Les décisions du Maire

Nom Numéro
Mise à dispo locaux-Association FACE LOIRE 2024.00003
Primaire Jomayere - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires 2023.00984
Elementaire Ovides - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lequipe Enseignante 2023.00985
4 Rue Paul Langevin Mise A Disposition De Locaux A LASSOCIATION DES PARENTS DELEVES DES ECOLES DE JANON 2023.00986
Primaire Montchovet - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres Du Centre Social Alfred Sisley 2023.00987
PrimaireTerrenoire Janon - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres Du Centre Social Arlequin 2023.00988
Convention utilisation stand de tir 2024.00004
Résiliation marché conclu avec Arnaud Démolition/Pitaval/Refac 2024.00005
Marché conclu avec Bureau Veritas Construction 2024.00006
Exercice du droit de préemption 2024.00007
Marche 2021-230 - Missions De Mediation Prevention Et De Securite 2024.00001
Marche Damenagement Du Parc Jean FERRAT Attribue A EUROVIA DALA (lot 1) Et AU CARRE VERT (lot 2) 2024.00002
37 Rue Pointe Cadet Mise A Disposition De Locaux A LEtat (Ministere De LInterieur) 2024.00012
Locaux mis à disposition à SAINT-ETIENNE METROPOLE 2024.00015
Dépôt de permis de démolir pour les garages à SAINT-ETIENNE 2024.00014
Mise à disposition de locaux à la SARL CROWN AGENCY 2024.00011
Délivrance concessions cimetière-Décembre 2023 2024.00009
Fabrication et pose des éléments de l'exposition temporaire Minimine à Couriot 2024.00024
Accords-cadres A Bons De Commande De Fourniture De Consommables Horticoles 2024.00013
Mise à disposition de locaux à l'association LES ARTISTES INDÉPENDANTS FORÉZIENS 2024.00018
Ex-École des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Alix PERRIN 2024.00019
11 rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à L'association LOIRE FM 2024.00020
Convention de mise à disposition pour l'École de la Comédie pour trois périodes de résidence 2024.00021
Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises 2024.00022
Convention de mise à disposition pour la société Le KFT 2023.00023
Signature Convention Avec LInstitut National De Recherches Archeologiques Preventives Pour Sondages Square 2024.00026
Accord cadre d'achat d'espaces publicitaires pour l'année 2024 2024.00008
Convention de mise à disposition pour l'Ensemble Orchestral Contemporain 2023.00974
Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod 2023.00975
mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'association Boom'Structur 2023.00976
mise à disposition de l'appartement de la rue Henri Gonnard 2023.00977
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'espace social Valbenoite Centre Deux 2024.00030
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian 2024.00031
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian 2024.00032
Mise à disposition de locaux à l'association ENFANCE ET PARTAGE - Avenant 2024.00033
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe éducative de l'école 2024.00034
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Parc de Montaud 2024.00035
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves 2024.00036
7 Rue Tournefort Mise A Disposition De Locaux A L«ASSOCIATION DE SOLIDARITE CULTURELLE AFRICAINE 2024.00016
4 Esplanade Benevent Mise A Disposition De Locaux A LASSOCIATION DES PORTUGAIS DE LA LOIRE 2024.00017
33 Rue Charles Floquet Mise A Disposition De Locaux A Lassociation LES JARDINS DU PUITS COURIOT 2024.00041
9 Rue Tournefort Mise A Disposition De Locaux A Lassociation « CERCLE AQUARIOPHILE DE SAINT-ETIENNE » 2024.00042
2 Esplanade Benevent Mise A Disposition De Locaux A LAssociation « LES AMIS DOUTRE MER » 2024.00043
5 Rue Tournefort Mise A Disposition De Locaux A LASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE DE SAINT-ETIENNE BILLARD 2024.00044
