Séance du 22/11/2021 à 14h30

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Dossier Direction Objet et Délibération
N°1014 Administration générale
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2021 - Approbation
N°1018 Administration générale
Désignation d’un représentant de la Ville afin de siéger au sein de la commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d'exploitation sexuelle
N°944 Administration générale
Budget principal de l'exercice 2021 - Etalement des charges exceptionnelles liées à la crise sanitaire Covid-19 - Approbation
N°997 Administration générale
Budget principal de l'exercice 2021 - Décision modificative n° 3 - Approbation
N°972 Administration générale
Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n°3 de l'exercice 2021 - Approbation
N°933 Administration générale
Reprise de provisions - Admission en non-valeur des cotes irrécouvrables - Approbation
N°929 Administration générale
Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2022 - Approbation
N°739 Administration générale
Projet de réhabilitation du Palais des Spectacles - Assujettissement à TVA des loyers - Approbation
N°1009 Administration générale
Révision libre des Attributions de Compensation des communes en fonctionnement et investissement - Approbation
N°908 Administration générale
Société Publique Locale Cap métropole - Rapport sur l'activité en 2020
N°952 Administration générale
Société NOVIM (ex Société d'Equipement du Département de la Loire) - Rapport sur l'activité en 2020
N°832 Administration générale
Ilot Beaunier (Quartier du Soleil) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Concédante au 31/12/2020 - SPL Cap Métropole
N°949 Administration générale
Extension du service commun de la Direction Sports, Loisirs et Vie sociale entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°976 Administration générale
Convention de service commun de la direction Accessibilité-handicap, ville inclusive et Lutte contre les discriminations - Approbation
N°1002 Administration générale
Mise à disposition partielle de service, direction Développement Durable et Energies - Convention - Approbation
N°1000 Administration générale
Direction des Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de M. Guy SANNER, agent de Saint-Etienne Métropole, auprès de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°946 Administration générale
Convention de mise à disposition de Mme B.CUDA LAFFAY, agent de Saint-Etienne Métropole auprès de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°962 Administration générale
Convention de mise à disposition d'un Conservateur Général des Bibliothèques auprès de la Ville de Saint-Etienne pour la période 2022-2024 - Approbation
N°741 Administration générale
Retour à la durée annuelle du travail de 1607h, en application de la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 - Approbation
N°977 Administration générale
Direction Relation citoyenne - Revalorisation du montant de l'indemnité liée à l'astreinte mariage - Approbation
N°897 Administration générale
Versement de Fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole pour la réfection de voiries - Approbation
N°959 Administration générale
Fourniture d’énergie pour la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d’Action Sociale et Saint-Étienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
N°969 Administration générale
Fourniture, pose et maintenance de signalétique et équipements de mise en accessibilité des bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
N°905 Administration générale
Port de Saint-Victor-Sur-Loire - Régularisation foncière entre la Ville de Saint-Etienne et la Société EDF - Complément à la délibération n°2021.00055 du 25 janvier 2021 - Approbation
N°971 Renforcer le bien être social
Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
N°970 Renforcer le bien être social
Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté - Approbation
N°926 Renforcer le bien être social
Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation
N°957 Renforcer le bien être social
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation
N°996 Renforcer le bien être social
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne, le C.C.A.S., le Département de la Loire et la C.A.F - Approbation
N°1008 Renforcer le bien être social
Mise en place d'un centre de vaccination de grande capacité - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°912 Renforcer le bien être social
Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
N°958 Renforcer le bien être social
Recrutement d'un Chargé de mission Coordination du Conseil Local en Santé Mentale - Convention de coopération et de gestion 2021-2022 - Approbation
N°960 Renforcer le bien être social
Convention relative à la mise en place d'un dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon asiatique au niveau de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°967 Renforcer le bien être social
Tranche 3 de la programmation Contrat de Ville 2021 - Versement de subventions - Approbation
