Séance du 03/10/2016 à 18h00

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°160909	Affaires Juridiques et Assemblée	Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 juin 2016 - Approbation
N°160636	Affaires Juridiques et Assemblée	Règlement intérieur du Conseil Municipal - Modifications- Approbation.
N°160877	Affaires Juridiques et Assemblée	Télétransmission des Actes Budgétaires soumis au contrôle de légalité – Avenant n°1 à la convention du 3 octobre 2012 intervenue avec la Préfecture de la Loire – Approbation.
N°160783	Relation citoyenne	Attribution de subventions à des comités de quartier - Approbation
N°160844	Bâtiments et gestion immobilière	Dépôt de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP).
N°160897	Bâtiments et gestion immobilière	Entretien et maintenance des installations des systèmes de sécurité incendie et des systèmes courants faibles - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Étienne et le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Étienne - Désignation du représentant de la Ville de Saint-Etienne à la CAO du groupement - Approbation.
N°160823	Relations internationales	Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et la CGPME de la Loire dans le champ des relations internationales - Approbation.
N°160829	Relations internationales	Rayonnement international - Versement de subvention aux associations. Approbation.
N°160804	Sports	Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (aide aux jeunes athlètes) - Conventions - Approbation
N°160808	Sports	Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets d'animation de la Ville - Avenants - Approbation
N°160887	Sports	Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire « Activités Physiques de Pleine Nature » du collège Marc Seguin à Saint-Etienne- Approbation.
N°160822	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Dispositif Sainté Pass. Programme 2016 - 2017 - Conventions - Approbation.
N°160806	Affaires Culturelles	Fête du Livre 2016 - Conventions de partenariats - Approbation
N°160807	Affaires Culturelles	Fête du Livre - Dotation des prix littéraires remis dans le cadre de la 31ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2016. Approbation
N°160824	Affaires Culturelles	Musée d’Art et d’Industrie – convention avec la Cité du Design - Biennale Internationale Design Saint-Etienne 2017
N°160828	Affaires Culturelles	Opéra de Saint-Etienne - Partenariat avec l'Université Jean Monnet pour "Les Comédies de Shakespeare à l'Opéra" - Convention d'édition - Approbation
N°160894	Affaires Culturelles	Opéra - Saison 2016-2017 - Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation
N°160765	Affaires Culturelles	Archives Municipales - signature d'une convention de partenariat entre les archives municipales et le collectif La Boîte Noire - Approbation
N°160793	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Centre des Congrès. Contrat d'affermage intervenu avec la Société SECCSE en date du 21 décembre 2005. Avenant n° 7. Grille tarifaire pour 2018 et 2019. Approbation.
N°160896	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Tourisme d'affaires. Délibération autorisant M. le Maire à saisir la Commission Consultative des Services Publics Locaux et le Comité Technique en vue de lancer une procédure de délégation de service public pour la gestion d'équipements réceptifs stéphanois. Approbation.
N°160810	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Convention financière et avenants. Approbation.
N°160815	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions aux Centres Sociaux. Avenants aux conventions financières. Approbation.
N°160817	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur des enfants. Approbation.
N°160878	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Convention attributive de subvention entre l'Agence Régionale de Santé (ARS) d'Auvergne Rhône-Alpes et la Ville de Saint-Etienne pour l'action "D'un bon pas pour un bon poids" - Approbation
N°160847	Handicap et accessibilté	Handicap et accessibilité - Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap - Approbation
N°160904	Urbanisme opérationnel	Dossier ANRU - Avenant n°11 à la convention partenariale du 11 Avril 2005 pour la mise en oeuvre du Projet de Rénovation Urbaine - Approbation
N°160780	Urbanisme opérationnel	Quartier Jacquard – Restructuration foncière de l’îlot Gachet – Cession d'un tènement issu du domaine public au profit de l’Établissement Public d'Aménagement de Saint-Étienne en vue de construire deux immeubles d'habitation
N°160816	Urbanisme opérationnel	Quartier Jomayère - 34 rue Désaugier - Autorisation de déposer un permis de démolir sur un ancien local associatif - Approbation
N°160830	Urbanisme opérationnel	Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – 3 allée Richard Wagner - Acquisition d'un ancien local commercial aménagé en appartement auprès de M. Manuel AFONSO. Approbation.
N°160796	Cadre de Vie	Eau potable - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public 2015 - Information du Conseil Municipal.
N°160908	Affaires Juridiques et Assemblée	Compte-rendu : - des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal. - des marchés

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