2 Esplanade Benevent Mise A Disposition De Locaux A LAssociation « SAINT-ETIENNE HANDISPORT » 2024.00045
Chateau De La Perrotiere - Mise A Disposition Des Locaux Aupres De La Premiere Compagnie Des Archers 2024.00049
Maternelle Fauriel - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lequipe Enseignante 2024.00050
Primaire Saint Victor Bourg - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents 2024.00051
Chateau De La Perrotiere - Mise A Disposition Des Locaux Aupres De La Premiere Compagnie Des Archers 2024.00052
Mise à dispo locaux à la SARL OPTI'C RH 2024.00038
Dépôt de permis de démolir pour les garages au 15 rue COURTELINE à SAINT-ETIENNE 2024.00046
Régie d'avances. Rémunérations et frais des intermittents Comète et Fête de la Musique 2024.00037
Marché travaux groupe scolaire La Terrasse 2024.00027
Marhcé Av1 collecte, évacuation et traitement des mégots 2024.00028
Marché assistance,à l'informatisation des collections MAI et Couriot 2024.00029
Mise à dispo locaux association Union Sportive et Culturelle Réunionnaise Stéphanoise 2024.00055
MISE A DISPOSITION INSTALLATION MAINTENANCE ET ENTRETIEN DE MOBILIER URBAIN PUBLICITAIRE SUR LE TERRITOIRE 2024.00047
Maintenance Du Copieur XEROX V180 EFI Serie N°3131971620 - Marche A Intervenir Avec XEROX 2024.00059
Marche 2023-026 - Accord Cadre De Conseil Et Accompagnement Pour La Conduite De Projets 2024.00060
Prestations De Gestion Des Abonnements Aux Periodiques Pour Lensemble Des Services De La Ville 2024.00063
Réhabilitation et extension du centre de loisirs Le Colibri site Allende 2024.00073
Contrôles périodiques 2024 – 2027 pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole 2024.00074
Marché relatif à l'Impression d'affiches publicitaires 2024.00074
Recours déposé devant le Tribunal Administratif de LYON contre la Ville de Saint-Etienne par M. J D 2024.00062
Ecole Primaire Beaulieu - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents Deleve 2024.00064
Ecole Primaire Beaulieu - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents Deleve 2024.00065
Mise à dispo locaux-Maternelle Fauriel-Association Parents d'élèves 2024.00056
Mise à dispo locaux-Ecole Francs Maçons-Association Parents d'élèves 2024.00075
Mise à dispo locaux-Ecole Fauriel-Association Parents d'élèves 2024.00076
Mise à dispo Ecole des Beaux Arts 2024.00039
Mise à dispo Ecole des Beaux Arts 2024.00040
Mise à dispo temporaire commerce ambulant 2024.00061
Protocole transactionnel 2024.00067
Mise à dispo Le Panassa-KFT 2024.00068
Mise à dispo Le Panassa-Arachnee Concerts 2024.00069
Mise à dispo Le Panassa-LASMD 2024.00070
Mise à dispo appartement Tardy2 2024.00071
Contrat de prêt œuvre-MAI 2024.00072
Port municipal de Saint-Victor-sur-Loire - Location d'un appontement au ponton "L" 2024.00048
Achat de 500 places du spectacle "Frédéric François" avec la société C'KEL PROD - Avenant 2024.00084
Assignation en référé préventif de la Ville de Saint-Etienne par la Société CAP METROPOLE 2024.00057
Occupation illicite d'un tènement situé 1 rue Auguste Poncetton à Saint-Etienne 2024.00058
Marché fournitures pièces détachées par auto VSE/SEM 2024.00077
Avenants marché télésurveillance bâtiments municipaux 2024.00078
Avenant marché licences Business Object 2024.00083
Avenant marché restauration/aménagement scénographique Musée de la Mine 2024.00086
Mise à dispo parcelles communales 2024.00079
Mise à dispo terrain 2024.00080
Mise à dispo parcelles communales 2024.00081
Mise à dispo locaux scolaires-Ecole Chavanelle 2024.00085
Mise à dispo locaux scolaires-Ecole Beaulieu 2024.00090
Régie Œuvres Sociales 2024.00087
Cession prêt 2024.00088
Exercice du droit de préemption 2024.00092
