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Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°859	Administration générale	Procès-verbaux des Conseils Municipaux du 26 avril et du 28 juin 2021 - Approbation
N°826	Administration générale	Assurance - Sinistre de grêle ayant impacté de nombreux bâtiments de la Ville le 15 juin 2019 - Acceptation d'indemnité - Approbation
N°836	Administration générale	Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse de Mme ALVAREZ Nathalie régisseuse de recettes de la régie Mairie de Proximité de Saint-Victor sur Loire et de Mme FAURE Fabienne, régisseuse de recettes de la régie Médiathèque Municipale Tréf
N°432	Administration générale	Remise gracieuse sur débet juridictionnel pour le Comptable de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°885	Administration générale	DSP Tourisme d'affaires - Avenant n°2 portant sur l'application d'une exonération de la redevance 2020 d'occupation du domaine public et une minoration de la redevance 2021 en raison de la situation sanitaire liée à la pandémie de la Covid 19 - Approbatio
N°825	Administration générale	Création d'un service commun Assemblées entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°855	Administration générale	Création d'un service commun Affaires juridiques et commande publique entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°848	Administration générale	Avenant n°1 à la convention de service commun de la direction des Ressources humaines - Approbation
N°850	Administration générale	Création de postes - Direction Santé Publique, Seniors, Solidarité - Approbation
N°849	Administration générale	Contrats de projet - Médiation Numérique - Approbation
N°863	Administration générale	Crèches et jardins d'enfants municipaux - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil de jeunes enfants - Approbation
N°807	Administration générale	Conservatoire - Déclassement du domaine public du clavecin Joly en vue d'une vente - Approbation
N°823	Administration générale	Achat de denrées alimentaires pour la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Approbation
N°804	Administration générale	Location de structures événementielles et aménagements intérieurs (transport, montage et démontage inclus) pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne M
N°785	Administration générale	Fourniture de sel et déclenchement de l'astreinte de déneigement sur la ZI Molina-la-Chazotte - Convention avec Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°815	Administration générale	Solaure - Complément d'information à la délibération 2021.00127 - Acquisition de 18 garages à l'entrée du parc de Solaure dans la perspective de l'aménagement de son entrée - Approbation
N°778	Administration générale	Saint-Genest-Lerpt - Route de la Taillée - Cession d'une parcelle de terrain au profit de Monsieur Patrice Combe - Approbation
N°888	Administration générale	Avenant à la convention de participation financière à l'aménagement d'Explora avec Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°851	Renforcer le bien être social	Mise en œuvre d’un télétravail normalisé hors période de crise à la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°852	Renforcer le bien être social	Protection sociale complémentaire - Choix d’un prestataire pour le contrat collectif en complémentaire santé - Approbation
N°900	Renforcer le bien être social	Protection sociale complémentaire - Modalités de la participation de l’employeur - Approbation
N°834	Renforcer le bien être social	Mise en place d'un centre de vaccination de grande capacité - Convention de partenariat Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°802	Renforcer le bien être social	Adhésion à l'association Elus, Santé Publique et Territoires - Approbation
N°883	Renforcer le bien être social	Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
N°841	Renforcer le bien être social	Structuration de la politique Culture et Santé - Charte et conventions - Approbation
N°775	Renforcer le bien être social	35e Fête du Livre de Saint-Etienne 2021 - Convention attributive de subventions de la SOFIA - Approbation
N°844	Renforcer le bien être social	35e Fête du Livre de Saint-Etienne 2021 - Conventions de partenariat public et privé - Approbation
N°845	Renforcer le bien être social	35e Fête du Livre de Saint-Etienne 2021 - Conventions de partenariat avec les hôtels - Approbation
N°847	Renforcer le bien être social	35e Fête du Livre de Saint-Etienne 2021 - Conventions de partenariat avec les restaurants - Approbation
N°853	Renforcer le bien être social	35e Fête du livre de Saint-Etienne 2021 - Boutique Fête du Livre - Conventions de dépôt vente avec l'Office du Tourisme 2021 - Approbation
N°812	Renforcer le bien être social	Adhésion à l'Association Clermont Ferrand Massif central 2028 - Approbation
N°860	Renforcer le bien être social	2 ème édition du Festival des arts numériques Pléiades du 9 au 14 novembre 2021 - Conventions à intervenir avec les partenaires - Approbation
N°857	Renforcer le bien être social	Participation à la foire économique de Saint-Etienne 2021 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Evénements - Approbation
N°819	Renforcer le bien être social	Soutien aux acteurs culturels du territoire - Approbation
N°822	Renforcer le bien être social	Soutien aux actions d’Education Artistique et Culturelle - Convention d'objectifs avec l’Ecole de l'Oralité - Approbation
