Les décisions du Maire

Nom Numéro
Pole Museal - Couriot Musee De La Mine - Demande De Subventions Aupres De La DRAC 2023.00005
Accord cadre pour le conseil et l'accompagnement de projets de coopération 2023.00010
mise à disposition et exploitation de distributeurs automatiques et semi-automatiques de boissons et d'aliments 2023.00011
Avenant n°2 au marché relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires 2023.00017
Acquisition de produits pétroliers en vrac, d’AdBlue et prestations associées 2023.00018
- Assistance technique pour le plan de reconquête des rez-de-chaussée vacants 2023.00013
Mission d'études géotechniques pour la réalisation d'un équipement socio culturel, quartiers Sud Est 2023.00014
PE Impression numériques de photographies - Accord cadre à bons de commande à intervenir auprès de PRO ENSEIGNES 2023.00012
Convention tripartite EPASE 2023.00016
Action Culturelle - Collectif Fleau Social - Mise A Disposition Dune Residence Dartistes 2023.00019
Marché de création de messages téléphoniques 2023.00021
Marche Relatif A La Realisation Des Supports De Communication Des Deux Musees Municipaux 2023.00022
Marche Relatif A La Realisation Des Supports De Communication Du Service Ville DArt Et DHistoire De La Ville 2023.00023
Evolution du système de téléphonie fixe, prestations, fournitures et services associés 2023.00025
Maintenance des installations de téléphonie fixe et prestations associées 2023.00026
Acquisition/Location et maintenance de terminaux de paiement électronique 2023.00027
La Comete - Le Panassa - Convention De Mise A Disposition Pour La Federation Des Societes Musicales 2023.00028
11 Rue Rene Cassin - Mise A Disposition De Locaux A LAssociation Maison Des Jeux De LEsprit Stephanois 2023.00029
Arcades De LHotel De Ville - Magasin 28 Rue Wilson Bail Derogatoire Avec LAssociation La Compagnie Des Chat 2023.00030
Magasin 24 Rue Wilson Sous Arcades De LHotel De Ville Bail Derogatoire 2023.00031
Liquidation Judiciaire- SAS FB SERVICES - Restaurant Le Cercle 2023.00020
Avenants aux marchés de Travaux d'aménagement de deux stades de football en gazon synthétique 2023.00045
Avenant aux marchés subséquents de démolition 2023.00044
Convention De Mise A Disposition De La Cour Du Palais Des Spectacles Parc Francois Mitterrand 2023.00043
Delivrance De Concession De Cimetieres 2023.00039
Opera De Saint-Etienne – Contrat De Mise A Disposition Temporaire Pour Linstallation D Un Commerce Ambulant 2023.00032
La Comete – Le Panassa - Convention De Mise A Disposition Pour LEnsemble Orchestral Contemporain 2023.00033
La Comete – Salle De LUsine - Convention De Mise A Disposition Pour La Compagnie Terra Forma 2023.00034
La Comete – Le Panassa Et Le Bar DEntracte - Convention De Mise A Disposition Pour Le Secours Catholique 2023.00035
La Comete – Salle De LUsine - Convention De Mise A Disposition Pour Yes High Tech 2023.00036
La Comete - Le Panassa - Convention De Mise A Disposition Pour Le College Gambetta 2023.00037
La Comete - Demande De Subvention Aupres Du Departement De La Loire Pour Les Projets Deducation Artistique 2022.00038
Archives Municipales - Demande De Subvention 2023 - DRAC 2023.00041
Mise à disposition de locaux à l'association MONTREYNAUD NATATION ET EDUCATION CANINE 2023.00042
16 allée Henry Purcell. Mise à disposition de locaux à la SAS SMC AGENCEMENT 2023.00046
5 rue de la Productique-Satellite 2. Mise à disposition de locaux à la SAS SETIS AGENCEMENT. 2023.00047
