Séance du 15/07/2020 à 09h00

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Dossier Direction Objet et Délibération
N°140 -
Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2020
N°4 -
Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Approbation.
N°24 -
Indemnités des élus du Conseil Municipal - Approbation.
N°25 -
Indemnités des élus du Conseil Municipal - Majorations -Approbation.
N°3 -
Remboursement des frais de missions des élus. Modalités. Approbation.
N°20 -
Formation des élus municipaux - Modalités de prise en charge - Approbation
N°19 -
Prise en charge du fonctionnement des groupes d'élus du Conseil Municipal - Approbation
N°152 -
Créations d'emplois de collaborateurs de cabinet - Approbation
N°6 -
Détermination du nombre de membres appelés à siéger au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale. Approbation
N°7 -
Désignation des représentants de la Ville au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale. Approbation
N°5 -
Commission d'appel d'offres et Commission de délégation de service public - Conditions du dépôt des listes - Approbation
N°135 -
Commission d'appel d'offres et Commission de délégation de service public - Election des membres titulaires et suppléants - Approbation
N°29 -
Commission consultative des services publics locaux - Composition et désignation
N°13 -
Désignation des représentants de la ville auprès du Syndicat mixte de gestion et de réalisation du Parc Naturel Régional du Pilat. Approbation
N°134 -
Désignation des représentants de la ville auprès du Syndicat Intercommunal d'Energie de la Loire (SIEL). Approbation
N°8 -
Désignation de représentants de la Ville de Saint-Etienne auprès de l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE). Approbation
N°133 -
Désignation de représentants de la Ville auprès de la SPL Cap Métropole. Approbation
N°10 -
Désignation de représentants de la Ville auprès de la Société NOVIM (ex SEDL). Approbation
N°153 -
Etablissement Public de Coopération Culturelle Cité du Design-Ecole Supérieure d'Art et de Design - Désignation de représentants de la Ville. Approbation
N°16 -
Désignation des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs. Approbation
N°15 -
Désignation des représentants de la ville auprès des instances de gestion des lycées et collèges. Approbation
N°30 -
Groupement stéphanois pour la mise en oeuvre du Dispositif de Réussite Educative de Saint-Etienne - Désignation de représentants de la Ville.
N°31 -
Développement et animation de la Vie Sociale à Montreynaud - Groupement d'intérêt Public - Désignation des représentants de la Ville - Approbation.
N°96 -
Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés (RFVAA) - Désignation de représentants de la Ville
N°103 -
Université Jean-Monnet - Commission vie étudiante et de campus, Commission de la formation et de la vie universitaire et Conseil de l'Unité de formation et de recherche des Sciences Humaines et Sociales- Désignation de représentants de la Ville
N°104 -
Association des communes forestières - Désignation de représentants
N°49 -
Compte de gestion du budget principal et du budget annexe des Activités Funéraires du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2019 - Approbation.
N°53 -
Compte Administratif 2019 - Budget Principal - Approbation.
N°36 -
Affectation du résultat de l'exercice 2019 - Budget principal - Approbation.
N°48 -
Rapport de la dette au 31 décembre 2019
N°87 -
Gestion financière - Gestion de la dette - Délégation du Conseil municipal à Monsieur le Maire - Approbation.
N°106 -
Budget de l'exercice 2020 - Décision modificative n°1 du budget principal - Approbation
N°99 -
Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne Rhône-Alpes concernant la gestion de la commune de Saint-Etienne au cours des exercices 2012 à 2017.
N°127 -
Versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de COVID-19 hors personnel travaillant dans les établissements pour personnes âgées - Approbation
N°137 -
Versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de COVID 19 pour les personnels affectés dans les résidences pour personnes âgées (RPA) - Approbation
N°126 -
Modalités de participation à la protection sociale complémentaire des agents - Approbation
N°125 -
Arbre de Noël 2020 pour les enfants du personnel - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°92 -
Fêtes de fin d'année 2020 - Convention de partenariat avec Radio Scoop - Approbation.
N°151 -
Club de la Presse et de la communication - Subvention - Approbation.
N°93 -
Achats mutualisés dans le domaine de la communication- convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole - Approbation
N°122 -
Pass Loisirs Seniors 2020-2021, accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées- Approbation
N°130 -
Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
N°108 -
Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire Activités Physiques de Pleine Nature du collège Marc Seguin à Saint-Etienne - Approbation
N°33 -
Accompagnement d'enfants handicapés sur le temps de cantine par un Accompagnant d'Elèves en Situation de Handicap (AESH) - Convention - Approbation.
