Les décisions du Maire

Nom Numéro
Mise à dispo locaux à l'association ALOLISE 2023.00919
Mise à dispo Complexe sportif Parc des Sports l'Etivallière 2023.00905
Marché à intervenir société SEMKOSK-Travaux kiosques commerciaux 2023.00890
Marché à intervenir avec Benetière-Réfection chaufferie des locaux 2023.00927
Elementaire Cote Chaude - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires 2023.00937
Contrat de prêt financement rénovation de l'Opéra 2023.00928
Contrat de prêt financement investissement budget principal 2023.00929
Travaux Damenagement De La Rue Follereau Et Du Parc De Lancienne Ecole De La Cotonne 2023.00931
Avenant N°1 Au Contrat N°2022-007 Relatif A Lacquisition De Tenues Vestimentaires Et Equipements 2023.00933
Maintenance Logiciel Vdoc Et Prestations Associees 2023.00939
Maintenance Portail Web De Services En Ligne Aux Citoyens 2023.00940
Tarifs 2023 - Education – Remboursements Aux Familles Dont Les Enfants Ont Ete Inscrits Au CLSH 2023.00938
Convention de mise à disposition pour l'Association Mine d'idées 2023.00904
Mise à disposition du Palais des Spectacles pour une occupation temporaire 2023.00921
Ex-École des Beaux Arts. Mise à disposition 2023.00922
Mise à disposition de locaux à l'association FAÇON FAÇON 2023.00923
Conventions de prêts d’œuvres avec diverses associations 2023.00924
Opéra - Acquisition de textiles de scène 2023.00925
40 Rue Ferdinand Gambon Mise A Disposition De Locaux A LAssociation UNION SPORTIVE METARE 2023.00930
Mise à dispo mur escalade à l'association éducative La Salle St-Louis Ste-Barbe 2023.00920
Maternelle Metare Rejaillere - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires 2023.00943
Marché pour la création d'un terrain de football en gazon synthétique 2023.00941
Accord cadre à bdc conclu avec COGEPRINT 2023.00947
Avenants N°2 Aux Contrats N°2020-006 Et 2020-007 Relatif Aux Tenues Vestimentaire 2023.00932
Accords-cadres De Petits Travaux De Maconnerie Serrurerie Voirie Arrosage Et Sols Amortissants 2023.00942
Maintenance Solution GEODP Pour La Gestion Des Occupations Du Domaine Public 2023.00946
Travaux De Menuiseries Et Desamiantage Dans Les Ecoles Tarentaize Et Vivaraize 2023.00948
Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod 2023.00944
15 Rue Henri Gonnard - Ex-Ecole Des Beaux Arts Mise A Disposition De Locaux 2023.00934
La Comete - Le Panassa - Convention De Mise A Disposition Pour Le Studio Joelle Merieux 2023.0935
Opera De Saint-Etienne – Contrat De Mise A Disposition Temporaire De Costumes Et Accessoires 2023.00636
Exercice Du Droit De Preemption - Tenement Immobilier 13 Rue Cesar Bertholon 42000 SAINT ETIENNE 2023.00956
17 Rue Grouchy Mise A Disposition De Locaux Au Comite Departemental De Tir De La Loire 2023.00965
Mise A Disposition De Deux Courts De Padel A Lassociation AGTS 2023.00966
8 Place Du Chateau A Rochetaillee Mise A Disposition De Locaux Au Foyer Des Jeunes Et DEducation Populaire 2023.00967
Autorisation d'ester en justice 2023.00949
Autorisation d'ester en justice 2023.00950
Requête en annulation déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon 2023.00951
Requête en annulation déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon 2023.00952
Régie de recettes Locations de salles culturelles Suppression d'un produit de l'encaisse 2023.00953
Tarifs 2024 - Restaurant Municipal de la Terrasse 2023.00954
Régie d'avances et de recettes "Musée de la Mine" 2023.00957
Création de tarifs d'occupation du patrimoine municipal bâti et non bâti 2023.00958
Remboursement Des Frais De Missions De Manifestations De Grande Ampleur 2023.00926
Acquisition De Materiel De Sonorisation De Projecteurs Asservis Leds Et Videoprojecteurs Pour Lopera 2023.00962
Accord-cadre D’installations D’arrosage 2023.00963
Avenant N° 2 Au Marche N° 2023-116 Refection De Chaufferie 2023 2023.00964
