Les décisions du Maire

Nom Numéro
Maison De LEmploi 18 Avenue Augustin Dupre Saint-Etienne - Mise A Disposition De Locaux Au Profit Du CIDFF 2022.00554
Maison De LEmploi 18 Avenue Augustin Dupre Saint-Etienne - Mise A Disposition De Locaux Au Profit De MIFE 2022.00555
Création, maintenance et hébergement d'un portail web jeunesse et prestations associée 2022.00560
Affaire Ville De Saint-Etienne 2022.00561
Affaire Ville De Saint-Etienne 2022.00562
Travaux de maintenance et de petite réhabilitation dans les bâtiments communaux 2022 – 2025 2022.00563
Travaux de bâtiments 2022 n° 2 2022.00564
Mediatheque Municipale - Programme Transat 2022 - Convention De Partenariat A Intervenir Avec Les Atelier 2022.00566
Musee DArt Et DIndustrie Et Couriot Musee De La Mine - Pret De 6 œuvres Du Musee Dart Moderne 2022.00567
116 Rue Bergson - Convention Doccupation Precaire Au Profit De La Societe TSO 2022.00568
Affaire Ville De Saint-Etienne 2022.00569
Marché Prestations d'audits et de RSSI en temps partagé avec FIDENS 2022.00570
23 Rue Charles Gounod – Mise A Disposition De Locaux A Usage De Depot Au Secours Catholique 2022.00572
Sports Loisirs Et Vie Sociale - Regie Davances Et De Recettes 2022.00573
Marché éclairage stade Salif Keita au Parc de l'Etivallière 2022.00574
Marché diagnostic et maîtrise d'œuvre pour restauration des tombes 2022.00575
Marché décors et scénographies Marché de Noël 2022 2022.00576
Delivrance De Concession De Cimetieres- 2022.00577
Demande De Subvention Aupres De LAgence Nationale Du Sport 2022.00578
Régie de recettes "Locations de salles culturelles et prêt de matériel son et lumière 2022.00583
11 rue Necker - Mise à disposition d'un tènement à usage de station service 2022.00584
Convention de mise à disposition de locaux aux associations UDSOR 42 ET AMIE 42 2022.00585
Fourniture de ballotins de chocolat - Marché à procédure adaptée 2022.00571
Bâtiment administratif. Mise à disposition de locaux à l'association UNIS CITE LOIRE HAUTE LOIRE. Avenant n°1 2022.00579
11 RUE DE LUNIVERSITE - MAISON DES ASSOCIATIONS DE LA COTTENCIERE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX 2022.00580
Week-end De La Vie Associative Du 3 Et 4 Septembre 2022 2022-00586
Musee Art Et Industrie - Contrat De Pret Doeuvres 2022.00587
Avenant N°2 Au Marche N°2022-102 Relatif A La Fourniture Et La Livraison De Denrees Alimentaires 2022.00588
Avenant N°2 Au Marche N°2022-103 Relatif A La Fourniture Et La Livraison De Denrees Alimentaires 2022.00589
Fourniture Et Acheminement Delectricite Et Services Associes Pour La Ville 2022.00590
Avenant N°3 Au Marche N°2022-100 Relatif A La Fourniture Et La Livraison De Denrees Alimentaires 2022.00591
Mise à disposition de locaux à l'association Le Souvenir Français 2022.00592
Mise à disposition de locaux à l'association FNDIRP-ADIRP 2022.00593
Mise à disposition de locaux à l'association FNACA 2022.00594
Mise à disposition de locaux à la SAS JOUJOU EXTRA. Avenant n°2 portant modification de locaux 2022.00595
ise à disposition de locaux à la SARL EASI SOFT. Avenant n°1 prenant acte du changement de dénomination 2022.00596
Mise à disposition de locaux à L'association « DE LA FERME AU QUARTIER » - Avenant n° 1 portant résiliation 2022.00597
Mise à disposition de locaux à la SAS SUNBREN. Avenant n°1 portant modification de bureaux 2022.00598
Marché de routage du magazine interne de la Ville de Saint-Etienne à intervenir auprès de la société ALPHA ROUTAGE 2022.00599
