Séance du 30/01/2023 à 14h30

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°1651	Administration générale	Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2022 - Approbation
N°1666	Conforter les valeurs de la République	Rapport de la Ville de Saint-Etienne sur la situation en matière d'égalité Femmes Hommes pour l'année 2021 - Présentation
N°1598	Aménager une ville durable	Rapport développement durable - Année 2022
N°1609	Administration générale	Budget 2023 - Débat d'Orientation Budgétaire - Approbation
N°1607	Administration générale	Conseils de Quartier - Désignation des élus les composant - Modification des délibérations du 16 novembre 2020 et du 26 avril 2021 - Approbation
N°1637	Administration générale	Autorisation de versement d’acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2023 (1) et approbation des conventions financières pour les subventions supérieures à 23 000 € s’y rapportant (2) - Approbation
N°1640	Administration générale	Rachat des actions NOVIM de la Ville de Saint-Etienne par le Crédit Agricole Loire Haute-Loire - Approbation
N°1602	Administration générale	Avance de trésorerie au Groupement stéphanois pour la mise en œuvre du Programme de Réussite Educative - Approbation
N°1662	Administration générale	Débat sur la protection sociale complémentaire
N°1664	Administration générale	Avenant au contrat collectif pour la couverture du risque santé - Approbation
N°1645	Administration générale	Ajustement de la couverture du régime indemnitaire et du montant de la participation employeur pour le risque prévoyance - Approbation
N°1643	Administration générale	Convention de mise à disposition partielle de service - Direction Développement Durable et Energies - Approbation
N°1648	Conforter les valeurs de la République	Mise à disposition d'un travailleur en situation de handicap entre la Ville de Saint-Etienne et SAT Hors les Murs - Approbation
N°1646	Administration générale	Adulte relais - Conventions entre l'Etat et la Ville de Saint-Étienne - Approbation
N°1656	Aménager une ville durable	Plan façades 2023-2026 - Approbation
N°1610	Aménager une ville durable	21 rue Beaubrun - Vente à l'indivision Moussa - Approbation
N°1583	Aménager une ville durable	Centre-Ville - Désaffectation et déclassement d'une parcelle - Cession au profit de M Sylvain Robeque - Approbation
N°1565	Aménager une ville durable	Quartier de Michon - 14 rue Emile Deschanel - Désaffectation, déclassement d'un délaissé - Echange foncier avec la SCI LEMA - Approbation
N°1661	Aménager une ville durable	Rue Alexandre Pourcel - Régularisation foncière concernant une parcelle foncière - Acte d'acquisition par prescription trentenaire - Rétrocession pour partie à différents riverains - Approbation
N°1566	Aménager une ville durable	Crêt de Roc - Impasse du Crêt de Roc - Déclassement et cession d'un délaissé au profit de M. Sylvain Martin et de Mme Mathilde Gestin - Approbation
N°1403	Aménager une ville durable	Montaud - 9 rue Pierre Madignier - Déclassement d'une parcelle - Echange avec la société Créa'dome pour redresser des limites de propriété dans le cadre d'un projet immobilier - Approbation
N°1582	Aménager une ville durable	Colline de Montmartre - Déclassement de parcelles - Echange foncier entre la société Néoabita et la Ville de Saint-Etienne pour rectifier des limites de propriété - Approbation
N°1589	Aménager une ville durable	Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - la Rivière - Valbenoite - Protocole expérimental AMITER - Convention entre l'Etat, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°1668	Aménager une ville durable	Quartier de Bergson - Copropriété Berthiez - cession de lots à usage économique au profit de l'entreprise HEF - Approbation
N°1635	Aménager une ville durable	La Cotonne - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat en direction de quatre grandes copropriétés fragiles et dégradées - Convention-cadre partenariale - Approbation
N°1368	Aménager une ville durable	Montreynaud - Rue de Molina - Annulation de la délibération n°484 du 26 novembre 2018 - Désaffectation et déclassement d'un tènement - Cession au profit de la société Inovy - Projet de construction d'un immeuble de bureaux - Approbation
N°1600	Aménager une ville durable	Montreynaud - Rue Théo Delsart - Déclassement et cession de parcelles de terrain au profit de M. et Mme Gasmi - Approbation
N°1596	Aménager une ville durable	Montreynaud - rue Théo Delsart - Création d'une servitude de passage et d'entretien du réseau d'électricité et pour l'installation de candélabres avec le Toit Forézien - Approbation
