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Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°1014	Administration générale	Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2021 - Approbation
N°1018	Administration générale	Désignation d’un représentant de la Ville afin de siéger au sein de la commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d'exploitation sexuelle
N°944	Administration générale	Budget principal de l'exercice 2021 - Etalement des charges exceptionnelles liées à la crise sanitaire Covid-19 - Approbation
N°997	Administration générale	Budget principal de l'exercice 2021 - Décision modificative n° 3 - Approbation
N°972	Administration générale	Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n°3 de l'exercice 2021 - Approbation
N°933	Administration générale	Reprise de provisions - Admission en non-valeur des cotes irrécouvrables - Approbation
N°929	Administration générale	Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2022 - Approbation
N°739	Administration générale	Projet de réhabilitation du Palais des Spectacles - Assujettissement à TVA des loyers - Approbation
N°1009	Administration générale	Révision libre des Attributions de Compensation des communes en fonctionnement et investissement - Approbation
N°908	Administration générale	Société Publique Locale Cap métropole - Rapport sur l'activité en 2020
N°952	Administration générale	Société NOVIM (ex Société d'Equipement du Département de la Loire) - Rapport sur l'activité en 2020
N°832	Administration générale	Ilot Beaunier (Quartier du Soleil) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Concédante au 31/12/2020 - SPL Cap Métropole
N°949	Administration générale	Extension du service commun de la Direction Sports, Loisirs et Vie sociale entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°976	Administration générale	Convention de service commun de la direction Accessibilité-handicap, ville inclusive et Lutte contre les discriminations - Approbation
N°1002	Administration générale	Mise à disposition partielle de service, direction Développement Durable et Energies - Convention - Approbation
N°1000	Administration générale	Direction des Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de M. Guy SANNER, agent de Saint-Etienne Métropole, auprès de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°946	Administration générale	Convention de mise à disposition de Mme B.CUDA LAFFAY, agent de Saint-Etienne Métropole auprès de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°962	Administration générale	Convention de mise à disposition d'un Conservateur Général des Bibliothèques auprès de la Ville de Saint-Etienne pour la période 2022-2024 - Approbation
N°741	Administration générale	Retour à la durée annuelle du travail de 1607h, en application de la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 - Approbation
N°977	Administration générale	Direction Relation citoyenne - Revalorisation du montant de l'indemnité liée à l'astreinte mariage - Approbation
N°897	Administration générale	Versement de Fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole pour la réfection de voiries - Approbation
N°959	Administration générale	Fourniture d’énergie pour la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d’Action Sociale et Saint-Étienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
N°969	Administration générale	Fourniture, pose et maintenance de signalétique et équipements de mise en accessibilité des bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
N°905	Administration générale	Port de Saint-Victor-Sur-Loire - Régularisation foncière entre la Ville de Saint-Etienne et la Société EDF - Complément à la délibération n°2021.00055 du 25 janvier 2021 - Approbation
N°971	Renforcer le bien être social	Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
N°970	Renforcer le bien être social	Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté - Approbation
N°926	Renforcer le bien être social	Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation
N°957	Renforcer le bien être social	Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation
N°996	Renforcer le bien être social	Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne, le C.C.A.S., le Département de la Loire et la C.A.F - Approbation
N°1008	Renforcer le bien être social	Mise en place d'un centre de vaccination de grande capacité - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°912	Renforcer le bien être social	Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
N°958	Renforcer le bien être social	Recrutement d'un Chargé de mission Coordination du Conseil Local en Santé Mentale - Convention de coopération et de gestion 2021-2022 - Approbation
N°960	Renforcer le bien être social	Convention relative à la mise en place d'un dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon asiatique au niveau de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°967	Renforcer le bien être social	Tranche 3 de la programmation Contrat de Ville 2021 - Versement de subventions - Approbation
