N°1384 |
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Présentation - Etat d'avancement de la démarche pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal par M.Gilles Thizy Vice-Président de Saint-Etienne Métropole en charge de la Cohésion territoriale et de la Stratégie foncière
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N°1374 |
Administration générale |
Commissions municipales - Désignation des membres - Modification des délibérations n°2020.00262 du 16 novembre 2020 et 2021.00161 du 26 avril 2021 - Approbation
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N°1383 |
Administration générale |
Désignation d’un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Ville afin de siéger au sein du Comité départemental des services aux familles
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N°1281 |
Administration générale |
Compte de Gestion du Trésorier Municipal - Exercice 2021 - Budget principal
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N°1282 |
Administration générale |
Compte Administratif 2021 du budget principal - Approbation
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N°1289 |
Administration générale |
Affectation du résultat de l'exercice 2021 - Budget principal - Approbation
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N°1348 |
Administration générale |
Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2022 du budget principal - Approbation
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N°1310 |
Administration générale |
Création de service commun Design management entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne- Approbation
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N°1311 |
Administration générale |
Création du service commun Tourisme - tourisme d'affaires entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
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N°1308 |
Administration générale |
Création d'un service commun de la direction Coordination et Appui aux Projets Transversaux et Subventions aux associations - Approbation
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N°1378 |
Administration générale |
Extension du service commun de la Direction Générale - Avenant n°5 - Approbation
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N°1307 |
Administration générale |
Extension du service commun de la direction des Finances, ressources et programmation - Avenant n°2 - Approbation
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N°1295 |
Administration générale |
Convention de mise à disposition de 3 agents municipaux auprès de la Mutualité française Loire-Haute Loire SSAM - Approbation
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N°1312 |
Administration générale |
Convention de mise à disposition à temps complet d'un agent chargé d'accueil Espace projet Cité 2025, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation
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N°1267 |
Administration générale |
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de personnel municipal auprès du Groupement stéphanois pour la mise en oeuvre du programme de réussite éducative - Approbation
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N°1326 |
Administration générale |
Musée d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine - Transfert de propriété des collections de l'Etat en dépôt dans les musées de Saint-Etienne avant le 7 octobre 1910 - Approbation
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N°1367 |
Administration générale |
Musée d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine - Acquisition d'objets - Modification de la délibération n°2022.00167 du 23 mai 2022 - Approbation
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N°1292 |
Administration générale |
Accord-cadre de prestations de géomètre-expert pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
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N°1293 |
Administration générale |
Espace Fauriel 21 rue Ponchardier - 1- création d'une Association Foncière Urbaine Libre pour gérer les volumes communs 2 - Cession de la chaufferie à l'AFUL - Approbation
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N°1349 |
Administration générale |
Convention ANRU - Ajustements mineurs n°2 - Modifications de calendrier de 6 opérations - Approbation
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N°1306 |
Aménager une ville durable |
Garantie d'emprunt - AIMCP LOIRE - Programme d'éco habitat inclusif et participatif comprenant onze logements adaptés à des personnes en situation de handicap moteur situés la Villa Rivière 47 rue Berthelot à Saint-Etienne - Prêt Long Terme de 450 000 €
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N°1328 |
Aménager une ville durable |
Ilot Beaunier (Quartier du Soleil) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Concédante au 31/12/2021 - SPL Cap Métropole - Approbation
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N°1363 |
Aménager une ville durable |
Programme d'Intérêt Général (PIG) Saint-Etienne Métropole portant sur l'amélioration de l'habitat privé ancien - Avenant n°1 à la Convention-cadre partenariale Territoire Ville de Saint-Etienne - Approbation
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N°1174 |
Aménager une ville durable |
Terrenoire - 16 rue Louis Destre - Résiliation du bail commercial du salon de coiffure - Approbation
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N°1280 |
Aménager une ville durable |
Quartier Monchovet Marandinière - Cession de terrains au profit de CAP METROPOLE dans la cadre de la réalisation de la Zone d'Activité Loti - Approbation
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N°1287 |
Aménager une ville durable |
Saint-Etienne - rue Alfred Colombet - Cession d'une emprise de terrain au profit de M. et Mme OUCHENE - Approbation
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N°1291 |
Aménager une ville durable |
Forêt communale - Rochetaillée - Acquisition d'une parcelle boisée appartenant à Madame Liliane THOMAS - Approbation
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N°1259 |
Aménager une ville durable |
Ligue de Protection des Oiseaux - Attribution d'une subvention dans le cadre du développement durable - Convention d'objectifs - Approbation
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N°1286 |
Aménager une ville durable |
Développement des Energies Thermiques - Aide aux études et investissement - Convention à intervenir entre la Ville et Saint-Etienne Métropole - Approbation
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N°1051 |
Aménager une ville durable |
Alcome - Responsabilité Elargie des Producteurs - Contrat - Approbation
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N°1347 |
Aménager une ville durable |
Renforcer les liens avec la Commune Urbaine de Toamasina (Tamatave) - Convention de partenariat technique et financier avec l'ONG Saint-Gabriel - Approbation
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N°1334 |
Renforcer le bien être social |
Convention de partenariat avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires - Permanence de Psychologues - Approbation
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N°1316 |
Renforcer le bien être social |
Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
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N°1332 |
Renforcer le bien être social |
Pass Loisirs Seniors 2022-2023, accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Approbation
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N°1324 |