Marché d'impression du magazine interne de la Ville de Saint-Etienne à intervenir auprès de la société REBOUL 2022.00600
contrat de prêt d'une oeuvre de Paris Musées, pour le musée Carnavalet 2022.00603
Modification de tarifs à la boutique du Planétarium 2022.00604
Création de la régie d'avances "Rémunérations et frais des intermittents Comète et Fête de la Musique 2022.00605
Médiathèque Municipale de Tarentaize - Création d'un tarif pour la vente exceptionnelle de documents 2022.00606
Requête n° 2107723-8 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon 2022.00612
Assignation en référé pardevant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne 2022.00613
Assignation en référé devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne par le syndicat des copropriétaires 2022.00614
Affaire Ville de Saint-Etienne – MORISOT – BLANC – TATAH / MOUSTOIFA 2022.00615
Quartier de Terrenoire - 16 rue Louis Destre - Convention de relogement 2022.00609
Régie de recettes temporaire Bourse aux documents et aux CD 2022.00616
Appel à projets Banc d'essai Biennale International du Design 2022 Société IPitup 2022.00619
Régie d'avances et de recettes Ville d'Art et d'Histoire 2022.00620
Acquisition de places de matches de football pour le grand public - Saison 2022-2023 2022.00601
Acquisition de places de matches de hospitalités pour les saisons sportives de football 2022-20232023-20242024-2025 2022.00602
Demande de subvention auprès du Département de La Loire pour le reboisement 2022-00633
Médiathèque Municipale-Bourse aux documents-Vente de documents désaffectés et déclassés 2022.00608
Dépôt de permis de démolir pour la propriété située au 1 rue Poncetton 2022.00618
Opéra de Saint-Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire d'instrument-Auditorium-orchestre national de Lyon 2022.00622
Fourniture Et Livraison De Mobilier Pour Les Evenements Receptifs Et Protocolaires Evenementiels 2022.00621
Avenant n° 1 au marché n° 2022-075 Réfection des installations de chauffage 2022.00634
Convention de mise à disposition pour l'association Gaga Jazz les 15 et 16 septembre 2022 2022.00625
Convention de mise à disposition pour l’Éclectique Maison d'Artistes pour le groupe de musique « Les Mécanos » 2022.00624
ccord-cadre à bons de commande "Mise en page et correction de supports de communication" 2022.00607
Avenant au marché 2022-010 - Travaux de démolition au 43, rue Charles Longuet à Saint-Etienne 2022-00617
9 Et 11 Rue Des Docteurs Charcot - Contrat De Location De 27 Places De Parking 2022.00636
6 Rue Mario Meunier - Locaux Mis A Disposition De Lassociation ESPOIR CYCLISTE 2022.00637
1618 Rue Bossuet Mise A Disposition De Locaux A Lassociation De LECOLE DE MUSIQUE DE SOLAURE 2022.00626
14 Allee Henry Purcell Mise A Disposition De Locaux A La SAS ELYST CONSULTING 2022.00627
PE - Location Et Gestion Dune Patinoire Provisoire En Glace Naturelle Pour Les Fetes De Fin Dannee 2022.00628
PE - Acquisition De Palans Electriques A Chaine Destines Au Levage Scenique Pour LOpera 2022.00629
PE- Travaux De Refection Du Stade F1 En Gazon Synthetique Au Parc Des Sports De Meons 2022.00630
20 Rue Henri Dunant – Mise A Disposition De Locaux A Lassociation LESTANCOT 2022.00631
Conservatoire Massenet - Demande De Subventions Aupres De LEtat Et Du Conseil Departemental 2022.00632
Opera De Saint-Etienne - Contrat De Mise A Disposition Temporaire De Materiel Doeuvre Musicale 2022.00635