Refonte et réalisation de sites internet de la Ville de Saint Etienne et maintenance associée 2023.00959
Avenant n°1 au contrat relatif à l'acquisition de fourniture de bureau pour les services municipaux 2023.00961
59 Boulevard Valbenoite Mise A Disposition De Locaux 2023.00955
Mise à dispo La Comète l'Usine-Compagnie Dyptik 2023.00945
Mise à dispo locaux-Association Groupe Archéologique Fore-Jarez 2023.00968
Tarifs municipaux 2024 2023.00972
Passation d’un marché d’assurances « flotte véhicules » 2023.00969
Réalisation de supports de communication pour les musées d'art et d'industrie et de la mine 2023.00971
Fourniture et acheminement d’électricité et services associés 2023.00973
Mise à disposition des locaux scolaires 2023.00960
Magasin n° 31 place Jean Jaurès - Avenant n°5 portant résiliation 2023.00970
Musee DArt Et DIndustrie – Trois Contrats De Pret D’œuvres 2023.00978
La Comete - Le Panassa - Convention De Mise A Disposition Pour Lassociation Totaal Rezle 2023.00979
Mission D’ordonnancement Pilotage Et Coordination 2023.00980
Travaux Damenagement De La Salle Des Fetes Paganini 2023.00981
Controles Periodiques 2024 – 2027 Pour La Ville De Saint-Etienne Et Saint-Etienne Metropole 2023.00982
Avenant N° 2 Au Marche N° 2021-298 Travaux D’entretien Et D’amenagement De Voirie De Moyenne Ampleur 2023.00983
Entretien Des Installations De Chauffage Climatisation Et Traitement D’air 2024-2027 2023.00990
Maintenance Des Logiciels ELISE6 DocFactory Et Add In Outlook Abonnement A Elise 2023.00991
Maintenance Du Logiciel De Geolocalisation Des Vehicules 2023.00992
Prestations Et Fournitures Liees Au Systeme Dinformation Et De Telegestion De La Ville De Saint Etienne 2023.00993
Autorisation d'ester 2023.00989
Mise à dispo locaux-Association FACE LOIRE 2024.00003
Primaire Jomayere - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires 2023.00984
Elementaire Ovides - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lequipe Enseignante 2023.00985
4 Rue Paul Langevin Mise A Disposition De Locaux A LASSOCIATION DES PARENTS DELEVES DES ECOLES DE JANON 2023.00986
Primaire Montchovet - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres Du Centre Social Alfred Sisley 2023.00987
PrimaireTerrenoire Janon - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres Du Centre Social Arlequin 2023.00988
Convention utilisation stand de tir 2024.00004
Résiliation marché conclu avec Arnaud Démolition/Pitaval/Refac 2024.00005
Marché conclu avec Bureau Veritas Construction 2024.00006
Exercice du droit de préemption 2024.00007
Marche 2021-230 - Missions De Mediation Prevention Et De Securite 2024.00001
Marche Damenagement Du Parc Jean FERRAT Attribue A EUROVIA DALA (lot 1) Et AU CARRE VERT (lot 2) 2024.00002
37 Rue Pointe Cadet Mise A Disposition De Locaux A LEtat (Ministere De LInterieur) 2024.00012
Locaux mis à disposition à SAINT-ETIENNE METROPOLE 2024.00015
Dépôt de permis de démolir pour les garages à SAINT-ETIENNE 2024.00014
Mise à disposition de locaux à la SARL CROWN AGENCY 2024.00011
Délivrance concessions cimetière-Décembre 2023 2024.00009
Fabrication et pose des éléments de l'exposition temporaire Minimine à Couriot 2024.00024
Accords-cadres A Bons De Commande De Fourniture De Consommables Horticoles 2024.00013
Mise à disposition de locaux à l'association LES ARTISTES INDÉPENDANTS FORÉZIENS 2024.00018
Ex-École des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Alix PERRIN 2024.00019
11 rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à L'association LOIRE FM 2024.00020
Convention de mise à disposition pour l'École de la Comédie pour trois périodes de résidence 2024.00021
Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises 2024.00022
Convention de mise à disposition pour la société Le KFT 2023.00023