Affaire Ville de Saint-Etienne - Autorisation d'ester en justice 2024.00093
Affaire Ville de Saint-Etienne - Autorisation d'ester en justice 2024.00094
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés 2024.00089
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves 2024.00091
Ecole élémentaire Chavanelle - Mise à disposition des locaux 2024.00105
Mise à disposition de locaux 2024.00106
Mise à disposition de locaux à l'Association UN PAS VERS L'AUTISME 2024.00107
Maison de l'Emploi. Mise à disposition de locaux 2024.00108
Mise à disposition de locaux à l'association SAINT-ETIENNE ARTS MARTIAUX 2024.00111
Mise à disposition de locaux à l'association LA MAISON DU CRET DE ROCH 2024.00112
Mise à disposition de locaux à l'association L'UNION FRATERNELLE DE MONTAUD 2024.00113
Mise à disposition de locaux à l'association L'UNION FRATERNELLE DE MONTAUD 2024.00114
Mise à disposition de locaux à l'association Sportive Saint-Etienne Sud 2024.00115
Mise à disposition d'une parcelle communale à Monsieur André HERITIER 2024.00116
Mise à disposition d'une parcelle communale à Monsieur Mickaël GEORGES 2024.00117
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves 2024.00118
Exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires 2024.00119
Mise à disposition de locaux à l'association « POLE CYCLISME » 2024.00120
Marché pièces détachées parc automobile VSE-SEM 2024.00100
Résiliation marché conclu avec la société NATURALIS 2024.00101
Résiliation marché conclu avec la société MEDICIS 2024.00102
Marché fabrication de la salle immersive de Couriot Musée de la Mine 2024.00131
Installation et exploitation manège place Hôtel de Ville 2024.00109
Primaire Descours Soleysel - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres Du Centre Social Le Babet 2024.00126
Ecole Elementaire Grand Clos - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents 2024.00127
Elementaire Riviere - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents Deleves 2024.00128
Elementaire Grand Clos - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Parc Montaud 2024.00129
Ecole Primaire Chaleassiere - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents 2024.00130
28 Rue Eugene Beaune Mise A Disposition De Locaux A Saint-Etienne Metropole - Avenant N°1 2024.00133
Opera De Saint-Etienne - Contrat De Mise A Disposition Temporaire De Costumes 2024.00053
11 Rue Rene Cassin Mise A Disposition De Locaux A LAssociation DYPTIK 2024.00054
Opera De Saint-Etienne – Protocole Transactionnel 2024.00082
13 Rue Grouchy Mise A Disposition De Locaux A LAgence Lyon Tranquillite Mediation (ALTM) 2024.00132
1214 Rue Henri Dunant Mise A Disposition De Locaux A LASSOCIATION ESPACE ALFRED SISLEY 2024.00139
3 Rue Mehul Mise A Disposition De Locaux A Lassociation CENTRE SOCIAL DE MONTHIEU MONTPLAISIR 2024.00140
4 Rue De LEparre Mise A Disposition De Locaux A Usage De DATA CENTER Par DISTRIBUTION 2024.00144
Délivrance de concession cimetière - janvier 2024 2024.00135
Délivrance de concessions-suite à opérations de transferts cimetières Côte Chaude et Montmartre 2024.00137
Mise à disposition de la résidence Tardy à l'association Greenhouse 2024.00095
Convention de mise à disposition pour la société Les Derniers Couchés 2024.00096
Contrat de prêt d’œuvres du musée d'Art et d'Industrie au musée Comtadin 2024.00097
contrat de prêt d’œuvres du musée d'Art et d'Industrie au Département des Hauts-de-Seine 2024.00098
Contrat de mise a disposition du Grand théâtre Massenet à C'Kel Prod 2024.00121
Convention de mise à disposition pour la société Cœur de Scène Productions 2024.00123
Convention de mise à disposition pour la société Cœur de Scène Productions 2024.00122
Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'association Beaux Lieux des z'Arts 2024.00124