1 Rue De LInformatique - Immeuble Polytech Mise A Disposition De Locaux 2022.00638
14 Allee Henry Purcell Mise A Disposition De Locaux A La SARL SEVAC 2022.00639
Mission Daudit Organisationnel Du Service Gestion Flotte Mecanique 2022.00640
Acquisition De Vehicules Type Minibus A Motorisation Electrique-essence 2022.00641
Avenant N°1 Au Marche N°2019-502 Relatif Aux Prestations De Gardiennage Des Installations Municipales 2022.00642
Fourniture De Pneumatiques Accessoires Et Prestations Accessoires Pour Le Parc Des Vehicules 2022.00643
Acquisition Dappareils Electromenagers Professionnels Semi-professionnels Grand Public Hifi Multimedia 2022.00644
Ecole Dora RIVIERE - Mise A Disposition De Locaux Scolaires 2022.00645
Ecole Elementaire De La Terrasse - Mise A Disposition De Locaux Scolaires 2022.00646
Ecole Elementaire De Saint-Saens - Mise A Disposition De Locaux Scolaires 2022.00647
Accord-cadre Multi Attributaire A Marches Subsequents Pour La Fourniture De Lanternes Declairage 2022.00648
Fourniture De Bacs Dorangerie (modele VSE) Marche A Procedure Adaptee Restreinte 2022.00649
Elaboration Dun Contrat Local De Sante Pour La Ville De Saint-Etienne 2022.00651 A Lechelle De La Metropole#2022.00651
Mission De Controle Technique Pour La Realisation Dun Equipement Socio Culturel 2022.00652
Mission De Coordination En Matiere De Securite Et Protection De La Sante 2022.00653
Avenant N° 1 Au Marche N° 2020-062 De Maitrise D’œuvre Pour La Rehabilitation Et Lextension Du Centre 2022.00654
Avenant N°1 Au Marche N°2021-220 Relatif Aux Prestations De Gardiennage (securite Humaine) Des Piscine 2022.00655
Avenant N° 1 Au Marche N° 2022-246 Travaux De Renovation Des Fauteuils De La Salle De Spectacle 2022.00656
Scenographie De Lexposition Temporaire « Sport Et Olympisme 2024 » Au Musee DArt Et DIndustrie 2022.00657
Logements 6 Rue Tournefort - Convention Avec LEtat (Ministere De LInterieur) Service De La Police 2022.00658
146 RUE RICHELANDIERE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A LASSOCIATION CLUB DE LAMITIE DE MONTPLAISIR 2022.00661
Stade De Meons Tennis Parc Rue De La Talaudiere 42000 Saint-Etienne 2022.00662
Ecole Elementaire Chappe - Mise A Disposition De Locaux Scolaires 2022.00664
Ecole Elementaire Metare Rejaillere - Mise A Disposition De Locaux Scolaires 2022.00665
Ecole Primaire Beaulieu - Mise A Disposition De Locaux Scolaires 2022.00666
Cites Educatives - Subvention 2022 2022.00667
Demande De Subvention 2022 Aupres De La Caisse DAllocations Familiales 2022.00668
Affaire Ville De Saint-Etienne 2022.00669
Affaire Ville De Saint-Etienne 2022.00670
Affaire Ville De Saint-Etienne 2022.00671
Affaire Ville De Saint-Etienne 2022.00672
Occupation Illicite Dun Tenement Situe 31 Boulevard Jules Janin A Saint-Etienne 2022.00673
Affaire Ville De Saint-Etienne 2022.00674
Affaire Ville De Saint-Etienne 2022.00675
Information judiciaire ouverte par le Parquet de Lyon portant sur des subventions allouées à deux associations 2022.00681
10 RUE DES OVIDES - GROUPE SCOLAIRE DES OVIDES MISE A DISPOSITION DUNE PARCELLE DE TERRAIN 2022.00660
Local N°28 Sous Arcades De LHotel De Ville Rue Wilson Mise A Disposition De La Cellule 28 2022.00677
Exercice du droit de préemption. Bien situé 20 rue de la Pareille 2022.00700
Exercice du droit de préemption - Bâti sur terrain propre 31 rue du Mont 2022.00699
9 Rue Des Docteurs Charcot Mise A Disposition De Locaux 2022.00689
6 RUE TOURNEFORT 42000 Saint-Étienne - Mise à disposition de locaux 2022.00682
