Inscription Connexion
Menu

Les arrêtés

Nom Numéro
Règlement intérieur de la Salle des Fêtes GELTENDORF-St-Victor-Sur-Loire 2023.00075
Arrêté modificatif - Désignation des représentants du personnel au sein du CST 2023.00072
Représentants du personnel-CAP-Catégorie A 2023.00087
Représentants du personnel-CAP-Catégorie B 2023.00088
Représentants du personnel-CCP 2023.00089
Composition Commission Communale de Sécurité 2023.00096
Arrêté de Délégation en l'absence de M. Le Maire 2023.00098
Délégation de Mme SEMACHE-10ème Adjointe 2023.00099
Délégation de M. JAMET-Conseiller Municipal Délégué 2023.00100
Délégation de Mme LIOTIER-Conseillère Municipale Déléguée 2023.00101
Délégation de fonctions à Madame Colette DUCROS 2023.00103
Réglementation de l'accès à la passerelle surplombant la piste Claudius Pitiot à 2023.00102
Arrêté de délégation en l'absence de M. DURAND, du 18 au 22 décembre 2023 2023.00105
Commission Communale Accessibilité ERP 2023.00104
Arrêté de délégation des élus pendant les congés de Noël 2023 2023.00107
Arrêté portant Règlement intérieur des salles des fêtes municipales 2023.00106
Délégation de signature Direction Générale 2023.00108
Délégation de signature Directeur Cohésion Sociale Médiation Numérique 2024.00001
Délégation de signature Directrice Petite Enfance Eduction Jeunesse 2024.00002
Arrêté de délégation en l'absence de M. Le Maire 2024.00004
Désignation jury du concours maitrise d'œuvre Pôle enfance jeunesse Montreynaud 2024.00006
Délégation des élus pendant les congés d'hiver 2024.00007
Arrêté de délégation en l'absence de M. CHAMBE 2024.00012
Arrêté de délégation en l'absence de M. LIOGIER 2024.00017
Arrete De Delegation Des Elus Pendant Les Vacances De Printemps 2024 2024.00020