Séance du 21/03/2022 à 14h30

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Dossier Direction Objet et Délibération
N°1181 Administration générale
Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 janvier 2022 - Approbation
N°1186 Conforter les valeurs de la République
Attribution de subventions dans le cadre du soutien de la Ville de Saint-Etienne à l'Ukraine - Approbation
N°1154 Administration générale
Budget Primitif 2022 - Budget principal - Approbation
N°1126 Administration générale
Budget Primitif 2022 - Dotations aux provisions et reprises - Approbation
N°1145 Administration générale
Budget Primitif 2022 - Vote des taux d'imposition directe 2022 - Approbation
N°1125 Administration générale
Rapport de la dette au 31 décembre 2021 - Approbation
N°1146 Administration générale
Gestion financière - Gestion de la dette - Délégation du Conseil municipal à Monsieur le Maire - Approbation
N°1155 Administration générale
Conditions de traitement des écarts négatifs sur les dépôts d'espèces des régies à la Banque Postale - Approbation
N°1177 Administration générale
RIA BUISSON - Désignation des représentants de la Ville de Saint-Étienne au sein de l'association AURI et désignation du Président - Modification de la délibération 2020.00110 du 15 juillet 2020 - Approbation
N°1047 Administration générale
Création d'un service commun Achats et Logistique entre Saint-Etienne Métropole et Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°1076 Administration générale
Extension du service commun - Gestion des bâtiments entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Avenant - Approbation
N°1161 Administration générale
Direction des ressources humaines - Convention de mise à disposition à temps non complet (80 %) d'un animateur du Patrimoine du Pays d'Art et d'Histoire, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°1159 Administration générale
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne métropole - Direction Habitat et Cohésion Sociale - Approbation
N°1157 Administration générale
Adulte relais - Convention entre l'Etat et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°1176 Administration générale
Modalités de paiement des agents participant aux élections - Approbation
N°1158 Administration générale
Direction des Affaires culturelles - Mise à jour des vacations - Approbation
N°903 Administration générale
Quartier du Soleil - Ilot Beaunier - Cession de biens à Cap Métropole sous forme d'apport en nature - Retrait de la délibération n°2021.00130 du 22 mars 2021 - Approbation
N°1132 Administration générale
Mise à disposition et exploitation de distributeurs d’articles de natation dans les piscines de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
N°1162 Renforcer le bien être social
Délégation de Service Public du golf de Saint-Etienne - Tarifs pour les années 2022 à 2027 - Avenant n°7 au contrat d’affermage - Approbation
N°1149 Renforcer le bien être social
Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
N°1080 Renforcer le bien être social
Rénovation du stade actuel Saint-Saëns et la construction d'un nouveau pôle enfance jeunesse - Détermination de l'enveloppe financière prévisionnelle du projet - Approbation
N°1178 Renforcer le bien être social
Attribution d'une subvention à un projet en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes - Approbation
N°1150 Renforcer le bien être social
Favoriser l’éveil, l’apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations - Approbation
N°1098 Renforcer le bien être social
Classes découvertes - Reversement de subventions du Conseil Départemental de la Loire à l'OCCE - Approbation
N°1122 Renforcer le bien être social
Dispositif D'un Bon Pas pour un Bon Poids (BPBP) - Approbation
N°1165 Renforcer le bien être social
Convention de partenariat avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Avenant n°1 - Postes de psychologues - Approbation
N°1127 Renforcer le bien être social
Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
N°1129 Renforcer le bien être social
Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation.
N°1128 Renforcer le bien être social
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation
N°1153 Renforcer le bien être social
Convention relative à la mise en place d'un partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'association Règles Elémentaires - Approbation
N°1152 Renforcer le bien être social
Attribution de subventions à des associations œuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation
N°1134 Renforcer le bien être social
Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
N°1160 Renforcer le bien être social
Fête du Livre - Convention de partenariat avec l'Université Jean-Monnet 36ème Fête du Livre 2022 - Approbation
N°1140 Renforcer le bien être social
Dispositif PASS Région - Musée d'Art et d'Industrie - Couriot musée de la mine - Planétarium - Opéra - Modalités d'utilisation de la carte de la Région Auvergne Rhône-Alpes – Approbation
N°1117 Renforcer le bien être social
Musées d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine et Planétarium - Conditions générales de vente - Billetterie en ligne - Approbation
N°1104 Renforcer le bien être social
Musées d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine - Conditions générales de vente - Boutique en ligne - Approbation
N°1138 Renforcer le bien être social
Musée d'Art et d'Industrie et chambre des métiers et de l’artisanat Auvergne Rhône-Alpes - Adhésion à la route des métiers d'Art - Approbation
N°1103 Renforcer le bien être social
Musées d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Loire - Approbation
N°1121 Renforcer le bien être social
Musée d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine - Avenant n° 2 à la convention City Card avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°1119 Renforcer le bien être social
Musée d'Art et d'Industrie - Convention de dépôt d'un voile de tombeau au musée des Tissus de Lyon - Approbation
N°1105 Renforcer le bien être social
Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat entre le Musée d'Art et d'Industrie et le lycée Benoît Fourneyron - Approbation
N°1108 Renforcer le bien être social
Couriot musée de la mine - Acquisition d'objets - Approbation
N°1130 Renforcer le bien être social
Planétarium - Convention de résidence avec la compagnie des Montures du Temps - Approbation