5 rue de la Productique-Satellite 2. Mise à disposition de locaux à la SAS BYTOP IMMOBILIER 2023.00040
décision d'ester 2023.00070
décision d'ester 2023.00069
décision d'ester 2023.00068
décision d'ester 2023.00067
décision d'ester 2023.00071
décision d'ester 2023.00066
décision d'ester 2023.00065
décision d'ester 2023.00064
Delivrance De Concessions De Cimetiere 2023.00073
1 Rue De LInformatique Mise A Disposition De Locaux A La CARSAT 2023.00050
Demolition Du 11 Bis Rue Jean Baptiste Clement - Convention Dautorisation De Realisation De Travaux 2023.00076
Marché Av n°2 - Travaux démolition 5 et 7 rue Paganini 2023.00048
Marché mutualisé - Parcours connectés, location/maintenance, prestations et fournitures associées 2023.00049
Autorisation d'ester en justice 2023.00055
Autorisation d'ester en justice 2023.00056
Autorisation d'ester en justice 2023.00057
Autorisation d'ester en justice 2023.00058
Autorisation d'ester en justice 2023.00059
Autorisation d'ester en justice 2023.00060
Autorisation d'ester en justice 2023.00061
Autorisation d'ester en justice 2023.00062
Tarifs 2023 - Petite Enfance Education Jeunesse 2023.00063
autorisation d'ester en justice 2023.00075
Exercice du droit de Préemption-Tènement immobilier 7 rue Denfert Rochereau 2023.00079
Exercice du droit de préemption-Tènement immobilier 6 rue José Frappa appartenant à la SARL STARIMMO 2023.00080
41 Rue De La Talaudiere - Parc De Meons - Emplacement Publicitaire 2023.00074
Conservatoire - Mise A Disposition Du Temple Pour Lorganisation De Concerts Pedagogiques 2023.00072
La Comete - Salle De LUsine - Convention De Mise A Disposition Pour La Compagnie Minuit 2023.00054
Action Culturelle - Artiste Louise Porte - Mise A Disposition Dune Residence Dartistes La Serre Du 19 Au 27 2023.00053
Action Culturelle - Artiste Louise Porte - Mise A Disposition Dune Residence Dartistes - Tardy - Du 21 Au 27 2023.00052
Action Culturelle - Artiste Louise Porte - Mise A Disposition Residence Dartistes - Tardy 27 Fevrier au 7 mars 2023.00051
Avenant n°1 marché 2022-132 Assistance technique pour les travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy 2023.00077
Exercice du droit de préemption - Délégation du droit de préemption urbain 2023.00084
Marche Sans Publicite Et Sans Mise En Concurrence Sans Mini Et Maxi De 151 000 € HT 2023.00015
15 Rue De La Telematique - Bail Civil A Intervenir Avec LINSTITUT FORMATION ET PROMOTION DES ADULTES (IFPA) 2023.00085
Ecole Primaire Jomayere - Demande De Mise A Disposition De Locaux Scolaire 2023.00097
Parc Du Chateau De La Perrotiere - Demande De Mise A Disposition Pour La Premiere Compagnie Des Archers 2023.00098
Ecole Elementaire Gaspard Monge - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires 2023.00099
Ecole Elementaire Ovides - Mise A Disposition De Locaux Scolaires Aupres Du Centre Social Monthieu 2023.00100
Ecole Elementaire Ovides - Mise A Disposition De Locaux Scolaires Aupres Du SNUIPP FSU 42 2023.00101
Ecole Primaire Centre Deux - Mise A Disposition De Locaux Scolaires Aupres Du Centre Valbenoite 2023.00102
Ecole Elementaire Chavanelle - Mise A Disposition De Locaux Scolaires Aupres De LEspace Chavanelle 2023.00103
Ecole Primaire Maria Callas- Mise A Disposition De Locaux Scolaires Aupres Des PEP 42 2023.00105
Ecole Maternelle Vivaraize -Mise A Disposition De Locaux Scolaires Aupres Du Centre Scocial De La Vivaraize 2023.00106
Ecole Primaire Bergson - Mise A Disposition Des Locaux Scolaire Pour Lamicale Laique Terrasse 2023.00107