Délivrance de concession de cimetières 2022.00676
Marché auteur conditionnel de la subvention de la SOFIA 2022.00683
Demande de subvention auprès de SYLV'ACCTES Rhône Alpes 2022.00701
Demande de subvention auprès de SYLV'ACCTES Rhône Alpes 2022.00702
Création de deux courts de padel à proximité des terrains de tennis de Montreynaud 2022.00707
Parking de l'Hôtel de Ville - Location d'une place supplémentaire de stationnement 2022.00690
Convention de mise à disposition pour l'association 1000 Volts Production 2022.703
Convention de mise à disposition pour l'association 1000 Volts Production 2022.00704
Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod 2022.00705
Convention de mise à disposition pour l'EIRL Spectacles Christophe Pellier 2022.00706
Convention de mise à disposition pour Zic and Zoom Production 2022.00659
Convention de mise à disposition pour l'ensemble Orchestral Contemporain 2022.00678
Convention de mise à disposition pour l'Association Les Seintes 2022.00679
Avenant n°1 au marché de relations presse avec Alambret 2022.00680
Contrat de mise a disposition temporaire de locaux 2022.00691
Contrat de mise a disposition temporaire de costumes et accessoires 2022.00692
Convention de prêt de costumes avec l'association Deltamax 2022.00693
Mise à disposition d'une résidence d'artiste à la Laverie 2022.00694
Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises 2022.00695
Diagnostic portant sur l'offre de lecture publique de Saint-Etienne Métropole 2022.00696
Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour les services administratifs 2022.00697
- Abonnements à une solution de gestion des signatures de mails 2022.00708
Modifications cecréations de tarifs relatifs à la vente d'articles à la boutique du Musée 2022.00719
Pass Loisirs Seniors 20222023 2022.00684
Pass Loisirs Seniors 20222023 2022.00685
Pass Loisirs Seniors 20222023 2022.00686
Pass Loisirs Seniors 20222023 2022.00687
Pass Loisirs Seniors 20222023 2022.00688
16 Allee Henry Purcell - Pepiniere Dentreprise Mise A Disposition De Locaux 2022.00715
16 Allee Henry Purcell Mise A Disposition De Locaux A La SAS JOUJOU EXTRA 2022.00713
3 et 9 rue Tournefort. Mise à disposition de locaux au POLE CYCLISME 2022.00709
20 rue Henri Dunant. Mise à disposition de locaux à l'association Amis des Ondes (Radio Dio) 2022.00710
Palais des Spectacles. Mise à disposition de locaux à la SARL ROUGE CADMIUM 2022.00712
Mise à disposition du Temple pour l'organisation de concerts pédagogiques par le Conservatoire 2022.00720
Locaux mis à disposition de l'association LA PART DU COLIBRI 2022.00721
Convention de relogement entre Madame , l'ADAC et la Ville de Saint-Étienne 2022.00722
Autorisation pour une piste forestière traversant certaines parcelles communales 2022.00735
Affaire Ville de Saint-Etienne. Agression de M et Mme 2022.00736
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour la Ville de Saint-Etienne 2022.00728
Acquisition de matériels de sonorisation pour l’Opéra de Saint-Etienne 2022.00723
Acquisition de projecteurs asservis à leds pour l’Opéra de Saint-Etienne 2022.00724
Travaux d'aménagement de deux stades de football en gazon synthétique 2022.00725
Fourniture et pose d'une structure métallique au Centre de loisirs le Colibri 2022.00726
Création d'une installation de production d'ECS solaire vestiaires du stade Etivallière 2022.00727
Contrat prêt d'oeuvres musée Gadagne de la Ville de Lyon 2022.00610