N°842	Renforcer le bien être social	La Comète - Projet d'éducation artistique et culturelle à la Crèche Comédie - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la compagnie De l'âme à la vague - Approbation
N°843	Renforcer le bien être social	La Comète - Accueil de deux compagnies en résidence - Conventions d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et les deux compagnies accueillies en résidence - Approbation
N°805	Renforcer le bien être social	La Comète - Convention de partenariat avec le Petit Bulletin pour l'édition du Journal de la Comète - Approbation
N°806	Renforcer le bien être social	Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire et le Brass Band Loire et Forez - Approbation
N°808	Renforcer le bien être social	Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire et l'association Ensemble Jardin d'Eden Loire Forez - Approbation
N°809	Renforcer le bien être social	Conservatoire - Convention de Partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et l'association Ensemble Musica - Approbation
N°810	Renforcer le bien être social	Conservatoire - Partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint Etienne et l'association Nouvel Orchestre d'Anches et de Cuivres - Convention - Approbation
N°811	Renforcer le bien être social	Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire et le PAX, géré par l'association Deltamax - Approbation
N°821	Renforcer le bien être social	Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions - Approbation
N°827	Renforcer le bien être social	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention d'objectifs 2021 avec le Conseil Départemental de la Loire - Approbation
N°829	Renforcer le bien être social	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Conventions d'accueil en résidence avec l'Association Ensemble Orchestral Contemporain et l'Association Canticum Novum - Approbation
N°828	Renforcer le bien être social	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Pas De Deux - Big band du Conservatoire Massenet - Saison artistique 2021-2022 - Approbation
N°898	Renforcer le bien être social	Archives municipales, Médiathèque municipale, Cinémathèque municipale - Exposition consacrée aux Rencontres internationales cinématographiques de Saint-Etienne (1977-1983) - Convention de partenariat avec l'École supérieur d'art et design de Saint-Etienn
N°838	Renforcer le bien être social	Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de dons d’archives privées - Approbation
N°831	Renforcer le bien être social	Médiathèque Municipale - Dons des documents de la réserve Prêt aux Enseignants à la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Loire (DSDEN) - Approbation
N°872	Renforcer le bien être social	Contrat Enfance Jeunesse 2019/2022 - Actions nouvelles - Avenant 2021 - Approbation
N°866	Renforcer le bien être social	Dispositif Sainté Pass - Saison 2021-2022 - Conventions - Approbation
N°867	Renforcer le bien être social	Evénement d'accueil des étudiants à Saint-Etienne - Convention de partenariat avec Activ Radio - Approbation
N°790	Renforcer le bien être social	Attribution de subventions à diverses structures associatives organisant, sur leur secteur d’intervention, des Fêtes de quartier en 2021 - Approbation
N°789	Renforcer le bien être social	Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
N°882	Renforcer le bien être social	Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
N°871	Renforcer le bien être social	Contrat d'objectifs avec la société ASSE pour la saison 2021-2022 - Approbation
N°869	Renforcer le bien être social	Charte de prévention des expulsions locatives - Approbation
N°837	Renforcer le bien être social	Tranche 2 de la programmation Contrat de Ville 2021 - Versement de subventions - Approbation.
N°769	Renforcer le bien être social	Convention de gestion de mise à disposition par Habitat et Métropole au profit de la Ville de Saint-Etienne d'un terrain pour la remise en service d'une aire de jeux rue Janequin - Approbation
N°459	Aménager une ville durable	Terrenoire - Esplanade Vantajol - Cession de terrain - Approbation
N°719	Aménager une ville durable	Zac Chateaucreux Nord et Pont de l'Ane Monthieu - Vente de terrains issus du domaine public communal à l’Etablissement Public d’Aménagement de Saint-Etienne - Approbation
N°813	Aménager une ville durable	Bellevue - 29 rue Gabriel Péri - projet de cession au profit de Monsieur Kubiki et de Monsieur Vivien Pilotto d'un tènement leur permettant de créer de nouveau logements disposant d'espaces extérieurs - Approbation
N°787	Aménager une ville durable	La Rivière - Acquisition d'un immeuble 74 rue Berthelot dans le cadre de l'aménagement du secteur Bonnassieux - Approbation
N°792	Aménager une ville durable	La Métare - rue Jean Zay - Déclassement d'un terrain - 1 - Cession au profit de M. Guillaume pour la construction d'un garage automobile - 2 - Cession au profit du SDIS pour l'agrandissement d'un parking - Approbation
N°862	Aménager une ville durable	Jacquard - Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement foncier à l'Etablissement Public d'Aménagement pour permettre la réalisation d'une opération d'habitat sur l'ilot Gachet - Approbation
N°865	Aménager une ville durable	Quartier Bergson - Modification de la délibération 2021.00214 - Cession de la friche Bergson par EPORA - Garantie de passif et suppression de servitudes - Approbation
