Séance du 27/06/2022 à 14h30

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°1384	-	Présentation - Etat d'avancement de la démarche pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal par M.Gilles Thizy Vice-Président de Saint-Etienne Métropole en charge de la Cohésion territoriale et de la Stratégie foncière
N°1374	Administration générale	Commissions municipales - Désignation des membres - Modification des délibérations n°2020.00262 du 16 novembre 2020 et 2021.00161 du 26 avril 2021 - Approbation
N°1383	Administration générale	Désignation d’un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Ville afin de siéger au sein du Comité départemental des services aux familles
N°1281	Administration générale	Compte de Gestion du Trésorier Municipal - Exercice 2021 - Budget principal
N°1282	Administration générale	Compte Administratif 2021 du budget principal - Approbation
N°1289	Administration générale	Affectation du résultat de l'exercice 2021 - Budget principal - Approbation
N°1348	Administration générale	Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2022 du budget principal - Approbation
N°1310	Administration générale	Création de service commun Design management entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne- Approbation
N°1311	Administration générale	Création du service commun Tourisme - tourisme d'affaires entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°1308	Administration générale	Création d'un service commun de la direction Coordination et Appui aux Projets Transversaux et Subventions aux associations - Approbation
N°1378	Administration générale	Extension du service commun de la Direction Générale - Avenant n°5 - Approbation
N°1307	Administration générale	Extension du service commun de la direction des Finances, ressources et programmation - Avenant n°2 - Approbation
N°1295	Administration générale	Convention de mise à disposition de 3 agents municipaux auprès de la Mutualité française Loire-Haute Loire SSAM - Approbation
N°1312	Administration générale	Convention de mise à disposition à temps complet d'un agent chargé d'accueil Espace projet Cité 2025, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°1267	Administration générale	Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de personnel municipal auprès du Groupement stéphanois pour la mise en oeuvre du programme de réussite éducative - Approbation
N°1326	Administration générale	Musée d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine - Transfert de propriété des collections de l'Etat en dépôt dans les musées de Saint-Etienne avant le 7 octobre 1910 - Approbation
N°1367	Administration générale	Musée d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine - Acquisition d'objets - Modification de la délibération n°2022.00167 du 23 mai 2022 - Approbation
N°1292	Administration générale	Accord-cadre de prestations de géomètre-expert pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
N°1293	Administration générale	Espace Fauriel 21 rue Ponchardier - 1- création d'une Association Foncière Urbaine Libre pour gérer les volumes communs 2 - Cession de la chaufferie à l'AFUL - Approbation
N°1349	Administration générale	Convention ANRU - Ajustements mineurs n°2 - Modifications de calendrier de 6 opérations - Approbation
N°1306	Aménager une ville durable	Garantie d'emprunt - AIMCP LOIRE - Programme d'éco habitat inclusif et participatif comprenant onze logements adaptés à des personnes en situation de handicap moteur situés la Villa Rivière 47 rue Berthelot à Saint-Etienne - Prêt Long Terme de 450 000 €
N°1328	Aménager une ville durable	Ilot Beaunier (Quartier du Soleil) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Concédante au 31/12/2021 - SPL Cap Métropole - Approbation
N°1363	Aménager une ville durable	Programme d'Intérêt Général (PIG) Saint-Etienne Métropole portant sur l'amélioration de l'habitat privé ancien - Avenant n°1 à la Convention-cadre partenariale Territoire Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°1174	Aménager une ville durable	Terrenoire - 16 rue Louis Destre - Résiliation du bail commercial du salon de coiffure - Approbation
N°1280	Aménager une ville durable	Quartier Monchovet Marandinière - Cession de terrains au profit de CAP METROPOLE dans la cadre de la réalisation de la Zone d'Activité Loti - Approbation
N°1287	Aménager une ville durable	Saint-Etienne - rue Alfred Colombet - Cession d'une emprise de terrain au profit de M. et Mme OUCHENE - Approbation
N°1291	Aménager une ville durable	Forêt communale - Rochetaillée - Acquisition d'une parcelle boisée appartenant à Madame Liliane THOMAS - Approbation
N°1259	Aménager une ville durable	Ligue de Protection des Oiseaux - Attribution d'une subvention dans le cadre du développement durable - Convention d'objectifs - Approbation
N°1286	Aménager une ville durable	Développement des Energies Thermiques - Aide aux études et investissement - Convention à intervenir entre la Ville et Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°1051	Aménager une ville durable	Alcome - Responsabilité Elargie des Producteurs - Contrat - Approbation
N°1347	Aménager une ville durable	Renforcer les liens avec la Commune Urbaine de Toamasina (Tamatave) - Convention de partenariat technique et financier avec l'ONG Saint-Gabriel - Approbation
N°1334	Renforcer le bien être social	Convention de partenariat avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires - Permanence de Psychologues - Approbation
N°1316	Renforcer le bien être social	Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
N°1332	Renforcer le bien être social	Pass Loisirs Seniors 2022-2023, accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Approbation