N°983	Renforcer le bien être social	Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
N°1015	Renforcer le bien être social	Convention d'objectifs et de partenariat avec l'association Ecole des XV - Approbation
N°429	Renforcer le bien être social	Projet d'équipement socio-culturel Sud-Est - Appui de la Caisse des Dépots et Consignations - Convention de cofinancement d'études AMO ingénierie sur montage opérationnel - Approbation
N°999	Renforcer le bien être social	Equipement Socio-culturel des Quartiers Sud-Est - Détermination de l'enveloppe financière prévisionnelle du projet - Approbation
N°947	Renforcer le bien être social	35ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne - Désignation des lauréats et attribution des Prix littéraires 2021 - Approbation
N°968	Renforcer le bien être social	35ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne - Convention attributive de subvention du Centre National du Livre - Approbation
N°942	Renforcer le bien être social	Ville d'Art et d'Histoire - Convention attributive de subvention de la Direction régionale des affaires culturelles pour la réalisation de la Maison du patrimoine et des lettres - Approbation
N°934	Renforcer le bien être social	Convention cadre à intervenir entre l'Université Jean Monnet et la Ville de Saint-Etienne autour de l'accueil à Saint-Etienne de l'événement Sound Music Computing - SMC 2022 - Approbation
N°1006	Renforcer le bien être social	Convention de partenariat avec l'EPCC Cité du design Ecole Supérieure d’art et design de Saint-Etienne portant sur la valorisation des diplômés de l'option art - Approbation
N°982	Renforcer le bien être social	Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et le Festival Positive Education - Approbation
N°998	Renforcer le bien être social	Institut Français - Rayonnement à l'international - Convention entre l'Institut Français et la Ville de Saint-Etienne - Deuxième session 2021 - Modification de la délibération n°2021.00409 en date du 27 septembre 2021 - Approbation
N°950	Renforcer le bien être social	Opéra - Contrat de coproduction Macbeth avec l'Opéra de Nice Côte d'Azur et SPL Théâtre communautaire d'Antibes - Approbation
N°951	Renforcer le bien être social	Opéra - Contrat de coproduction Lancelot avec l'association Bru Zane France – Approbation
N°953	Renforcer le bien être social	Opéra - Contrat de coproduction Une histoire de Manon avec la compagnie Op-la les créations lyriques - Approbation
N°937	Renforcer le bien être social	Opéra - Contrat de coproduction Soirée Stavinski avec Malandain - Ballet Biarritz - Approbation
N°945	Renforcer le bien être social	Opéra - Avenant n° 1 au contrat de partenariat Opéra de Saint-Etienne - Radio classique - Approbation
N°932	Renforcer le bien être social	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Conventions de cession à titre gratuit avec la Cinémathèque française, Off-coxa-plana et Art'kange - Approbation
N°943	Renforcer le bien être social	Conservatoire - Partenariat entre le Conservatoire et le collège Jules Vallès pour la Classe Orchestre - Convention - Approbation
N°985	Renforcer le bien être social	La Comète - Partenariat avec l'Ensemble Orchestral Contemporain (EOC) pour la mise en place d'un projet d'éducation artistique et culturelle « Le Rondo … de la méduse » - Convention - Approbation
N°955	Renforcer le bien être social	Musée d'Art et d'Industrie et Puits Couriot Musée de la Mine - Adhésion au dispositif PARTIR ICI - Auvergne Rhone-Alpes Tourisme - Approbation
N°991	Renforcer le bien être social	Musée d'Art et d'Industrie et le Puits Couriot parc-musée de la mine - Convention de partenariat entre l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et la Ville de Saint-Etienne - Projet d'exposition pour la Biennale Internationale du Design 2022 - Approbat
N°993	Renforcer le bien être social	Musée d'Art et d'Industrie - Conventions de partenariat avec le Creux de l'Enfer - Approbation
N°988	Renforcer le bien être social	Musée d'Art et d'Industrie et le Puits Couriot musée de la Mine- Acquisition - Approbation
N°954	Renforcer le bien être social	Musée d'Art et d'Industrie et Puits Couriot Musée de la Mine - Contrat type photographe - Approbation
N°928	Renforcer le bien être social	Médiathèque municipale - Mise en réseau des bibliothèques des huit grandes villes centres de Rhône Alpes - Avenant à la convention de partenariat 2019-2021 intervenue avec l’ARALL - Approbation
N°906	Renforcer le bien être social	Médiathèques Municipales - Nouvelle convention à intervenir avec la Société des Auteurs Compositeurs de Musique (SACEM) pour le paiement des droits d'auteur - Abrogation partielle de la délibération 2020.00157 du 15 juillet 2021 - Approbation
N°986	Renforcer le bien être social	Médiathèque Municipale - Résidence d'écriture année 2022 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'auteur accueilli en résidence Monsieur Eduardo BERTI - Approbation
N°974	Renforcer le bien être social	Renouvellement du titre Ville amie des enfants de l'UNICEF- Mandat 2020-2026 - Approbation
