Séance du 02/05/2016 à 18h00

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°160381	Affaires Juridiques et Assemblée	Procès-verbal du Conseil Municipal du 1er février 2016 - Approbation
N°160166	Finances et contrôle de gestion	Garantie - Métropole Habitat - Réhabilitation énergétique de 46 logements situés 1 à 5 rue Mario Meunier à Saint-Etienne. Deux prêts de 1 886 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
N°160284	Système d'information	Convention de partenariat entre la Ville de Saint Etienne et la Communauté Urbaine Saint Etienne Métropole pour la mise en place d'une messagerie commune - Approbation.
N°160332	Bâtiments et gestion immobilière	Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de l’appel à projet pour la dotation de soutien à l’investissement public local (DSIPL) - Approbation
N°160350	Bâtiments et gestion immobilière	Avenants de transfert aux marchés conclus avec l'entreprise BRUNON MENUISERIE - Approbation.
N°160341	Police et Sécurité Civile Municipales	Convention sur les modalités de participation à l'équipement du jardin Jean Gachet pour un système de vidéoprotection - EPASE et Ville de Saint-Etienne- Approbation.
N°160354	Ressources Humaines	Mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Approbation.
N°160373	Ressources Humaines	Comité d'Activité Sociale et Culturelle (CASC) - Versement de la subvention - Avenant n°2 - Approbation
N°160288	Communication	Impression d'affiches publicitaires format 40 x 60 cm - Convention de groupement de commandes - Approbation
N°160292	Communication	Captation et montage vidéo pour la Ville de St-Etienne et St-Etienne métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
N°160339	Sports	Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation
N°160295	Affaires Culturelles	Opéra de Saint-Etienne - Convention d'édition avec l'Université Jean Monnet - Approbation.
N°160310	Affaires Culturelles	Action Culturelle - Attribution de subventions - Théâtre Libre et Collectif X - Approbation.
N°160329	Affaires Culturelles	Action culturelle - Convention d'objectifs 2016- 2018 - Ecoles de musique - Approbation.
N°160358	Affaires Culturelles	Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions pour les collections - Approbation.
N°160318	Affaires Culturelles	Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat avec Roxwhale - Projet de conception et de développement à titre gracieux d'une application à destination des visiteurs du musée pour de nouveaux usages autour du smartphone. Approbation
N°160313	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Fêtes de quartiers - Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants à convention financière - Approbation.
N°160315	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à des Centres Sociaux - Avenants - Approbation.
N°160316	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Convention financière et avenants - Approbation.
N°160343	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.
N°160349	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à diverses associations organisatrices d'événements contribuant à l'animation de la Ville. Approbation.
N°160206	Education et Petite Enfance	Carte scolaire - fusion administrative des écoles Guizay, Paganini, Gounod, Montferré et Cotonne - Approbation.
N°160273	Education et Petite Enfance	Classes découvertes – Reversement de subventions du Conseil Départemental de la Loire - Approbation.
N°160275	Education et Petite Enfance	Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière, été 2016 - Convention à intervenir avec les Francas - Approbation.
N°160277	Education et Petite Enfance	Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – Versement de subvention - Approbation.
N°160307	Education et Petite Enfance	Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Collège du Puits de la Loire – Versement de subvention – Approbation.
N°160308	Education et Petite Enfance	Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Fédération des Conseils de Parents d'Elèves des écoles publiques de la Loire (FCPE) – Versement de subventions – Approbation.
N°160320	Education et Petite Enfance	Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Montreynaud Education – Caisse d'Allocations Familiales de la Loire (CAF Loire) – Association des Membres de l'Ordre des Palmes Académiques (AMOPA) - Versement de subventions – Approbation.
N°160356	Education et Petite Enfance	Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Étienne et Métropole Habitat Saint-Étienne pour l'opération de réfection d'étanchéité et du revêtement de sol extérieur de l'une des deux cours de la crèche Ribambelle situé au dernier niveau d'un immeuble d'habitation - Approbation.
N°160262	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Protocole d'accord pour l'accompagnement social des ménages dans le cadre du relogement. - Approbation -
N°160391	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Demande d'instauration de servitudes d'utilité publique sur le site d'une ancienne installation classée pour la protection de l'environnement située au 50 rue Désiré Claude à Saint-Etienne – Construction de logements.
N°160173	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Favoriser et développer la prévention - Attributions de subventions dans le domaine de la santé - Conventions - Approbation
N°160219	Urbanisme opérationnel	Signature des conventions locales et /ou avenants d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties pour les bailleurs sociaux concernés.
N°160234	Urbanisme opérationnel	Voirie : Poursuite des opérations décidées par la Commune avant le transfert de compétences à Saint-Étienne Métropole et organisation de la maîtrise d'ouvrage - Approbation.
N°160342	Urbanisme opérationnel	Dossier ANRU – Quartier Tarentaize Beaubrun – 4-6 rue de la Pareille - Acquisition de deux garages auprès de Monsieur Mantegna - Autorisation de déposer un permis de démolir
N°160344	Urbanisme opérationnel	Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum : cession de trois garages au syndicat des copropriétaires
N°160319	Urbanisme opérationnel	Passerelle piétons du Parc-Musée du Puits Couriot – Sollicitation de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes
N°160281	Urbanisme opérationnel	Crêt de Roc : 97 rue de l'Éternité. Désaffectation et déclassement des bâtiments de l'ancien IMPRO des Acacias ainsi que d'une partie d'espace public dépendance de la rue Saint Barthélémy . Cession du site à l'Envol Immobilier en lien avec l'Atelier d'Architecture Rivat afin d'aménager des logements.
N°160282	Urbanisme opérationnel	Quartier de Terrenoire – Incorporation dans le patrimoine communal d'un immeuble sans maître sis 11 rue de Patroa et autorisation de déposer un permis de démolir- Approbation.
N°160305	Urbanisme opérationnel	Forêt communale – Rochetaillée- Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur Joseph FAUVET
N°160225	Cadre de Vie	Prestations de nettoiement mécanise sur la Zone d'Activites Communautaire de Molina La Chazotte - Réalisation d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation de la convention de groupement de commandes a intervenir avec Saint-Etienne Métropole.
N°160256	Cadre de Vie	Terrain du Petit Cabaret - Installation d'un silo à sel sur le site de la chaufferie de Châteaucreux - Convention à intervenir avec la SAS VIA CONFORT- Approbation.
N°160380	Affaires Juridiques et Assemblée	Compte-rendu : - des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal. - des marchés à procédure adaptée - des contrats de cession de spectacle
N°160425	Cabinet du Maire et des Elus	Attribution de la distinction de citoyen d'honneur à l'équipe de l'ASSE saison 1975-1976 - Approbation.

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