Les arrêtés

Nom Numéro
Délégation absence M. Chassaubene 2022.00056
Délégation absence Mme Jodar 2022.00057
Délégation signature Mme Le Bideau 2022.00054
Modification congés M. Michaud 2022.00055
Délégation signature administrateurs CCAS 2022.00058
Délégation de signature M. Frédéric SUSANA 2022.00062
Arrêté portant nomination des administrateurs du C.C.A.S 2022.00064
Arrêté De Délégation De Signature A Monsieur Bertrand SERT 2022.00066
Arrêté De Délégation De Signature A Monsieur PAREDES Frederic 2022.00067
Arrêté De Délégation De Signature A Monsieur DORMOIS Remi 2022.00068
Arrêté De Délégation De Signature A Monsieur Bernard GONZALES 2022.00069
Arrêté de délégation de signature à Monsieur PLACE Julien - Direction Générale 2022.00070
Arrêté de délégation de signature à Madame COSMA Valentina - Direction Générale 2022.00071
Arrêté de délégation de signature à Madame SABATTIER Émilie - Direction générale 2022.00072
Désignation du représentant du Maire afin de siéger au sein de la Commission Nationale d'Aménagement Commercial 2022.00073
Délégation de signature à Madame TARDY Séverine - Directrice 2022.00059
Délégation de signature à Madame ARNOULD Nathalie - Directrice 2022.00060
Délégation de signature à Madame FOND Emmanuelle - Directrice 2022.00061
Désignation du président de la CCSPL et des membres 2022.00075
Arrêté Accord cadre fourniture et acheminement d’électricité 2022.00076
Arrêté de déport de Gaël PERDRIAU, Maire de la commune de SAINT-ETIENNE 2022.00082
Delegation De Fonctions RIOU Anne-Sophie Conseillere Municipale Deleguee 2022.00083
Arrêté de délégation des élus pendant les vacances d'automne 2022 2022.00085
Désignation du représentant du Maire afin de siéger au sein de la Commission Nationale d'Aménagement Commerciale 2022.00088
Arrêté de délégation des élus pendant les vacances de Noël 2022 2022.00090
Composition Et Presidence Du Comite Social Territorial 2022.00097
Designation Des Representants Du Personnel Au Sein Du Comite Social Territorial 2022.00098
Désignation représentants du personnel - CAP Catégorie A 2023.00002
Désignation représentants du personnel - CAP Catégorie B 2023.00003
Désignation représentants du personnel - CAP Catégorie C 2023.00004
Désignation représentants de la collectivité au sein de la formation spécialisée SSCTCST 2023.00005
Délégation de signature aux Responsables de mairies de proximité 2023.00007
Délégation de fonctions et de signature : Mme JODAR - 12ème Adjoint 2023.00011
Délégation de signature : M. N'DOYE - Directeur 2023.00013