Séance du 30/01/2023 à 14h30

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Dossier Direction Objet et Délibération
N°1651 Administration générale
Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2022 - Approbation
N°1666 Conforter les valeurs de la République
Rapport de la Ville de Saint-Etienne sur la situation en matière d'égalité Femmes Hommes pour l'année 2021 - Présentation
N°1598 Aménager une ville durable
Rapport développement durable - Année 2022
N°1609 Administration générale
Budget 2023 - Débat d'Orientation Budgétaire - Approbation
N°1607 Administration générale
Conseils de Quartier - Désignation des élus les composant - Modification des délibérations du 16 novembre 2020 et du 26 avril 2021 - Approbation
N°1637 Administration générale
Autorisation de versement d’acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2023 (1) et approbation des conventions financières pour les subventions supérieures à 23 000 € s’y rapportant (2) - Approbation
N°1640 Administration générale
Rachat des actions NOVIM de la Ville de Saint-Etienne par le Crédit Agricole Loire Haute-Loire - Approbation
N°1602 Administration générale
Avance de trésorerie au Groupement stéphanois pour la mise en œuvre du Programme de Réussite Educative - Approbation
N°1662 Administration générale
Débat sur la protection sociale complémentaire
N°1664 Administration générale
Avenant au contrat collectif pour la couverture du risque santé - Approbation
N°1645 Administration générale
Ajustement de la couverture du régime indemnitaire et du montant de la participation employeur pour le risque prévoyance - Approbation
N°1643 Administration générale
Convention de mise à disposition partielle de service - Direction Développement Durable et Energies - Approbation
N°1648 Conforter les valeurs de la République
Mise à disposition d'un travailleur en situation de handicap entre la Ville de Saint-Etienne et SAT Hors les Murs - Approbation
N°1646 Administration générale
Adulte relais - Conventions entre l'Etat et la Ville de Saint-Étienne - Approbation
N°1656 Aménager une ville durable
Plan façades 2023-2026 - Approbation
N°1610 Aménager une ville durable
21 rue Beaubrun - Vente à l'indivision Moussa - Approbation
N°1583 Aménager une ville durable
Centre-Ville - Désaffectation et déclassement d'une parcelle - Cession au profit de M Sylvain Robeque - Approbation
N°1565 Aménager une ville durable
Quartier de Michon - 14 rue Emile Deschanel - Désaffectation, déclassement d'un délaissé - Echange foncier avec la SCI LEMA - Approbation
N°1661 Aménager une ville durable
Rue Alexandre Pourcel - Régularisation foncière concernant une parcelle foncière - Acte d'acquisition par prescription trentenaire - Rétrocession pour partie à différents riverains - Approbation
N°1566 Aménager une ville durable
Crêt de Roc - Impasse du Crêt de Roc - Déclassement et cession d'un délaissé au profit de M. Sylvain Martin et de Mme Mathilde Gestin - Approbation
N°1403 Aménager une ville durable
Montaud - 9 rue Pierre Madignier - Déclassement d'une parcelle - Echange avec la société Créa'dome pour redresser des limites de propriété dans le cadre d'un projet immobilier - Approbation
N°1582 Aménager une ville durable
Colline de Montmartre - Déclassement de parcelles - Echange foncier entre la société Néoabita et la Ville de Saint-Etienne pour rectifier des limites de propriété - Approbation
N°1589 Aménager une ville durable
Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - la Rivière - Valbenoite - Protocole expérimental AMITER - Convention entre l'Etat, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°1668 Aménager une ville durable
Quartier de Bergson - Copropriété Berthiez - cession de lots à usage économique au profit de l'entreprise HEF - Approbation
N°1635 Aménager une ville durable
La Cotonne - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat en direction de quatre grandes copropriétés fragiles et dégradées - Convention-cadre partenariale - Approbation
N°1368 Aménager une ville durable
Montreynaud - Rue de Molina - Annulation de la délibération n°484 du 26 novembre 2018 - Désaffectation et déclassement d'un tènement - Cession au profit de la société Inovy - Projet de construction d'un immeuble de bureaux - Approbation
