Les décisions du Maire

Nom Numéro
Fete Du Livre 2024 – Attribution Des Marches Subsequents N°4 A Laccord Cadre 2021-150 2024.00391
Etude De Programmation Pour La Relocalisation Du Centre Social Le Babet 2024.00393
Opera De Saint-Etienne – Contrat De Cession Du Droit Dexploitation Du Spectacle « Demain Cest Loin » 2024.00398
Achat De Papier Vierge Pour Le Service Reprographie De La Ville De Saint-Etienne 2024.00399
Marche « Travaux De Refection De Chaufferies 2024 » 2024.00402
Enlèvement et traitement des déchets industriels tous types de l’atelier mécanique, horticole 2024.00406
Bourse aux disques et partitions 2024 - Vente de documents et compact disques 2024.00400
Marché diagnostic amiante et plomb 2024.00453
Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes 2024.00410
Demande de soutien à la Fondation La Poste 2024.00411
Autorisation d'ester. 2024.00407
Autorisation d'ester 2024.00408
Tarifs été 2024 Gratuite Stationnement En Zone Verte 2024.00409
Marché Conception et livraison plateaux repas 2024.00433
Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises 2024.00412
Convention de mise à disposition pour P&M Production 2024.00413
Convention de mise à disposition pour P&M Production 2024.00414
Convention de mise à disposition pour Saint-Michel Éducation 2024.00415
Convention de mise à disposition pour le Foyer Socio-Éducatif du Collège Gambetta 2024.00422
Convention d'occupation temporaire du domaine public 2024.00430
Magasin n°24 rue Wilson sous Arcades de l'Hôtel de Ville. Mise à disposition de locaux 2024.00427
Péristyle Jean Jaurès. Mise à disposition de locaux 2024.00828
Magasin n°10 sous Arcades de l'Hôtel de Ville. Mise à disposition de locaux 2024.00429
Association Croque Loisirs - Demande De Mise A Disposition De Locaux Municipaux 2024.00404
Association BWd12 - Demande De Mise A Disposition De Locaux Municipaux 2024.00405
Fourniture Et Livraison De Titres Restaurant Pour Le Personnel De La Ville De Saint-Etienne Et De Saint-Eti 2024.00432
Demande De Subvention Aupres De LAgence Nationale Du Sport – Travaux De Mise En Accessibilite Du Gymnase 2024.00401
Elementaire Cote Chaude - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents Deleve 2024.00436
Ecole Elementaire Metare Rejaillere - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lasso Parents deleve 2024.00437
Ecole Elementaire Soleil - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres Du SESSAD Regine Clement 2024.00438
Ecole Primaire Terrenoire Bourg - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation AMASCO 2024.00439
Ecole Primaire Jules Ferry - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents 2024.00440
Ecole Primaire Villeboeuf - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents 2024.00441
Ecole Elementaire Fauriel - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De LEspace Boris Vian 2024.00442
Ecole Primaire Beaulieu - Mise A Disposition Des Locaux Aupres Du Centre Social Beaulieu 2024.00443
Ecole Primaire Bergson - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lamicale Laique Terrasse 2024.00444
Accord cadre impression magazine municipal et métropolitain 2024.00403
Ecole Maternelle Fauriel - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De LEspace Boris Vian 2024.00456
Ecole Elementaire Terrasse - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lamicale Laique Terrasse 2024.00457
Ecole Maternelle Montaud - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lequipe Educative 2024.00460
Ecole Primaire Villeboeuf - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De LEspace Boris Vian 2024.00461