N°1116 Renforcer le bien être social
Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet et l'association socioculturelle Louis Comte - Approbation
N°1135 Renforcer le bien être social
Conservatoire - Convention de partenariat avec le Théâtre Le Verso - Approbation
N°1123 Renforcer le bien être social
Médiathèque - Dispositif cités éducatives (dont collège Gambetta) - Résidence de création poétique année 2022 - Conventions d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, le collège Gambetta, le dispositif cités éducatives et l'auteur accueilli
N°1124 Renforcer le bien être social
Archives municipales - Convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2024 avec le Mémorial de la Résistance et la Déportation de la Loire - Approbation
N°1101 Renforcer le bien être social
Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Dons d’archives privées - Approbation
N°1142 Renforcer le bien être social
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de Partenariat avec le DEAT 42 et l'association clin d'oeil - Approbation
N°1139 Renforcer le bien être social
Opéra - Convention d'accueil d'un bénévole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°1143 Renforcer le bien être social
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Avenant n°1 aux conventions d'accueil en résidence avec l'Association Ensemble Orchestral Contemporain et l'Association Canticum Novum - Approbation
N°1095 Renforcer le bien être social
Prestation d'accompagnement au relogement - Prise en charge des frais liés au relogement - Approbation
N°1141 Renforcer le bien être social
Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Approbation
N°1136 Aménager une ville durable
Adhésion à l'association NQT - Nos Quartiers ont des Talents - Convention - Approbation
N°1171 Aménager une ville durable
Actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
N°1148 Aménager une ville durable
Attribution de subventions dans le cadre du développement durable - Approbation
N°1169 Aménager une ville durable
Tarentaise - Forêt Communale - Acquisition de parcelles boisées - Approbation
N°1096 Aménager une ville durable
Garantie d'emprunt - SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes - Réhabilitation des résidences A. Thierry comprenant 44 logements, situées 18 rue Montaud, 30 boulevard Augustin Thierry et 1 rue Lamartine à Saint-Etienne - Prêt à la réhabilitation PAM ECO PRET de 2
N°1107 Aménager une ville durable
Garantie d'emprunt - SOLIHA BLI LOIRE - Programme expérimental d'habitat inclusif DALIAA (Dispositif d'Accompagnement du Logement Inclusif pour Adultes présentant des troubles Autistiques) comprenant six logements adaptés et un logement transitoire situé
N°1086 Aménager une ville durable
Dossier ANRU Tarentaize-Beaubrun - Aménagement de la place Raspail - Avenant à la convention de groupement de commandes entre la Ville et Saint-Etienne Métropole pour un marché de maîtrise d’œuvre et les missions annexes - Approbation
N°1167 Aménager une ville durable
Avenant à la convention de co-maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la place Waldeck-Rousseau - Approbation
N°1102 Aménager une ville durable
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi-sites - Avenant n°1 à la convention cadre - Approbation
N°1173 Aménager une ville durable
Projet Partenarial d'Aménagement Gier Ondaine Saint-Etienne Sud - Avenant n°1 - Intégration de la commune de Saint-Etienne - Programme d'action pour l'année 2022 - Approbation
N°1088 Aménager une ville durable
Couriot - 37 rue Calixte Plotton - Création de servitudes au profit de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°1089 Aménager une ville durable
Centre Ville - Acquisition des locaux de l'Office du commerce, rue Wilson, auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Loire Haute Loire - Approbation
N°877 Aménager une ville durable
Montmartre - Désaffectation et déclassement d'un terrain - Cession au profit de la société Néoabita en vue de réaliser un projet de construction de 4 maisons d'habitation - Approbation
N°909 Aménager une ville durable
Centre Deux - 25 et 27 rue des Docteurs Charcot - Cession d'une place de parking souterrain au profit de Madame Isabelle Plantier - Approbation
N°1092 Aménager une ville durable
Centre Deux - Association Syndicale Libre de Saint-Etienne Centre Deux (ASL) - Entretien de la dalle piétonne - Participation financière de la Ville de Saint-Etienne aux frais de fonctionnement de l'ASL - Approbation
N°1011 Aménager une ville durable
Secteur Technopole - 46 rue de la Télématique - Cession de lots de copropriété - Approbation
N°1166 Conforter les valeurs de la République
Projet Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée de la Ville de Saint-Etienne - Désignation d'un représentant de la Ville au Comité Local pour l'Emploi
N°1118 Conforter les valeurs de la République
Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation
N°1151 Conforter les valeurs de la République
Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
N°1131 Conforter les valeurs de la République
Relation Citoyenne - Attribution de subventions - Approbation
N°1133 Conforter les valeurs de la République
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation
N°1137 Conforter les valeurs de la République
Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation
N°1024 Conforter les valeurs de la République
Base nautique de Saint-Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation
N°1182 Décision
Récapitulatif des décisions du 24/01/2022 au 21/03/2022
N°1206 Conforter les valeurs de la République
Vœu du Conseil municipal à l’attention de Mme Catherine SEGUIN, Préfète de la Loire, Scolarisation des enfants déficients visuels dans la Loire
N°1202 Renforcer le bien être social
Vœu du Conseil municipal relatif à la participation de l’Etat à la prise en charge du coût des AESH sur le temps périscolaire et demandant l’instauration d’un véritable statut pour ces accompagnants
N°1204 Renforcer le bien être social
Voeu du Conseil municipal concernant un appel aux candidats à l'élection présidentielle pour une réforme du Grand âge
N°1203 Renforcer le bien être social
Voeu du Conseil municipal pour une revalorisation du statut des Dumistes

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