Signature Convention Avec LInstitut National De Recherches Archeologiques Preventives Pour Sondages Square 2024.00026
Accord cadre d'achat d'espaces publicitaires pour l'année 2024 2024.00008
Convention de mise à disposition pour l'Ensemble Orchestral Contemporain 2023.00974
Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod 2023.00975
mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'association Boom'Structur 2023.00976
mise à disposition de l'appartement de la rue Henri Gonnard 2023.00977
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'espace social Valbenoite Centre Deux 2024.00030
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian 2024.00031
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian 2024.00032
Mise à disposition de locaux à l'association ENFANCE ET PARTAGE - Avenant 2024.00033
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe éducative de l'école 2024.00034
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Parc de Montaud 2024.00035
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves 2024.00036
7 Rue Tournefort Mise A Disposition De Locaux A L«ASSOCIATION DE SOLIDARITE CULTURELLE AFRICAINE 2024.00016
4 Esplanade Benevent Mise A Disposition De Locaux A LASSOCIATION DES PORTUGAIS DE LA LOIRE 2024.00017
33 Rue Charles Floquet Mise A Disposition De Locaux A Lassociation LES JARDINS DU PUITS COURIOT 2024.00041
9 Rue Tournefort Mise A Disposition De Locaux A Lassociation « CERCLE AQUARIOPHILE DE SAINT-ETIENNE » 2024.00042
2 Esplanade Benevent Mise A Disposition De Locaux A LAssociation « LES AMIS DOUTRE MER » 2024.00043
5 Rue Tournefort Mise A Disposition De Locaux A LASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE DE SAINT-ETIENNE BILLARD 2024.00044
2 Esplanade Benevent Mise A Disposition De Locaux A LAssociation « SAINT-ETIENNE HANDISPORT » 2024.00045
Chateau De La Perrotiere - Mise A Disposition Des Locaux Aupres De La Premiere Compagnie Des Archers 2024.00049
Maternelle Fauriel - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lequipe Enseignante 2024.00050
Primaire Saint Victor Bourg - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents 2024.00051
Chateau De La Perrotiere - Mise A Disposition Des Locaux Aupres De La Premiere Compagnie Des Archers 2024.00052
Mise à dispo locaux à la SARL OPTI'C RH 2024.00038
Dépôt de permis de démolir pour les garages au 15 rue COURTELINE à SAINT-ETIENNE 2024.00046
Régie d'avances. Rémunérations et frais des intermittents Comète et Fête de la Musique 2024.00037
Marché travaux groupe scolaire La Terrasse 2024.00027
Marhcé Av1 collecte, évacuation et traitement des mégots 2024.00028
Marché assistance,à l'informatisation des collections MAI et Couriot 2024.00029
Mise à dispo locaux association Union Sportive et Culturelle Réunionnaise Stéphanoise 2024.00055
MISE A DISPOSITION INSTALLATION MAINTENANCE ET ENTRETIEN DE MOBILIER URBAIN PUBLICITAIRE SUR LE TERRITOIRE 2024.00047
Maintenance Du Copieur XEROX V180 EFI Serie N°3131971620 - Marche A Intervenir Avec XEROX 2024.00059
Marche 2023-026 - Accord Cadre De Conseil Et Accompagnement Pour La Conduite De Projets 2024.00060
Prestations De Gestion Des Abonnements Aux Periodiques Pour Lensemble Des Services De La Ville 2024.00063
Réhabilitation et extension du centre de loisirs Le Colibri site Allende 2024.00073
Contrôles périodiques 2024 – 2027 pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole 2024.00074
Marché relatif à l'Impression d'affiches publicitaires 2024.00074
Recours déposé devant le Tribunal Administratif de LYON contre la Ville de Saint-Etienne par M. J D 2024.00062
Ecole Primaire Beaulieu - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents Deleve 2024.00064
Ecole Primaire Beaulieu - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents Deleve 2024.00065
Mise à dispo locaux-Maternelle Fauriel-Association Parents d'élèves 2024.00056