Convention de mise à disposition pour la Compagnie ALS 2024.00125
26 Rue Des Passementiers Mise A Disposition De Locaux A LASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DE SOINS 2024.00149
17 Rue Des Teinturiers Mise A Disposition De Locaux A Lassociation AGIR INNOVER POUR MIEUX VIVRE (AIMV) 2024.00150
Convention de mise à disposition pour la Chorale Bout du Monde 2024.00103
Convention de mise à disposition pour la Comédie de Saint-Étienne 2024.00104
Convention de mise à disposition pour le Collège Gambetta 2024.00110
Convention entre la Ville de Saint-Etienne et l'association Protection civile de la Loire 2024.00142
Convention de mise à disposition pour Le Rotary Club Saint-Étienne 3 Vallées 2024.00146
Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'oeuvre musicale 2024.00147
Convention de mise à disposition de locaux du CNL 2024.00148
Achat de prestation de services au Département de la Loire Maîtrise de la Loire 2024.00151
Local de restauration rapide - Avenant n° 1 2024.00138
Accord-cadre de prestations d’interprétariat en langue des signes française 2024.00153
Maintenance applicative du logiciel VISUPARK et prestations associées 2024.00154
Mise à dispo locaux Ecole Grand Clos-Parc de Montaud 2024.00155
Mise à dispo locaux Maternelle Soleil-Atelier AMASCO 2024.00156
Mise à dispo locaux Ecole Terrasse-Ass parents élèves 2024.00157
Mise à dispo locaux Ecole Soleil-Ass parents élèves 2024.00158
Régie d'avances unité Transport 2024.00134
11 Rue Rene Cassin Mise A Disposition De Locaux A Lassociation CLUB DE PECHE SPORTIVE FOREZ VELAY 2024.00145
Autorisation Dester 2024.00172
26 Place Bobby Sands Mise A Disposition De Locaux A LAssociation Centre Social LE COLIBRI 2024.00152
Contrat De Commande Dune Å“uvre Musicale Inedite Conclu Avec Le Syndicat Mixte De Lorchestre Nationale 2024.00159
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Regards et Mouvements SUPERSTRAT 2024.00167
Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Solaure La Jomayère 2024.00168
Audit Et Conseil En Assurance - Attribution Dun Marche A Procedure Adaptee A ACE CONSULTANTS 2024.00173
Avenant 1 Marche De Travaux De Remplacement Des Kiosques Commerciaux En Centre-ville De Saint-Etienne 2024.00174
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la compagnie Parc 2024.00176
Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Vivaraize 2024.00177
Opera De Saint-Etienne – Contrat De Cession Du Droit Dexploitation Du Spectacle 2024.00186
Fabrication De La Salle Immersive Couriot - Musee De La Mine 2024.00187
Saint-Etienne - Ancienne Ecole Des Beaux-Arts - Assistance A Maitrise Douvrage 2024.00099
Attribution Du Marche De Maitrise DÅ“uvre Pour La Requalification Du CÅ“ur De La Place Carnot 2024.00143
Organisation De Courts Sejours A Destination Des Agents De La Ville De Saint-Etienne Et De Saint-Etienne Metropole 2024.00175
16 Rue Polignais Mise A Disposition De Locaux 2024.00197
19 Allee Francois Adrien Boieldieu - Atelier N°4 Mise A Disposition De Locaux A La SARL ESPRIT BOULANGE 2024.00189
Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SARL APR Security 2024.00160
Mise à disposition de locaux à la SAS HEMA - Bail dérogatoire 2024.00161
Mise à disposition de locaux à La Société de Coopérative d'Intérêt Collectif 2024.00162
Mise à disposition de locaux à la SARL RCMO 2024.00163
Mise à disposition de locaux à SAINT-ETIENNE METROPOLE - VELIVERT 2024.00164
Mise à disposition de locaux à la direction des Sports de Saint-Etienne Métropole - Avenant n°1 2024.00165
La Comete - Le Panassa - Convention De Mise A Disposition Pour CKel Prod 2024.00178
La Comete - Le Panassa - Convention De Mise A Disposition Pour Lassociation Nos Quartiers Ont Du Talent 2024.00179