MATERNELLE FAURIEL - Demande De Mise A Disposition Des Locaux Scolaires Aupres De Lassociation De Parents 2023.00108
Ecole Elementaire Molina - Mise A Disposition De Locaux Aupres De Lassociation De Parents Deleves 2023.00109
Ecole Elementaire Molina - Mise A Disposition De Locaux Scolaires Aupres De Lassociation De Parents Deleves 2023.00110
Avenant N°1 Au Marche 2022-354 Relatif A La Scenographie De Lexposition Temporaire sport Et Olympisme 2024 2023.00112
Marche Conclu Avec Le Groupement SAS COP APPUY CREATEURS-APPUY CULTUREOXYGENE Pour La Scenographie De Lexpo 2023.00116
PE - Avenant N°1 Au Marche N°2021-108 - Maitrise Dœuvre Des Espaces Publics 2023.00118
2 Place Joseph Kosma - Locaux Mis A Disposition De La Maison Des Projets Saint-Saens 2023.00120
2 Rue De Meons Mise A Disposition De Locaux A La SAS HIVORY Avenant N°4 Portant Prolongation 2023.00092
42 Rue Du Faubourg - Rochetaillee - Locaux Mis A La Disposition De La Ville De Saint Etienne 2023.00090
Quartier De La Riviere - 74 Rue Berthelot - Convention De Relogement 2023.00093
Quartier De La Riviere - 74 Rue Berthelot - Convention De Relogement 2023.00114
Quartier De La Riviere - 74 Rue Berthelot - Convention De Relogement 2023.00115
Ecole Maternelle Cote Chaude - Mise A Disposition De Locaux Scolaires Aupres De Lassociation Des Parents 2023.00111
Ecole REP+ De Montreynaud (Molina St Saens Vivaldi Et Callas) 2023.00113
Avenant N° 1 Au Marche N° 2022-365 Construction De 2 Aires De Tennis Padel Quartier Montreynaud 2023.00119
Maintenance des logiciels GEODP Placier et GEODP Voirie - Avenant de transfert au contrat conclu avec ILTR 2023.00078
- Marché de restauration de statues ornant le parvis de la place de l'Hôtel de Ville 2023.00091
Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d’air 2023-2026, lot n° 3 2023.00094
Avenant n° 1 au marché n° 2022-238 Travaux de bâtiment 2022 - lot n° 3 2023.00095
Avenant de transfert n°1 pour le marché 2020-342 relatif à la location de toilettes chimiques 2023.00081
Prestations de nettoyage des locaux et équipements de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole 2023.00082
Avenant n°1 au marché relatif à la fourniture, la livraison, le montage de mobilier pour les écoles 2023.00083
Ecole maternelle Soleil - Mise à disposition de locaux auprès des ateliers Amasco 2023.00134
Ecole primaire Beaulieu - Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'association de parents d'élèves 2023.00133
DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LAPPEL A PROJET DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL 2023.00122
Permis De Demolir Pour Lancien Batiment Situe Au 9-11 Rue Benoit Malon A Saint-Etienne 2023.00123
Eglise Sainte Marie De La Visitation - Realisation De Travaux Demi Domes - Demande De Subvention 2023.00124
(PE) Avenant N° 3 Au Marche 2021-159 Conclu Avec Lentreprise ALGECO SAS 2023.00125
PE - Accord Cadre A Bons De Commande - Retransmission Des Conseils Municipaux 2023.00126
PE Accord Cadre A Bons De Commande - Prestations Pour Trajets Domicile Travail Ou Trajets Professionnels 2023.00127
3 Rue De La Productique-Satellite 1 Mise A Disposition De Locaux A La SARL CROWN AGENCY 2023.00131
1 Rue De LInformatique - Immeuble Polytech Mise A Disposition De Locaux A La SARL EASI SOFT 2023.00136
Action Culturelle – Electro M - Convention De Mise A Disposition De La Salle Des Cimaises 2023.00089
Ecole Elementaire Jacquard - Mise A Disposition De Locaux Scolaires Aupres De Lamicale Laique Chapelon 2023.00104