N°983 Renforcer le bien être social
Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
N°1015 Renforcer le bien être social
Convention d'objectifs et de partenariat avec l'association Ecole des XV - Approbation
N°429 Renforcer le bien être social
Projet d'équipement socio-culturel Sud-Est - Appui de la Caisse des Dépots et Consignations - Convention de cofinancement d'études AMO ingénierie sur montage opérationnel - Approbation
N°999 Renforcer le bien être social
Equipement Socio-culturel des Quartiers Sud-Est - Détermination de l'enveloppe financière prévisionnelle du projet - Approbation
N°947 Renforcer le bien être social
35ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne - Désignation des lauréats et attribution des Prix littéraires 2021 - Approbation
N°968 Renforcer le bien être social
35ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne - Convention attributive de subvention du Centre National du Livre - Approbation
N°942 Renforcer le bien être social
Ville d'Art et d'Histoire - Convention attributive de subvention de la Direction régionale des affaires culturelles pour la réalisation de la Maison du patrimoine et des lettres - Approbation
N°934 Renforcer le bien être social
Convention cadre à intervenir entre l'Université Jean Monnet et la Ville de Saint-Etienne autour de l'accueil à Saint-Etienne de l'événement Sound Music Computing - SMC 2022 - Approbation
N°1006 Renforcer le bien être social
Convention de partenariat avec l'EPCC Cité du design Ecole Supérieure d’art et design de Saint-Etienne portant sur la valorisation des diplômés de l'option art - Approbation
N°982 Renforcer le bien être social
Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et le Festival Positive Education - Approbation
N°998 Renforcer le bien être social
Institut Français - Rayonnement à l'international - Convention entre l'Institut Français et la Ville de Saint-Etienne - Deuxième session 2021 - Modification de la délibération n°2021.00409 en date du 27 septembre 2021 - Approbation
N°950 Renforcer le bien être social
Opéra - Contrat de coproduction Macbeth avec l'Opéra de Nice Côte d'Azur et SPL Théâtre communautaire d'Antibes - Approbation
N°951 Renforcer le bien être social
Opéra - Contrat de coproduction Lancelot avec l'association Bru Zane France – Approbation
N°953 Renforcer le bien être social
Opéra - Contrat de coproduction Une histoire de Manon avec la compagnie Op-la les créations lyriques - Approbation
N°937 Renforcer le bien être social
Opéra - Contrat de coproduction Soirée Stavinski avec Malandain - Ballet Biarritz - Approbation
N°945 Renforcer le bien être social
Opéra - Avenant n° 1 au contrat de partenariat Opéra de Saint-Etienne - Radio classique - Approbation
N°932 Renforcer le bien être social
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Conventions de cession à titre gratuit avec la Cinémathèque française, Off-coxa-plana et Art'kange - Approbation
N°943 Renforcer le bien être social
Conservatoire - Partenariat entre le Conservatoire et le collège Jules Vallès pour la Classe Orchestre - Convention - Approbation
N°985 Renforcer le bien être social
La Comète - Partenariat avec l'Ensemble Orchestral Contemporain (EOC) pour la mise en place d'un projet d'éducation artistique et culturelle « Le Rondo … de la méduse » - Convention - Approbation
N°955 Renforcer le bien être social
Musée d'Art et d'Industrie et Puits Couriot Musée de la Mine - Adhésion au dispositif PARTIR ICI - Auvergne Rhone-Alpes Tourisme - Approbation
N°991 Renforcer le bien être social
Musée d'Art et d'Industrie et le Puits Couriot parc-musée de la mine - Convention de partenariat entre l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et la Ville de Saint-Etienne - Projet d'exposition pour la Biennale Internationale du Design 2022 - Approbat
N°993 Renforcer le bien être social
Musée d'Art et d'Industrie - Conventions de partenariat avec le Creux de l'Enfer - Approbation
N°988 Renforcer le bien être social
Musée d'Art et d'Industrie et le Puits Couriot musée de la Mine- Acquisition - Approbation
N°954 Renforcer le bien être social
Musée d'Art et d'Industrie et Puits Couriot Musée de la Mine - Contrat type photographe - Approbation
N°928 Renforcer le bien être social
Médiathèque municipale - Mise en réseau des bibliothèques des huit grandes villes centres de Rhône Alpes - Avenant à la convention de partenariat 2019-2021 intervenue avec l’ARALL - Approbation
N°906 Renforcer le bien être social
Médiathèques Municipales - Nouvelle convention à intervenir avec la Société des Auteurs Compositeurs de Musique (SACEM) pour le paiement des droits d'auteur - Abrogation partielle de la délibération 2020.00157 du 15 juillet 2021 - Approbation
N°986 Renforcer le bien être social
Médiathèque Municipale - Résidence d'écriture année 2022 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'auteur accueilli en résidence Monsieur Eduardo BERTI - Approbation
N°974 Renforcer le bien être social
Renouvellement du titre Ville amie des enfants de l'UNICEF- Mandat 2020-2026 - Approbation
N°963 Renforcer le bien être social
Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes - Subventions aux associations - Approbation
N°964 Renforcer le bien être social
Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'Ecole - Subvention - Approbation
N°927 Renforcer le bien être social
Convention avec la Ligue de l’enseignement et l’Education Nationale et des volontaires en service civique dans les écoles publiques stéphanoises maternelles et élémentaires - Approbation
N°939 Renforcer le bien être social
Avenant à la Délégation de Service Public Restauration scolaire - Société SORESET - Approbation
N°940 Renforcer le bien être social
Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet - Approbation
N°1004 Renforcer le bien être social
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association - Signature du protocole d'accord 2021-2026 - Revalorisation au titre des années scolaires 2020 et 2021 - Approbation
N°979 Renforcer le bien être social
Attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif ID Jeunes - Approbation
N°891 Aménager une ville durable
Projet pour la création d'une Pépinière Stéphanoise des Quartiers Fertiles - Création d'un poste de chef de projet - Approbation
N°935 Aménager une ville durable
Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne pour l'année 2022 - Approbation
N°820 Aménager une ville durable
Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Approbation
N°930 Aménager une ville durable
Garantie d'emprunt - Union d'Economie Sociale NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 14 bis rue Henri Déchaud à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) de 23 239 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque
N°938 Aménager une ville durable
Garantie d'emprunt - SA d'HLM Cité Nouvelle - SA d'HLM Alliade Habitat - Fusion par absorption de la SA d'HLM Cité Nouvelle par la SA d'HLM Alliade Habitat - Maintien des garanties d'emprunts de la SA d'HLM Cité Nouvelle au profit de la SA d'HLM Alliade H
N°899 Aménager une ville durable
Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2021-2026 - Avis
N°776 Aménager une ville durable
Hauts de Terrenoire - Acquisition de parcelles auprès d'EPORA dans le cadre du renouvellement urbain du quartier - Approbation
N°992 Aménager une ville durable
Nouveau plan façades 2021-2026 - Approbation
N°902 Aménager une ville durable
Villeboeuf - Lotissement les Hauts de l’Opéra - Cession d’un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Hervé Folleas- Approbation
N°941 Aménager une ville durable
Villeboeuf - Lotissement les Hauts de l’Opéra - Cession d’un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Masse - Approbation
N°895 Aménager une ville durable
Montmartre - Rue Edouard Martel - Désaffectation, déclassement et cession d'un terrain au profit de l'entreprise Sagra - Approbation
N°924 Aménager une ville durable
Saint-Victor-sur-Loire - Echange foncier entre la Ville de Saint-Etienne et M. Guy Martin dans le cadre du contrat territorial Ondaine Lizeron Furan - Approbation
N°966 Aménager une ville durable
Attribution de subventions dans le cadre du développement durable à France Nature Environnement - Approbation
N°975 Aménager une ville durable
Animaux dans la ville - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
N°1012 Conforter les valeurs de la République
Adhésion de la Ville de Saint-Etienne à l’Association Comité français pour Yad Vashem - Approbation
N°973 Conforter les valeurs de la République
Attribution de subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation
N°965 Conforter les valeurs de la République
Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
N°931 Conforter les valeurs de la République
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public oeuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution de subventions - Approbation
N°981 Conforter les valeurs de la République
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation
N°980 Conforter les valeurs de la République
Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d'éducation populaire - Approbation
N°994 Conforter les valeurs de la République
Convention d'objectifs et de partenariat avec la Ligue de l'Enseignement - Approbation
N°987 Conforter les valeurs de la République
Conventions d'objectifs quadripartites avec les Centres sociaux - Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Etienne, et les Centres Sociaux - Approbation
N°1013 Décision
Récapitulatif des décisions du 27/09/2021 au 22/11/2021
N°1025 Conforter les valeurs de la République
Vœu du Conseil municipal relatif au soutien aux avocats en défense du secret professionnel de leur profession
N°1021 Renforcer le bien être social
Vœu du Conseil municipal relatif au soutien aux revendications des sages-femmes
N°1020 Renforcer le bien être social
Vœu du Conseil Municipal relatif au soutien aux bailleurs sociaux
N°1038 Renforcer le bien être social
Voeu proposé par le groupe Le temps de l’écologie relatif à la mise en place de réunions d’information sur l’implantation des antennes-relais

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