N°963	Renforcer le bien être social	Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes - Subventions aux associations - Approbation
N°964	Renforcer le bien être social	Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'Ecole - Subvention - Approbation
N°927	Renforcer le bien être social	Convention avec la Ligue de l’enseignement et l’Education Nationale et des volontaires en service civique dans les écoles publiques stéphanoises maternelles et élémentaires - Approbation
N°939	Renforcer le bien être social	Avenant à la Délégation de Service Public Restauration scolaire - Société SORESET - Approbation
N°940	Renforcer le bien être social	Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet - Approbation
N°1004	Renforcer le bien être social	Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association - Signature du protocole d'accord 2021-2026 - Revalorisation au titre des années scolaires 2020 et 2021 - Approbation
N°979	Renforcer le bien être social	Attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif ID Jeunes - Approbation
N°891	Aménager une ville durable	Projet pour la création d'une Pépinière Stéphanoise des Quartiers Fertiles - Création d'un poste de chef de projet - Approbation
N°935	Aménager une ville durable	Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne pour l'année 2022 - Approbation
N°820	Aménager une ville durable	Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Approbation
N°930	Aménager une ville durable	Garantie d'emprunt - Union d'Economie Sociale NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 14 bis rue Henri Déchaud à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) de 23 239 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque
N°938	Aménager une ville durable	Garantie d'emprunt - SA d'HLM Cité Nouvelle - SA d'HLM Alliade Habitat - Fusion par absorption de la SA d'HLM Cité Nouvelle par la SA d'HLM Alliade Habitat - Maintien des garanties d'emprunts de la SA d'HLM Cité Nouvelle au profit de la SA d'HLM Alliade H
N°899	Aménager une ville durable	Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2021-2026 - Avis
N°776	Aménager une ville durable	Hauts de Terrenoire - Acquisition de parcelles auprès d'EPORA dans le cadre du renouvellement urbain du quartier - Approbation
N°992	Aménager une ville durable	Nouveau plan façades 2021-2026 - Approbation
N°902	Aménager une ville durable	Villeboeuf - Lotissement les Hauts de l’Opéra - Cession d’un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Hervé Folleas- Approbation
N°941	Aménager une ville durable	Villeboeuf - Lotissement les Hauts de l’Opéra - Cession d’un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Masse - Approbation
N°895	Aménager une ville durable	Montmartre - Rue Edouard Martel - Désaffectation, déclassement et cession d'un terrain au profit de l'entreprise Sagra - Approbation
N°924	Aménager une ville durable	Saint-Victor-sur-Loire - Echange foncier entre la Ville de Saint-Etienne et M. Guy Martin dans le cadre du contrat territorial Ondaine Lizeron Furan - Approbation
N°966	Aménager une ville durable	Attribution de subventions dans le cadre du développement durable à France Nature Environnement - Approbation
N°975	Aménager une ville durable	Animaux dans la ville - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
N°1012	Conforter les valeurs de la République	Adhésion de la Ville de Saint-Etienne à l’Association Comité français pour Yad Vashem - Approbation
N°973	Conforter les valeurs de la République	Attribution de subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation
N°965	Conforter les valeurs de la République	Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
N°931	Conforter les valeurs de la République	Soutenir des associations qui interviennent auprès du public oeuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution de subventions - Approbation
N°981	Conforter les valeurs de la République	Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation
N°980	Conforter les valeurs de la République	Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d'éducation populaire - Approbation
N°994	Conforter les valeurs de la République	Convention d'objectifs et de partenariat avec la Ligue de l'Enseignement - Approbation
N°987	Conforter les valeurs de la République	Conventions d'objectifs quadripartites avec les Centres sociaux - Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Etienne, et les Centres Sociaux - Approbation
N°1013	Décision	Récapitulatif des décisions du 27/09/2021 au 22/11/2021
N°1025	Conforter les valeurs de la République	Vœu du Conseil municipal relatif au soutien aux avocats en défense du secret professionnel de leur profession
N°1021	Renforcer le bien être social	Vœu du Conseil municipal relatif au soutien aux revendications des sages-femmes
N°1020	Renforcer le bien être social	Vœu du Conseil Municipal relatif au soutien aux bailleurs sociaux
N°1038	Renforcer le bien être social	Voeu proposé par le groupe Le temps de l’écologie relatif à la mise en place de réunions d’information sur l’implantation des antennes-relais

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