contrat de prêt d'œuvres du musée Crozatier 2022.00611
Remboursement des frais de missions de manifestations de grande ampleur des Elus 2022.00752
Création d'une offre tarifaire temporaire du 21 octobre 2022 au 11 juin 2023 intitulée Pass r/évolutions 2022.00738
Remboursement des frais de missions de manifestations de grande ampleur 2022.00746
Cités éducatives - Subvention 2022 Cité Educative Montreynaud 2022.00737
Dépôt de permis de démolir pour l'ancien transformateur et la démolition 2022.00744
Requête en date du 28 juillet 2022 introduite devant le Tribunal Administratif de Lyon par Monsieur 2022.00751
Mise à disposition d'une résidence d'artistes pour l'association Dolus&Dolus 2022.00731
Mise à disposition d'une résidence d'artistes pour Joan Giner 2022.00732
Contrat de mise a disposition temporaire de costumes et accessoires 2022.00733
Convention de mise à disposition pour la société Le KFT 2022.00730
Convention de mise à disposition pour la Compagnie Dyptik 2022.00729
Achat de prestation de services au Département de la Loire (Maîtrise de la Loire 2022.00714
Mise à disposition d'un local à l'association "LE CONSEIL CITOYEN 2022.00761
Mise à disposition de locaux à l'association MONTREYNAUD NATATION 2022.00711
Création de tarifs à la boutique du Musée d'Art et d'Industrie à l'occasion de la braderie 2022.00739
Construction de 2 aires de tennis padel, quartier Montreynaud 2022.00758
Maîtrise d’œuvre pour la construction de l'équipement socio-culturel des quartiers Sud-Est 2022.00759
- Accord cadre à bons de commande "Impression d'affiches publicitaires 2022.00760
relatif à la fourniture et livraison de matériel et d’équipement horticole et agricole 2022.00754
Creation Dun Dispositif De Mediation Virtuelle Pour Lexposition Saint-Etienne1780-1856 2022.00762
Marche Sans Publicite Et Sans Mise En Concurrence Conclu Avec ARNAUD DEMOLITION 2022.00740
Verification Maintenance Et Fourniture Dappareils De Lutte Contre Lincendie 2023 - 2025 2022.00741
Avenant N°2 Au Marche N°2021-458 De Demolition A Intervenir Avec Le Groupement MALIA TP DEMOLITION 2022.00742
Avenant N° 1 Au Marche N° 2022-302 Travaux De Batiment 2022 N° 2 - Lot N° 2 Etancheite Groupe Scolaire 2022.00743
Renovation Du Sol Sportif Au Gymnase Les Champs A Saint-Etienne 2022.00748
Mise A Disposition De Locaux Aupres Des Francas 2022.00766
Ecole Elementaire Tardy - Mise A Disposition De Locaux Scolaires 2022.00767
Delivrance De Concession De Cimetiere 2022.00753
Demande De Subvention Pour Laccueil De Lauteur Velibor COLIC 2022.00747
Opera De Saint-Etienne - Contrat De Mise A Disposition Temporaire De Materiel Doeuvre Musicale 2022.00749
Action Culturelle – Florence Bruyas - Convention De Mise A Disposition De La Salle Des Cimaises 2022.00750
Accord Cadre A Bons De Commande Impression Pose Et Depose De La Bache De La Facade De LHotel De Ville 2022.00716
Accord-cadre A Bons De Commande - Impression Adhesivage Desadhesivage Et Stockage De Supports De Signaletique 2022.00717
Marché subséquent n°7 lot 2 à l'accord cadre n°2021-255 2022.00763
Ecole Primaire Beaulieu - Mise A Disposition De Locaux Scolaires - Convention 2022.00768
Avenant n°1 au marché de fourniture et livraison de matériel horticole 2022.00764
Acquisition de produits chimiques spécifiques pour l'entretien des piscines et des fontaines publiques 2022.00765
Association Projet Bloom - Mise à disposition d'une résidence d'artistes 2022.00755