Affaires Culturelles - Institution De La Regie De Recettes Temporaire Bourse Aux Disques Et Partitions 2024.00462
Affaires Culturelles - Mediatheque Municipale - Creation Dun Tarif Pour La Vente Exceptionnel 2024.00463
Demande subvention pour création terrain foot à Côte Chaude 2024.00465
Mise à disposition appartement à la Compagnie DYPTIK 2024.00446
Mise à disposition à l'association sportive Côte-Chaude Sportif 2024.00468
Maison des associations de Tardy. Mise à disposition de locaux à l'association LITECOX 2024.00431
Rue Grenette - Les Ursules Mise A Disposition De Locaux A Lassociation « LOEUVRE PHILANTHROPIQUE 2024.00454
16 Rue Polignais Mise A Disposition De Locaux A Lassociation Dite OEUVRE PHILANTHROPIQUE DHOSPITALITE 2024.00455
Ecole Maternelle Paillon - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents Delev 2024.00458
Ecole Elementaire Gaspard Monge - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lequipe Educative 2024.00459
Contrat de service surveillance baignade et sécurité aquatique à St-Victor 2024.00482
Résiliation du marché n°2023-133 relatif aux travaux de fourniture 2024.00435
Marché de fourniture, de livraison et d’installation d’équipements 2024.00464
Mise à disposition de locaux à l'association L'ETABLI - Avenant n°1 portant exonération de loyer 2024.00434
Mise à disposition de locaux à la SAS WYSE LIGHT 2024.00483
43 Rue Le Corbusier - Maison Des Projets Quartier Sud-est - Habitat Et Metropole Donne A Bail Des Locaux 2024.00445
Assistance A Maitrise D’ouvrage Pour Une Mission D’accompagnement Concernant La Scenographie D’equipements 2024.00481
Cession De Vehicules Et Materiels Consecutive A La Vente Aux Encheres Organisee Via Le Site En Ligne 2024.00484
Direction Des Affaires Culturelles - Regie De Recettes OPERA RECETTES - Changement De Lieu De La Regie 2024.00466
Tarifs - Affaires Culturelles - Conservatoire A Rayonnement Regional De Saint-Etienne - Tarifs 2024- 25 2024.00470
Sports Loisirs Et Vie Sociale - Modification Et Creation De Tarifs Saison Estivale 2024 piscine Sommet 2024.00485
11 Rue Necker - Mise A Disposition Dun Tenement A Usage De Station Service 2024.00452
Av1 marché travaux salle Paganini 2024.00480
Cites Educatives - Subvention 2024 - Actions Cites Educatives Tardy Tarentaize Beaubrun Couriot 2024.00467
Demande De Subventions Aupres De La Caisse DAllocations Familiales De La Loire Pour La Mise Aux Normes 2024.00469
Avenant N°1 Au Marche N°2024-065 Conclu Avec FIDUCIAL FPSG - Formations Relatives A La Conduite De Vehicule 2024.00487
Marche Pour Lorganisation De Larbre De Noel 2024.00488
Collecte Des Dechets Alimentaires Dans Les Restaurants Scolaires Les Creches Municipales 2024.00489
5 Rue De Le Productique Mise A Disposition De Locaux A La SAS TRANSPORT SISYPHE - Bail Derogatoire 2024.00490
Mise à dispo salle cimaise expo Foyer Epis 2024.00475
Convention occupation domaine public à titre gracieux 2024.00476
Convention occupation domaine public à titre gracieux 2024.00486
Mise à dispo locaux d'artiste 2024.00491
Mise à dispo locaux d'artiste 2024.00492
Mise à dispo locaux d'artiste 2024.00493
Opéra-Contrat location production Samson et Dalila 2024.00497
Tarifs 2024 - modification tarifs nboutique des Musées Art et ind et Mine 2024.00494
Contrat mis à dispo tempo centre musique française-Assoc Ester 2024.00500
Marché lot 4 travaux Parc ancienne école Cotonne-URBENCEA 2024.00526
Accord cadre de création graphique et des outils de communication 2024.00479
Marché conclu avec NATURALIS pour la fourniture et livraison d'engrais organique 2024.00495
Travaux de restauration et d’aménagement scénographique du Puits Couriot 2024.00499
