Séance du 25/01/2021 à 14h30

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Dossier Direction Objet et Délibération
N°441 -
Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2020 - Approbation
N°447 -
Modalités de tenue d'un Conseil municipal à distance - Abrogation de la délibération 2020.00073 du 29 avril 2020 - Approbation
N°438 -
Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modification de la délibération 2020.00092 du 15 juillet 2020 - Approbation
N°361 -
Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes - année 2019
N°433 -
Rapport Développement Durable - Année 2020
N°392 -
Budget 2021 - Débat d'Orientation Budgétaire - Approbation.
N°398 -
Budget principal de l'exercice 2020 : traitement budgétaire et comptable des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du Covid-19 - Approbation.
N°362 -
Autorisation de versement d'acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2020 (1) et approbation des conventions financières pour les subventions supérieures à 23 000 € s'y rapportant (2). Approbation.
N°385 -
Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation - Approbation
N°401 -
Garantie d'emprunt - SA d'HLM Résidence Louis-Antoine Beaunier - Réaménagement de quatre lignes de prêts Banque des Territoires (groupe CDC) auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er septembre 2020 de 2 429 739,68 € - Approbation.
N°404 -
Garantie d'emprunt - SA d'HLM Résidence Louis-Antoine Beaunier - Reports d'échéances de cinq lignes de prêts Banque des Territoires (groupe CDC) auprès de la même banque - Approbation.
N°391 -
Garantie d'emprunt - SA d'HLM CITE NOUVELLE - Réhabilitation de 40 logements à Bel Air 1, situés 2 à 10 allée du Magnolia - Un pret constitué de 2 lignes d'un montant total de 400 000 € auprès de la Banque des Territoires (groupe CDC - Caisse des Dépots e
N°390 -
Garantie d'emprunt - SA d'HLM CITE NOUVELLE - Réhabilitation de 96 logements dans le quartier de la Rivière situés 6, 8, 12 et 14 rue Bonnassieux à Saint-Etienne - Un pret constitué de 2 lignes d'un montant total de 2 451 000 € auprès de la Banque des Ter
N°389 -
Garantie d'emprunt - SA d'HLM CITE NOUVELLE - Réhabilitation de 90 logements situés 47 et 49 rue Noël Blacet à Saint-Etienne - Un pret constitué de 2 lignes d'un montant total de 2 843 000 € auprès de la Banque des Territoires (groupe CDC - Caisse des Dé
N°403 -
Garantie d'emprunt - SA d'HLM CITE NOUVELLE - Réhabilitation de 49 logements situés 21, 23 et 25 rue Charles de Freycinet - Deux lignes de prêt d'un montant total de 1 014 000 € auprès de la Banque des Territoires (groupe CDC) - Approbation.
N°423 -
Garantie d'emprunt - SA d'HLM CITE NOUVELLE - Réhabilitation de 76 logements à Bel Air 2 situés 2 rue Montaigne - Un pret composé d'une ligne d'un montant total de 836 000 € auprès de la Banque des Territoires (groupe CDC) - Approbation
N°424 -
Garantie d'emprunt - Association Crèche Multi-Accueil Les Petits Calins - Renégociation d'un prêt auprès de la Lyonnaise de Banque pour un capital restant dû de 230 361,88 € au 15/09/2020 - Réitération de la garantie de la Ville de Saint-Etienne à hauteur
N°387 -
Plan de formation 2021-2023 - Approbation
N°437 -
Mise à disposition partielle de service, direction Développement Durable et Energies - Convention - Approbation
N°435 -
Période de Préparation au Reclassement (P.P.R) - Autorisation de mise en œuvre - Convention et avenant - Maintien Régime Indemnitaire - Approbation
N°455 -
Attribution de la prime Grand âge aux personnels aides soignants des établissements pour personnes âgées gérés par le CCAS de la Ville de Saint-Etienne (EHPAD et résidences autonomie) - Approbation
N°388 -
Mise à jour des vacations aux Affaires culturelles - Approbation
N°434 -
Service civique - Demande de renouvellement d'agrément - Approbation
N°400 -
Acquisition de plateaux repas pour les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°430 -
Renouvellement de la convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des Forfaits Post-stationnement (FPS). - Approbation
N°409 -
Base nautique de Saint-Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation
N°428 -
Convention d'échange de prestations de viabilité hivernale entre les villes de Saint-Etienne et de Planfoy - Approbation
N°395 -
Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Approbation
N°425 -
Convention d'objectifs avec le Comité Territorial Montagne Escalade - Saisons sportives 2021-2024 - Approbation
N°384 -
Convention intercommunale pour le financement du Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) - Approbation
N°402 -
Accompagnement d'enfants porteurs de handicap sur le temps méridien par un éducateur de l'association EURECAH - Convention - Approbation
N°407 -
Convention attributive de subvention Région Auvergne-Rhone-Alpes pour l'organisation de la 35e Fête du Livre de Saint-Etienne. Approbation
N°439 -
Fête du Livre 2020 - Avenants aux conventions de partenariat avec VIVAL et MATMUT. Approbation
N°419 -
Adhésion de la Ville de Saint Etienne à l’Association des musées et centres pour le développement de la culture scientifique, technique et industrielle, réseau professionnel - Approbation
N°416 -
Planétarium - Exposition sur la Planète Mars- Partenariat avec le CCSTI La Rotonde - Convention - Approbation
N°396 -
Action culturelle - Soutien à l'émergence, convention de partenariat Nos Talents sur Scène 2021 - Approbation
N°406 -
Action culturelle - Convention d'objectifs avec l'association KABANACO, Compagnie du Grand Delta - Approbation
N°399 -
Action culturelle - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et le Centre d'art le Creux de l'enfer portant sur un projet de résidence artistique - Approbation
N°394 -
Résidence d'artistes - Avenant à la convention de partenariat avec l'Association des amis du musée d'art moderne et contemporain de Saint-Etienne métropole (MAMC+) - Approbation
N°393 -
Médiathèque Municipale - Résidence d'écrivain année 2021 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'auteure accueillie en résidence d'écriture. Approbation.
