N°161327 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2016 - Approbation
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N°161201 |
Finances et contrôle de gestion |
Budget 2017 - Débat d'Orientation Budgétaire - Approbation.
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N°161206 |
Développement durable mutualisé |
Rapport sur le Développement Durable de la Ville de Saint-Etienne.
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N°161150 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie - Association Chantespoir - Reconstruction sur la commune de Saint-Etienne, 12 boulevard Joseph Bethenod, de l'Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (ITEP) "Rocheclaine" actuellement à la Valla en Gier - Deux prêts de 2 987 100 € au total auprès du Crédit Coopératif.
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N°161242 |
Direction Générale |
Conventions de création de services communs entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Direction des Systèmes d'Information et du Numérique - Mission Politiques contractuelles et financements extérieurs - Approbation.
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N°161243 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Désignation d'un représentant de la Ville de Saint-Etienne au Conseil d'Administration du Centre Social le Colibri.
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N°161268 |
Système d'information |
Fourniture de services de communications mobiles et prestations annexes - Convention avec l'UGAP - Approbation
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N°161092 |
Ressources Humaines |
Mise à dispostion d'un agent auprès de l'Office du Mouvement Sportif Stéphanois - Approbation
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N°161224 |
Ressources Humaines |
Mise à disposition d'un travailleur handicapé en Service d'Aide au Travail "Hors les murs" - Convention avec l'association "Trisomie 21 Loire" - Approbation.
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N°161257 |
Police et Sécurité Civile Municipales |
Fourrière automobile - Délibération autorisant M. le Maire à saisir la Commission Consultative des Services Publics Locaux et le Comité Technique en vue de lancer une procédure de délégation de service public - Approbation.
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N°161173 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Approbation
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N°160993 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Convention de partenariat entre La Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), le Département de la Loire et la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire ( CAF ) - Approbation
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N°161157 |
Sports |
Délégation de service public du golf de Saint-Etienne – tarifs 2017 - avenant n°7 au contrat d’affermage - Approbation.
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N°161158 |
Sports |
Golf municipal de Saint-Etienne - Renouvellement de la Délégation de Service Public – Décision de principe - Approbation
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N°161184 |
Sports |
Vie sportive - Attribution de subventions au club élite- Saint Etienne Masculin Handball - Approbation;
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N°161037 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Renouvellement de la convention d'attribution du label Information Jeunesse à la Ville de Saint-Etienne. Approbation.
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N°161211 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution d'une subvention à un projet en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
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N°161225 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Signature du Schéma Directeur de l'Animation de la Vie Sociale de la Loire 2017 - 2018 établi par la CAF de la Loire, l'Etat et la Ville de Saint-Etienne. Approbation.
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N°161200 |
Affaires Culturelles |
Mediatheque municipale - Plan regional de conservation - convention avec l'ARALD- Approbation.
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N°161171 |
Affaires Culturelles |
Conservatoire - Partenariat avec Ubi Cantus et la Maitrise de la Loire - Approbation.
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N°161183 |
Affaires Culturelles |
Musée d'art et d'industrie - Licence d'utilisation d'extrait de film pendant l'exposition zoom, changer d'optique - Approbation.
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N°161227 |
Affaires Culturelles |
Opera de la Ville de Saint-Etienne - Convention avec le lycee Honore d'Urfé - Approbation.
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N°161279 |
Education et Petite Enfance |
Association "Leo Lagrange Creche La Source" - Autorisation du versement d'acompte sur subvention avant le vote du Budget Primitif 2017 - Approbation.
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N°161255 |
Education et Petite Enfance |
Crèche La Source – Contrat de Délégation de Service Public – Décision de principe.
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N°161163 |
Education et Petite Enfance |
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association pour l’année scolaire 2016 - 2017 - Approbation
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N°161208 |
Education et Petite Enfance |
Ateliers périscolaires pour l'année scolaire 2016-2017. Approbation
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N°161188 |
Education et Petite Enfance |
Coopération scientifique et pédagogique - Convention Centre pilote La main à la pâte 2016-2019 - Approbation
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N°161207 |
Education et Petite Enfance |
Conventions avec la Ligue de l’enseignement, Unis-Cites et l’Education Nationale pour l'intervention de volontaires en Service civique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires.
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N°161212 |
Education et Petite Enfance |
Convention pour l'intervention d'artistes de street art à l'école maternelle des Frères Chappe. Approbation
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N°161216 |
Urbanisme |
ANRU - Plan de Sauvegarde copropriété du Forum – Avenant n°1 à la convention relative à la mise en œuvre du plan de sauvegarde (PDS) - Approbation.
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N°161220 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Convention d'objectifs à intervenir entre Saint Etienne Métropole, la Ville de Saint-Étienne et EPORA - Approbation
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N°161203 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Les Hauts de Terrenoire - Convention opérationnelle à intervenir entre Le Toit Forézien, la Ville de Saint-Étienne et l'EPORA - Approbation
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N°161204 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Secteur du Pont Blanc : Convention d'études et de veille foncière à intervenir entre Saint-Étienne Métropole, la Ville de Saint-Étienne et l'EPORA - Approbation
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N°161140 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartiers Sud-Est -Marandinière - Centre commercial Marcel Sembat : acquisition d'un local commercial auprès de Madame Gabrielle Herault et d'un garage auprès des consorts Herault.- Approbation.
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N°161141 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartiers Sud-Est - Marandinière - Centre commercial Marcel Sembat : acquisition d'un garage auprès de Monsieur et Madame René De Menech - Approbation.
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N°161213 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
1 - Quartiers Sud-Est Marandinière – Rue Marcel Féguide : Désaffectation et déclassement d'une parcelle en vue de la vente d'un tènement destiné à la construction d' une nouvelle polarité commerciale - Approbation
2 - Rue Noel Blacet : Désaffectation et déclassement d'une parcelle en vue de la vente d'un tènement dans le but de réaliser un lotissement d'habitation - Approbation
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N°161149 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartiers Sud-Est - Autorisation de déposer un permis de démolir sur le Centre commercial 33 Boulevard de la Palle et sur le bâtiment situé 41 rue de Terrenoire - Approbation
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N°161121 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot - rue de la Barre - Autorisation de déposer un permis de démolir sur un local propriété de la Ville de Saint-Étienne - Approbation
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N°161145 |
Cadre de Vie |
Saint Victor sur Loire - Plan d'aménagement de la forêt de Condamines - Approbation
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N°161328 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Compte-rendu :
- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal,
- des marchés,
- des contrats de cession de spectacle.
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