Fourniture et livraison de tracteurs, tracteurs compacts 2024.00503
Avenants n° 1 au marché n° 2024-030 lot 11 carrelage faïence conclu avec ASTRUC 2024.00519
Avenant 1 au marché 2023-053 étude de programmation pour l'extension de l'école élémentaire Jacquard 2024.00517
Avenant n° 1 au marché n° 2023-288 Rénovation et extension de l’école élémentaire Vivaraize 2024.00520
Mission coordination sécurité protection santé VSE-SEM 2024.00527
Av n°3 Marché travaux salle des fêtes Paganini lot 1 2024.00528
Audits techniques énergétiques bâtiments VSE-SEM 2024.00529
Primaire Saint Victor Bréat - Mise à disposition des locaux scolaires auprès des FRANCAS 2024.00505
Primaire Saint Victor Bourg - Mise à disposition des locaux scolaires auprès des FRANCAS de la Loire 2024.00506
Ecole maternelle Molina - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la SDC La Berardière Immo de France 2024.00507
Ecole élémentaire Vivaraize - Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Vivaraize 2024.00508
Parc du Château de la Perrotière - Mise à disposition auprès de l'amicale laïque de Terrenoire 2024.00509
Ecole primaire Métare Cottencière - Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre de loisirs 2024.00510
Mise à dispo locaux scolaire-Association Atousports 2024.00522
Mise à dispo locaux scolaire-CS Solaure La Jomayère 2024.00523
Mise à dispo locaux scolaire-CS Solaure La Jomayère 2024.00524
Mise à dispo locaux scolaire-CS Solaure La Jomayère 2024.00525
Ecole primaire Maria Callas - Mise à disposition des locaux scolaires auprès des PEP42 2024.00511
Ecole primaire Solaure - Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Solaure La Jomayère 2024.00512
Ecole primaire Terrenoire Perrotière - Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Arlequin 2024.00513
Ecole élémentaire Gaspard Monge - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian 2024.00514
Ecole maternelle Gaspard Monge - Convention de mise à disposition auprès de l'Espace Boris Vian 2024.00515
Ecole primaire Montat - Mise à disposition des locaux scolaires auprès des ateliers Amasco 2024.00516
Marché travaux restauration couverture clocher église St-Roch 2024.00532
Accord-Cadre maîtrise œuvre urbaine 2024.00533
Mise à dispo locaux association ACARS 2024.00531
Ecoles Grand Clos - Mise à dispo des locaux Parc de montaud - année 2024-25 2024.00471
Ecole mat Richelandière - Mise à dispo locaux équipe éducative 2024.00472
Ecole prim Montchovet - Mise à dispo locaux DSDEN dispositif école ouverte 2024.00473
Ecole prim Montat - Mise à dispo locaux équipe éducative 2024.00474
Cités educatives -subventions-actions Tardy Tarentaize beaubrun Couriot Montreynaud 2024.00534
Maitrise d'oeuvre rahbilitation groupe scolaire centre 2 2024.00535
Av1 contrat 2021-242 Controle technique VSE - Lot 1 -Cession à ACSG Angenieux 2024.00536
Attribution d'un marché de campagne photographique des collections du Musée d'Art et d'Industrie et de Couriot 2024.00540
Réfection de l’installation de gestion technique du bâtiment et supervision du Centre des Congrès 2024.00541
Attribution du marché « Réfection de 6 douches PMR dans les loges de la Comédie, Place Jean Dasté » 2024.00539
Pass Loisirs Séniors 2024/2025 2024.00546
Pass Loisirs Séniors 2024/2025 - Marchés pour l'organisation de thés dansants 2024.00547
Ecole élem Francs macons - mise à dispo locaux auprès d'Ella et Pitr 2024.00521
Action culturelle – Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à l'association Calista Films 2024.00530
Modification accès toiture et réseaux EP sud ouest du gymnase Beaubrun 5 rue de l’Apprentissage 2024.00550