N°418 -
Pole muséal - Contrat de recherche avec M. Moinet pour la réalisation de recherches sur le mobilier et les objets - Approbation
N°412 -
Conservatoire - Convention tripartite de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne, l'Ensemble Orchestral Contemporain et l'association Orchestre à l'Ecole pour la mise en œuvre du projet Un artiste, Un orchestre - Approbation
N°414 -
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec les Transports Urbains de Saint-Étienne Métropole - Saison artistique 2020/2021 - Approbation
N°417 -
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de coproduction La Voix humaine - Point d'orgue avec le Théâtre des Champs Elysées - Approbation
N°420 -
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec Radio Classique - Approbation
N°344 -
Concours Commerce Design 2021 - Approbation
N°379 -
Développement des Energies Thermiques- Aide aux études et investissement - Convention avec Saint-Etienne Métropole- Approbation
N°357 -
Déploiement du réseau de communication électronique à très haut débit - Convention avec la Société Orange- Approbation
N°421 -
Fourniture et livraison de consommables, accessoires et petits matériels informatiques pour les services de la Ville de Saint-Etienne, de Saint-Etienne Métropole et du CCAS - Convention de groupement de commandes - Approbation
N°386 -
Dénomination de voies et espaces publics - Approbation
N°411 -
Réalisation de travaux d'entretien et d'aménagement de voirie de moyenne et grande ampleur - Convention de groupement de commandes avec St-Etienne Métropole - Approbation
N°413 -
Réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur pour le secteur Furan - Convention de groupement de commandes avec St-Etienne Métropole - Approbation
N°347 -
Foret communale - Demande de distraction du régime forestier de parcelles situées sur les communes de Saint-Etienne et de Tarentaise - Approbation
N°408 -
Foret communale - Rochetaillée - Acquisition de parcelles boisées appartenant à Madame Liliane THOMAS - Approbation
N°364 -
Port de Saint-Victor-Sur-Loire - Régularisation foncière entre la Ville de Saint-Etienne et la Société EDF - Approbation
N°285 -
Quartier du Soleil - îlot Martin d'Aurec - vente de deux tènements immobiliers à l'EPORA - Convention opérationnelle - Approbation
N°281 -
Couriot - Rue de l'Apprentissage - Cloture de la convention opérationnelle entre la Ville de Saint-Étienne et EPORA- 1 -Annulation de la délibération 407 du 16 septembre 2019 - 2 -Annulation du règlement de copropriété et attribution des parcelles à E
N°426 -
Bellevue le Mont - Convention d'Etude et de Veille Foncière avec Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Approbation
N°448 Décision
Récapitulatif des décisions du 16/11/2020 au 25/01/2021
N°478 -
Vœu du Conseil municipal - Les violences faites aux femmes ne doivent pas obéir à une logique de marché - Préservons le numéro d’urgence 3919
N°466 -
Vœu du Conseil municipal relatif à l’agrément d’Anticor
N°471 -
Vœu du Conseil municipal sur la disparition progressive du gaz dans tous les logements neufs individuels et collectifs (RE2020)
N°472 -
Vœu du Conseil municipal concernant la loi de sécurité globale et ses incidences sur les libertés individuelles et l'égalité républicaine en matière de droit à la sécurité
N°484 -
Vœu du Conseil municipal - Précarité des étudiants
N°482 -
Vœu du Conseil municipal relatif à l’impact de la crise sanitaire sur les finances de la Ville de Saint-Etienne
N°483 -
Vœu du Conseil municipal s’opposant à la réforme des conseils de prud’hommes
N°485 -
Voeu du Conseil municipal relatif au projet Hercule concernant EDF
N°490 -
Vœu du Conseil municipal - La Ville de Saint-Etienne demande le maintien d’un service postal de qualité au service des habitants et de tous les acteurs socio-économiques.
N°491 -
Vœu du Conseil municipal - La Ville de Saint-Etienne exige le maintien d’un service bancaire public de qualité.
N°465 -
Question orale déposée par le groupe Le temps de l’écologie : Aménagement de la place Arnaud Beltrame.
N°470 -
Question d'actualité proposée par le groupe communiste qui concerne la Santé
N°469 -
Question posée par le groupe communiste relative à la distribution de l'eau de la ville de Saint-Etienne
N°479 -
Question Orale déposée par les élus du Groupe « Saint-Etienne Demain ». Plan de mandat 2020-2026
N°473 -
Question Orale, déposée par les élus du Groupe « Saint-Etienne Demain ». Situation sanitaire à Saint-Etienne
N°475 -
Question Orale déposée par les élus du Groupe « Saint-Etienne Demain ». Pour une exonération des loyers et charges des structures hébergées dans des locaux appartenant à la Ville de Saint-Etienne
N°480 -
Question Orale déposée par Le groupe Saint-Etienne Demain et le groupe communiste. Pour une prise en charge de la Taxe d'Habitation des locaux associatifs mis à disposition par la Ville de Saint-Etienne
N°474 -
Question Orale déposée par les élus du Groupe « Saint-Etienne Demain ». Fermeture du bowling de Saint-Etienne

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