Séance du 28/11/2022 à 14h30

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Dossier Direction Objet et Délibération
N°1594 -
Présentation - Plan Cancer 2021-2026
N°1524 Administration générale
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022 - Approbation
N°1605 Administration générale
Election d'un Adjoint au Maire suite démission - Approbation et élection
N°1604 Administration générale
Désignation des représentants de la Ville auprès de divers organismes extérieurs
N°1537 Administration générale
Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2022 du budget principal - Approbation
N°1553 Administration générale
Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2023 - Approbation
N°1551 Administration générale
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et reprise de provisions - Approbation
N°1579 Administration générale
SPL Cap Métropole - modification des statuts - Approbation
N°1577 Administration générale
Organisation du temps de travail - Création de cycles spécifiques - Approbation
N°1578 Administration générale
Modalités de refacturation des services communs - avenants aux conventions - Approbation
N°1518 Administration générale
Délégations de services publics - Examen des rapports annuels 2021 par le Conseil Municipal - Approbation
N°1557 Administration générale
Convention de mise à disposition des locaux pour les services communs entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°1520 Administration générale
Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères AGORASTORE - Approbation
N°1519 Administration générale
Fourrière automobile - Renouvellement de la Délégation de Service Public - Décision de principe - Approbation
N°1496 Aménager une ville durable
Réhabilitation et extension du centre social de Solaure situé au 25, rue Ambroise Paré - Délégation de pouvoir de dépôt du Permis de Construire à Habitat
N°1481 Aménager une ville durable
Garantie d'emprunt - Habitat et Métropole - Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de quinze logements (9 type T3 et 6 type T4) situés place Louis Courrier à Saint-Etienne - Un Prêt de 1 901 958 € au total auprès de la Caisse des Dépôts
N°1587 Aménager une ville durable
Autorisation Droits des sols - adhésion à la plateforme d'instruction de Saint Etienne Métropole (niveau 1) et mise à disposition de l'outil informatique de dématérialisation des demandes d'urbanisme - Approbation
N°1535 Aménager une ville durable
Quartier Jacquard - Retrait de la délibération n°2021.00394 du 27 septembre 2021 - Désaffectation, déclassement et cession d’un tènement foncier à l’Etablissement Public d’Aménagement de Saint-Étienne (EPASE) pour permettre la réalisation d’une opération
N°1580 Aménager une ville durable
Boulevard Jules Janin - Flore et Bowling - Désaffectation et déclassement de ces deux sites - Approbation
N°1402 Aménager une ville durable
Montaud - 9 rue Bel Air - Cession d'une emprise de terrain à la SCI SASH - Approbation
N°1490 Aménager une ville durable
Montaud - 9 rue Bel-air - Désaffectation et déclassement d'une parcelle - Cession d'une parcelle au profit de Monsieur Rémi PUPIER - Approbation
N°1445 Aménager une ville durable
Montplaisir - 40 rue Gauthier Dumont - Désaffectation et déclassement d'un délaissé - Cession au profit de Mme Nassima TIGRINE - Approbation
N°1493 Aménager une ville durable
Montreynaud - Rue Paganini - Désaffectation et déclassement d'un tènement - Cession au profit de l'ACMMSE - Approbation
N°1498 Aménager une ville durable
Centre Deux - Association Syndicale Libre de Saint-Etienne Centre Deux (ASL) - Entretien de la dalle piétonne - Participation financière de la Ville de Saint-Etienne aux frais de fonctionnement de l'ASL - Approbation.
N°1499 Aménager une ville durable
Quartier du Marais - secteur Technopole - cession de lots à vocation économique au profit de la SARL JLP Automatismes - Approbation
N°1440 Aménager une ville durable
Règlement d'aide municipale à la réfection de devantures commerciales - Convention pour la mise en œuvre des aides économiques avec la Région Auvergne Rhône-Alpes - Approbation
N°1522 Aménager une ville durable
Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne pour l'année 2023 - Approbation
N°1492 Aménager une ville durable
Abattement de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les organismes HLM situés en Zones Urbaines Sensibles - Approbation
N°1581 Aménager une ville durable
Agence nationale du renouvellement urbain (ANRU) - Avenant n°3 à la convention du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Approbation
N°1514 Aménager une ville durable
Demande de classement en station de tourisme de la Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°1525 Aménager une ville durable
Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation
N°1544 Aménager une ville durable
Rayonnement International - Renouvellement de la convention de coopération décentralisée avec la Ville de Monastir - Approbation
N°1588 Aménager une ville durable
Convention de coopération - Entretien des espaces publics métropolitains et espaces publics pour la circulation propre du tramway sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°1561 Aménager une ville durable
Animaux dans la ville - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
N°1554 Aménager une ville durable
Attribution d’une subvention dans le cadre du développement durable - Approbation
N°1543 Renforcer le bien être social
Dispositif D'un Bon Pas pour un Bon Poids (BPBP) - Avenant n°1 à la convention partenariale - Approbation
N°1572 Renforcer le bien être social
Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
N°1540 Renforcer le bien être social
36ème édition de la Fête du Livre de Saint-Étienne - Désignation des lauréats et attribution des Prix littéraires 2022 - Approbation