Travaux de construction d’un équipement socio culturel quartiers sud-est 2024.00551
Av1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public ferroviaire gare de St-Etienne Chateaucreux 2024.00552
Tarifs municipaux Saison 2024 - 2025 2024.00553
Convention d'occupation pour l'installation et l'exploitation d'un food truck au sein de la piscine Raymond Sommet 2024.00555
Convention d'occupation pour l'installation d'une buvette snack place Jean-Jaurès - Club 2024 2024.00556
30 rue Jean Allemane - Mise à disposition d'un terrain à la société SOFOREC - Av2 portant prolongation 2024.00557
18 allée Henry Purcell - Mise à disposition de locaux à FRANCE ALARME - Av1 portant résiliation amiable 2024.00558
18 allée Henry Purcell - Mise à disposition de locaux à VISITHERM - Bail commercial 2024.00559
1 rue de informatique - Mise à dispo locaux à loire actions incubateur évènements - Av1 portant modif 2024.00560
35 Boulevard Jules Janin - Mise à disposition de locaux à l'association Les Gens d'en Face 2024.00543
Prestations pour trajets domicile travail ou trajets professionnels des agents en situation de handicap 2024.00554
Mission de contrôle technique pour la construction d’un pôle enfance jeunesse quartier Montreynaud 2024.00561
Marché n°2024-093 conclu avec l'entreprise PRELUD - Fabrication de la salle immersive Couriot - Musée de la Mine 2024.00564
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative aux travaux de désenfumage et de SSI du Palais des Spectacles 2024.00565
Action culturelle – Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à 1a Compagnie Ballet 2024.00566
Salle de l'Usine sise à La Comète Convention de mise à disposition pour la Fabrique Musicale 2024.00567
Salle de l'Usine sise à La Comète, 7 avenue du président Émile Loubet 2024.00568
Action culturelle – Mise à disposition de l'appartement du 15 rue Henri Gonnard 2024.00569
avenants pour les travaux du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser l’amicale laïque 2024.00570
Tarifs 2024 - 2025 - Suppression et création de tarifs pour les piscines 2024.00571
Tarifs 2024 - 2025 - Affaires culturelles 2024.00572
11 boulevard Karl Marx. Convention d'hébergement et d'occupation conclue avec la CAF 2024.00574
16 rue Polignais - Mise à disposition de locaux à l'Association Le mouvement français 2024.00538
Association A.V.S. - Demande de mise à disposition de locaux municipaux 2024.00537
Attribution du marché de création d'un parcours d'éducation artistique et culturelle 2024.00575
Travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy 2024.00576
Avenant n°1 au marché n°2022-332 relatif à l'acquisition de places de matches 2024.00577
Acquisition de places de matches de football pour le grand public 2024.00578
Ecole élémentaire Molina - Mise à disposition des locaux scolaires 2024.00583
Maîtrise d’œuvre pour la construction d'un pôle enfance jeunesse à Montreynaud 2024.00584
Etude de programmation pour la réhabilitation de l’école élémentaire de La Veüe 2024.00585
11, rue du Colonel Marey. Mise à disposition de locaux à l'association CHRYSALIDE 2024.00496
Gymnase Métare Sud Est - 1 rue de l'Université. Mise à disposition de locaux à l'association School Yard Riders 2024.00563
Tarifs 2024 - 2025 - Fixation des tarifs relatifs à la vente des Pass Loisirs Seniors 2024.00573
Prestations de conception et de publication d'annonces de recrutement VSE et SEM 2024.00586
Av n°2 Marché Impression supports de signalétiques - CIDI SERVICES 2024.00588
Autorisation d'ester 2024.00590
Autorisation d'ester 2024.00591
Accord cadre numérisation fonds patrimoines et collections musées VSE - LNSE 2024.00592