La Comete - Salle De LUsine - Convention De Mise A Disposition Pour La Comedie De Saint-Etienne 2023.00117
Marche De Maitrise Dœuvre Pour La Reprise Detancheite Partielle Du Parking Antonin Moine Dans La Cour Decole 2023.00128
Action Culturelle - Association Regards Et Mouvements Superstrat - Mise A Disposition Dune Residence 2023.00135
Ecole Primaire Solaure - Mise A Disposition De Locaux Scolaires Aupres Du Centre Social Solaure La Jomayere 2023.00137
Depot De Permis De Construire Pour La Creation Dune Salle Polyvalente Sur Le Site De Lecole Elementaire 2023.00140
13 Rue Edouard Martel - Bail Commercial Conclu Avec La Societe Etablissements LACHAND 2023.00143
55 Boulevard Valbenoite - Bail Derogatoire Conclu Avec La Societe TEKAP - Avenant N°2 2023.00144
4 Rue Andre Malraux - Maison Du Combattant Et Des Associations Malraux Mise A Disposition Dun Local 2023.00145
4 Rue Andre Malraux - Maison Du Combattant Et Des Associations Malraux Mise A Disposition De Locaux 2023.00146
4 Rue Andre Malraux - Maison Du Combattant Et Des Associations Malraux Mise A Disposition De Locaux 2023.00147
5 Rue De La Productique - Satellite N°2 Mise A Disposition De Locaux 2023.00148
15 Rue Henri Gonnard - Ex-Ecole Des Beaux Arts Mise A Disposition De Locaux A Lassociation LES PAPIERS PEIN 2023.00149
Action Culturelle – Ecole Superieure DArt Et De Design De Saint-Etienne (ESADSE) - 2023.00150
Affaire Ville De Saint-Etienne – Degradation Dun Banc Par Tentative Dincendie 2023.00088
Requete En Annulation N° 22LY03512 Deposee Devant La Cour Administrative Dappel De Lyon 2023.00086
Requete En Annulation N° 2300693-1 Deposee Devant Le Tribunal Administratif De Lyon 2023.00153
Requete En Refere Suspension N° 2301029 Deposee Devant Le Tribunal Administratif De Lyon 2023.00155
12 rue du Monteil – Locaux mis à disposition de l'Association «PRISME 21 LOIRE» 2023.00130
Opéra de Saint-Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'oeuvre musicale 2023.00129
Action culturelle - Compagnie VIRAGO - Mise à disposition d'une résidence d'artiste 2023.00121
Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Les Derniers Couchés 2023.00096
autorisation d'ester en justice 2023.00087
autorisation d'ester en justice 2023.00152
autorisation d'ester en justice 2023.00154
Exercice Du Droit De Preemption - Lots De Copropriete 83 Rue Louis Soulie 2023.00139
7-29 Rue Gerentet - Bail Derogatoire Conclu Avec Lentreprise LES PETITS ZHEROS 2023.00163
Convention Entre La Ville De Saint-Etienne Et Lassociation Protection Civile De La Loire 2023.00166
DIRECTION EVENEMENTIELSPECTACLES GRAND PUBLIC Instauration d’un nouveau mode d’encaissement des recettes 2023.00141
Avenant N°1 Au Marche N°2022-258 Relatif A La Conception De La Scenographie Dune Salle Immersive 2023.00151
Gestion De La Dette - Cession Du Pret MON542475EUR Souscrit Initialement A La Banque Postale 2023.00164
PE - Avenant N°1 Au Marche 2020-242 Mise En Place De Solution RFID 2023.00165
Ecoles Maternelle Et Elementaire Saint Saens - Mise A Disposition Des Locaux 2023.00156
Ecole Elementaire Soleil - Mise A Disposition Des Locaux 2023.00157
Marché de prestations avec l'association Loire Boxe Française 2022.00816
Action Culturelle - Arts Plastiques - Association Assaut De La Menuiserie 2023.00138
Opera De Saint-Etienne - Contrat De Mise A Disposition Temporaire De Locaux 2023.00132
15 Rue Henri Gonnard - Ex-Ecole Des Beaux Arts Mise A Disposition Dun Local A Madame Eugenie REZNIK 2023.00158
