petite Enfance	Contrat Enfance Jeunesse 2015 - 2018 - Actions nouvelles - Avenant 2016. Approbation.
N°161042	Education et Petite Enfance	Crèche la Source - Délibération autorisant M. le Maire à saisir la Commission Consultative des Services Publics Locaux et le Comité Technique en vue de lancer une procédure de délégation de service public pour la gestion de la crèche la Source - Approbation
N°160773	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Convention de Service Social d'Intérêt Général avec la Mutualité Française Loire Haute-Loire, le Centre Communal d'Action Sociale et la ville de Saint-Etienne - Versement d'une subvention d'investissement à la Mutualité Française Loire Haute Loire- Approbation.
N°160880	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Convention tripartite entre Métropole Habitat, le CCAS et la Ville de Saint-Etienne - Avenant n°5 pour la prolongation d'un an du bail de location de la résidence personnes âgées La Rivière - Approbation
N°160938	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Contribution de la ville de Saint-Etienne au plan de développement régional du Gérontopôle Auvergne Rhône-Alpes. Approbation.
N°160982	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Protocole d'accord pour l'accompagnement social des ménages dans le cadre du relogement. - Avenant n° 1 - Approbation -
N°161031	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Soutenir les actions en faveurs des personne âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Subventions – Approbation.
N°160876	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Attribution de subventions à des associations pour le fonctionnement et l'achat d'investissement dans le cadre des Espaces Publics Numériques- Approbation
N°161030	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Favoriser et développer la prévention dans le domaine de la santé - Subventions- Approbation.
N°161135	Affaires Juridiques et Assemblée	Compte-rendu : - des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, - des marchés, - des contrats de cession de spectacle.
N°161185	Affaires Juridiques et Assemblée	Modification de la composition du Conseil de Communauté et désignation des conseillers communautaires représentant la ville de Saint-Etienne suite à l'extension de périmètre de Saint-Etienne Métropole - Election.

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