Inscription Connexion
Menu

Les arrêtés

Nom Numéro
Règlement intérieur de la Salle des Fêtes GELTENDORF-St-Victor-Sur-Loire 2023.00075
Arrêté modificatif - Désignation des représentants du personnel au sein du CST 2023.00072
Représentants du personnel-CAP-Catégorie A 2023.00087
Représentants du personnel-CAP-Catégorie B 2023.00088
Représentants du personnel-CCP 2023.00089
Composition Commission Communale de Sécurité 2023.00096
Arrêté portant Règlement intérieur des salles des fêtes municipales 2023.00106
Modification liste membres Conseil Consultatif Séniors 2024.00021
Viaduc - Terrenoire 2024.000038
Retrait délégation de fonction et de signature de M. Liogier 2024.00044
Interdiction de faire des feux et barbecues à Saint-Victor-Sur-Loire 2024.00041
Délégation de fonction-Présidence de la CAO et CDSP du 09-07-24-Mme JODAR 2024.00042
Délégation en l'absence de M. CHASSAUBENE du 02 au 05 juillet 2024.00045
Interdiction de fumer sur la plage aménagée Base nautique St-Victor 2024.00048
Autorisation baignade plan d'eau plage aménagée Base nautique St-Victor 2024.00049
Délégation signature des élus-vacances d'été 2024.00075
Arrêté portant limitation horaires ouverture épiceries de nuit rue A. Durafour 2024.00076
Délégation signature Directrice Relation Citoyenne 2024.00083
Délégation en l'absence de M. BERGER du 24 au 26 septembre 2024.00084
Délégation en l'absence de Mme MAKHLOUF du 14 au 29 septembre 2024.00085
Délégation de fonctions et de signature - Mme RIVEY - CMD 2024.00087