La Comete - Le Panassa - Convention De Mise A Disposition Pour LAssociation REVA 2024.00180
La Comete – Salle De LUsine - Convention De Mise A Disposition Pour La Compagnie ALS Mars 2024 2024.00181
La Comete – Salle De LUsine - Convention De Mise A Disposition Pour LAssociation Regards Et Mouvements 2024.00182
Opera De Saint-Etienne – Contrat De Mise A Disposition Temporaire De Costumes Et Accessoires Au Lycee Jean Monnet 2024.00183
Opera De Saint-Etienne – Contrat De Mise A Disposition Temporaire De Costumes Et Accessoires Au Departement 2024.00184
Opera De Saint-Etienne – Contrat De Mise A Disposition Temporaire De Materiel D’œuvre Musicale 2024.00185
38ème édition de la Fête du Livre 2024 - Contrat avec la société Nostalgie Spiegeltenten 2024.00188
16 Rue Trefilerie Mise A Disposition De Locaux A LAMICALE LAIQUE DE MICHELET 2024.00204
Ecole Primaire Montchovet - Mise A Disposition Des Locaux Aupres De Lassociation Les Ptits Momes 2024.00205
Ecole Elementaire Grand Clos - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires 2024.00206
Ecole Maternelle Soleil - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires 2024.00207
Mise à dispo de l'amphithéâtre Denis Papin Université Jean Monnet 2024.00198
Marché lutte contre chenilles processionnaires 2024.00169
Marché travaux groupe scolaire la Terrasse 2024.00194
Droit de préemption 2024.00195
Accord cadre de supports de signalétique conclu avec la société PACORET 2024.00190
Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d’air 2024-2027 2024.00192
Prestations de gardiennage des piscines de la Ville de Saint-Étienne et du Nautiform de Saint-Étienne Métropole 2024.00193
Scenographie Des Expositions « Un Musee Aux Racines Du Design » 2024.00191
Avenant N° 1 Au Marche N° 2023-134 Travaux D’amenagement De La Salle Des Fetes Paganini 2024.00200
Fourniture De Laits Et D’alimentation Infantile Specifique Et De Changes Complets Pediatriques Jetables 2024.00201
Prestations De Consultant Langage - Cite Educative De Montreynaud 2024.00203
3 Rue Mehul Mise A Disposition De Locaux A Lamicale Des Pieds Noirs Et Amis De La Loire 2024.00208
3 Rue Mehul Mise A Disposition De Locaux A LASSOCIATION DES RADIESTHESISTES DE LA LOIRE (ARL) 2024.00209
Réalisation de panneaux de communication chantier pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole 2024.00196
Assignation De La Ville De Saint-Etienne Par La SCI SOUVY Devant Le Tribunal Judiciaire 2024.00220
Delivrance De Concession Cimetiere - Fevrier 2024 2024.00221
Mise à disposition locaux-Asso des amis du MAI 2024.00199
Mise à disposition salle des Cimaises 2024.00217
Contrat de prêt d'oeuvres du MAI au Musée national de la Marine 2024.00218
Fourniture De Lanternes Declairage Public - Marche Subsequent N°2 A Laccord Cadre N° 2022-351 2024.00211
Travaux De Maintenance Sur Les Installations Thermiques Des Batiments Communaux 2024 - 2027 2024.00212
Mise à disposition locaux-Asso Office Mouvement Sportif Stéphanois 2024.00210
Mise à disposition appartement Tardy 1-Collectif Librations 2024.00213
Exercice Du Droit De Preemption -Tenement Immobilier Rue Thomas Edison 2024.00228
Autorisation Dester 2024.00225
Mise à disposition de l'appartement du 15 rue Henri Gonnard à la Cie ALS 2024.00214
Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à la compagnie ALS 2024.00215
Mise à disposition locaux à la SAS MARKETIME HUB 2024.00230
Mise à disposition locaux à la SARL SYNERGIE ACTIONS 2024.00231
Mission De Coordination En Matiere De Securite Et De Protection De La Sante 2024.00223
Accord-cadre A Bons De Commande De Prestations De Services Et Fourniture De Divers Articles Funeraires 2024.00224
Mission DOrdonnancement Pilotage Coordination Inter Chantiers (OPCIC) 2024.00226