N°786	Aménager une ville durable	Terrenoire - 18 rue louis Destre - Acquisition d’un immeuble destiné à être démoli - Approbation
N°788	Aménager une ville durable	47 rue de Molina - Acquisition d'une emprise de terrain auprès du Toit Forézien - Approbation
N°508	Aménager une ville durable	Projet partenarial d'aménagement 2021-2032 - Convention multipartite avec notamment l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Approbation
N°762	Aménager une ville durable	Garantie d'emprunt - Union d'Economie Sociale NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 38 boulevard Valbenoîte à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) de 28 537 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque
N°800	Aménager une ville durable	Garantie d'emprunt - Union d'Economie Sociale NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 9 rue Bourgneuf à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) de 16 609 € auprès de la Caisse Des Dépôts et Consignations, Banque des Terr
N°803	Aménager une ville durable	Garantie d'emprunt - Union d'Economie Sociale NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 3 rue Crozet Boussingault à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) de 14 854 € auprès de la Caisse Des Dépôts et Consignations, Banqu
N°864	Aménager une ville durable	Garantie d'emprunt - Le Toit Forézien - Acquisition en Vente en Etat Futur d'Achèvement (VEFA) de trois logements situés rue Théo Delsart à Saint-Etienne - Un prêt constitué de deux lignes d'un montant total de 460 409 € auprès de la Caisse des Dépôts et
N°875	Aménager une ville durable	Garantie d'emprunt - Le Toit Forézien - Construction de 20 logements situés 22 rue Chomier à Saint-Etienne - Un prêt constitué de quatre lignes d'un montant total de 2 488 888 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires - App
N°846	Aménager une ville durable	Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères AGORASTORE - Approbation
N°773	Aménager une ville durable	60 rue des Aciéries - Cession d'un local professionnel au profit de la société EFFITEL - Approbation
N°839	Aménager une ville durable	Création d'un nouveau Comité Consultatif des Foires et Marchés de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°840	Aménager une ville durable	Création d'un nouveau Conseil Consultatif du Commerce de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°887	Aménager une ville durable	Concours Commerce Design 2021 - Modification de la délibération n°2021.00046 du 25 janvier 2021 - Approbation
N°856	Aménager une ville durable	Institut Français - 2ème session appel à projets 2021 et convention d'application à intervenir - Approbation
N°791	Aménager une ville durable	Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation
N°461	Aménager une ville durable	Appel à manifestation d'intérêt Ville Durable et Solidaire - Avenant à la Convention d'attribution de subvention pour la phase de mise en oeuvre du projet d'innovation - Approbation
N°892	Aménager une ville durable	Projet Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée - Autorisation de la démarche et candidature au fonds d'expérimentation - Approbation
N°870	Conforter les valeurs de la République	Demande d'adhésion à la Charte départementale des places d'insertion professionnelle dans la Loire - Approbation
N°876	Conforter les valeurs de la République	Mise à disposition de travailleurs en situation de handicap - Approbation
N°890	Conforter les valeurs de la République	Marché de prestation d'interprétariat en langue des signes française - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°878	Conforter les valeurs de la République	Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
N°904	Conforter les valeurs de la République	Subvention exceptionnelle de 50 000,00 € au CCAS de Saint-Etienne pour venir en aide aux réfugiés afghans - Approbation
N°886	Conforter les valeurs de la République	Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation.
N°884	Conforter les valeurs de la République	Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d'éducation populaire - Approbation
N°879	Conforter les valeurs de la République	Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation financière 2021 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance - Attribution de subvention aux structures associatives - Approbation
N°880	Conforter les valeurs de la République	Dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions - Approbation
N°901	Conforter les valeurs de la République	Renouvellement et actualisation de la Convention réglementant le déport des images du Centre de Supervision Urbain (CSU) de la Ville de Saint-Étienne vers les salles de commandement de la Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP) et du Servi
N°874	Décision	Récapitulatif des décisions du 28/06/2021 au 27/09/2021
N°914	Conforter les valeurs de la République	Voeu du groupe communiste sur l’accueil inconditionnel des Afghans sur le sol français
N°913	Conforter les valeurs de la République	Voeu proposé par le groupe Le Temps de l’Ecologie, le groupe Saint-Etienne Demain et le groupe communiste, concernant l'accueil et la prise en charge des exilé·es d'Afghanistan
N°907	Renforcer le bien être social	Vœu du Conseil municipal sur le Soutien de la demande de SOS Médecins d'être intégré à l'avenant n°9
N°925	Conforter les valeurs de la République	Vœu du Conseil municipal sur la Liberté de la presse en Afghanistan

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