N°1324	Renforcer le bien être social	Acte d'engagement dans la démarche de Convention Territoriale Globale (Ctg) - Approbation
N°1297	Renforcer le bien être social	Dispositif Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation
N°1323	Renforcer le bien être social	Favoriser l’éveil, l’apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes - Subventions aux associations - Approbation
N°1335	Renforcer le bien être social	Attribution de subventions de projet en direction de la jeunesse stéphanoise - Approbation
N°1303	Renforcer le bien être social	Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
N°1285	Renforcer le bien être social	Fête du livre 2022 - Convention de partenariat avec l'Espace Boris Vian - Approbation
N°1294	Renforcer le bien être social	Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation
N°1302	Renforcer le bien être social	Action Culturelle - Soutien à l'émergence 2022 - Convention de soutien à l'émergence - Approbation
N°1305	Renforcer le bien être social	Action Culturelle - Soutien au rayonnement 2022 - Conventions de soutien au rayonnement - Approbation
N°1325	Renforcer le bien être social	Action culturelle - Festival Les Fous Rires du Chateau - Convention d'objectifs 2022-2024 avec l'association A.V.S - Approbation
N°1336	Renforcer le bien être social	Planétarium - Convention de partenariat entre la ville, l'association Spacebus France et l'Association Stéphanoise d'Astronomie ASA M42 - Approbation
N°1298	Renforcer le bien être social	Conservatoire - Convention avec l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et de design pour l'organisation de concerts dans le cadre de la Biennale - Approbation
N°1299	Renforcer le bien être social	Conservatoire - Convention de partenariat avec l'association Ensemble TELEMANN - Approbation
N°1300	Renforcer le bien être social	Médiathèque Municipale - L'atelier numérique - Organisation d'ateliers informatique destinés à des personnes en situation de handicap - Nouvelle convention de partenariat à intervenir avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne pour le CATTP
N°1327	Renforcer le bien être social	Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat entre le secours catholique et la Ville de Saint-Etienne pour son musée d'Art et d'Industrie, en lien avec la direction santé publique, seniors, solidarité - Projet de démocratisation culturelle 2022-
N°1339	Renforcer le bien être social	Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat avec le Parc naturel régional du Pilat - Approbation
N°1342	Renforcer le bien être social	Opéra de la Ville de Saint-Etienne -Saison 2022-2023 - Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation
N°1337	Renforcer le bien être social	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la société Le Pont de l'Ane - Saison artistique 2022-2023- Approbation
N°1338	Renforcer le bien être social	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la SAS Saint-Etienne Investissements Novotel Saint-Etienne - Saison artistique 2022-2023 - Approbation
N°1231	Renforcer le bien être social	Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation
N°1315	Renforcer le bien être social	Attribution de subventions aux Jardins Familiaux de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°1262	Renforcer le bien être social	Attribution d'une subvention à l'association Les enfants du Noma oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté - Approbation
N°1346	Renforcer le bien être social	Convention de partenariat pour l'organisation d'un Ciné-Concert et du Festival Music On Jaurès 2022 - Approbation
N°1344	Renforcer le bien être social	Attribution de subventions à des associations organisatrices d'un événement contribuant à l'animation de la Ville - Approbation
N°1313	Renforcer le bien être social	Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
N°1309	Renforcer le bien être social	Attribution de subventions à diverses structures associatives organisant, sur leur secteur d’intervention, des Fêtes de quartier en 2022- Approbation
N°1341	Conforter les valeurs de la République	Musée d’Art et d’Industrie et Couriot musée de la Mine - Convention de partenariat entre l'association Ensemble Citoyens et la ville de Saint-Etienne - Projet vidéo pour les publics spécifiques - Approbation
N°1350	Conforter les valeurs de la République	Subvention exceptionnelle de 50 000,00 € au CCAS de Saint-Etienne pour venir en aide aux réfugiés - Approbation
N°1314	Conforter les valeurs de la République	Attribution de subventions à des associations à caractère social et culturel - Approbation
N°1301	Conforter les valeurs de la République	Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d'éducation populaire - Approbation
N°1330	Conforter les valeurs de la République	Reconduction du dispositif des Colos apprenantes pour l'été 2022 - Approbation
N°1364	Décision	Récapitulatif des décisions du 23/05/2022 au 27/06/2022
N°1393	Renforcer le bien être social	Vœu proposé par le Conseil municipal à l’attention de Pap Ndiaye, Ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse. Pour la pérennisation des Vacances apprenantes
N°1388	Renforcer le bien être social	Vœu proposé par le Conseil municipal relatif à la commercialisation des cigarettes électroniques jetables
N°1392	Renforcer le bien être social	Vœu du Conseil municipal pour le maintien intégral du soutien de la région Auvergne Rhône-Alpes à l’école de la Comédie
N°1362	Aménager une ville durable	Vœu du Conseil municipal pour l’interdiction de la pêche au vif

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