N°32 -
Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Eté 2020 - Convention de mise à disposition avec Les Francas - Approbation
N°121 -
Direction des Affaires Culturelles - Institut Français - Convention d'application 2020 - approbation
N°116 -
Action culturelle - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Evénements pour la participation à la foire économique de Saint-Etienne - Approbation
N°119 -
Action culturelle - Soutien au rayonnement 2020 - Convention pluriannuelle d'objectifs - Compagnie Parc - approbation
N°129 -
Soutien aux Festivals - Positive Education Festival - Subvention - Approbation
N°88 -
Action culturelle - Résidence d'artistes - Convention de partenariat avec l'Association des amis du musée d'art moderne et contemporain de Saint-Etienne métropole (MAMC+) - Approbation
N°120 -
Planétarium de Saint-Etienne - Conventions de partenariat avec des partenaires média - Approbation
N°100 -
Planétarium de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec l'Université pour Tous - Approbation
N°113 -
Conservatoire de Saint-Etienne - Règlement intérieur - Approbation
N°115 -
Conservatoire de Saint-Etienne - Charte des musiciens intervenants de la Ville - Approbation
N°112 -
Conservatoire de Saint-Etienne - Convention de don de partitions à la Ville de Saint-Etienne - approbation
N°98 -
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Saison 2020-2021 - Rémunération des artistes et techniciens du spectacle - Approbation
N°97 -
Opéra de la ville de Saint-Etienne - Convention d'objectifs 2020 avec le Département de la Loire - Approbation
N°95 -
Musées - Convention de partenariat avec l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne - Approbation
N°142 -
Pôle muséal - Edition du catalogue de l'exposition temporaire ruban et intime au musée d'art et d'industrie - Contrat de cession avec les auteurs - Exposition temporaire grammaire de forme au musée de la mine - Contrat de cession avec les photographes - A
N°124 -
Puits Couriot parc-Musée de la mine - Convention avec l'Université Jean Monnet - Centre Interdisciplinaire d'études et de recherches sur l'expression contemporaine (CIEREC) - approbation
N°85 -
Puits Couriot - Parc du Musée de la Mine - Convention de partenariat avec l'association Photo Club de Saint-Etienne - Approbation
N°82 -
Puits Couriot Parc-Musée de la mine - Convention de dépôt avec l'association des Amis du musée de la mine - Approbation
N°80 -
Musée d'Art et d'Industrie - Convention de dépôt d'une urne appartenant au musée d'Art et d'Industrie de la ville de Saint-Etienne à la ville de Feurs, musée archéologique - Approbation
N°81 -
Musée d'Art et d'Industrie - Convention de dépôt avec Clermont Auvergne Métropole, Musée d'art Roger-Quilliot (MARQ) - Approbation
N°76 -
Musée d'Art et d'Industrie - Convention de dépôt d'une oeuvre appartenant à M. Claude VIALLAT - Approbation
N°83 -
Musée Art et Industrie - Contrat d'auteur avec l'INHA pour une contribution aux bases de données Aghora - Approbation
N°78 -
Médiathèque et cinémathèque municipales - Conventions avec la société des auteurs - compositeurs de musique (SACEM) pour le paiement des droits d'auteur - Approbation
N°79 -
Médiathèque Municipale - Convention de partenariat avec l'association Terrain d'Entente - Approbation
N°107 -
Base nautique de Saint-Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation
N°91 -
Collecte et envoi de correspondances, de marchandises et produits annexes liés à l'activité du courrier et remise de correspondances et colis - Convention constitutive de Groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Acti
N°90 -
Location-entretien de machines à affranchir avec fourniture des consommables pour la ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint-Etienne Métropole - Convention constitutive de groupement de commandes - Approbation
N°89 -
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne métropole et la Ville de Saint Chamond pour la réalisation de travaux de démolition - Avenant n° 1 - Approbation
N°77 -
Lotissement communal les Hauts de l'Opéra - Avenant n°2 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SPL Cap Métropole - Approbation
N°42 -
Villeboeuf - Lotissement les Hauts de l'Opéra - Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Youssef Lanouar - Approbation
N°46 -
Quartier du Soleil - îlot Martin d Aurec - Convention opérationnelle avec l'EPORA - Avenant n°1 - Modification du bilan financier prévisionnel - Approbation
N°114 -
Quartier Montchovet - Boulevard de la Palle - Cession d'un terrain à bâtir pour la réalisation d'un centre d'imagerie nucléaire - Approbation REPORT
N°43 -
Quartier de la Rivière - 74 rue Berthelot - Acquisition d'une emprise de voie privée en vue de préparer un aménagement anti-bruit le long de la RN88 - Approbation
N°45 -
Quartier Saint Roch - Protocole transactionnel avec la boucherie Penot dans le cadre d'une démolition réalisée par la Ville de Saint-Etienne au 89 rue Antoine Durafour - Approbation
N°44 -
Saint Roch - Acquisition d'un immeuble situé 85 et 87 rue Antoine Durafour dans la perspective de sa démolition - Approbation
N°84 -
PLANFOY- Forêt communale - Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur et Madame Jacques LEGALERY - Approbation
N°75 -
Forêt communale - Rochetaillée - Acquisition d'une parcelle boisée appartenant à Madame Françoise DORMONT - Approbation
N°146 -
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle..

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