Séance du 30/05/2023 à 14h30

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Dossier Direction Objet et Délibération
N°1783 Administration générale
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2023 - Approbation
N°1850 Administration générale
Désignation d’un représentant titulaire de la Ville de Saint-Etienne afin de siéger au sein du Comité départemental des services aux familles - Modification de la délibération n°2022.00211 du 27 juin 2022
N°1845 Administration générale
Cap Métropole - Evolution des statuts de la SPL - Approbation
N°1689 Administration générale
Extension du service commun Direction Achats et Logistique - Approbation
N°1690 Administration générale
Extension du service commun Direction Gestion des bâtiments - Approbation
N°1773 Administration générale
Organisation du temps de travail - Création d’un cycle spécifique pour l’Opéra - Approbation
N°1810 Administration générale
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour le lancement d'un accord cadre de formation sécurité - Approbation
N°1852 Administration générale
Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine de la prévoyance - Approbation
N°1785 Administration générale
Mise en place d'un nouvel outil de ticketing pour les incidents informatiques - Convention avec la Centrale d'Achat de l'Informatique Hospitalière (C.A.I.H.) - Approbation
N°1844 Administration générale
Accord-cadre mixte de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'opérations d'infrastructure sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne, la Ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer la convention de groupement de commandes
N°1825 Administration générale
Convention de groupement de commandes pour les travaux d'espaces publics de Tarentaize - Approbation
N°1791 Administration générale
Manufacture Plaine Achille - rue Annino - Acte de régularisation à intervenir avec l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Approbation
N°1821 Administration générale
Acquisition de fournitures et services pour la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et Saint-Etienne Métropole (n°2) - Convention de groupement de commandes - Approbation
N°1781 Aménager une ville durable
Garantie d’emprunt - Union d’Economie Social NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 16 rue du Treyve à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) de 14 610 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Terr
N°1787 Aménager une ville durable
Garantie d’emprunt - Habitat et Métropole - Acquisition et amélioration de six logements (5 type T2 et 1 type T5) situés 67 rue Antoine Durafour à Saint-Etienne - Un Prêt de 373 492 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Te
N°1789 Aménager une ville durable
Garantie d’emprunt - Habitat et Métropole - Acquisition et amélioration de dix logements (4 type studio, 3 type T2 et 3 type T3) situés 23 rue Beaubrun à Saint-Etienne - Un Prêt de 496 939 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque
N°1853 Aménager une ville durable
Convention de veille et de stratégie foncière sur le territoire de la commune de Saint-Etienne avec EPORA et Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°1831 Aménager une ville durable
Ravalement de façade - Approbation
N°1832 Aménager une ville durable
Versement de subvention rénovation rez-de-chaussée vacant au 32 rue Paul Bert - Approbation
N°1792 Aménager une ville durable
Montmartre - Déclassement et cession d'un tènement au profit de l'association culturelle turque - Approbation
N°1404 Aménager une ville durable
Solaure - 15 rue Courteline - Acquisition d'un garage boxé dans la perspective de l'aménagement de l'entrée du parc de Solaure - Approbation
N°1836 Aménager une ville durable
Terrenoire - 10 rue Louis Destre - Acquisition d'un tènement foncier dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier - Approbation
N°1606 Aménager une ville durable
Saint Victor-sur-Loire - Hameau de Biorange - cession de parcelles aux propriétaires du lotissement de Biorange - Approbation
N°1817 Aménager une ville durable
Périmètre d'étude de la Rivière - Approbation
N°1807 Aménager une ville durable
Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation
N°1794 Aménager une ville durable
Candidature de la Ville de Saint-Etienne à la labellisation Territoire Engagé "Climat-Air-Energie" (CITERGIE) - Approbation
N°1808 Aménager une ville durable
Attribution de subventions dans le cadre du développement durable - Approbation
N°1811 Aménager une ville durable
Soutien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2023 - Approbation
N°1806 Renforcer le bien être social
Tranche 2 de la programmation Contrat de Ville 2023 - Versement de subventions - Approbation
N°1800 Renforcer le bien être social
Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation
N°1799 Renforcer le bien être social
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation
N°1801 Renforcer le bien être social
Convention relative à la mise en place d’un partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l’association Règles Elémentaires - Approbation
N°1833 Renforcer le bien être social
Plan cancer - Approbation
N°1798 Renforcer le bien être social
Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
N°1802 Renforcer le bien être social
Charte de la 37ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2023 - Approbation
N°1814 Renforcer le bien être social
Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation
N°1793 Renforcer le bien être social
Institut Français - Rayonnement à l'international - Convention d'application - mai 2023 - Approbation
N°1803 Renforcer le bien être social
Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition d'objets - Approbation
N°1818 Renforcer le bien être social
Médiathèques - 2 conventions d'objectifs à intervenir dans le cadre du dispositif Cités éducatives, entre la Ville de Saint-Étienne et le collège Gambetta d'une part, et entre la Ville de Saint-Étienne et l'auteur Gyslain Ngeuno, accueilli en résidence de
N°1822 Renforcer le bien être social
Médiathèques - Avenant à la convention d'objectif de la résidence d'écrivain 2023 - Approbation
N°1827 Renforcer le bien être social
Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de dons d'archives de Bertrand Barbe - Approbation
N°1826 Renforcer le bien être social
Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Avenant à la convention de dépôt d'archives du groupe Casino - Approbation
N°1758 Renforcer le bien être social
Opéra - Contrat de coproduction La Esmeralda avec le Centre International de Créations Théatrales - représentations au Théâtre des Bouffes du Nord - Approbation
N°1756 Renforcer le bien être social
Opéra - Contrat de coproduction "Léon l'Africain" - Association Canticum Novum - Approbation
N°1804 Renforcer le bien être social
Opéra - Convention de co-réalisation avec les films de l'Imparfait - Festival des 7 collines - Approbation
N°1796 Renforcer le bien être social
Opéra - Avenant n°1 au Contrat de coproduction La Bohème avec le Théâtre des Champs-Elysées - Approbation
N°1842 Renforcer le bien être social
La Comète - Projet d'Education artistique et culturel en partenariat avec l'Ecole de l'Oralité et la Fabrique Musicale pour le projet "Météore band" - Approbation
N°1797 Renforcer le bien être social
Fête de la Musique 2023 - Convention de partenariat "Les Sons de la Mine" - Approbation
N°1879 Renforcer le bien être social
Conseil Consultatif des Arts et de la Culture (CCAC) - Règlement intérieur - Approbation
N°1838 Renforcer le bien être social
Accueil collectif sans hébergement de mineurs de la Perrotière - Eté 2023 - Approbation
N°1839 Renforcer le bien être social
Convention d'objectifs et de financement 2023-2027 entre la Ville de Saint-Étienne et la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire (CAF) - Prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Extrascolaire - Approbation
N°1819 Renforcer le bien être social
Attribution de subventions à différentes associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation
N°1820 Renforcer le bien être social
Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
N°1840 Renforcer le bien être social
Convention cadre relative à l'organisation et au succès des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Approbation
N°1812 Renforcer le bien être social
Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
N°1856 Conforter les valeurs de la République
Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation
N°1837 Conforter les valeurs de la République
Convention de don de matériel informatique dans le cadre de l'expérimentation Sobri-Etic - Approbation
N°1848 Décision
Récapitulatif des décisions du 27/03/2023 au 30/05/2023
N°1939 -
Vœu du Conseil municipal - Soutien aux propositions du réseau des Missions locales face à « France Travail »

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