Renforcer le bien être social |
Acte d'engagement dans la démarche de Convention Territoriale Globale (Ctg) - Approbation
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N°1297 |
Renforcer le bien être social |
Dispositif Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation
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N°1323 |
Renforcer le bien être social |
Favoriser l’éveil, l’apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes - Subventions aux associations - Approbation
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N°1335 |
Renforcer le bien être social |
Attribution de subventions de projet en direction de la jeunesse stéphanoise - Approbation
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N°1303 |
Renforcer le bien être social |
Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
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N°1285 |
Renforcer le bien être social |
Fête du livre 2022 - Convention de partenariat avec l'Espace Boris Vian - Approbation
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N°1294 |
Renforcer le bien être social |
Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation
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N°1302 |
Renforcer le bien être social |
Action Culturelle - Soutien à l'émergence 2022 - Convention de soutien à l'émergence - Approbation
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N°1305 |
Renforcer le bien être social |
Action Culturelle - Soutien au rayonnement 2022 - Conventions de soutien au rayonnement - Approbation
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N°1325 |
Renforcer le bien être social |
Action culturelle - Festival Les Fous Rires du Chateau - Convention d'objectifs 2022-2024 avec l'association A.V.S - Approbation
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N°1336 |
Renforcer le bien être social |
Planétarium - Convention de partenariat entre la ville, l'association Spacebus France et l'Association Stéphanoise d'Astronomie ASA M42 - Approbation
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N°1298 |
Renforcer le bien être social |
Conservatoire - Convention avec l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et de design pour l'organisation de concerts dans le cadre de la Biennale - Approbation
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N°1299 |
Renforcer le bien être social |
Conservatoire - Convention de partenariat avec l'association Ensemble TELEMANN - Approbation
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N°1300 |
Renforcer le bien être social |
Médiathèque Municipale - L'atelier numérique - Organisation d'ateliers informatique destinés à des personnes en situation de handicap - Nouvelle convention de partenariat à intervenir avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne pour le CATTP
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N°1327 |
Renforcer le bien être social |
Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat entre le secours catholique et la Ville de Saint-Etienne pour son musée d'Art et d'Industrie, en lien avec la direction santé publique, seniors, solidarité - Projet de démocratisation culturelle 2022-
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N°1339 |
Renforcer le bien être social |
Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat avec le Parc naturel régional du Pilat - Approbation
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N°1342 |
Renforcer le bien être social |
Opéra de la Ville de Saint-Etienne -Saison 2022-2023 - Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation
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N°1337 |
Renforcer le bien être social |
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la société Le Pont de l'Ane - Saison artistique 2022-2023- Approbation
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N°1338 |
Renforcer le bien être social |
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la SAS Saint-Etienne Investissements Novotel Saint-Etienne - Saison artistique 2022-2023 - Approbation
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N°1231 |
Renforcer le bien être social |
Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation
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N°1315 |
Renforcer le bien être social |
Attribution de subventions aux Jardins Familiaux de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
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N°1262 |
Renforcer le bien être social |
Attribution d'une subvention à l'association Les enfants du Noma oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté - Approbation
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N°1346 |
Renforcer le bien être social |
Convention de partenariat pour l'organisation d'un Ciné-Concert et du Festival Music On Jaurès 2022 - Approbation
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N°1344 |
Renforcer le bien être social |
Attribution de subventions à des associations organisatrices d'un événement contribuant à l'animation de la Ville - Approbation
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N°1313 |
Renforcer le bien être social |
Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
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N°1309 |
Renforcer le bien être social |
Attribution de subventions à diverses structures associatives organisant, sur leur secteur d’intervention, des Fêtes de quartier en 2022- Approbation
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N°1341 |
Conforter les valeurs de la République |
Musée d’Art et d’Industrie et Couriot musée de la Mine - Convention de partenariat entre l'association Ensemble Citoyens et la ville de Saint-Etienne - Projet vidéo pour les publics spécifiques - Approbation
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N°1350 |
Conforter les valeurs de la République |
Subvention exceptionnelle de 50 000,00 € au CCAS de Saint-Etienne pour venir en aide aux réfugiés - Approbation
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N°1314 |
Conforter les valeurs de la République |
Attribution de subventions à des associations à caractère social et culturel - Approbation
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N°1301 |
Conforter les valeurs de la République |
Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d'éducation populaire - Approbation
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N°1330 |
Conforter les valeurs de la République |
Reconduction du dispositif des Colos apprenantes pour l'été 2022 - Approbation
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N°1364 |
Décision |
Récapitulatif des décisions du 23/05/2022 au 27/06/2022
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N°1393 |
Renforcer le bien être social |
Vœu proposé par le Conseil municipal à l’attention de Pap Ndiaye, Ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse. Pour la pérennisation des Vacances apprenantes
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N°1388 |
Renforcer le bien être social |
Vœu proposé par le Conseil municipal relatif à la commercialisation des cigarettes électroniques jetables
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N°1392 |
Renforcer le bien être social |
Vœu du Conseil municipal pour le maintien intégral du soutien de la région Auvergne Rhône-Alpes à l’école de la Comédie
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N°1362 |
Aménager une ville durable |
Vœu du Conseil municipal pour l’interdiction de la pêche au vif
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