N°1545 Renforcer le bien être social
36ème édition de la Fête du Livre de Saint-Étienne - Convention attributive de subvention de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Approbation
N°1547 Renforcer le bien être social
36ème édition de la Fête du Livre de Saint-Étienne - Convention attributive de subvention du Centre National du Livre - Approbation
N°1560 Renforcer le bien être social
Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation
N°1541 Renforcer le bien être social
Action culturelle - Soutien au rayonnement 2022 - Convention pluriannuelle d'objectifs avec La Comédie - Centre Dramatique National - Approbation
N°1529 Renforcer le bien être social
Opéra - Contrat de coproduction La Bohème avec le Théâtre des Champs-Elysées - Approbation
N°1536 Renforcer le bien être social
Opéra - Contrat de coproduction Lost in Faust avec la Compagnie Halte - Approbation
N°1494 Renforcer le bien être social
Planétarium - Convention "Carnet Culture" de l'Université Jean Monnet - Approbation
N°1495 Renforcer le bien être social
Conservatoire - Convention de partenariat avec l'Université Jean Monnet - Département de musicologie - Approbation
N°1517 Renforcer le bien être social
Conservatoire - Convention de partenariat quadripartite avec la Confédération musicale France, la Confédération musicale Loire et le Brass Band Loire Forez - Approbation
N°1501 Renforcer le bien être social
Institut Français - Rayonnement à l'international - Convention d'application - Novembre 2022 - Approbation
N°1530 Renforcer le bien être social
Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition d'objets - Approbation
N°1531 Renforcer le bien être social
Musée d'Art et d'Industrie et les médiathèques de Saint-Étienne - conventions de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et l'association « Lire à Saint-Etienne » - Approbation
N°1532 Renforcer le bien être social
Musée d'Art et d'Industrie et Couriot Musée de la Mine - conventions de partenariat ARTS - Approbation
N°1552 Aménager une ville durable
Avenant n° 1 au contrat de concession de service public entre la Ville de Saint-Etienne et la LIMACE pour l'exploitation de la salle de musique actuel Le Fil - Approbation
N°1515 Renforcer le bien être social
Convention avec la Ligue de l’enseignement et l’Éducation Nationale et des volontaires en service civique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires - Approbation
N°1546 Renforcer le bien être social
Cité Educative «Montreynaud» de la Ville de Saint-Etienne - Convention d'aide au fonctionnement de la CAF de la Loire - Approbation
N°1548 Renforcer le bien être social
Renouvellement de la convention tripartite de participation financière de la crèche inter-entreprises Chateaubriand Les Petits Calins, 7 rue Ferdinand - Saint-Etienne Métropole - Société Casino Guichard Perrachon - Approbation
N°1569 Renforcer le bien être social
Rénovation et agrandissement de l'école élémentaire Vivaraize située au 93, rue Jean-Baptiste David - Dépôt de Permis de Construire - Approbation
N°1563 Renforcer le bien être social
Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes - Subventions aux associations - Approbation
N°1591 Renforcer le bien être social
Contrat Enfance Jeunesse 2019/2022 - Actions nouvelles - Avenant 2022 - Approbation
N°1575 Renforcer le bien être social
Projet expérimental pause Méridienne - Approbation
N°1521 Renforcer le bien être social
Dispositif Noctambus - Renouvellement de la convention avec Saint-Etienne Métropole dans le cadre de ses missions d'organisatrice des services de transports publics urbains - Approbation
N°1571 Renforcer le bien être social
Attribution de subventions de projet en direction de la jeunesse stéphanoise - Approbation
N°1516 Renforcer le bien être social
Réhabilitation et extension d'une partie du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser l'Amicale Laïque de la Terrasse situé au 15, rue Léon Lamaizière à Saint Etienne - Permis de Construire - Approbation
N°1556 Renforcer le bien être social
Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du développement du sport pour tous - Approbation
N°1527 Renforcer le bien être social
Tranche 3 de la programmation Contrat de Ville 2022 - Versement de subventions - Approbation
N°1595 Renforcer le bien être social
Convention Fonds Publics et Territoires et Convention d'objectifs et de financement - CAF - Rénovation et agrandissement du Centre social Solaure La Jomayère - Approbation
N°1559 Renforcer le bien être social
Attribution de subventions à des associations œuvrant en faveur d'enfants en difficulté - Approbation
N°1558 Renforcer le bien être social
Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
N°1523 Renforcer le bien être social
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation
N°1570 Conforter les valeurs de la République
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation
N°1533 Conforter les valeurs de la République
Conventions d'objectifs quadripartites avec les Centres sociaux et avenants aux conventions : Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Étienne, et les Centres Sociaux - Approbation
N°1562 Conforter les valeurs de la République
Appel à projet « Pour une Education Populaire Numérique 2023 - 2025 » - Approbation
N°1555 Conforter les valeurs de la République
Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d'éducation populaire - Approbation
N°1526 Conforter les valeurs de la République
Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
N°1573 Conforter les valeurs de la République
Attribution de subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation
N°1608 Administration générale
Demande de création d'une mission d'information et d'évaluation
N°1574 Décision
Récapitulatif des décisions du 26/09/2022 au 28/11/2022

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