Les arrêtés

Nom Numéro
Désignation représentants du personnel - CAP Catégorie A 2023.00002
Désignation représentants du personnel - CAP Catégorie B 2023.00003
Désignation représentants du personnel - CAP Catégorie C 2023.00004
Désignation représentants de la collectivité au sein de la formation spécialisée SSCTCST 2023.00005
Délégation de signature aux Responsables de mairies de proximité 2023.00007
Délégation de fonctions et de signature : Mme JODAR - 12ème Adjoint 2023.00011
Délégation de signature : M. N'DOYE - Directeur 2023.00013
Délégation représentants du personnel au sein du Comité Social Territorial 2023.00026
Règlement intérieur de la Salle Jacques Brel à Terrenoire 2023.00021
Délégation de fonctions et de signature : Madame SEMACHE Nadia 10ème Adjointe 2023.00012
Délégation de fonctions et de signature : Madame LABICH Siham 2ème Adjoint 2023.00022
Délégation de fonctions et de signature : Monsieur CHASSAUBENE Marc 11ème Adjoint 2023.00023
Délégation de fonctions et de signature : Madame LACOUR Pascale 14ème Adjoint 2023.00024
Délégation de fonctions et de signature : Monsieur DALLARA Charles 15ème Adjoint 2023.00025
Désignation du représentant du Maire-Commission National d'Aménagement Commercial 2023.00032
Délégation d'Officier d'Etat Civil-Direction Relation Citoyenne 2023.00033
Délégation signature Directrice 2023.00018
Délégation signature Directrice 2023.00028
Délégation signature Directrice 2023.00029
Délégation signature DGA 2023.00030
Délégation d'Officier d'Etat Civil-Direction Relation Citoyenne 2023.00027
Délégation d'Officier d'Etat Civil-Direction Relation Citoyenne 2023.00031
Arrêté de délégation de signature à Monsieur Bertrand SERT - Direction générale 2023.00001
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur BARBE Olivier 2023.00017
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur BARBE Olivier 2023.00019
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur CHAMPION François 2023.00020
Délégation de fonctions et de signature :Mme BERROUKECHE Adjointe aux finances 2023.00040
Délégation d'Officier d'Etat Civil-Direction Relation Citoyenne 2023.00042
Arrêté de Tranquillité Publique 2023.00041
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Mme PETIOT Marianne 2023.00044
Règlement Ouverture/Fermeture au public du Parc de la Perrotière 2023.00047
Retrait de délégation de fonction et de signature-M. Lionel BOUCHER-21ème Adjoint 2023.00051
Accord cadre fourniture acheminement gaz 2023.00050
Arrêté de déport de M. Gaël PERDRIAU 2023.00052
Arrêté de déport de M. Marc CHASSAUBENE 2023.00053
Interdiction feux de barbecues à Saint-Victor-Sur-Loire 2023.00049
Arrêté de Consignation suite à une préemption 2023.00054
Interdiction de circulation des mineurs du 1er au 2 juillet 2023 2023.00059
Interdiction de déplacement des mineurs du 2 au 3 juillet 2023 2023.00060
Interdiction de déplacement des mineurs du 3 au 4 juillet 2023 2023.00061
Interdiction de déplacement des mineurs du 4 au 5 juillet 2023 2023.00062
Délégation de signature des élus durant les vacances d'été 2023.00058
Délégation de signature absence de Mme RIOU 2023.00063
Désignation représentant du Maire à la CNAC : Mme RICCIARDI 2023.00064
Délégation de signature absence de Mme LACOUR 2023.00068
Arrêté de délégation en l'absence de M. Jean-Pierre BERGER durant les vacances d'été 2023.00071
Règlement intérieur de la Salle des Fêtes GELTENDORF-St-Victor-Sur-Loire 2023.00075
Arrêté modificatif - Désignation des représentants du personnel au sein du CST 2023.00072
Arrêté de délégation en l'absence de M. BERGER, le 05 octobre 2023 2023.00076