N°1600 Aménager une ville durable
Montreynaud - Rue Théo Delsart - Déclassement et cession de parcelles de terrain au profit de M. et Mme Gasmi - Approbation
N°1596 Aménager une ville durable
Montreynaud - rue Théo Delsart - Création d'une servitude de passage et d'entretien du réseau d'électricité et pour l'installation de candélabres avec le Toit Forézien - Approbation
N°1622 Renforcer le bien être social
Réaménagement du secteur Saint-Saëns - Kosma - Bach - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Saint-Etienne et Habitat et Métropole - Approbation
N°1659 Aménager une ville durable
Convention de participation financière - Pépinière d’entreprises de Montreynaud - 20 allée Henry Purcell - Approbation
N°1603 Aménager une ville durable
Quartier Du Technopole - 55 rue des Aciéries - Renonciation à une clause d'un acte relative au maintien d'une activité restauration - Approbation
N°1590 Aménager une ville durable
Accompagnement d'un projet d'agriculture urbaine durable - Convention avec l'association française d'agriculture urbaine professionnelle (AFAUP) - Approbation
N°1652 Aménager une ville durable
Modernisation de l'éclairage public - Demande de Fonds de concours auprès de Saint-Étienne Métropole dans le cadre du Plan de Relance Métropolitain - Approbation
N°1642 Aménager une ville durable
Projet Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée de la Ville de Saint-Etienne - Convention d’attribution de subvention à l’entreprise à but d’emploi Soli’vert - Approbation
N°1644 Renforcer le bien être social
Contrat Local de Santé - Approbation
N°1550 Renforcer le bien être social
Affaires Culturelles - Acquisition et prolongement de licence de films de planétarium, demande exceptionnelle d'un planétarium en Ukraine - Approbation
N°1623 Renforcer le bien être social
Planétarium - Convention de développement avec Universcience / Planétarium de la Villette - film sur la Grotte Chauvet - Approbation
N°1599 Renforcer le bien être social
Action culturelle - Nos Talents sur Scène 2023 - Convention de partenariat et règlement intérieur du tremplin - Approbation
N°1654 Renforcer le bien être social
Action culturelle - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 avec l'association Regards et Mouvements-Superstrat - Approbation
N°1630 Renforcer le bien être social
Médiathèque Municipale - Résidence d'écriture année 2023 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'auteur accueilli en résidence - Approbation
N°1631 Administration générale
Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de dépôt de 6 peintures à l'huile sur toile au Musée d'Art Moderne et Contemporain de Saint-Etienne - Approbation
N°1671 Renforcer le bien être social
Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de don d’archives et petits objets de l’Union des Audax Français - Approbation
N°1633 Renforcer le bien être social
Institut Français - Rayonnement à l'international - Convention d'application - Janvier 2023 - Approbation
N°1592 Renforcer le bien être social
Opéra - Contrat de coproduction Les 4 saisons - Centre Chorégraphique National Malandain Ballet Biarritz - Approbation
N°1639 Renforcer le bien être social
Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2022-2023 - Changement de structure gestionnaire - Modification de la délibération n°2022.00367 du 26 septembre 2022 - Convention de partenariat - Approbation
N°1641 Renforcer le bien être social
Action Petits déjeuners à l'école - Conventionnement avec la Direction Académique de la Loire - Approbation
N°1655 Renforcer le bien être social
Dispositif Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation
N°1627 Renforcer le bien être social
Cité Éducative du quartier Tarentaize-Beaubrun - Projet pause Méridienne - Approbation
N°1597 Renforcer le bien être social
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année scolaire 2022-2023 - Approbation
N°1660 Renforcer le bien être social
Construction de 2 aires de Tennis Padel à Montreynaud - Permis de Construire - Approbation
N°1663 Décision
Récapitulatif des décisions du 28/11/2022 au 30/01/2023

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