Marché travaux restauration aménagement scénographique 2024.00593
46 rue Tarentaize. Mise à disposition de locaux à HABITAT ET MÉTROPOLE 2024.00589
20 rue Bossuet - Mise à disposition de locaux à l'Amicale Laïque de Solaure Jomayère Croix de l'Orme 2024.00581
4 rue André Malraux. Mise à disposition de locaux à l'association LA FRATERNELLE DES MARINS 2024.00579
9 et 11 impasse Georges Clemenceau - Mise à disposition des locaux à l'Amicale laïque Beaulieu 2024..00580
41 rue des Passementiers - 24 rue Coraly Royet. Mise à disposition de locaux à L'AMICALE LAIQUE MICHELET 2024.00582
Mise à disposition de locaux au Comité Départemental de Tir de la Loire 2024.00598
Direction Sports, Loisirs et vie Sociale - Régie de recettes « PROXIMITE ET MULTISPORTS » 2024.00597
Régie de recettes "OPERA RECETTES" - Mise à jour des produits pouvant être encaissés par la régie 2024.00596
24 rue Beaunier - Mise à disposition de locaux à l'association maison de quartier du soleil 2024.00548
27 rue de la Ville - Mise à disposition de locaux à l'association « La Bricoleuse » 2024.00562
Marché relatif à l'organisation de séjours conclus avec les PEP42 dans le cadre des Colos apprenantes 2024.00594
Marché relatif à l'organisation de séjours conclus avec la Ligue de l'Enseignement de la Loire 2024.00595
Mise à disposition de locaux à la SASP AS Saint-Etienne 2024.00601
Médiathèque - Bourse aux documents 2024 2024.00587
Dépôt de permis 2024.00599
Marché travaux maintenance bâtiments communaux 2024.00600
Marché de réalisation de panneaux de communication 2024.00603
Avenant 2 marché de Travaux de remplacement des kiosques commerciaux en centre-ville de Saint-Etienne 2024.00604
Marché fournitures de végétaux 2024.00602
Marché pour routage du magazine interne conclu avec ALPHA ROUTAG 2024.00478
Marché av1 acquisition véhicules et équipements VSE-SEM conclu avec GM TRUCK 2024.00610
Régie d'avances et de recettes-Planétarium 2024.00607
Régie de recettes-Médiathèque municipale centrale 2024.00608
Régie de recettes-Restaurant Municipal 2024.00609
Marché de création graphique et déclinaison de la brochure Nos Talents sur scène 2024.00611
Mise à disposition de l’appartement Tardy 2 à l’artiste Marine 2024.00605
Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à l'artiste Marine LELEU 2024.00606
Exercice du droit de préemption -La Rivière - 77, avenue de Rochetaillée 2024.00620
Médiathèque Municipale de Tarentaize - Création d'un tarif pour la vente exceptionnelle de documents 2024.00623
Institution de la régie de recettes temporaire "Bourse aux Documents 2024.00624
Marché réaménagement salle cycle MAI 2024.00617
Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport et de la Fédération Française de Rugby 2024.00632
Marché réhabilitation groupe scolaire Centre Deux 2024.00618
Marché sécurité protection réhabilitation groupe scolaire Centre Deux 2024.00619
Autorisation d'ester 2024.00626
Mise à dispo locaux école Chappe 2024.00633
Mise à dispo locaux école Rosa Parks 2024.00634
Mise à dispo locaux école Jomayère 2024.00635
Mise à dispo Parc Château de la Perrotière 2024.00636
Mise à dispo locaux école Rochetaillée 2024.00637
Mise à dispo locaux école La Terrasse 2024.00638
Mise à dispo locaux école Métare Réjaillère 2024.00639
Mise à dispo locaux école Gaspard Monge 2024.00640
Mise à dispo locaux école Villeboeuf 2024.00641
Mise à dispo locaux école Chavanelle 2024.00642
Mise à dispo locaux école Fauriel 2024.00643
Mise à dispo locaux école Centre Deux 2024.00644
Mise à dispo locaux école Beaulieu La Tour 2024.00645
Dépôt permis escalier pierre place Boivin 2024.00627
Mise à dispo locaux municipaux 2024.00647