23 Rue Des Hauts De Terrenoire - Maison Des Associations Des Hauts De Terrenoire Mise A Disposition 2023.00159
15 Rue Henri Gonnard - Ex-Ecole Des Beaux Arts Mise A Disposition De Locaux 2023.00160
15 Rue Henri Gonnard - Ex-Ecole Des Beaux Arts Mise A Disposition De Locaux 2023.00161
15 Rue Henri Gonnard - Ex-Ecole Des Beaux Arts Mise A Disposition De Locaux 2023.00162
23 Rue Des Hauts De Terrenoire - Maison Des Associations Des Hauts De Terrenoire 2023.00167
La Comete – Le Panassa - Convention De Mise A Disposition Pour La Compagnie Parc 2023.00169
Conception et réalisation de la rénovation de l‘installation artistique de « la place du Caillou » 2023.00142
Quartier De Terrenoire - 18 Rue Louis Destre - Convention De Relogement 2023.00168
Tarifs 2023 - Petite Enfance Education Jeunesse – Petite Enfance 2023.00176
Exploitation De Distributeurs Automatiques De Boissons Et Denrees Alimentaires 2023.00177
3 bis rue Barroin. Mise à disposition de locaux à l'entreprise URSO 2023.00171
5 rue Barrouin - Mise à disposition de locaux à l'entreprise URSO 2023.00172
6 rue de la Résistance. Mise à disposition de locaux à l'association UNIS CITE LOIRE HAUTE LOIRE. Avenant n°2 2023.00174
Mise en place d'une chaudière bois granulés et réfection de la panoplie hydraulique au château de la Perrotière 2023.00178
La Comète - L'Usine - Convention de mise à disposition pour la Compagnie Et Maintenant 2023.00170
La Comete - LUsine - Convention De Mise A Disposition Pour La Compagnie I Wanna Be 2023.00173
43-45-47 rue Gauthier Dumont - Mise à disposition de locaux à l'ASSOCIATION PROTECTION CIVILE DE LA LOIRE 2023.00187
Autorisation d'ester 2023.00190
Convention participation équipements publics ZAC Chateaucreux 2023.00195
Délivrance concessions cimetière Janvier/Février 2023 2023.00175
Délivrance concessions cimetière décembre 2022/janvier 2023 2023.00188
Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'AGASEF 2023.00181
Mise à dispositions de locaux à l'association la FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES CENTRES DE LOISIRS 2023.00186
Musee DArt Et DIndustrie Et Couriot Musee De La Mine – Marche Sans Mise En Concurrence 2023.00192
(PE) Marche Conclu Avec LAtelier CHANEAC Architecture Pour La Mission De Maitrise Dœuvre Pour Lamenagement 2023.00193
Maintenance Des Installations De Radiotelephonie Acquisitions Et Prestations Associees 2023.00194
Remboursement Des Frais De Missions De Manifestations De Grande Ampleur 2023.00196
Maintenance Des Logiciels ERMES ALOES Et SYRACUSE Et Prestations Associees 2023.00197
Marché fourniture de lanternes - Eclairage public 2023.00183
Marché restauration demi domes eglise Sainte-Marie 2023.00184
Marché maintenance et hébergement logiciels et plateforme SMART PATROL 2023.00199
Intervention De Verification Surveillance Et Devegetalisation 2023.00205
Accord-cadre N° 2021-400 Pour Les Missions Detude De Programmation Sur Le Patrimoine 2023.00209
Ecole Primaire Saint Victor Bourg - Mise A Disposition Des Locaux Scolaire 2023.00208
Organisation Du Centre De Loisirs Sans Hebergement De La Perrotiere 2023.00212
Ecole Primaire Jomayere - Mise A Disposition De Locaux Scolaires 2023.00214
Ecole Elementaire Terrasse - Mise A Disposition Des Locaux Scolaires 2023.00215
Marché pour la fourniture et livraison d'engrais organique pour sols sportifs gazonnés 2023.00216
Locaux mis à disposition de la Stéphanoise des Eaux- Convention d'occupation temporaire 2023.00224
Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'association de parents d'élèves 2023.00225