Séance du 25/01/2021 à 14h30

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°441	-	Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2020 - Approbation
N°447	-	Modalités de tenue d'un Conseil municipal à distance - Abrogation de la délibération 2020.00073 du 29 avril 2020 - Approbation
N°438	-	Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modification de la délibération 2020.00092 du 15 juillet 2020 - Approbation
N°361	-	Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes - année 2019
N°433	-	Rapport Développement Durable - Année 2020
N°392	-	Budget 2021 - Débat d'Orientation Budgétaire - Approbation.
N°398	-	Budget principal de l'exercice 2020 : traitement budgétaire et comptable des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du Covid-19 - Approbation.
N°362	-	Autorisation de versement d'acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2020 (1) et approbation des conventions financières pour les subventions supérieures à 23 000 € s'y rapportant (2). Approbation.
N°385	-	Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation - Approbation
N°401	-	Garantie d'emprunt - SA d'HLM Résidence Louis-Antoine Beaunier - Réaménagement de quatre lignes de prêts Banque des Territoires (groupe CDC) auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er septembre 2020 de 2 429 739,68 € - Approbation.
N°404	-	Garantie d'emprunt - SA d'HLM Résidence Louis-Antoine Beaunier - Reports d'échéances de cinq lignes de prêts Banque des Territoires (groupe CDC) auprès de la même banque - Approbation.
N°391	-	Garantie d'emprunt - SA d'HLM CITE NOUVELLE - Réhabilitation de 40 logements à Bel Air 1, situés 2 à 10 allée du Magnolia - Un pret constitué de 2 lignes d'un montant total de 400 000 € auprès de la Banque des Territoires (groupe CDC - Caisse des Dépots e
N°390	-	Garantie d'emprunt - SA d'HLM CITE NOUVELLE - Réhabilitation de 96 logements dans le quartier de la Rivière situés 6, 8, 12 et 14 rue Bonnassieux à Saint-Etienne - Un pret constitué de 2 lignes d'un montant total de 2 451 000 € auprès de la Banque des Ter
N°389	-	Garantie d'emprunt - SA d'HLM CITE NOUVELLE - Réhabilitation de 90 logements situés 47 et 49 rue Noël Blacet à Saint-Etienne - Un pret constitué de 2 lignes d'un montant total de 2 843 000 € auprès de la Banque des Territoires (groupe CDC - Caisse des Dé
N°403	-	Garantie d'emprunt - SA d'HLM CITE NOUVELLE - Réhabilitation de 49 logements situés 21, 23 et 25 rue Charles de Freycinet - Deux lignes de prêt d'un montant total de 1 014 000 € auprès de la Banque des Territoires (groupe CDC) - Approbation.
N°423	-	Garantie d'emprunt - SA d'HLM CITE NOUVELLE - Réhabilitation de 76 logements à Bel Air 2 situés 2 rue Montaigne - Un pret composé d'une ligne d'un montant total de 836 000 € auprès de la Banque des Territoires (groupe CDC) - Approbation
N°424	-	Garantie d'emprunt - Association Crèche Multi-Accueil Les Petits Calins - Renégociation d'un prêt auprès de la Lyonnaise de Banque pour un capital restant dû de 230 361,88 € au 15/09/2020 - Réitération de la garantie de la Ville de Saint-Etienne à hauteur
N°387	-	Plan de formation 2021-2023 - Approbation
N°437	-	Mise à disposition partielle de service, direction Développement Durable et Energies - Convention - Approbation
N°435	-	Période de Préparation au Reclassement (P.P.R) - Autorisation de mise en œuvre - Convention et avenant - Maintien Régime Indemnitaire - Approbation
N°455	-	Attribution de la prime Grand âge aux personnels aides soignants des établissements pour personnes âgées gérés par le CCAS de la Ville de Saint-Etienne (EHPAD et résidences autonomie) - Approbation
N°388	-	Mise à jour des vacations aux Affaires culturelles - Approbation
N°434	-	Service civique - Demande de renouvellement d'agrément - Approbation
N°400	-	Acquisition de plateaux repas pour les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°430	-	Renouvellement de la convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des Forfaits Post-stationnement (FPS). - Approbation
N°409	-	Base nautique de Saint-Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation
N°428	-	Convention d'échange de prestations de viabilité hivernale entre les villes de Saint-Etienne et de Planfoy - Approbation
N°395	-	Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Approbation
N°425	-	Convention d'objectifs avec le Comité Territorial Montagne Escalade - Saisons sportives 2021-2024 - Approbation
N°384	-	Convention intercommunale pour le financement du Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) - Approbation
N°402	-	Accompagnement d'enfants porteurs de handicap sur le temps méridien par un éducateur de l'association EURECAH - Convention - Approbation
N°407	-	Convention attributive de subvention Région Auvergne-Rhone-Alpes pour l'organisation de la 35e Fête du Livre de Saint-Etienne. Approbation
N°439	-	Fête du Livre 2020 - Avenants aux conventions de partenariat avec VIVAL et MATMUT. Approbation
N°419	-	Adhésion de la Ville de Saint Etienne à l’Association des musées et centres pour le développement de la culture scientifique, technique et industrielle, réseau professionnel - Approbation
N°416	-	Planétarium - Exposition sur la Planète Mars- Partenariat avec le CCSTI La Rotonde - Convention - Approbation
N°396	-	Action culturelle - Soutien à l'émergence, convention de partenariat Nos Talents sur Scène 2021 - Approbation
N°406	-	Action culturelle - Convention d'objectifs avec l'association KABANACO, Compagnie du Grand Delta - Approbation
N°399	-	Action culturelle - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et le Centre d'art le Creux de l'enfer portant sur un projet de résidence artistique - Approbation
N°394	-	Résidence d'artistes - Avenant à la convention de partenariat avec l'Association des amis du musée d'art moderne et contemporain de Saint-Etienne métropole (MAMC+) - Approbation
N°393	-	Médiathèque Municipale - Résidence d'écrivain année 2021 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'auteure accueillie en résidence d'écriture. Approbation.
