• Les archives
  • Couriot - Musée de la Mine
  • Le musée d'Art et d'Industrie
  • L'Opéra
  • Les médiathèques
  • Le Planétarium
  • Saintepass.fr
  • La Comète
  • La Cinémathèque
  • Explora
Skip to Content Skip to Navigation
Inscription Connexion
Je suis
je_suis
Je vis à
je_vis_a
Je m'intéresse à
je_minteresse_a
Menu
  • [Covid-19] Coronavirus
    • [Covid-19] Mesures de protection et de solidarité
  • Démarches
  • Mairie
    • Plan de mandat 2020-2026
    • Les marchés publics
    • Le Conseil municipal
    • Les actes administratifs
    • Urbanisme
    • Saint-Étienne Bonjour
    • Les Mairies de proximité
    • Le Budget
    • Les services municipaux
    • La dette
    • La Sécurité Civile
    • Les risques majeurs
    • La démocratie locale
    • Le recensement de la population
    • L'inscription sur les listes électorales
    • Les impôts
    • Sécurité / Police municipale
    • Antennes relais
  • Sainté et vous
    • Commerce et artisanat
    • Déplacement et stationnement
    • Déneigement
    • Propreté
    • Handicap et Accessibilité
    • Jeunesse
    • Seniors
    • Famille
    • Association
    • SaintéWifi
    • Santé/Environnement
  • Projets
    • Économie et emploi
    • Développement durable
    • Habitat
    • Projet urbain
    • Les relations internationales
    • Plan cancer
    • Plan façades
    • Projet quartier créatif Cité du design 2025
    • Saint-Étienne Smart City, ma ville connectée
  • Quartiers
  • Culture
    • La culture à Saint-Étienne
    • Design
    • Patrimoine
    • Musées
    • Livre et Lecture
    • Théâtre, musique et danse
    • Enseignements artistiques
    • Art et images
    • Culture scientifique
    • Les festivals
    • Vos pass
    • Pratiquer une activité artistique
  • Sport/loisirs
    • Découvrez Saint-Étienne
    • Sports
    • Saint-Étienne ville nature
    • Sainté balades
  • L'expérience design.

Mairie

  • Plan de mandat 2020-2026
  • Les marchés publics
  • Le Conseil municipal
    • Les élus de la majorité
    • Les élus n'appartenant pas à la majorité
    • Organisation et fonctionnement
    • Les séances du conseil municipal
    • Tribunes libres
  • Les actes administratifs
    • Les délibérations
    • Les décisions
    • Les arrêtés
  • Urbanisme
    • Plan Local de L'Urbanisme
    • Demandes d'autorisation d'urbanisme
    • Fiche renseignement d'urbanisme
    • Publicité et enseignes
    • Sites Patrimoniaux Remarquables
  • Saint-Étienne Bonjour
  • Les Mairies de proximité
  • Le Budget
    • Les composantes d'un budget
    • Les étapes du budget
    • Le budget 2022 et les tarifs 2022
    • Le compte administratif 2020
    • Le budget du CCAS
  • Les services municipaux
  • La dette
  • La Sécurité Civile
  • Les risques majeurs
    • Les risques majeurs à Saint-Étienne
    • Inondation
    • Mouvement de terrain
    • Feu de forêt
    • Séisme
    • Transport de Matières Dangereuses
    • Rupture de barrage
    • La vigilance et l'alerte
    • Système d'alerte à la population
    • Le maire face aux risques majeurs
    • Les Stéphanois face aux risques majeurs
  • La démocratie locale
    • Le conseil consultatif des arts et de la culture
    • Le Conseil Consultatif des Associations du Bénévolat et de l'Engagement Citoyen
    • Le Conseil Consultatif de l'Éducation Populaire
    • Le conseil consultatif du commerce
    • Le conseil consultatif des résidents étrangers
    • La Commission Communale pour l'accessibilité
    • Le Comité consultatif des foires et marchés
    • Le conseil consultatif des seniors
    • Le conseil consultatif de la Jeunesse
    • Le conseil municipal des enfants
    • Les conseils citoyens
  • Le recensement de la population
    • Les modalités du recensement
  • L'inscription sur les listes électorales
  • Les impôts
    • Fonctionnement
    • La taxe d'habitation
    • La taxe foncière
  • Sécurité / Police municipale
    • La vidéoprotection
    • La prévention
    • Les numéros utiles
  • Antennes relais

Actualités Liées

parc municipal
Réouverture des parcs, jardins, cimetières et équipements sportifs de plein air sauf exceptions
application mobile MobiliSÉ Saint-Étienne
Du nouveau sur l'application mobile MobiliSÉ Saint-Étienne
Le week-end de la vie associative
Le week-end des associations à Saint-Étienne

Evenements liés

Sport Evasion
Puits Couriot / Parc-Musée de la mine
Exposition sur les fossiles et chevalements de mines dans la Loire et en France

Vous êtes ici : Accueil > Mairie > Les actes administratifs > Les arrêtés

A-Diminuer la taille de la police A+Augmenter la taille de la police
Partage
Partager sur Facebook Partager sur Twitter
Imprimer
Imprimer cette page

Les arrêtés

Nom Numéro
Délégation absence M. Chassaubene 2022.00056
Délégation absence Mme Jodar 2022.00057
Délégation signature Mme Le Bideau 2022.00054
Modification congés M. Michaud 2022.00055
Délégation signature administrateurs CCAS 2022.00058
Délégation de signature M. Frédéric SUSANA 2022.00062
Délégation Officier d'Etat Civil - Mariage du 13 août 2022 2022.00063
ContactLogotypeMarchés publicsOffres d'emploiDélibérationsAccessibilitéPlan du siteMentions légales
Plan du site
    • [Covid-19] Coronavirus
    • [Covid-19] Mesures de protection et de solidarité
    • Démarches
    • Sainté et vous
    • Commerce et artisanat
    • Déplacement et stationnement
    • Déneigement
    • Propreté
    • Handicap et Accessibilité
    • Jeunesse
    • Seniors
    • Famille
    • Association
    • SaintéWifi
    • Santé/Environnement
    • Projets
    • Économie et emploi
    • Développement durable
    • Habitat
    • Projet urbain
    • Les relations internationales
    • Plan cancer
    • Plan façades
    • Projet quartier créatif Cité du design 2025
    • Saint-Étienne Smart City, ma ville connectée
    • Quartiers
    • Mairie
    • Plan de mandat 2020-2026
    • Les marchés publics
    • Le Conseil municipal
    • Les actes administratifs
    • Urbanisme
    • Saint-Étienne Bonjour
    • Les Mairies de proximité
    • Le Budget
    • Les services municipaux
    • La dette
    • La Sécurité Civile
    • Les risques majeurs
    • La démocratie locale
    • Le recensement de la population
    • L'inscription sur les listes électorales
    • Les impôts
    • Sécurité / Police municipale
    • Antennes relais