N°1622	Renforcer le bien être social	Réaménagement du secteur Saint-Saëns - Kosma - Bach - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Saint-Etienne et Habitat et Métropole - Approbation
N°1659	Aménager une ville durable	Convention de participation financière - Pépinière d’entreprises de Montreynaud - 20 allée Henry Purcell - Approbation
N°1603	Aménager une ville durable	Quartier Du Technopole - 55 rue des Aciéries - Renonciation à une clause d'un acte relative au maintien d'une activité restauration - Approbation
N°1590	Aménager une ville durable	Accompagnement d'un projet d'agriculture urbaine durable - Convention avec l'association française d'agriculture urbaine professionnelle (AFAUP) - Approbation
N°1652	Aménager une ville durable	Modernisation de l'éclairage public - Demande de Fonds de concours auprès de Saint-Étienne Métropole dans le cadre du Plan de Relance Métropolitain - Approbation
N°1642	Aménager une ville durable	Projet Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée de la Ville de Saint-Etienne - Convention d’attribution de subvention à l’entreprise à but d’emploi Soli’vert - Approbation
N°1644	Renforcer le bien être social	Contrat Local de Santé - Approbation
N°1550	Renforcer le bien être social	Affaires Culturelles - Acquisition et prolongement de licence de films de planétarium, demande exceptionnelle d'un planétarium en Ukraine - Approbation
N°1623	Renforcer le bien être social	Planétarium - Convention de développement avec Universcience / Planétarium de la Villette - film sur la Grotte Chauvet - Approbation
N°1599	Renforcer le bien être social	Action culturelle - Nos Talents sur Scène 2023 - Convention de partenariat et règlement intérieur du tremplin - Approbation
N°1654	Renforcer le bien être social	Action culturelle - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 avec l'association Regards et Mouvements-Superstrat - Approbation
N°1630	Renforcer le bien être social	Médiathèque Municipale - Résidence d'écriture année 2023 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'auteur accueilli en résidence - Approbation
N°1631	Administration générale	Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de dépôt de 6 peintures à l'huile sur toile au Musée d'Art Moderne et Contemporain de Saint-Etienne - Approbation
N°1671	Renforcer le bien être social	Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de don d’archives et petits objets de l’Union des Audax Français - Approbation
N°1633	Renforcer le bien être social	Institut Français - Rayonnement à l'international - Convention d'application - Janvier 2023 - Approbation
N°1592	Renforcer le bien être social	Opéra - Contrat de coproduction Les 4 saisons - Centre Chorégraphique National Malandain Ballet Biarritz - Approbation
N°1639	Renforcer le bien être social	Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2022-2023 - Changement de structure gestionnaire - Modification de la délibération n°2022.00367 du 26 septembre 2022 - Convention de partenariat - Approbation
N°1641	Renforcer le bien être social	Action Petits déjeuners à l'école - Conventionnement avec la Direction Académique de la Loire - Approbation
N°1655	Renforcer le bien être social	Dispositif Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation
N°1627	Renforcer le bien être social	Cité Éducative du quartier Tarentaize-Beaubrun - Projet pause Méridienne - Approbation
N°1597	Renforcer le bien être social	Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année scolaire 2022-2023 - Approbation
N°1660	Renforcer le bien être social	Construction de 2 aires de Tennis Padel à Montreynaud - Permis de Construire - Approbation
N°1663	Décision	Récapitulatif des décisions du 28/11/2022 au 30/01/2023
N°1716	Aménager une ville durable	Vœu du Conseil municipal - A l'attention de Madame Elisabeth Borne, Première Ministre : Crise énergétique : pour une réponse de l'Etat à la hauteur des enjeux
N°1711	Aménager une ville durable	Vœu du Conseil municipal relatif au Soutien aux maisons et centres de santé face à la crise énergétique
N°1712	Renforcer le bien être social	Vœu du Conseil municipal relatif au maintien d'évènements culturels et sportifs locaux durant la période des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
N°1713	Renforcer le bien être social	Vœu du Conseil municipal relatif au soutien au monde associatif : pour une juste prise en compte de leur besoin par l'Etat

Actualités Liées

Evenements liés

Séance du 30/01/2023 à 14h30

Rechercher une délibération :

Consultez les archives des délibérations année par année

Consulter les délibérations de la séance du :

Plan du site