N°418	-	Pole muséal - Contrat de recherche avec M. Moinet pour la réalisation de recherches sur le mobilier et les objets - Approbation
N°412	-	Conservatoire - Convention tripartite de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne, l'Ensemble Orchestral Contemporain et l'association Orchestre à l'Ecole pour la mise en œuvre du projet Un artiste, Un orchestre - Approbation
N°414	-	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec les Transports Urbains de Saint-Étienne Métropole - Saison artistique 2020/2021 - Approbation
N°417	-	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de coproduction La Voix humaine - Point d'orgue avec le Théâtre des Champs Elysées - Approbation
N°420	-	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec Radio Classique - Approbation
N°344	-	Concours Commerce Design 2021 - Approbation
N°379	-	Développement des Energies Thermiques- Aide aux études et investissement - Convention avec Saint-Etienne Métropole- Approbation
N°357	-	Déploiement du réseau de communication électronique à très haut débit - Convention avec la Société Orange- Approbation
N°421	-	Fourniture et livraison de consommables, accessoires et petits matériels informatiques pour les services de la Ville de Saint-Etienne, de Saint-Etienne Métropole et du CCAS - Convention de groupement de commandes - Approbation
N°386	-	Dénomination de voies et espaces publics - Approbation
N°411	-	Réalisation de travaux d'entretien et d'aménagement de voirie de moyenne et grande ampleur - Convention de groupement de commandes avec St-Etienne Métropole - Approbation
N°413	-	Réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur pour le secteur Furan - Convention de groupement de commandes avec St-Etienne Métropole - Approbation
N°347	-	Foret communale - Demande de distraction du régime forestier de parcelles situées sur les communes de Saint-Etienne et de Tarentaise - Approbation
N°408	-	Foret communale - Rochetaillée - Acquisition de parcelles boisées appartenant à Madame Liliane THOMAS - Approbation
N°364	-	Port de Saint-Victor-Sur-Loire - Régularisation foncière entre la Ville de Saint-Etienne et la Société EDF - Approbation
N°285	-	Quartier du Soleil - îlot Martin d'Aurec - vente de deux tènements immobiliers à l'EPORA - Convention opérationnelle - Approbation
N°281	-	Couriot - Rue de l'Apprentissage - Cloture de la convention opérationnelle entre la Ville de Saint-Étienne et EPORA- 1 -Annulation de la délibération 407 du 16 septembre 2019 - 2 -Annulation du règlement de copropriété et attribution des parcelles à E
N°426	-	Bellevue le Mont - Convention d'Etude et de Veille Foncière avec Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Approbation
N°448	Décision	Récapitulatif des décisions du 16/11/2020 au 25/01/2021
N°478	-	Vœu du Conseil municipal - Les violences faites aux femmes ne doivent pas obéir à une logique de marché - Préservons le numéro d’urgence 3919
N°466	-	Vœu du Conseil municipal relatif à l’agrément d’Anticor
N°471	-	Vœu du Conseil municipal sur la disparition progressive du gaz dans tous les logements neufs individuels et collectifs (RE2020)
N°472	-	Vœu du Conseil municipal concernant la loi de sécurité globale et ses incidences sur les libertés individuelles et l'égalité républicaine en matière de droit à la sécurité
N°484	-	Vœu du Conseil municipal - Précarité des étudiants
N°482	-	Vœu du Conseil municipal relatif à l’impact de la crise sanitaire sur les finances de la Ville de Saint-Etienne
N°483	-	Vœu du Conseil municipal s’opposant à la réforme des conseils de prud’hommes
N°485	-	Voeu du Conseil municipal relatif au projet Hercule concernant EDF
N°490	-	Vœu du Conseil municipal - La Ville de Saint-Etienne demande le maintien d’un service postal de qualité au service des habitants et de tous les acteurs socio-économiques.
N°491	-	Vœu du Conseil municipal - La Ville de Saint-Etienne exige le maintien d’un service bancaire public de qualité.

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