10 Place Chapelon Mise A Disposition De Locaux Par La SAS RUE DES VICTOIRES 2024.00227
Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Alice » Delta Danse SARL 2024.00234
10 place Chapelon mise à dispo de locaux centre B. Vian 2024.00254
Requete En Appel Introduite Devant La Cour DAppel De Lyon 2024.00266
4 rue de l'Epare mise à dispo de locaux Data Center par Distrib casino France 2024.00229
Ecole Elementaire Fauriel - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents Deleves 2024.00248
Ecole Elementaire Chavanelle - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De LEspace Boris Vian 2024.00249
Ecole Elementaire Rosa Parks - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Superstrat 2024.00250
Ecole Elementaire Jacquard - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lamicale Laique Chapelon 2024.00251
Ecoles Rosa Parks - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De La Cooperative 2024.00252
6 Place Jacques Duclos Mise A Disposition De Locaux A Lassociation Des Anciens Maires De La Loire 2024.00255
5 Rue Barrouin - Copropriete Berthiez Mise A Disposition De Locaux A Lassociation Biagne 2024.00256
Mise à disposition de locaux à L'Association "L'AVANT GARDE DE SAINT-ETIENNE" 2024.00258
Attribution Du Marche Relatif A Lamenagement Du Parc Jean Ferrat 2024.00242
Travaux de réfection des loges Copeaux 2024.00244
Réalisation de meubles pour la création d’un atelie 2024.00246
Gestion dette - cession prêt en date du 10 juin 2021 2024.00240
Mise en place solution RFID Maintenance portiques et prestations associées 2024.00245
Visuel de l'Opéra pour les saisons 2024-2025 à 2026-2027 2024.00247
Cités éducatives - subvention 2024 Action Améliorer la pause méridienne 2024.00267
Mission De Controle Technique Pour L’extension De L’elementaire Jacquard – Approbation 2024.00253
Elementaire Grand Clos - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Parc Montaud - Conv 2024.00268
Elementaire Ovides - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres Du Comite DAnimation Des Ecoles Ovides 2024.00269
25-27 Rue Des Docteurs Charcot Mise A Disposition De 5 Places De Parking A Lassociation TREMPLIN 42 2024.00260
97 Boulevard Antonio Vivaldi Mise A Disposition De Locaux A La Societe LA POSTE - Avenant N°1 2024.00261
Satellite n°2. Mise à disposition de locaux 2024.00262
Mise à disposition de locaux à la SAS ERGO NETT FORMATION LOIRE FOREZ - Avenant n°1 2024.00264
Marché VSE SEM Achats objets promotionnels 2024.00263
Av1 Marché Climatisation Technopole 2024.00270
Marché Collecte évacuation et traitement des mégots 2024.00271
Mise à disposition de locaux à la SARL KING GSM 2024.00265
Convention de mise à disposition du Bar d’entracte à l'Association Nos Quartiers ont du Talent 2024.00232
Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale 2024.00233
Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires 2024.00235
mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à La Laverie 2024.00236
Mise à disposition de locaux à l'association L'ÉCOLE DE L'ORALITÉ 2024.00237
mise à disposition pour C'Kel Prod pour le spectacle de l'humoriste Maxime Gasteuil 2024.00238
Convention de mise à disposition pour le Collège Gambetta 2024.00241
Mise à disposition de locaux 2024.00259
Elementaire Gaspard Monge - Mise A Dispo Locaux Scolaires Aupres DAnais LASNIER 2024.00275
Accord Cadre Dachat Despaces Publicitaires De Pose Et Depose Daffiches Publicitaires Pour La Ville 2024.00257
Avenant De Transfert Au Marche N°2021-396c Conclu Avec La Societe LA POTINIERE 2024.00272
Magasin N°1-3 Peristyle - Arcades De L'Hotel-de-Ville Mise A Disposition De Locaux A La SAS SUPER SUPERFLU 2024.00276
16 Place Jacquard Mise A Disposition De Locaux A LAMICALE LAIQUE CHAPELON - Convention 2024.00273