Mise à dispo locaux-Ecole Francs Maçons-Association Parents d'élèves 2024.00075
Mise à dispo locaux-Ecole Fauriel-Association Parents d'élèves 2024.00076
Mise à dispo Ecole des Beaux Arts 2024.00039
Mise à dispo Ecole des Beaux Arts 2024.00040
Mise à dispo temporaire commerce ambulant 2024.00061
Protocole transactionnel 2024.00067
Mise à dispo Le Panassa-KFT 2024.00068
Mise à dispo Le Panassa-Arachnee Concerts 2024.00069
Mise à dispo Le Panassa-LASMD 2024.00070
Mise à dispo appartement Tardy2 2024.00071
Contrat de prêt œuvre-MAI 2024.00072
Port municipal de Saint-Victor-sur-Loire - Location d'un appontement au ponton "L" 2024.00048
Achat de 500 places du spectacle "Frédéric François" avec la société C'KEL PROD - Avenant 2024.00084
Assignation en référé préventif de la Ville de Saint-Etienne par la Société CAP METROPOLE 2024.00057
Occupation illicite d'un tènement situé 1 rue Auguste Poncetton à Saint-Etienne 2024.00058
Marché fournitures pièces détachées par auto VSE/SEM 2024.00077
Avenants marché télésurveillance bâtiments municipaux 2024.00078
Avenant marché licences Business Object 2024.00083
Avenant marché restauration/aménagement scénographique Musée de la Mine 2024.00086
Mise à dispo parcelles communales 2024.00079
Mise à dispo terrain 2024.00080
Mise à dispo parcelles communales 2024.00081
Mise à dispo locaux scolaires-Ecole Chavanelle 2024.00085
Mise à dispo locaux scolaires-Ecole Beaulieu 2024.00090
Régie Œuvres Sociales 2024.00087
Cession prêt 2024.00088
Exercice du droit de préemption 2024.00092
Affaire Ville de Saint-Etienne - Autorisation d'ester en justice 2024.00093
Affaire Ville de Saint-Etienne - Autorisation d'ester en justice 2024.00094
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés 2024.00089
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves 2024.00091
Ecole élémentaire Chavanelle - Mise à disposition des locaux 2024.00105
Mise à disposition de locaux 2024.00106
Mise à disposition de locaux à l'Association UN PAS VERS L'AUTISME 2024.00107
Maison de l'Emploi. Mise à disposition de locaux 2024.00108
Mise à disposition de locaux à l'association SAINT-ETIENNE ARTS MARTIAUX 2024.00111
Mise à disposition de locaux à l'association LA MAISON DU CRET DE ROCH 2024.00112
Mise à disposition de locaux à l'association L'UNION FRATERNELLE DE MONTAUD 2024.00113
Mise à disposition de locaux à l'association L'UNION FRATERNELLE DE MONTAUD 2024.00114
Mise à disposition de locaux à l'association Sportive Saint-Etienne Sud 2024.00115
Mise à disposition d'une parcelle communale à Monsieur André HERITIER 2024.00116
Mise à disposition d'une parcelle communale à Monsieur Mickaël GEORGES 2024.00117
Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves 2024.00118
Exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires 2024.00119
Mise à disposition de locaux à l'association « POLE CYCLISME » 2024.00120
Marché pièces détachées parc automobile VSE-SEM 2024.00100
Résiliation marché conclu avec la société NATURALIS 2024.00101
Résiliation marché conclu avec la société MEDICIS 2024.00102
Marché fabrication de la salle immersive de Couriot Musée de la Mine 2024.00131
Installation et exploitation manège place Hôtel de Ville 2024.00109
Primaire Descours Soleysel - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres Du Centre Social Le Babet 2024.00126
Ecole Elementaire Grand Clos - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents 2024.00127
Elementaire Riviere - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents Deleves 2024.00128
Elementaire Grand Clos - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Parc Montaud 2024.00129
Ecole Primaire Chaleassiere - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents 2024.00130
28 Rue Eugene Beaune Mise A Disposition De Locaux A Saint-Etienne Metropole - Avenant N°1 2024.00133